Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les ... - admin.ch

13 downloads 8 Views 812KB Size Report
1 janv. 2014 ... f. les denrées alimentaires, séchées ou concentrées, entrant dans la fabrication ... a. autoriser d'autres additifs dans des denrées alimentaires ...

817.022.31 Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd) du 25 novembre 2013 (Etat le 1er janvier 2014)

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI), vu l’art. 15 de l’ordonnance du 23 novembre 2005 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)1, arrête: Art. 1 1

Principes

Seuls peuvent être utilisés comme additifs: a.

les substances répertoriées à l’annexe 1;

b.

les arômes au sens de l’art. 2, al. 1, let. l, ch. 2, ODAlOUs et de l’annexe 3, ch. 27, de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur l’étiquetage et la publicité des denrées alimentaires2.

L’annexe 2 dresse la liste des groupes d’additifs pour lesquels des conditions d’utilisation communes sont applicables.

2

L’annexe 3 (liste d’application) règle l’emploi des additifs et des groupes d’additifs dans les denrées alimentaires.

3

Un additif doit être utilisé conformément aux bonnes pratiques de fabrication (BPF). Les BPF sont réputées respectées lorsque:

4

5

a.

la dose utilisée ne dépasse pas la dose requise pour obtenir l’effet recherché; et

b.

l’utilisation de l’additif n’induit pas le consommateur en erreur.

Ne sont pas considérés comme additifs: a.

les auxiliaires technologiques;

b.

les substances utilisées pour la protection des plantes et des produits végétaux;

c.

les substances ajoutées aux denrées alimentaires en tant que nutriments;

d.

les substances utilisées pour la production d’eau potable;

e.

les monosaccharides, disaccharides ou oligosaccharides et les denrées alimentaires contenant ces substances qui sont utilisées pour leurs propriétés édulcorantes;

RO 2013 5091 1 RS 817.02 2 RS 817.022.21

1

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

f.

les denrées alimentaires, séchées ou concentrées, entrant dans la fabrication de denrées alimentaires composées, utilisées en raison de leurs propriétés aromatiques, sapides ou nutritives, tout en ayant un effet colorant secondaire;

g.

les substances entrant dans la composition d’une couche ou d’une enveloppe de protection ne faisant pas partie de l’aliment et n’étant pas destinée à être consommée en même temps que cet aliment;

h.

les produits contenant de la pectine et obtenus à partir de résidus séchés de pommes ou de zestes d’agrumes, ou de leur mélange, par l’action d’un acide dilué suivie d’une neutralisation partielle au moyen de sels de sodium ou de potassium («pectine liquide»);

i.

les gommes de base (masses) pour la fabrication de gomme à mâcher;

j.

la dextrine blanche ou jaune, l’amidon torréfié ou dextrinisé, l’amidon modifié par traitement acide ou alcalin, l’amidon blanchi, l’amidon physiquement modifié et l’amidon traité au moyen d’enzymes amylolytiques;

k.

le plasma sanguin, la gélatine alimentaire, les hydrolysats de protéines et leurs sels, l’albumine du lait et le gluten;

l.

les acides aminés et leurs sels (autres que l’acide glutamique, la glycine, la cystéine et la cystine ainsi que leurs sels);

m. les caséinates et la caséine; n. Art. 2

l’inuline. Additifs admis provisoirement

L’Office fédéral de la sécurite alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV) peut, sur demande motivée: 1

a.

autoriser d’autres additifs dans des denrées alimentaires particulières et fixer la dose maximale de ces additifs;

b.

autoriser un additif compte tenu de l’annexe 4 lorsque les méthodes de production ou les matières premières utilisées ont fait l’objet d’une modification notable ou lorsqu’est intervenue une modification dans la taille des particules.

2

Il octroie l’autorisation pour une durée limitée.

3

Il délivre l’autorisation si les conditions suivantes sont remplies:

2

a.

la dose proposée ne présente aucun danger pour la santé;

b.

le besoin technologique revendiqué s’avère suffisant et l’objectif recherché ne peut être atteint par d’autres méthodes économiquement et techniquement utilisables;

c.

l’emploi de l’additif ne peut induire le consommateur en erreur;

d.

l’additif présente des avantages pour le consommateur;

e.

la personne requérante présente un dossier analytique.

817.022.31

O sur les additifs

Il autorise l’utilisation d’un additif en tant qu’édulcorant uniquement si cet additif remplit les exigences fixées à l’annexe 3 et sert à l’un des objectifs suivants:

4

a.

remplacement des sucres pour la fabrication de denrées alimentaires à valeur énergétique réduite, de denrées alimentaires non cariogènes ou de denrées alimentaires sans sucres ajoutés;

b.

remplacement des sucres et augmentation de la durée de conservation des denrées alimentaires;

c.

fabrication de denrées alimentaires visées à l’art. 2, al. 2, let. l, p et q, de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les aliments spéciaux3.

Il autorise l’utilisation d’un additif en tant que colorant si cet additif sert à l’un des objectifs suivants:

5

6

a.

le rétablissement de l’aspect initial des denrées alimentaires dont la couleur a été altérée par la transformation, le stockage, l’emballage et la distribution et dont l’attrait visuel se trouve ainsi diminué;

b.

l’amélioration de l’attractivité visuelle de denrées alimentaires;

c.

la coloration de denrées alimentaires normalement incolores.

Une autorisation n’est pas exigible pour les additifs: a.

qui ne sont pas des arômes au sens de l’art. 2, al. 1, let. l, ch. 2, ODAlOUs; et

b.

dont la quantité utilisée peut légalement être mise en circulation selon les prescriptions de l’Union européenne déterminantes en la matière.

Avant sa mise sur le marché, un additif selon l’al. 6 doit être déclaré à l’OSAV, en indiquant les prescriptions de l’Union européenne auxquelles il est soumis.

7

L’OSAV publie régulièrement dans la Feuille officielle suisse du commerce et sur Internet:

8

a.

une liste des additifs autorisés selon l’al. 1;

b.

les additifs déclarés selon l’al. 7;

c.

les denrées alimentaires dans lesquelles des additifs selon les let. a ou b sont utilisés.

Art. 3

Critères de pureté

Les additifs doivent satisfaire aux critères de pureté spécifiques fixés dans les règlements de l’Union européenne cités à l’annexe 4. Art. 4

Additifs transférés

Les additifs transférés sont des additifs provenant des différents ingrédients d’une denrée alimentaire composée.

1

3

RS 817.022.104

3

817.022.31 2

Denrées alimentaires et objets usuels

Le transfert («carry-over») est admis si l’additif: a.

est autorisé dans l’ingrédient utilisé et que la denrée alimentaire composée n’est pas répertoriée à l’annexe 6, ch. 1 ou 2;

b.

est autorisé dans l’additif, l’enzyme ou l’arôme alimentaires ajoutés et a été transféré dans la denrée alimentaire par leur intermédiaire, et qu’il n’a aucune fonction technologique dans la denrée alimentaire finale;

c.

est utilisé dans une denrée alimentaire exclusivement destinée à la préparation d’une denrée alimentaire composée et que l’utilisation dans la denrée alimentaire composée est autorisée en vertu de la présente ordonnance.

Lorsqu’un additif transféré a une fonction technologique dans la denrée alimentaire à laquelle il est adjoint, il est considéré comme un additif de cette denrée alimentaire et non comme un additif transféré.

3

4

5

Les additifs transférés ne sont pas autorisés dans: a.

les préparations pour nourrissons et les préparations de suite;

b.

les préparations à base de céréales et autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge;

c.

les aliments diététiques pour nourrissons et enfants en bas âge utilisés à des fins médicales spéciales.

Les exceptions concernant l’al. 4 sont énumérées à l’annexe 5, ch. 5, partie B.

Art. 5

Préparations d’additifs, d’arômes et d’enzymes

Seuls les additifs alimentaires cités à l’annexe 5 peuvent être utilisés dans les additifs, arômes et enzymes alimentaires, compte tenu des conditions qui y sont précisées. Art. 6

Edulcorants de table

Les édulcorants de table sont des préparations à partir d’édulcorants autorisés: a.

susceptibles de contenir d’autres additifs selon l’annexe 3, ch. 11.4, et ingrédients alimentaires; et

b.

destinées à être vendues au consommateur final en tant que substituts de sucre au sens de l’art. 2 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les sucres, les denrées alimentaires sucrées et les produits à base de cacao4.

Art. 7

Poudres à lever

Les poudres à lever peuvent contenir de la farine et de l’amidon en poudre à titre de supports.

1

4

4

RS 817.022.101

817.022.31

O sur les additifs

La dose de poudre à lever requise pour 1 kg de farine doit dégager au moins 1500 cm3 d’acide carbonique actif; son excédent en hydrogénocarbonate de sodium ne peut toutefois dépasser 3 g.

2

3 100 g de poudre à lever doivent dégager au moins 4500 cm3 d’acide carbonique actif.

Art. 8

Additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles

Seuls les additifs cités à l’annexe 5, ch. 5, peuvent être utilisés dans les préparations de substances essentielles ou physiologiquement utiles. Art. 9

Limitation de l’utilisation d’arômes

L’utilisation d’arômes n’est pas autorisée dans les denrées alimentaires répertoriées à l’annexe 7. Art. 10

Obligation d’information

Le fabricant et l’utilisateur d’un additif alimentaire sont tenus: a.

de transmettre à l’OSAV toute nouvelle information scientifique ou technique susceptible d’influer sur l’évaluation de la sécurité de cet additif; et

b.

d’informer l’OSAV, sur demande, des usages de l’additif concerné.

Art. 11

Modification des annexes

L’OSAV adapte régulièrement les annexes de la présente ordonnance à l’évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse. Art. 12

Abrogation d’un autre acte

L’ordonnance du 22 juin 2007 sur les additifs5 est abrogée. Art. 13

Dispositions transitoires

Les denrées alimentaires peuvent encore être fabriquées, importées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au 31 décembre 2015. Elles peuvent être remises au consommateur conformément à l’ancien droit jusqu’à épuisement des stocks.

1

Les denrées alimentaires qui contiennent du jaune de quinoléine (E 104), du jaune orangé S (E 110) ou du rouge cochenille A (ponceau 4R) (E 124) peuvent encore être remises au consommateur conformément à l’ancien droit jusqu’à épuisement des stocks.

2

Les additifs admis provisoirement selon l’ancien droit peuvent encore être fabriqués, importés, étiquetés et remis au consommateur jusqu’à l’expiration de l’autorisation.

3

5

[RO 2007 2977, 2008 1291, 2009 2047]

5

817.022.31 Art. 14

Denrées alimentaires et objets usuels

Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2014.

6

817.022.31

O sur les additifs

Annexe 1 (art. 1, al. 1, let. a)

Liste des additifs autorisés No E

Additif

a. Colorants 100 Curcumine

Remarques

sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants

101 102

Riboflavines Tartrazine

104

Jaune de quinoléine

110

Jaune orangé S

120

Cochenille,

122

Azorubine

123

Amarante

124

Ponceau 4R

127

Erythrosine

129

Rouge allura AC

131

Bleu patenté V

132

Indigotine

133

Bleu brillant FCF

140 141

Chlorophylles et chlorophyllines Complexes cuivre-chlorophylles et sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants cuivre-chlorophyllines Vert S sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants Caramel ordinaire Le terme «caramel»se réfère à des produits de couleur brune plus ou moins intense, destinés à la coloration. Il ne s’agit pas du produit aromatique sucré obtenu en chauffant des sucres et destiné à aromatiser des aliments (confiserie, pâtisserie, boissons alcoolisées). Caramel de sulfite caustique Caramel ammoniacal Caramel au sulfite d’ammonium

142 150a

150b 150c 150d

sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants Sunset Yellow FCF; sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants Acide carminique, carmins; sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants Carmoisine; sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants; ne doit pas être remis directement au consommateur Rouge cochenille A; sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants; ne doit pas être remis directement au consommateur sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants carmin d’indigo; sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants

7

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

No E

Additif

Remarques

151

Noir brillant BN

153 155

Charbon végétal médicinal Brun HT

Noir PN; sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants

160a 160b

Caroténoïdes Rocou

160c 160d 160e 161b 162 163

Extrait de paprika Lycopène β-apocaroténal-8' (C 30) Lutéine Rouge de betterave Anthocyanes

170 171 172 173

Carbonate de calcium Dioxyde de titane Oxyde et hydroxyde de fer Aluminium

174 175 180

Argent Or Lithol-rubine BK

b. Edulcorants 420 Sorbitols 421 Mannitol 950 Acesulfame-K 951 Aspartame 952 Cyclamates 953 Isomalt 954 Saccharines 955 Sucralose 957 Thaumatine Néohespéridine DC 959 960 Glycosides de stéviol 961 Néotame 962 Sel d’aspartame-acésulfame 964 sirop de polyglycitol 965 Maltitols 966 Lactitol 967 Xylitol 968 Erythritol

sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants Bixine, norbixine; ne doit pas être remis directement au consommateur Capsanthine, capsorubine

Bétanine sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants

ne doit pas être remis directement au consommateur sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants; ne doit pas être remis directement au consommateur peut être employé comme édulcorant peut être employé comme édulcorant peut être employé comme édulcorant peut être employé comme édulcorant peut être employé comme édulcorant peut être employé comme édulcorant peut être employé comme édulcorant

peut être employé comme édulcorant peut être employé comme édulcorant peut être employé comme édulcorant peut être employé comme édulcorant

c. Additifs autres que les colorants et les édulcorants 170 Carbonate de calcium uniquement à des fins autres que la coloration 200 Acide sorbique 202 Sorbate de potassium 203 Sorbate de calcium 210 Acide benzoïque La présence d’acide benzoïque est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication. 211 Benzoate de sodium "

8

817.022.31

O sur les additifs

No E

Additif

Remarques

212 213 214 215

" " Ethyl-parabène, PHB-Ethyl Ethyl-p-hydroxybenzoate de sodium, PHB-Ethyl Méthylparabène, PHB-Methyl PHB-Methyl (sel de sodium)

220 221 222 223 224 226 227 228 234 235 239 242 249

Benzoate de potassium Benzoate de calcium P-hydroxybenzoate d’éthyle Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque P-hydroxybenzoate de méthyle Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque Anhydride sulfureux Sulfite de sodium Sulfite acide de sodium Disulfite de sodium Disulfite de potassium Sulfite de calcium Sulfite acide de calcium Sulfite acide de potassium Nisine Natamycine Hexaméthylènetétramine Dicarbonate de diméthyle Nitrite de potassium

250

Nitrite de sodium

251 252 260 261 262 263 270 280 281 282 283 284 285 290 296 297 300 301 302 304

Nitrate de sodium Nitrate de potassium Acide acétique Acétates de potassium Acétates de sodium Acétate de calcium Acide lactique Acide propionique Propionate de sodium Propionate de calcium Propionate de potassium Acide borique Tétraborate de sodium Dioxyde de carbone Acide malique Acide fumarique Acide ascorbique Ascorbate de sodium Ascorbate de calcium Esters d’acides gras de l’acide ascorbique Extrait riche en tocophérols Alpha-tocophérol Gamma-tocophérol Delta-tocophérol Gallate de propyle Gallate d’octyle Gallate de dodécyle Acide érythorbique

218 219

306 307 308 309 310 311 312 315

ne peut être utilisé que sous forme de sel nitrité pour la rubéfaction (= mélange homogène de sel comestible et de nitrite de potassium ou de sodium) ne peut être utilisé que sous forme de sel nitrité pour la rubéfaction (= mélange homogène de sel comestible et de nitrite de potassium ou de sodium)

Borax

Erythorbate de sodium

9

817.022.31

No E

Additif

316 319

392 400 401 402 403 404 405 406 407a

Erythorbate de sodium Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT) Butylhydroxy-anisol (BHA) Butylhydroxy-toluène (BHT) Lécithines Lactate de sodium Lactate de potassium Lactate de calcium Acide citrique Citrates de sodium Citrates de potassium Citrates de calcium Acide tartrique [L (+)] Tartrates de sodium Tartrates de potassium Tartrate double de sodium et de potassium Acide phosphorique Phosphates de sodium Phosphates de potassium Phosphates de calcium Phosphates de magnésium Malates de sodium Malate de potassium Malates de calcium Acide métatartrique Tartrate de calcium Acide adipique Adipate de sodium Adipate de potassium Acide succinique Citrate de triammonium Ethylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium Extraits de romarin Acide alginique Alginate de sodium Alginate de potassium Alginate d’ammonium Alginate de calcium Alginate de propane-1,2-diol Agar-agar Algues Euchema transformées

407

Carraghénanes

410 412 413 414

Farine de graines de caroube Gomme guar Gomme adragante Gomme arabique ou gomme d’acacia Gomme xanthane Gomme Karaya Gomme Tara

320 321 322 325 326 327 330 331 332 333 334 335 336 337 338 339 340 341 343 350 351 352 353 354 355 356 357 363 380 385

415 416 417

10

Denrées alimentaires et objets usuels

Remarques

BHQT BHA BHT

Calcium disodium EDTA

peuvent être normalisés avec des sucres, à condition que cette précision apparaisse en complément de leur numéro et de leur désignation peuvent être normalisés avec des sucres, à condition que cette précision apparaisse en complément de leur numéro et de leur désignation

817.022.31

O sur les additifs

No E

Additif

418 422 425 426 427 431 432

Gomme Gellane Glycérol Konjac Hémicellulose de soja Gomme cassia Stéarate de polyoxyéthylène (40) Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20) Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80) Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40) Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60) Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65) Pectines peuvent être normalisés avec des sucres, à condition que cette précision apparaisse en complément de leur numéro et de leur désignation Phosphatides d’ammonium Acétate isobutyrate de saccharose Esters glycériques de résine de bois Diphosphates Triphosphates Polyphosphates Bêta-cyclodextrine Cellulose Méthylcellulose Ethylcellulose Hydroxypropylcellulose Hydroxypropylméthylcellulose Ethylméthylcellulose Carboxyméthylcellulose Carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de cellulose Carboxyméthylcellulose de sodium modifizierter Cellulosegummi réticulée, gomme de cellulose réticulée Carboxyméthylcellulose hydrolysée Gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique de manière enzymatique Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras Sels de magnésium d’acides gras Mono- et diglycérides d’acides gras Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

433 434 435 436 440 442 444 445 450 451 452 459 460 461 462 463 464 465 466 468 469 470a 470b 471 472a 472b 472c 472d 472e 472f

Remarques

11

817.022.31

No E

Additif

473 474 475 476 477

Sucroesters d’acides gras Sucroglycérides Esters polyglycériques d’acides gras Polyricinoléate de polyglycérol Esters de propane-1,2-diol d’acides gras Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras Stéaroyl-2-lactylate de sodium Stéaroyl-2-lactylate de calcium Tartrate de stéaryle Monostéarate de sorbitane Tristéarate de sorbitane Monolaurate de sorbitane Monooléate de sorbitane Monopalmitate de sorbitane Carbonates de sodium Carbonates de potassium Carbonates d’ammonium Carbonates de magnésium Acide chlorhydrique Chlorure de potassium Chlorure de calcium Chlorure de magnésium Chlorure d’étain Acide sulfurique Sulfates de sodium Sulfates de potassium Sulfate de calcium Sulfate d’ammonium Sulfate d’aluminium Sulfate d’aluminium sodique Sulfate d’aluminium potassique Sulfate d’aluminium ammonique Hydroxyde de sodium Hydroxyde de potassium Hydroxyde de calcium Hydroxyde d’ammonium Hydroxyde de magnésium Oxyde de calcium Oxyde de magnésium Ferrocyanure de sodium Ferrocyanure de potassium Ferrocyanure de calcium Phosphate d’aluminium sodique acide Dioxyde de silicium Silicate de calcium Silicate de magnésium Talc Silicate alumino-sodique Silicate alumino-potassique Acides gras Acide gluconique Glucono-delta-lactone Gluconate de sodium

479b 481 482 483 491 492 493 494 495 500 501 503 504 507 508 509 511 512 513 514 515 516 517 520 521 522 523 524 525 526 527 528 529 530 535 536 538 541 551 552 553a 553b 554 555 570 574 575 576

12

Denrées alimentaires et objets usuels

Remarques

817.022.31

O sur les additifs

No E

Additif

577 578 579 585 586 620 621 622 623 624 625 626 627 628 629 630 631 632 633 634 635 640 650 900 901 902 903 904 905 907 912 914 920 927b 938 939 941 942 943a 943b 944 948 949 999 1103 1105 1200 1201 1202 1203 1204 1205 1404 1410 1412 1413 1414

Gluconate de potassium Gluconate de calcium Gluconate ferreux Lactate ferreux 4-Hexylrésorcinol Acide glutamique Glutamate monosodique Glutamate monopotassique Diglutamate de calcium Glutamate d’ammonium Diglutamate de magnésium Acide guanylique Guanylate disodique Guanylate dipotassique Guanylate de calcium Acide inosinique Inosinate disodique Inosinate dipotassique Inosinate de calcium 5′-ribonucléotide calcique 5′-ribonucléotide disodique Glycine et son sel de sodium Acétate de zinc Diméthylpolysiloxane Cire d’abeille blanche et jaune Cire de candelilla Cire de carnauba Shellac Cire microcristalline Poly-1-décène hydrogéné Esters de l’acide montanique Cire de polyéthylène oxydée L-cystéine Carbamide Argon Hélium Azote Protoxyde d’azote Butane Isobutane Propane Oxygène Hydrogène Extraits de quillaia Invertase Lysozyme Polydextrose Polyvinylpyrrolidone Polyvinylpolypyrrolidone Alcool polyvinylique Pullulan Copolymère méthacrylate basique Amidon oxydé Phosphate de monoamidon Phosphate de diamidon Phosphate de diamidon phosphaté Phosphate de diamidon acétylé

Remarques

APV

13

817.022.31

No E

Additif

1420 1422 1440 1442

Amidon acétylé Adipate de diamidon acétylé Amidon hydroxypropylé Phosphate de diamidon hydroxypropylé Octényle succinate d’amidon sodique Amidon oxydé acétylé Octényl succinate d’amidon d’aluminium Citrate de triéthyle Diacétate de glycéryle Triacétate de glycéryle Alcool benzylique Propanediol-1,2 Polyéthylène glycol

1450 1451 1452 1505 1517 1518 1519 1520 1521

14

Denrées alimentaires et objets usuels

Remarques

Diacétine Triacétine propylène glycol

817.022.31

O sur les additifs

Annexe 2 (art. 1, al. 2)

Groupes d’additifs Groupe I: additifs autorisés conformément aux bonnes pratiques de fabrication (BPF) ou en quantités limitées No E

Additif

Quantité maximale

170 260 261 262 263 270 290 296 300 301 302 304

BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF

350 351 352 354 380 400

Carbonate de calcium Acide acétique Acétates de potassium Acétates de sodium Acétate de calcium Acide lactique Dioxyde de carbone Acide malique Acide ascorbique Ascorbate de sodium Ascorbate de calcium Esters d’acides gras de l’acide ascorbique Extrait riche en tocophérols Alpha-tocophérol Gamma-tocophérol Delta-tocophérol Lécithines Lactate de sodium Lactate de potassium Lactate de calcium Acide citrique Citrates de sodium Citrates de potassium Citrates de calcium Acide tartrique [L (+)] Tartrates de sodium Tartrates de potassium Tartrate double de sodium et de potassium Malates de sodium Malate de potassium Malates de calcium Tartrate de calcium Citrate de triammonium Acide alginique

401

Alginate de sodium

BPF

402

Alginate de potassium

BPF

306 307 308 309 322 325 326 327 330 331 332 333 334 335 336 337

Remarques

BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF

ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes

15

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

No E

Additif

Quantité maximale

Remarques

403

Alginate d’ammonium

BPF

404

Alginate de calcium

BPF

406

Agar-agar

BPF

407

Carraghénanes

BPF

407a

Algues Euchema transformées

BPF

410

Farine de graines de caroube

BPF

412

Gomme guar

BPF

413

Gomme adragante

BPF

414

Gomme arabique (gomme d’acacia) BPF

415

Gomme xanthane

BPF

417

Gomme Tara

BPF

418

Gomme Gellane

BPF

422

Glycérol

BPF

ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes; ne peut pas être employé pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes; ne peut pas être employé pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes; ne peut pas être employé pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes; ne peut pas être employé pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes

16

817.022.31

O sur les additifs

No E

Additif

Quantité maximale

Remarques

425

Konjac i) Gomme de konjac ii) Glucomannane de konjac

10 g/kg seuls ou en mélange

440

Pectines

BPF

460 461 462 463 464 465 466 469

Cellulose Méthylcellulose Ethylcellulose Hydroxypropylcellulose Hydroxypropylméthylcellulose Ethylméthylcellulose Carboxyméthylcellulose Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras Sels de magnésium d’acides gras Mono- et diglycérides d’acides gras Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras Carbonates de sodium Carbonates de potassium Carbonates d’ammonium Carbonates de magnésium Acide chlorhydrique Chlorure de potassium Chlorure de calcium Chlorure de magnésium Acide sulfurique Sulfates de sodium Sulfates de potassium Sulfate de calcium Hydroxyde de sodium Hydroxyde de potassium Hydroxyde de calcium Hydroxyde d’ammonium Hydroxyde de magnésium Oxyde de calcium Oxyde de magnésium Acides gras Acide gluconique

BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF

à l’exception de l’annexe 5; ne peut pas être utilisé dans les confiseries gélifiées ou dans les produits de gelée en minibarquettes ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes

470a 470b 471 472a 472b 472c 472d 472e 472f 500 501 503 504 507 508 509 511 513 514 515 516 524 525 526 527 528 529 530 570 574

BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF

17

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

No E

Additif

Quantité maximale

575 576 577 578 640 920 938 939 941 942 948 949 1103 1200 1404 1410 1412 1413 1414 1420 1422 1440 1442

BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF

1451 620

Glucono-delta-lactone Gluconate de sodium Gluconate de potassium Gluconate de calcium Glycine et son sel de sodium L-cystéine Argon Hélium Azote Protoxyde d’azote Oxygène Hydrogène Invertase Polydextrose Amidon oxydé Phosphate de monoamidon Phosphate de diamidon Phosphate de diamidon phosphaté Phosphate de diamidon acétylé Amidon acétylé Adipate de diamidon acétylé Amidon hydroxypropylé Phosphate de diamidon hydroxypropylé Octényle succinate d’amidon sodique Amidon oxydé acétylé Acide glutamique

621

Glutamate monosodique

10 g/kg

622

Glutamate monopotassique

10 g/kg

623

Diglutamate de calcium

10 g/kg

624

Glutamate d’ammonium

10 g/kg

625

Diglutamate de magnésium

10 g/kg

626

Acide guanylique

500 mg/kg

1450

18

Remarques

à l’exception de l’annexe 5

BPF BPF 10 g/kg

seul ou somme de E 620, 621, 622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5 seul ou somme de E 620, 621, 622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5 seul ou somme de E 620, 621, 622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5 seul ou somme de E 620, 621, 622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5 seul ou somme de E 620, 621, 622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5 seul ou somme de E 620, 621, 622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5 seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5

817.022.31

O sur les additifs

No E

Additif

Quantité maximale

Remarques

627

Guanylate disodique

500 mg/kg

628

Guanylate dipotassique

500 mg/kg

629

Guanylate de calcium

500 mg/kg

630

Acide inosinique

500 mg/kg

631

Inosinate disodique

500 mg/kg

632

Inosinate dipotassique

500 mg/kg

633

Inosinate de calcium

500 mg/kg

634

5′-ribonucléotide calcique

500 mg/kg

635

5′-ribonucléotide disodique

500 mg/kg

420

Sorbitols

BPF

421

Mannitol

BPF

953

Isomalt

BPF

965

Maltitols

BPF

966

Lactitol

BPF

967

Xylitol

BPF

seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5 seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5 seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5 seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5 seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5 seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5 seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5 seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5 seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5 uniquement à des fins autres que l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5 uniquement à des fins autres que l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5 uniquement à des fins autres que l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5 uniquement à des fins autres que l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5 uniquement à des fins autres que l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5 uniquement à des fins autres que l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5

19

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

No E

Additif

Quantité maximale

Remarques

968

Erythritol

BPF

uniquement à des fins autres que l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5

Groupe II: colorants autorisés conformément aux BPF No E

Additif

101 140 141 150a 150b 150c 150d 153 160a 160c 162 163 170 171 172

Riboflavines Chlorophylles, chlorophyllines Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines Caramel ordinaire Caramel de sulfite caustique Caramel ammoniacal Caramel au sulfite d’ammonium Charbon végétal médicinal Caroténoïdes Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine Rouge de betterave, bétanine Anthocyanes Carbonate de calcium Dioxyde de titane Oxyde et hydroxyde de fer

Groupe III: colorants alimentaires avec limite maximale combinée No E

Additif

100 102 120 122 129 131 132 133 142 151 155 160e 161b

Curcumine Tartrazine Cochenille, acide carminique, carmins Azorubine, carmoisine Rouge allura AC Bleu patenté V Indigotine, carmin d’indigo Bleu brillant FCF Vert S Noir brillant BN, noir BN Brun HT β-apocaroténal-8’ (C 30) Lutéine

Groupe IV: polyols No E

Additif

420 421 953 965 966 967

Sorbitols Mannitol Isomalt Maltitols Lactitol Xylitol

20

O sur les additifs

No E

Additif

968

Erythritol

817.022.31

Groupe V: autres additifs pouvant être réglementés ensemble a) E 200 - E 203: acide sorbique – sorbates (SA) No E

Additif

200 202 203

Acide sorbique Sorbate de potassium Sorbate de calcium

b) E 210 - E 213: acide benzoïque – benzoates (BA) No E

Additif

210 211 212 213

Acide benzoïque Benzoate de sodium Benzoate de potassium Benzoate de calcium

c) E 200 - E 213: acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates (SA + BA) No E

Additif

200 202 203 210 211 212 213

Acide sorbique Sorbate de potassium Sorbate de calcium Acide benzoïque Benzoate de sodium Benzoate de potassium Benzoate de calcium

d) E 200 - E 219: acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates; p-hydroxybenzoates (SA + BA + PHB) No E

Additif

200 202 203 210 211 212 213 214 215 218 219

Acide sorbique Sorbate de potassium Sorbate de calcium Acide benzoïque Benzoate de sodium Benzoate de potassium Benzoate de calcium P-hydroxybenzoate d’éthyle Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque P-hydroxybenzoate de méthyle Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

21

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

e) E 200 - E 203, E 214 - E 219: E 200 – E 203; E 214 – E 219: acide sorbique – sorbates; p-hydroxybenzoates (SA + PHB) No E

Additif

200 202 203 214 215 218 219

Acide sorbique Sorbate de potassium Sorbate de calcium P-hydroxybenzoate d’éthyle Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque P-hydroxybenzoate de méthyle Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

f) E 214 - E 219: P-hydroxybenzoates (PHB) No E

Additif

214 215 218 219

P-hydroxybenzoate d’éthyle Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque P-hydroxybenzoate de méthyle Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

g) E 220 - E 228: anhydride sulfureux – sulfites No E

Additif

220 221 222 223 224 226 227 228

Anhydride sulfureux Sulfite de sodium Sulfite acide de sodium Disulfite de sodium Disulfite de potassium Sulfite de calcium Sulfite acide de calcium Sulfite acide de potassium

h) E 249 - E 250: nitrites No E

Additif

249 250

Nitrite de potassium Nitrite de sodium

i) E 251 - E 252: nitrates No E

Additif

251 252

Nitrate de sodium Nitrate de potassium

22

O sur les additifs

817.022.31

j) E 280 - E 283: acide propionique – propionates No E

Additif

280 281 282 283

Acide propionique Propionate de sodium Propionate de calcium Propionate de potassium

k) E 310 - E 320: gallates, BHQT et BHA No E

Additif

310 311 312 319 320

Gallate de propyle Gallate d’octyle Gallate de dodécyle Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT) Butylhydroxy-anisol (BHA)

l) E 338 - E 341, E 343 et E 450 - E 452: acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates No E

Additif

338 339 340 341 343 450 451 452

Acide phosphorique Phosphates de sodium Phosphates de potassium Phosphates de calcium Phosphates de magnésium Diphosphates Triphosphates Polyphosphates

m) E 355 - E 357: acide adipique – adipates No E

Additif

355 356 357

Acide adipique Adipate de sodium Adipate de potassium

n) E 432 - E 436: polysorbates No E

Additif

432 433 434 435 436

Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20) Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80) Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40) Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60) Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65)

23

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

o) E 473 - E 474: sucroesters d’acides gras, sucroglycérides No E

Additif

473 474

Sucroesters d’acides gras Sucroglycérides

p) E 481 - E 482: stéaroyl-2-lactylates No E

Additif

481 482

Stéaroyl-2-lactylate de sodium Stéaroyl-2-lactylate de calcium

q) E 491 - E 495: esters de sorbitane No E

Additif

491 492 493 494 495

Monostéarate de sorbitane Tristéarate de sorbitane Monolaurate de sorbitane Monooléate de sorbitane Monopalmitate de sorbitane

r) E 520 - E 523: sulfates d’aluminium No E

Additif

520 521 522 523

Sulfate d’aluminium Sulfate d’aluminium sodique Sulfate d’aluminium potassique Sulfate d’aluminium ammonique

s) E 551 - E 553: dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium No E

Additif

551 552 553a 553b

Dioxyde de silicium Silicate de calcium Silicate de magnésium Talc

t) E 620 - E 625: acide glutamique – glutamates No E

Additif

620 621 622 623 624 625

Acide glutamique Glutamate monosodique Glutamate monopotassique Diglutamate de calcium Glutamate d’ammonium Diglutamate de magnésium

24

O sur les additifs

817.022.31

u) E 626 - E 635: ribonucléotides No E

Additif

626 627 628 629 630 631 632 633 634 635

Acide guanylique Guanylate disodique Guanylate dipotassique Guanylate de calcium Acide inosinique Inosinate disodique Inosinate dipotassique Inosinate de calcium 5′-ribonucléotide calcique 5′-ribonucléotide disodique

v) E 400 - E 404: acide alginique – alginates No E

Additif

400 401 402 403 404

Acide alginique Alginate de sodium Alginate de potassium Alginate d’ammonium Alginate de calcium

25

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Annexe 3 (art. 1, al. 3)

Liste d’application A. Liste des catégories de denrées alimentaires Chiffre

Denrée alimentaire

0. 01. 01.1 01.2

Toutes les catégories de denrées alimentaires Produits laitiers et succédanés Lait pasteurisé et stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisé Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement Lait déshydraté Crème et crème en poudre Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à faible teneur en matières grasses) Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 % Autres crèmes Fromages et produits fromagers Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 Fromages affinés Croûtes de fromage comestibles Fromages de lactosérum Fromages fondus Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16) Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons Matières grasses et huiles, et émulsions grasses et huileuses Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres) Emulsions grasses et huileuses essentiellement du type eau dans huile Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres Autres émulsions grasses et huileuses, y compris les matières grasses à tartiner et émulsions liquides Huiles végétales à vaporiser Glaces de consommation Fruits et légumes Fruits et légumes non transformés Fruits et légumes frais entiers Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés Fruits et légumes congelés Fruits et légumes transformés Fruits et légumes séchés Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure Fruits et légumes en conserve Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4

01.3 01.4 01.5 01.6 01.6.1 01.6.2 01.6.3 01.7 01.7.1 01.7.2 01.7.3 01.7.4 01.7.5 01.7.6 01.8 02. 02.1 02.2 02.2.1 02.2.2 02.3 03. 04. 04.1 04.1.1 04.1.2 04.1.3 04.2 04.2.1 04.2.2 04.2.3 04.2.4

26

O sur les additifs

817.022.31

Chiffre

Denrée alimentaire

04.2.4.1 04.2.4.2 04.2.5 04.2.5.1 04.2.5.2 04.2.5.3 04.2.5.4 04.2.6 05. 05.1 05.2 05.3 05.4

Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 Confitures, gelées, marmelades et produits similaires Confitures extra et gelées extra Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque Produits de pommes de terre transformés Confiseries Produits de cacao et de chocolat Autres confiseries, y compris les microconfiseries pour rafraîchir l’haleine Chewing-gum Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4 Céréales et produits céréaliers Graines céréalières entières, brisées ou en flocons Farines et autres produits de minoterie, amidons et fécules Farines Amidons et fécules Céréales pour petit-déjeuner Pâtes alimentaires Pâtes fraîches Pâtes sèches Pâtes fraîches précuites Gnocchi de pomme de terre Fourrages pour pâtes farcies (raviolis et produits similaires) Nouilles Pâte à frire Céréales précuites ou transformées Produits de boulangerie Pain et petits pains Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants: farine de froment, eau, levure ou levain, sel Pain courant français; friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek Produits de boulangerie fine Viandes Viandes non transformées Viandes non transformées autres que les préparations de viandes Préparations de viandes Viandes transformées Viandes transformées non traitées thermiquement Viandes transformées traitées thermiquement Boyaux, enrobages et décorations pour viande Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle, faisant l’objet de dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants) Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec consiste en l’application à sec d’un mélange de saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation.) Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson.)

06. 06.1 06.2 06.2.1 06.2.2 06.3 06.4 06.4.1 06.4.2 06.4.3 06.4.4 06.4.5 06.5 06.6 06.7 07. 07.1 07.1.1 07.1.2 07.2 08. 08.1 08.1.1 08.1.2 08.2 08.2.1 08.2.2 08.2.3 08.2.4 08.2.4.1 08.2.4.2

08.2.4.3

27

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

Denrée alimentaire

09. 09.1 09.1.1 09.1.2 09.2 09.3 10. 10.1 10.2 11. 11.1 11.2 11.3 11.4 11.4.1 11.4.2 11.4.3 12. 12.1 12.1.1 12.1.2 12.2 12.2.1 12.2.2 12.3 12.4 12.5 12.6 12.7 12.8 12.9 13. 13.1 13.1.1 13.1.2 13.1.3

Poisson et produits de la pêche Poisson et produits de la pêche non transformés Poisson non transformé Mollusques et crustacés non transformés Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés Œufs de poisson Œufs et ovoproduits Œufs non transformés Œufs transformés et ovoproduits Sucres, sirops, miel et édulcorants de table Sucres et sirops Autres sucres et sirops Miel Edulcorants de table Edulcorants de table sous forme liquide Edulcorants de table sous forme de poudre Edulcorants de table sous forme de comprimés Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques Sel et produits de substitution du sel Sel Produits de substitution du sel Fines herbes, épices et assaisonnements Fines herbes et épices Assaisonnements et condiments Vinaigres Moutarde Soupes, potages et bouillons Sauces Salades et pâtes à tartiner salées Levures et produits à base de levures Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8 Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge Préparations pour nourrissons Préparations de suite Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge Autres aliments pour enfants en bas âge Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations spéciales pour nourrissons Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5) Aliments diététiques de régime contre la prise de poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie) Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten Boissons Boissons non alcoolisées Eau, y compris l’eau minérale naturelle, l’eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées Jus de fruits et jus de légumes

13.1.4 13.1.5 13.1.5.1 13.1.5.2 13.2 13.3 13.4 14. 14.1 14.1.1 14.1.2

28

O sur les additifs

817.022.31

Chiffre

Denrée alimentaire

14.1.3 14.1.4 14.1.5

Nectars de fruits, nectars de légumes et produits similaires Boissons aromatisées Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits Café et extraits de café Autres Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool Bière et boissons maltées Vins et boissons à base de vin et équivalents sans alcool Cidre et poiré Vins de fruits et made wine Hydromel Boissons spiritueuses Produits aromatisés à base de vin Vins aromatisés Boissons aromatisées à base de vin Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol Amuse-gueules salés prêts à la consommation Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule Fruits à coque transformés Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4 Compléments alimentaires, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge Compléments alimentaires sous la forme solide, y compris sous forme de gélules et de comprimés et sous d’autres formes similaires, à l’exclusion des formes à mâcher Compléments alimentaires sous la forme liquide Compléments alimentaires sous forme de sirop ou sous une forme à mâcher Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à l’exclusion des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

14.1.5.1 14.1.5.2 14.2 14.2.1 14.2.2 14.2.3 14.2.4 14.2.5 14.2.6 14.2.7 14.2.7.1 14.2.7.2 14.2.7.3 14.2.8 15. 15.1 15.2 16. 17. 17.1 17.2 17.3 18.

29

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

B. Liste d’application Chiffre

No E

00.

Additifs alimentaires dont la présence est permise dans toutes les catégories de denrées alimentaires BPF E 290 Dioxyde de carbone 10000 (1) (4) (57) Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l’exclusion E 452 des denrées alimentaires énumérées au chiffre 1 de l’annexe 6 E 459 Bêta-cyclodextrine BPF Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au chiffre 1 de l’annexe 6 E 551 - E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, 10000 (1) (57) Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre talc, silicate de magnésium (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au chiffre 1 de l’annexe 6 E 551 - E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, BPF (1) Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en talc, silicate de magnésium dragées, à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au chiffre 1 de l’annexe 6 BPF E 938 Argon E 939 Hélium BPF E 941 Azote BPF BPF E 942 Protoxyde d’azote BPF E 948 Oxygène E 949 Hydrogène BPF Produits laitiers et succédanés Lait pasteurisé et lait stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisés E 331 Citrates de sodium 4000 Uniquement lait de chèvre UHT

01. 01.1.

30

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

01.2. 01.3. 01.4.

31

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

1000 (1) (4) Uniquement lait stérilisé et UHT E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation Groupe I Additifs E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Uniquement lait caillé Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF (74) Groupe III Colorants avec limite maximale 150 (74) combinée Groupe IV Polyols BPF Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 104 Jaune de quinoléine 10 (61) (74) E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 5 (61) (74) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 5 (61) (74) E 160b Rocou, bixine, norbixine 10 E 160d Lycopène 30 300 (1) (2) Uniquement desserts à base de produits laitiers non traités E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates thermiquement E 297 Acide fumarique 4000 Uniquement desserts aromatisés aux fruits 3000 (1) (4) E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 1000 Uniquement desserts aromatisés aux fruits E 355 - E 357 Acide adipique - adipates E 363 Acide succinique 6000 E 416 Gomme Karaya 6000 E 427 Gomme cassia 2500 1000 E 432 - E 436 Polysorbates

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 473 - E 474

5000

E 483 E 491 - E 495 E 950

Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Esters polyglycériques d’acides gras Esters de propane-1,2-diol d’acides gras Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium Tartrate de stéaryle Esters de sorbitane Acésulfame-K

5000 5000 350

E 951

Aspartame

1000

E 952

E 955

Acide cyclamique et ses sels de Na et de 250 Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de 100 Ca Sucralose 400

E 957 E 959

Thaumatine Néohespéridine DC

5 50

E 960

Glycosides de stéviol

100

E 961

Néotame

32

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

350

E 475 E 477 E 481 - E 482

E 954

01.5.

32

Lait déshydraté Groupe II Colorants BPF E 300 Acide L-ascorbique E 301 L-ascorbate de sodium

Restrictions / exceptions

2000 5000 5000

BPF BPF BPF

(51) (52)

(60)

(11)a (49) (50)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement comme exhausteur de goût Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Sauf produits non aromatisés

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

E 304

Additif

Esters d’acides gras de l’acide ascorbique E 310 - E 320 Gallates, BHQT et BHA E 322 Lécithines E 331 Citrates de sodium E 332 Citrates de potassium E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 392 Extraits de romarin E 392 Extraits de romarin

01.6. 01.6.1.

33

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

BPF 200 BPF BPF BPF 1000

(1)

Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques

(1) (4)

Uniquement lait partiellement déshydraté contenant moins de 28 % de matière sèche

1500

(1) (4)

Uniquement lait partiellement déshydraté contenant plus de 28 % de matière sèche

2500

(1) (4)

Uniquement lait en poudre et lait écrémé en poudre

200 30

(41) (46) (46)

Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques Uniquement lait en poudre pour la fabrication de crèmes glacées

E 407 Carraghénanes BPF E 500(ii) Carbonate acide de sodium BPF Carbonate acide de potassium BPF E 501(ii) E 509 Chlorure de calcium BPF Crème et crème en poudre Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à faible teneur en matières grasses) E 401 Alginate de sodium BPF E 402 Alginate de potassium BPF BPF E 407 Carraghénanes E 466 Carboxyméthylcellulose BPF E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

01.6.2.

Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 % BPF E 406 Agar-agar BPF E 407 Carraghénanes E 410 Farine de graines de caroube BPF E 412 Gomme guar BPF E 415 Gomme xanthane BPF E 440 Pectines BPF E 460 Cellulose BPF BPF E 466 Carboxyméthylcellulose E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF E 1404 Amidon oxydé BPF BPF E 1410 Phosphate de monoamidon E 1412 Phosphate de diamidon BPF E 1413 Phosphate de diamidon phosphaté BPF BPF E 1414 Phosphate de diamidon acétylé E 1420 Amidon acétylé BPF E 1422 Adipate de diamidon acétylé BPF BPF E 1440 Amidon hydroxypropylé E 1442 Phosphate de diamidon hydroxypropylé BPF E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique BPF BPF E 1451 Amidon oxydé acétylé Autres crèmes Groupe I Additifs Colorants BPF BPF Uniquement crèmes aromatisées Groupe II Groupe III Colorants avec limite maximale 150 Uniquement crèmes aromatisées combinée 10 (61) Uniquement crèmes aromatisées E 104 Jaune de quinoléine E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 5 (61) Uniquement crèmes aromatisées E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 5 (61) Uniquement crèmes aromatisées Nisine 10 Uniquement clotted cream E 234

01.6.3.

34

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

01.7. 01.7.1.

01.7.2.

35

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 473 - E 474

Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Sucroesters d’acides gras sucroglycérides

5000

(1) (4)

Uniquement crème stérilisée, pasteurisée et UHT et crème fouettée

5000

(1)

Uniquement crème stérilisée et crème stérilisée à faible teneur en matières grasses

Fromages et produits fromagers Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale 150 combinée 1000 (1) (2) E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates E 234 Nisine 10 E 260 Acide acétique BPF E 270 Acide lactique BPF BPF E 330 Acide citrique 2000 (1) (4) E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 Cellulose en poudre BPF E 460(ii) E 575 Glucono-delta-lactone BPF Fromages affinés E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 125 E 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF BPF E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines E 153 Charbon végétal médicinal BPF E 160a Caroténoïdes BPF

À l’exception de la mozzarella Uniquement fromages non affinés aromatisés Uniquement fromages non affinés aromatisés Uniquement mascarpone Uniquement mozzarella Uniquement mozzarella Uniquement mozzarella À l’exception de la mozzarella Uniquement mozzarella râpée et en tranches Uniquement mozzarella Uniquement fromage persillé à pâte rouge Uniquement fromage sage derby Uniquement fromage sage derby Uniquement fromage morbier Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

01.7.3.

36

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

15

E 160b E 160b E 160c

35 50 BPF

E 163 E 170 E 200 - E 203

Rocou, bixine, norbixine Rocou, bixine, norbixine Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine Anthocyanes Carbonate de calcium Acide sorbique - sorbates

BPF BPF 1000

Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé Uniquement fromage mimolette Uniquement fromage red Leicester Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé Uniquement fromage persillé à pâte rouge (1) (2)

E 200 - E 203 E 234 E 235

Acide sorbique - sorbates Nisine Natamycine

BPF 12.5 1

(29) (8)

E 239

Hexaméthylènetétramine

25 mg/kg quantité résiduelle exprimée en formaldéhyde E 251 - E 252 Nitrates 150 (30) BPF E 280 - E 283 Acide propionique - propionates E 460(ii) Cellulose en poudre BPF E 500(ii) Carbonate acide de sodium BPF BPF E 504 Carbonates de magnésium E 509 Chlorure de calcium BPF (1) E 551 - E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, 10000 talc, silicate de magnésium E 575 Glucono-delta-lactone BPF E 1105 Lysozyme BPF Croûtes de fromage comestibles Groupe II Colorants BPF BPF

Uniquement fromage en tranches et coupé, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires Uniquement traitement en surface de produits affinés Uniquement traitement en surface des fromages à pâte dure, semi-dure et semi-molle Uniquement fromage provolone

Uniquement fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle Uniquement traitement en surface Uniquement fromage affiné en tranches et râpé Uniquement fromage au lait aigre Uniquement fromage en tranches ou râpé à pâte dure et semi-dure

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

Groupe III

01.7.4.

Colorants avec limite maximale combinée E 104 Jaune de quinoléine E 160b Rocou, bixine, norbixine E 160d Lycopène E 180 Lithol-rubine BK Fromages de lactosérum Groupe II Colorants BPF E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates E 251 - E 252

01.7.5.

37

Nitrates

E 260 Acide acétique E 270 Acide lactique E 330 Acide citrique E 460(ii) Cellulose en poudre E 575 Glucono-delta-lactone Fromages fondus Groupe I Additifs Colorants BPF Groupe II E 100 Curcumine E 102 Tartrazine E 120 Cochenille, acide carminique, carmins E 122 Azorubine, carmoisine E 160a Caroténoïdes E 160b Rocou, bixine, norbixine E 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine Lycopène E 160d E 160e Beta-apocaroténal-8’ (C 30)

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

BPF

(67)

10 20 30 BPF

(62) (67)

BPF 1000

(1) (2)

150

(30)

BPF BPF BPF BPF BPF BPF 100 100 100 100 BPF 15 BPF 5 100

Restrictions / exceptions

Uniquement fromage en tranches et coupé, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires Uniquement lait de fromagerie pour fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle

Uniquement fromage râpé et en tranches

(33) (33) (33) (66) (33)

Uniquement fromages fondus aromatisés Uniquement fromages fondus aromatisés Uniquement fromages fondus aromatisés Uniquement fromages fondus aromatisés Uniquement fromages fondus aromatisés

(33)

Uniquement fromages fondus aromatisés Uniquement fromages fondus aromatisés

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 161b E 200 - E 203 E 234 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 427 E 551 - E 553 01.7.6.

38

Lutéine 100 (33) Acide sorbique - sorbates 2000 (1) (2) Nisine 12.5 (29) Acide phosphorique - phosphates 20000 (1) (4) diphosphates, triphosphates et polyphosphates Gomme cassia 2500 (1) Dioxyde de silicium, silicate de calcium, 10000 talc, silicate de magnésium Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16) Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale 100 combinée E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 125 E 160a Caroténoïdes BPF E 160b

Rocou, bixine, norbixine

15

E 160c

BPF

E 163 E 170 E 200 - E 203

Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine Anthocyanes Carbonate de calcium Acide sorbique - sorbates

BPF BPF 1000

(1) (2)

E 200 - E 203 E 234

Acide sorbique - sorbates Nisine

BPF 12.5

(29)

Restrictions / exceptions

Uniquement fromages fondus aromatisés

Uniquement produits non affinés aromatisés Uniquement produits non affinés aromatisés Uniquement produits persillés à pâte rouge Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé Uniquement produits persillés à pâte rouge Uniquement produits affinés Uniquement produits non affinés; produits affinés en tranches, préemballés; produits affinés en couches et produits affinés avec addition de denrées alimentaires Uniquement traitement en surface de produits affinés Uniquement produits affinés et fondus

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 235

Natamycine

Uniquement traitement en surface des produits à pâte dure, semi-dure et semi-molle

E 251 - E 252

Nitrates

1 mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur) 150 (30)

E 280 - E 283 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 460(ii)

Acide propionique - propionates Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Cellulose en poudre

BPF 2000

(1) (4)

Uniquement produits affinés à pâte dure, semi-dure et semi-molle Uniquement traitement en surface de produits affinés Uniquement produits non affinés

20000

(1) (4)

Uniquement fondue prête à l’emploi

(1)

Uniquement produits affinés et non affinés râpés et en tranches Uniquement produits affinés Uniquement produits affinés Uniquement produits à pâte dure et semi-dure en tranches ou râpés Uniquement produits affinés Uniquement produits affinés

BPF

BPF Carbonates de magnésium Chlorure de calcium BPF Dioxyde de silicium, silicate de calcium, 10000 talc, silicate de magnésium E 575 Glucono-delta-lactone BPF E 1105 Lysozyme BPF Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons Additifs Groupe I Groupe II Colorants BPF BPF E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 2000 E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates BPF

(1) (2) (1) (2)

E 251 - E 252

Nitrates

150

(30)

E 280 - E 283

Acide propionique - propionates

BPF

E 504 E 509 E 551 - E 553

01.8.

39

Uniquement succédanés de fromage à base de protéines Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface) Uniquement succédanés de fromage à base de produits laitiers Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface)

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 432 - E 436 E 473 - E 474

Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Polysorbates Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Esters polyglycériques d’acides gras Esters polyglycériques d’acides gras Esters de propane-1,2-diol d’acides gras Esters de propane-1,2-diol d’acides gras Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium Esters de sorbitane

20000

(1) (4)

Uniquement succédanés de fromages fondus

30000

(1) (4)

Uniquement blanchisseurs de boissons

5000

(1) (4)

Uniquement succédanés de crème fouettée

50000

(1) (4)

Uniquement blanchisseurs de boissons pour distributeurs automatiques

5000 20000

(1) (1)

Uniquement succédanés de lait et de crème Uniquement blanchisseurs de boissons

5000

(1)

Uniquement succédanés de crème

500 5000 1000 5000 3000

(1)

Uniquement blanchisseurs de boissons Uniquement succédanés de lait et de crème Uniquement blanchisseurs de boissons Uniquement succédanés de lait et de crème Uniquement blanchisseurs de boissons

5000

(1)

E 473 - E 474 E 475 E 475 E 477 E 477 E 481 - E 482 E 491 - E 495

(1) Dioxyde de silicium, silicate de calcium, 10000 talc, silicate de magnésium Matières grasses et huiles, et émulsions de matières grasses et d’huiles Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres) E 100 Curcumine BPF Uniquement matières grasses E 160a Caroténoïdes BPF Uniquement matières grasses E 551 - E 553

02. 02.1.

40

Uniquement succédanés de lait et de crème; blanchisseurs de boissons Uniquement succédanés de fromage en tranches ou râpés et succédanés de fromages fondus; blanchisseurs de boissons

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

41

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 160b E 270

Rocou, bixine, norbixine Acide lactique

10 BPF

E 300

Acide L-ascorbique

BPF

E 304

BPF

E 306 E 307

Esters d’acides gras de l’acide ascorbique Extrait riche en tocophérols Alpha-tocophérol

Uniquement matières grasses Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

BPF 200

E 307 E 308 E 309 E 310 - E 320

Alpha-tocophérol Gamma-tocophérol Delta-tocophérol Gallates, BHQT et BHA

BPF BPF BPF 200

(1) (41)

E 321

Butylhydroxy-toluène (BHT)

100

(41)

E 322 E 330 E 331 E 332 E 333

Lécithines Acide citrique Citrates de sodium Citrates de potassium Citrates de calcium

30000 BPF BPF BPF BPF

À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive Uniquement huile d’olive raffinée, y compris huile de grignons d’olives À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de boeuf, de volaille et de mouton Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de boeuf, de volaille et de mouton À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 392

Extraits de romarin

30

(41) (46)

E 392

Extraits de romarin

50

(41) (46)

Uniquement huiles végétales (à l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive) et matières grasses dont la teneur en acides gras polyinsaturés est supérieure à 15 % m/m du total des acides gras, pour une utilisation dans les produits alimentaires non traités thermiquement Uniquement huiles de poisson et huile d’algue; saindoux, graisses de boeuf, de volaille, de mouton et de porc; matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture, excepté l’huile d’olive et l’huile de grignons d’olives

10000 À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive Mono- et diglycérides d’acides gras BPF Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la Esters citriques des mono- et préparation de sauces diglycérides d’acides gras E 900 Diméthylpolysiloxane 10 Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture Emulsions de matières grasses et d’huiles essentiellement du type eau dans huile Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres E 160a Caroténoïdes BPF À l’exception du beurre à base de lait de brebis et de chèvre 2000 (1) (4) Uniquement beurre de crème acide E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 500 Carbonates de sodium BPF Uniquement beurre de crème acide Autres émulsions d’huiles et de matières grasses, y compris les matières grasses tartinables et émulsions liquides Groupe I Additifs E 100 Curcumine BPF À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite E 160a Caroténoïdes BPF À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite E 160b Rocou, bixine, norbixine 10 E 471 E 472c

02.2. 02.2.1.

02.2.2.

42

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 200 - E 203

Acide sorbique - sorbates

1000

(1) (2)

E 200 - E 203

Acide sorbique - sorbates

2000

(1) (2)

E 310 - E 320 E 321 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 385

Gallates, BHQT et BHA Butylhydroxy-toluène (BHT) Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Ethylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) Alginate de propane-1,2-diol

200 100 5000

(1) (2)

Uniquement émulsions de matières grasses (à l’exception du beurre) dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 % Uniquement émulsions de matières grasses dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 % Uniquement matières grasses destinées à la friture Uniquement matières grasses destinées à la friture Uniquement matières grasses tartinables

Polysorbates Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Esters polyglycériques d’acides gras Polyricinoléate de polyglycérol

10000 10000

E 405 E 432 - E 436 E 473 - E 474 E 475 E 476

E 477 E 479b E 481 - E 482 E 491 - E 495 E 551 - E 553

43

(1) (4)

100

Uniquement matières grasses tartinables d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 %

3000 (1) (1)

5000 4000

Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 10000 Huile de soja oxydée par chauffage ayant 5000 réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras Stéaroyl-2-lactylate de sodium et 10000 stéaroyl-2-lactylate de calcium Esters de sorbitane 10000 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, 30000 talc, silicate de magnésium

Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie Uniquement matières grasses tartinables d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 % et produits tartinables analogues d’une teneur en matières grasses inférieure à 10 % Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie Uniquement émulsions de matières grasses pour friture

(1) (1) (1)

Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

02.3.

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 900 E 959

Diméthylpolysiloxane Néohespéridine DC

10 5

Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture Uniquement comme exhausteur de goût; sauf matières grasses laitières à tartiner

Huiles végétales à vaporiser Groupe I Additifs E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 392 Extraits de romarin

44

(1) (4)

Uniquement émulsion aqueuse en aérosol pour le revêtement des moules à pâtisserie

50

(41) (46)

Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol

E 943a

Dioxyde de silicium, silicate de calcium, 30000 talc, silicate de magnésium Butane BPF

E 943b

Isobutane

BPF

E 944

Propane

BPF

E 551 - E 553

03.

30000

Glaces de consommation Additifs Groupe I Groupe II Colorants BPF Groupe III Colorants avec limite maximale combinée Groupe IV Polyols

BPF

E 160b E 160d

20 40

Rocou, bixine, norbixine Lycopène

BPF 150

(1)

Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol (75) (25) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

45

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 405 E 427 E 432 - E 436 E 473 - E 474

1000

E 477 E 491 - E 495 E 901

Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Alginate de propane-1,2-diol Gomme cassia Polysorbates Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Esters de propane-1,2-diol d’acides gras Esters de sorbitane Cire d’abeille blanche et jaune

3000 500 BPF

E 950

Acésulfame-K

800

E 951

Aspartame

800

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de 100 Ca

E 955

Sucralose

320

E 957

Thaumatine

50

E 959

Néohespéridine DC

50

E 960

Glycosides de stéviol

200

E 961

Néotame

26

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

800

3000 2500 1000 5000

Restrictions / exceptions

(1) (4) Uniquement glaces de consommation à l’eau (1) (1) (1)

(52)

(60)

(11)b (49) (50)

Uniquement gaufrettes préemballées contenant de la crème glacée Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

04. 04.1. 04.1.1.

46

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 964

Sirop de polyglycitol

200000

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

Fruits et légumes Fruits et légumes non transformés Fruits et légumes frais entiers E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates

20

E 220 - E 228

Anhydride sulfureux - sulfites

10

(3)

E 220 - E 228 E 445 E 473 - E 474

100 50 BPF

(3)

E 901

Anhydride sulfureux - sulfites Esters glycériques de résine de bois Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Cire d’abeille blanche et jaune

Uniquement traitement en surface d’agrumes frais non pelés Uniquement raisins de table, litchis frais (mesurée sur les parties comestibles) et myrtilles (Vaccinium corymbosum) Uniquement maïs doux emballé sous vide Uniquement traitement en surface des agrumes Uniquement fruits frais, traitement en surface

E 902

Cire de candelilla

BPF

E 903

Cire de carnauba

200

E 904

Shellac

BPF

E 905

Cire microcristalline

BPF

BPF

(1)

Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, bananes, mangues, avocats et grenades et comme agent d’enrobage pour fruits à coque Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches,ananas, grenades, mangues, avocats et papayes et comme agent d’enrobage pour fruits à coque Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, grenades, mangues, avocats et papayes et comme agent d’enrobage pour fruits à coque Uniquement traitement en surface des melons, papayes, mangues, avocats et ananas

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

04.1.2.

47

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 912

Esters de l’acide montanique

BPF

E 914

Cire de polyéthylène oxydée

BPF

Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, papayes, mangues, avocats et ananas Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, papayes, mangues, avocats et ananas

Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites E 296 Acide malique

300 50 800 BPF

E 300

Acide ascorbique

BPF

E 301

Ascorbate de sodium

BPF

E 302

Ascorbate de calcium

BPF

E 330

Acide citrique

BPF

E 331

Citrates de sodium

BPF

E 332

Citrates de potassium

BPF

E 333

Citrates de calcium

BPF

(3) (3) (3)

Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote Uniquement pommes de terre pelées Uniquement pulpe de raifort Uniquement pommes de terre non transformées, pelées et préemballées Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

04.1.3.

Fruits et légumes congelés E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites

04.2. 04.2.1.

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

100 50

Uniquement pommes de terre congelées et surgelées Uniquement légumes blancs, y compris champignons et légumineuses blanches

E 300 Acide L-ascorbique E 301 L-ascorbate de sodium E 302 L-ascorbate de calcium E 330 Acide citrique E 331 Citrates de sodium E 332 Citrates de potassium E 333 Citrates de calcium Fruits et légumes transformés Fruits et légumes séchés Groupe I Additifs

BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF

E 101 E 120 E 122 E 129 E 131 E 133 E 140 E 141

BPF 200 200 200 200 200 BPF BPF

E 150a-d E 160a E 160c E 162 E 163

48

Additif

Riboflavines Cochenille, acide carminique, carmins Azorubine, carmoisine Rouge allura AC Bleu patenté V Bleu brillant FCF Chlorophylles, chlorophyllines Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines Caramels Caroténoïdes Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine Rouge de betterave, bétanine Anthocyanes

(3) (3)

(34) (34) (34) (34) (34)

E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges

BPF BPF BPF

Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges

BPF BPF

Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

04.2.2.

49

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 200 - E 203 E 220 - E 228 E 220 - E 228 E 220 - E 228 E 220 - E 228 E 220 - E 228

Acide sorbique - sorbates Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites

1000 100 1000 150 200 2000

(1) (2) (3) (3) (3) (3) (3)

E 220 - E 228 E 220 - E 228 E 220 - E 228

Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites

400 50 50

(3) (3) (3)

E 220 - E 228

Anhydride sulfureux - sulfites

500

(3)

Uniquement fruits secs Uniquement champignons séchés Uniquement bananes séchées Uniquement gingembre séché Uniquement tomates séchées Uniquement abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés Uniquement légumes blancs séchés Uniquement noix de coco séchées Uniquement légumes blancs transformés, y compris les légumineuses Uniquement fruits et fruits à coque séchés, à l’exclusion des pommes, poires, bananes, abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés Uniquement pommes et poires séchées Uniquement fruits séchés, comme agent d’enrobage

600 E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites E 907 Poly-1-décène hydrogéné 2000 Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure Additifs Groupe I E 101 Riboflavines BPF E 101 Riboflavines BPF E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 200 E 122 Azorubine, carmoisine 200 E 129 Rouge allura AC 200 200 E 131 Bleu patenté V E 133 Bleu brillant FCF 200 E 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF BPF E 140 Chlorophylles, chlorophyllines E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et BPF cuivre-chlorophyllines BPF E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines E 150a-d Caramels BPF

(3)

(34) (34) (34) (34) (34)

Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement légumes (à l’exception des olives) Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement légumes (à l’exception des olives) Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement légumes (à l’exception des olives) Uniquement conserves de fruits rouges

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 150a-d E 160a E 160a E 160c

Caramels Caroténoïdes Caroténoïdes Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine Rouge de betterave, bétanine Rouge de betterave, bétanine Anthocyanes Anthocyanes Acide sorbique - sorbates Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Acide benzoïque - benzoates Anhydride sulfureux - sulfites

BPF BPF BPF BPF

Uniquement légumes (à l’exception des olives) Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement légumes (à l’exception des olives) Uniquement conserves de fruits rouges

BPF BPF BPF BPF 1000 1000

(1) (2) (1) (2)

Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement légumes (à l’exception des olives) Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement légumes (à l’exception des olives) Uniquement olives et préparations à base d’olives Uniquement olives et préparations à base d’olives

2000

(1) (2)

Uniquement légumes (à l’exception des olives)

500 100

(1) (2) (3)

500 150 150 200 300 160

(3) (56) (56)

Uniquement olives et préparations à base d’olives À l’exception des olives et des poivrons jaunes conservés dans la saumure Uniquement poivrons jaunes conservés dans la saumure Uniquement olives noircies par oxydation Uniquement olives noircies par oxydation Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

E 162 E 162 E 163 E 163 E 200 - E 203 E 200 - E 213 E 200 - E 213 E 210 - E 213 E 220 - E 228 E 220 - E 228 E 579 E 585 E 950 E 951 E 954

04.2.3.

50

Anhydride sulfureux - sulfites Gluconate ferreux Lactate ferreux Acésulfame-K Aspartame Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca E 955 Sucralose E 959 Néohespéridine DC E 960 Glycosides de stéviol Néotame E 961 E 962 Sel d’aspartame-acésulfame Fruits et légumes en conserve E 101 Riboflavines

180 100 100 10 200 BPF

(52)

(60) (11)a (49) (50)

Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes Uniquement conserves de fruits rouges

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 102

Tartrazine

100

E 120 E 122 E 127 E 127 E 129 E 131 E 133

Cochenille, acide carminique, carmins Azorubine, carmoisine Erythrosine Erythrosine Rouge allura AC Bleu patenté V Bleu brillant FCF

200 200 150 200 200 200 20

(34) (34)

E 133 E 140 E 141

Bleu brillant FCF Chlorophylles, chlorophyllines Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines Vert S

200 BPF BPF

(34)

Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve) Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement bigarreaux au sirop et pour cocktails Uniquement cerises pour cocktails et cerises confites Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve) Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges

E 142 E 150a-d E 160a E 160c

51

(34) (34)

10 BPF BPF BPF

E 162 E 163 E 220 - E 228

Caramels Caroténoïdes Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine Rouge de betterave, bétanine Anthocyanes Anhydride sulfureux - sulfites

E 220 - E 228 E 220 - E 228 E 260 E 261 E 262 E 263 E 270 E 296

Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites Acide acétique Acétates de potassium Acétates de sodium Acétate de calcium Acide lactique Acide malique

250 50 BPF BPF BPF BPF BPF BPF

BPF BPF 100

Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve) Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges

(3) (3) (3)

Uniquement légumes (à l’exception des olives) Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement bigarreaux en bocal; maïs doux emballé sous vide Uniquement tranches de citron en bocal Uniquement légumes blancs, y compris les légumineuses

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 300 E 301 E 302 E 325 E 326 E 327 E 330 E 331 E 332 E 333 E 334 E 335 E 336 E 337

BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF

E 410 E 412 E 415 E 509 E 512 E 575 E 579 E 585 E 900

Acide L-ascorbique L-ascorbate de sodium L-ascorbate de calcium Lactate de sodium Lactate de potassium Lactate de calcium Acide citrique Citrates de sodium Citrates de potassium Citrates de calcium Acide tartrique, (L+)Tartrates de sodium Tartrates de potassium Tartrate double de sodium et de potassium Ethylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) Farine de graines de caroube Gomme guar Gomme xanthane Chlorure de calcium Chlorure d’étain Glucono-delta-lactone Gluconate ferreux Lactate ferreux Diméthylpolysiloxane

E 950

Acésulfame-K

350

E 951

Aspartame

1000

E 385

52

Restrictions / exceptions

250

Uniquement légumineuses, champignons et artichauts

BPF BPF BPF BPF 25 BPF 150 150 10

Uniquement châtaignes conservées dans un liquide Uniquement châtaignes conservées dans un liquide Uniquement châtaignes conservées dans un liquide (55)

Uniquement asperges blanches

(56) (56)

Uniquement olives noircies par oxydation Uniquement olives noircies par oxydation Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

E 952

E 955

Acide cyclamique et ses sels de Na et de 1000 Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de 200 Ca Sucralose 400

E 959

Néohespéridine DC

50

E 961

Néotame

32

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

350

E 954

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

(51) (52)

(11)a (49) (50)

Restrictions / exceptions

Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

04.2.4. Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4 04.2.4.1. Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes Groupe I Additifs Colorants BPF BPF Uniquement mostarda di frutta Groupe II Groupe III Colorants avec limite maximale 200 Uniquement mostarda di frutta combinée Groupe IV Polyols BPF Uniquement préparations à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l’exclusion de celles destinées à la fabrication de boissons à base de jus de fruits E 101 Riboflavines BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 104 Jaune de quinoléine 30 (61) Uniquement mostarda di frutta E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 35 (61) Uniquement mostarda di frutta (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 200 E 122 Azorubine, carmoisine 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 20 (61) Uniquement mostarda di frutta 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 129 Rouge allura AC E 131 Bleu patenté V 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 133 Bleu brillant FCF 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 140 Chlorophylles, chlorophyllines

53

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 141

Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines Caramels Caroténoïdes Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine Rouge de betterave, bétanine Anthocyanes Acide sorbique - sorbates

BPF

Uniquement conserves de fruits rouges

BPF BPF BPF

Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges

BPF BPF 1000

(1) (2)

1000

(1) (2)

E 210 - E 213 E 210 - E 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Acide benzoïque - benzoates Acide benzoïque - benzoates

Uniquement légumes (à l’exception des olives) Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement préparations de fruits et de légumes, y compris les préparations à base d’algues marines, les sauces à base de fruits, l’aspic, excepté les purées, les mousses, les compotes, les salades et produits similaires en conserve Uniquement préparations à base d’olives

2000 500

(1) (2) (1) (2)

E 220 - E 228

Anhydride sulfureux - sulfites

100

(3)

E 220 - E 228 E 220 - E 228 E 220 - E 228 E 220 - E 228

Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites

300 50 800 800

(3) (3) (3) (3)

E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452

4000

(1) (4)

Uniquement betteraves rouges cuites Uniquement préparations à base d’algues marines, olives et préparations à base d’olives Uniquement fruits secs réhydratés et litchis, mostarda di frutta Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote Uniquement légumes blancs et champignons transformés Uniquement pulpe de raifort Uniquement extraits de fruit gélifiants, pectine liquide destinés à la vente au consommateur final Uniquement enrobages pour produits végétaux

E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 405

800

(1) (4)

Uniquement préparations de fruits

E 150a-d E 160a E 160c E 162 E 163 E 200 - E 203

E 200 - E 213

54

Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Alginate de propane-1,2-diol

5000

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 432 - E 436 E 481 - E 482

Polysorbates 500 2000 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium 350 E 950 Acésulfame-K E 951 Aspartame 1000 E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de 250 Ca E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 200 Ca E 955 Sucralose 400 E 959 Néohespéridine DC 50 200 E 960 Glycosides de stéviol E 961 Néotame 32 E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 04.2.4.2. Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 E 300 Acide L-ascorbique BPF E 301 L-ascorbate de sodium BPF E 302 L-ascorbate de calcium BPF BPF E 330 Acide citrique E 331 Citrates de sodium BPF BPF E 332 Citrates de potassium E 333 Citrates de calcium BPF E 440 Pectines BPF E 509 Chlorure de calcium BPF 04.2.5. Confitures, gelées, marmelades et produits similaires 04.2.5.1. Confitures extra et gelées extra Groupe IV Polyols BPF E 200 - E 213

55

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

1000

Restrictions / exceptions

(1) (1)

Lait de coco uniquement Uniquement mostarda di frutta

(51)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite Uniquement produits à valeur énergétique réduite Uniquement produits à valeur énergétique réduite

(52)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite

(60)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite Uniquement produits à valeur énergétique réduite Uniquement produits à valeur énergétique réduite Uniquement produits à valeur énergétique réduite Uniquement produits à valeur énergétique réduite

(11)a (49) (50)

Uniquement compote de fruits autres que les pommes Uniquement compote de fruits autres que les pommes

(1) (2)

Uniquement confitures, gelées, marmelades à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à faible teneur en sucre, réduite en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

56

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 210 - E 213

Acide benzoïque - benzoates

500

(1) (2)

E 220 - E 228

Anhydride sulfureux - sulfites

100

(3)

E 270 E 296 E 300 E 327 E 330 E 331 E 333 E 334 E 335 E 350 E 440 E 471 E 950

Acide lactique Acide malique Acide L-ascorbique Lactate de calcium Acide citrique Citrates de sodium Citrates de calcium Acide tartrique, (L+)Tartrates de sodium Malates de sodium Pectines Mono- et diglycérides d’acides gras Acésulfame-K

BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF 1000

Uniquement produits à faible teneur en sucre, réduite en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas Uniquement confitures, gelées et marmelades contenant des fruits sulfités

E 951

Aspartame

1000

E 952

Acide cyclamique et ses sels de Na et de 1000 Ca

E 954

200

(51)

E 955

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Sucralose

400

(52)

E 959

Néohespéridine DC

50

E 960

Glycosides de stéviol

200

Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

(60)

Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 961

Néotame

2

E 961

Néotame

32

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

1000

(11)b (49) (50)

E 964

Sirop de polyglycitol

500000

Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite, en tant qu’exhausteur de goût Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

(31) (66)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés À l’exception de la crème de marrons À l’exception de la crème de marrons À l’exception de la crème de marrons À l’exception de la crème de marrons

04.2.5.2. Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons Groupe IV Polyols E 100 E 120 E 140 E 141 E 142 E 150a-d E 160a E 160c E 160d E 161b E 162 E 163 E 200 - E 213 E 210 - E 213

57

Curcumine Cochenille, acide carminique, carmins Chlorophylles, chlorophyllines Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines Vert S Caramels Caroténoïdes Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine Lycopène Lutéine Rouge de betterave, bétanine Anthocyanes Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Acide benzoïque - benzoates

BPF BPF 100 BPF BPF 100 BPF BPF BPF

(31)

À l’exception de la crème de marrons À l’exception de la crème de marrons À l’exception de la crème de marrons À l’exception de la crème de marrons

10 100 BPF BPF 1000

(31) (31)

500

(1) (2)

À l’exception de la crème de marrons À l’exception de la crème de marrons À l’exception de la crème de marrons À l’exception de la crème de marrons Uniquement produits à faible teneur ou réduite en sucre et produits/pâtes à tartiner similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas Uniquement produits à faible teneur ou réduite en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas

(1) (2)

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

58

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 220 - E 228

Anhydride sulfureux - sulfites

100

(3)

E 220 - E 228 E 270 E 296 E 300 E 327 E 330 E 331 E 333 E 334 E 335 E 350 E 400 - E 404 E 406 E 407 E 410 E 412 E 415 E 418 E 440 E 471 E 493 E 509 E 524 E 900 E 950

Anhydride sulfureux - sulfites Acide lactique Acide malique Acide L-ascorbique Lactate de calcium Acide citrique Citrates de sodium Citrates de calcium Acide tartrique, (L+)Tartrates de sodium Malates de sodium Acide alginique - alginates Agar-agar Carraghénanes Farine de graines de caroube Gomme guar Gomme xanthane Gomme Gellane Pectines Mono- et diglycérides d’acides gras Monolaurate de sorbitane Chlorure de calcium Hydroxyde de sodium Diméthylpolysiloxane Acésulfame-K

50 BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF 10000 10000 10000 10000 10000 10000 10000 BPF BPF 25 BPF BPF 10 1000

(3)

Uniquement confitures, gelées et marmelades contenant des fruits sulfités

E 951

Aspartame

1000

E 952

Acide cyclamique et ses sels de Na et de 1000 Ca

(32) (32) (32) (32) (32) (32) (32) Uniquement marmelade en gelée

(51)

Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 954

200

E 955

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Sucralose

E 959 E 959

Néohespéridine DC Néohespéridine DC

5 50

E 960

Glycosides de stéviol

200

E 961

Néotame

2

E 961

Néotame

32

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

1000

E 964

Sirop de polyglycitol

500000

Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement gelées de fruits, comme exhausteur de goût Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite, en tant qu’exhausteur de goût Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

(52)

400

(60)

(11)b (49) (50)

04.2.5.3. Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes Groupe II Colorants BPF BPF Groupe IV Polyols BPF E 100 E 120 E 142 E 160d E 161b E 200 - E 213 E 200 - E 213 E 210 - E 213 E 210 - E 213

59

Curcumine Cochenille, acide carminique, carmins Vert S Lycopène Lutéine Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Acide benzoïque - benzoates Acide benzoïque - benzoates

BPF 100 100 10 100 1000

(31) (31) (31) (31) (1) (2)

À l’exception de la crème de pruneaux Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés À l’exception de la crème de pruneaux À l’exception de la crème de pruneaux À l’exception de la crème de pruneaux À l’exception de la crème de pruneaux À l’exception de la crème de pruneaux Autres pâtes à tartiner à base de fruits, mermeladas

1500

(1) (2)

Uniquement marmelada

1000 500

(1) (2) (1) (2)

Uniquement dulce de membrillo Autres pâtes à tartiner à base de fruits, mermeladas

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 220 - E 228 E 270 E 296 E 300 E 327 E 330 E 331 E 333 E 334 E 335 E 350 E 400 - E 404 E 406 E 407 E 410 E 412 E 415 E 418 E 440 E 471 E 509 E 524 E 900 E 950

Anhydride sulfureux - sulfites Acide lactique Acide malique Acide L-ascorbique Lactate de calcium Acide citrique Citrates de sodium Citrates de calcium Acide tartrique, (L+)Tartrates de sodium Malates de sodium Acide alginique - alginates Agar-agar Carraghénanes Farine de graines de caroube Gomme guar Gomme xanthane Gomme Gellane Pectines Mono- et diglycérides d’acides gras Chlorure de calcium Hydroxyde de sodium Diméthylpolysiloxane Acésulfame-K

50 BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF 10000 10000 10000 10000 10000 10000 10000 BPF BPF BPF BPF 10 1000

E 951

Aspartame

1000

E 952

Acide cyclamique et ses sels de Na et de 500 Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de 200 Ca

E 954

60

Restrictions / exceptions

(3)

(32) (32) (32) (32) (32) (32) (32)

(51) (52)

Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 955

Sucralose

400

E 959

Néohespéridine DC

50

E 960

Glycosides de stéviol

200

E 961

Néotame

32

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

1000

E 964

Sirop de polyglycitol

500000

Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

04.2.5.4. Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque Groupe I Additifs E 310 - E 320 Gallates, BHQT et BHA 200 5000 E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 392 Extraits de romarin 200 04.2.6. Produits de pommes de terre transformés Additifs Groupe I E 100 Curcumine BPF E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 2000

61

(60)

(11)b (49) (50)

(1) (41) (1) (4)

Uniquement fruits à coque transformés Uniquement matières grasses tartinables, à l’exclusion du beurre

(41) (46)

(1) (2)

E 220 - E 228 E 220 - E 228

Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites

100 400

(3) (3)

E 310 - E 320 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452

Gallates, BHQT et BHA Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates

25 5000

(1) (1) (4)

Uniquement granules et flocons de pommes de terre séchés Uniquement pâte de pommes de terre et tranches de pommes de terre préfrites Uniquement produits à base de pommes de terre déshydratées Uniquement pommes de terre déshydratées Y compris les pommes de terre préfrites congelées et surgelées

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

05. 05.1.

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 392

Extraits de romarin

200

E 426

Hémicellulose de soja

10000

Uniquement produits à base de pommes de terre déshydratées Uniquement produits à base de pommes de terre transformées préemballés

Confiseries Produits de cacao et de chocolat Groupe I Additifs Groupe IV

Polyols

E 170 E 322 E 330 E 334 E 414 E 422 E 440 E 442 E 471 E 472c

Carbonate de calcium 70000 Lécithines BPF 5000 Acide citrique Acide tartrique, (L+)5000 Gomme arabique ou gomme d’acacia BPF BPF Glycérol Pectines BPF Phosphatides d’ammonium 10000 BPF Mono- et diglycérides d’acides gras Esters citriques des mono- et diglycérides BPF d’acides gras 5000 Polyricinoléate de polyglycérol Tristéarate de sorbitane 10000 Carbonates 70000 Hydroxydes 70000 Oxyde de magnésium 70000 Cire d’abeille blanche et jaune BPF Cire de candelilla BPF Cire de carnauba 500 Shellac BPF

E 476 E 492 E 500 - E 504 E 524 - E 528 E 530 E 901 E 902 E 903 E 904

62

(46)

BPF (*)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage

(*) (*) (*)

Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

63

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 950

Acésulfame-K

500

E 951

Aspartame

2000

E 954

500

E 955

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Sucralose

800

E 957

Thaumatine

50

E 959

Néohespéridine DC

100

E 960

Glycosides de stéviol

270

E 961

Néotame

65

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

500

E 964

Sirop de polyglycitol

200000

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

(52)

(60)

(11)a (49) (50)

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

05.2.

Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine Groupe I Additifs

Groupe II Groupe III

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Groupe IV Groupe IV

Colorants BPF Colorants avec limite maximale combinée Colorants avec limite maximale combinée Polyols Polyols

BPF BPF

Groupe IV

Polyols

BPF

Groupe IV

Polyols

BPF

Groupe IV

Polyols

BPF

Groupe III

64

Additif

BPF 300

(72) (25) (72)

200

(72)

Restrictions / exceptions

Les additifs E 400, E 401, E 402, E 403, E 404, E 406, E 407, E 407a, E 410, E 412, E 413, E 414, E 415, E 417, E 418, E 425 et E 440 ne peuvent pas être utilisés dans les produits de gelée en minibarquettes, définis, aux fins du présent règlement, comme des confiseries gélifiées de consistance ferme, contenues dans des minibarquettes ou minicapsules semi-rigides, destinées à être ingérées en une seule bouchée en étant projetées dans la bouche par une pression sur la minibarquette ou la minicapsule. Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. L’additif E 425 ne peut pas être utilisé dans les confiseries gélifiées. À l’exception des fruits et légumes confits Uniquement fruits et légumes confits Uniquement produits sans sucres ajoutés Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement fruits cristallisés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

65

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 104

Jaune de quinoléine

30

(61) (72)

E 104

Jaune de quinoléine

300

(61) (72)

E 104 E 110

Jaune de quinoléine Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S

30 50

(61) (72) (61) (72)

E 110 E 110

Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S

10 35

(61) (72) (61) (72)

E 124

Ponceau 4R, rouge cochenille A

20

(61) (72)

À l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. Uniquement fruits et légumes confits Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. Uniquement fruits et légumes confits À l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. À l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc.

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 124

Ponceau 4R, rouge cochenille A

50

(61) (72)

E 124 E 160d E 173

Ponceau 4R, rouge cochenille A Lycopène Aluminium

10 30 BPF

(61) (72)

Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. Uniquement fruits et légumes confits

E 174 E 175 E 200 - E 213

BPF BPF 1000

(1) (2)

1500

(1) (2) (5)

À l’exception des fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés

E 220 - E 228

Argent Or Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; phydroxybenzoates Anhydride sulfureux - sulfites

Uniquement enrobage des confiseries au sucre destinées à la décoration des gâteaux et de la pâtisserie Uniquement enrobage de confiseries Uniquement enrobage de confiseries Uniquement fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés

100

(3)

E 220 - E 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

(3)

E 297 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 405 E 426

Acide fumarique Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Alginate de propane-1,2-diol Hémicellulose de soja

1000 5000

(1) (4)

Uniquement fruits, légumes, angélique et écorces d’agrumes confits, cristallisés ou glacés Uniquement confiseries à base de sirop de glucose (transfert à partir de sirop de glucose uniquement) Uniquement confiseries au sucre Uniquement confiseries au sucre, à l’exception des fruits confits

800

(1) (4)

E 432 - E 436 E 442

Polysorbates Phosphatides d’ammonium

1000 10000

E 200 - E 219

66

1500 10000 (1)

Uniquement fruits confits Uniquement confiseries au sucre Uniquement confiseries gélifiées (autres que les produits de gelée en minibarquettes) Uniquement confiseries au sucre Uniquement confiseries à base de cacao

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 445

Esters glycériques de résine de bois

320

E 459

Bêta-cyclodextrine

BPF

E 473 - E 474

5000 2000 5000 5000 5000

Uniquement confiseries au sucre Uniquement confiseries à base de cacao Uniquement confiseries au sucre Uniquement confiseries au sucre

E 900 E 901 E 902 E 903 E 904 E 905 E 907

Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Esters polyglycériques d’acides gras Polyricinoléate de polyglycérol Esters de propane-1,2-diol d’acides gras Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium Esters de sorbitane Tristéarate de sorbitane Sulfates d’aluminium Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium Diméthylpolysiloxane Cire d’abeille blanche et jaune Cire de candelilla Cire de carnauba Shellac Cire microcristalline Poly-1-décène hydrogéné

Uniquement pour l’impression sur des confiseries à enrobage dur personnalisées ou promotionnelles Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées Uniquement confiseries au sucre

E 950

Acésulfame-K

1000

E 950

Acésulfame-K

1000

E 950

Acésulfame-K

2500

E 475 E 476 E 477 E 481 - E 482 E 491 - E 495 E 492 E 520 - E 523 E 551 - E 553

67

5000 10000 200 BPF 10 BPF BPF 500 BPF BPF 2000

(1) (1) (1) (38) (1)

Uniquement confiseries au sucre Uniquement confiseries à base de cacao Uniquement cerises confites Uniquement traitement en surface Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement traitement en surface Uniquement comme agent d’enrobage pour confiseries au sucre Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 950

Acésulfame-K

500

E 950

Acésulfame-K

500

E 950 E 951

Acésulfame-K Aspartame

500 1000

E 951 E 951

Aspartame Aspartame

1000 2000

E 951

Aspartame

2000

E 951

Aspartame

2000

E 951

Aspartame

6000

E 952

Acide cyclamique et ses sels de Na et de 500 Ca

(51)

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

200

(52)

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

300

(52)

3000

(52)

Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

E 954 E 954 E 954

68

500 500

(52)

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

69

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 955

Sucralose

1000

E 955 E 955

Sucralose Sucralose

1000 1000

E 955

Sucralose

200

E 955

Sucralose

2400

E 955

Sucralose

400

E 955

Sucralose

800

E 957

Thaumatine

50

E 957 E 959

Thaumatine Néohespéridine DC

50 100

E 959 E 959

Néohespéridine DC Néohespéridine DC

100 150

E 959

Néohespéridine DC

400

E 959

Néohespéridine DC

50

E 960

Glycosides de stéviol

2000

(60)

E 960

Glycosides de stéviol

270

(60)

Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés Uniquement confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

70

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 960

Glycosides de stéviol

330

(60)

E 960 E 960

Glycosides de stéviol Glycosides de stéviol

350 670

(60) (60)

E 961

Néotame

15

E 961

Néotame

2

E 961

Néotame

200

E 961

Néotame

3

E 961

Néotame

32

E 961 E 961

Néotame Néotame

32 65

E 961

Néotame

65

E 961

Néotame

65

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

1000

(11)b (49) (50)

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

1000

(11)a (49) (50)

Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine et pastilles pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés, comme exhausteur de goût Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

05.3.

71

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

2500

(11)a (49) (50)

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

500

(11)a

E 962 E 964

Sel d’aspartame-acésulfame Sirop de polyglycitol

500 200000

(11)a (49) (50)

E 964

Sirop de polyglycitol

600000

E 964 E 964 E 1204

Sirop de polyglycitol Sirop de polyglycitol Pullulan

800000 990000 BPF

Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement produits à base de cacao à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à mâcher sans sucres ajoutés Uniquement bonbons durs sans sucres ajoutés Uniquement microconfiseries sous forme de films destinées à rafraîchir l’haleine

Chewing-gum Groupe I Groupe II Groupe III

Additifs Colorants BPF Colorants avec limite maximale combinée Polyols Groupe IV E 104 Jaune de quinoléine E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A E 160d Lycopène E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates E 297 Acide fumarique E 310 - E 321 Gallates, BHQT, BHA et BHT E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 392 Extraits de romarin E 405 Alginate de propane-1,2-diol

BPF 300

(73) (25) (73)

BPF 30 10 10 300 1500

(61) (73) (61) (73) (61) (73)

2000 400 BPF

(1) (1) (4)

200 5000

(46)

(1) (2)

Uniquement produits sans sucres ajoutés

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 416 E 432 - E 436 E 473 - E 474

5000 5000 10000

(1) (1)

5000 5000 2000

(1)

E 491 - E 495 E 551 E 552 E 553a E 553b E 650 E 900 E 901 E 902 E 903 E 904 E 905 E 907 E 927b E 950 E 950

Gomme Karaya Polysorbates Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Esters polyglycériques d’acides gras Esters de propane-1,2-diol d’acides gras Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium Esters de sorbitane Dioxyde de silicium Silicate de calcium Silicate de magnésium Talc Acétate de zinc Diméthylpolysiloxane Cire d’abeille blanche et jaune Cire de candelilla Cire de carnauba Shellac Cire microcristalline Poly-1-décène hydrogéné Carbamide Acésulfame-K Acésulfame-K

5000 BPF BPF BPF BPF 1000 100 BPF BPF 1200 BPF BPF 2000 30000 2000 800

(12)

E 951

Aspartame

2500

(12)

E 951 E 954

Aspartame Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Sucralose

5500 1200

(52)

E 475 E 477 E 481 - E 482

E 955

72

3000

(1)

(47)

Restrictions / exceptions

Uniquement traitement en surface Uniquement traitement en surface Uniquement traitement en surface

Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement traitement en surface Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement produits sans sucres ajoutés Uniquement produits sans sucres ajoutés Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût Uniquement produits sans sucres ajoutés Uniquement produits sans sucres ajoutés Uniquement produits sans sucres ajoutés

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

05.4.

73

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 957

Thaumatine

10

(12)

E 957 E 959

Thaumatine Néohespéridine DC

50 150

(12)

E 959 E 960 E 961 E 961

Néohespéridine DC Glycosides de stéviol Néotame Néotame

400 3300 250 3

(60)

Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût Uniquement produits sans sucres ajoutés Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût Uniquement produits sans sucres ajoutés Uniquement produits sans sucres ajoutés Uniquement produits sans sucres ajoutés Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût Uniquement produits sans sucres ajoutés Uniquement produits sans sucres ajoutés

(12)

E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 2000 (11)a (49) (50) 200000 E 964 Sirop de polyglycitol E 1518 Triacétate de glycéryle (triacétine) BPF Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4 Additifs Groupe I Groupe II Colorants BPF BPF (73) Groupe III Colorants avec limite maximale 300 (25) (73) Uniquement fourrages combinée 500 (73) Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception Groupe III Colorants avec limite maximale combinée des fourrages Groupe IV

Polyols

BPF

Groupe IV E 104 E 104

Polyols Jaune de quinoléine Jaune de quinoléine

BPF 50 50

(61) (73) (61) (73)

E 110

Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S

35

(61) (73)

E 110 E 124

Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Ponceau 4R, rouge cochenille A

35 55

(61) (73) (61) (73)

Uniquement décorations, enrobages et fourrages sans sucres ajoutés Uniquement sauces Uniquement fourrages Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages Uniquement fourrages Uniquement fourrages

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

74

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 124

Ponceau 4R, rouge cochenille A

55

E 160b E 160d

Rocou, bixine, norbixine Lycopène

20 200

E 160d

Lycopène

30

E 173

Aluminium

BPF

E 174 E 175 E 200 - E 203

Argent Or Acide sorbique - sorbates

BPF BPF 1000

(1) (2)

E 200 - E 219

1500

(1) (2) (5)

E 220 - E 228 E 220 - E 228

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; phydroxybenzoates Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites

Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages Uniquement décorations et enrobages Uniquement enrobage rouge des confiseries à base de chocolat enrobées de sucre dur À l’exception de l’enrobage rouge des confiseries à base de chocolat enrobées de sucre dur Uniquement enrobage des confiseries au sucre destinées à la décoration des gâteaux et de la pâtisserie Uniquement décorations de chocolats Uniquement décorations de chocolats Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires)

100 40

(3) (3)

E 220 - E 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

(3)

E 297 E 297

Acide fumarique Acide fumarique

1000 2500

E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452

Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates

3000

(1) (4)

5000

(1) (4)

(61) (73)

Uniquement fourrages à base de fruits pour pâtisserie Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires) Uniquement confiseries à base de sirop de glucose (transfert à partir de sirop de glucose uniquement) Uniquement fourrages et nappages pour produits de boulangerie fine Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires)

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 355 - E 357

Acide adipique - adipates

2000

(1)

E 392 E 405 E 405

Extraits de romarin Alginate de propane-1,2-diol Alginate de propane-1,2-diol

100 1500 5000

(41) (46)

Uniquement fourrages et nappages pour produits de boulangerie fine Uniquement sauces

E 416

Gomme Karaya

5000

E 426

Hémicellulose de soja

10000

E 427

Gomme cassia

2500

E 432 - E 436 E 442 E 473 - E 474

Polysorbates Phosphatides d’ammonium Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Esters polyglycériques d’acides gras Polyricinoléate de polyglycérol Esters de propane-1,2-diol d’acides gras

1000 10000 5000

E 475 E 476 E 477 E 477 E 481 - E 482 E 491 - E 495 E 492 E 551 - E 553 E 900 E 901 E 902 E 903

75

Esters de propane-1,2-diol d’acides gras Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium Esters de sorbitane Tristéarate de sorbitane Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium Diméthylpolysiloxane Cire d’abeille blanche et jaune Cire de candelilla Cire de carnauba

(1)

2000 5000 30000 5000 5000 5000 10000 BPF 10 BPF BPF 200

Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts Uniquement confiseries gélifiées (autres que les produits de gelée en minibarquettes) Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts Uniquement confiseries à base de cacao

Uniquement confiseries à base de cacao Uniquement nappages fouettés pour desserts autres que la crème (1) (1)

Uniquement confiseries à base de cacao Uniquement traitement en surface Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 903 E 904 E 905 E 907 E 950

Cire de carnauba Shellac Cire microcristalline Poly-1-décène hydrogéné Acésulfame-K

500 BPF BPF 2000 1000

E 950 E 950 E 950

Acésulfame-K Acésulfame-K Acésulfame-K

350 500 500

E 951 E 951

Aspartame Aspartame

1000 2000

E 951

Aspartame

2000

E 951 E 954

350 160

(52)

300

(52)

500

(52)

500

(52)

E 955

Aspartame Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Sucralose

Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement traitement en surface Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement sauces Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement sauces Uniquement sauces

1000

E 955 E 955 E 955

Sucralose Sucralose Sucralose

1000 450 800

E 957

Thaumatine

50

E 954 E 954 E 954

76

Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement sauces Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

06. 06.1.

77

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 957

Thaumatine

50

E 959 E 959

Néohespéridine DC Néohespéridine DC

100 100

E 959

Néohespéridine DC

150

E 959 E 960

Néohespéridine DC Glycosides de stéviol

50 270

E 960 E 961 E 961

Glycosides de stéviol Néotame Néotame

330 12 2

E 961 E 961 E 961

Néotame Néotame Néotame

2 32 65

E 961

Néotame

65

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

1000

(11)a (49) (50)

E 962 E 962 E 962

Sel d’aspartame-acésulfame Sel d’aspartame-acésulfame Sel d’aspartame-acésulfame

350 500 500

(11)b (49) (50) (11)a (49) (50) (11)a (49) (50)

Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement sauces Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement sauces Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût Uniquement sauces comme exhausteur de goût Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement sauces Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

30 BPF

(3)

Céréales et produits céréaliers Graines céréalières entières, brisées ou en flocons E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites E 553b Talc

(60) (60)

Uniquement sagou et orge perlée Uniquement riz

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

06.2. 06.2.1.

Farines et autres produits de minoterie; amidons et fécules Farines E 300 Acide L-ascorbique BPF 20000 E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 2500 E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 BPF E 920 L-cystéine Amidons et fécules Groupe I Additifs E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50

06.2.2.

06.3.

78

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Céréales pour petit-déjeuner Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF

BPF

Groupe IV

Polyols

BPF

E 120

Cochenille, acide carminique, carmins

200

E 150c

Caramel ammoniacal

BPF

E 160a

Caroténoïdes

BPF

(1) (4)

Restrictions / exceptions

Uniquement farine fermentante

(1) (4)

(3)

(53)

À l’exception des amidons et fécules dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite, ainsi que les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés Uniquement céréales pour petit-déjeuner autres que les céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits Uniquement céréales ou produits à base de céréales pour petit-déjeuner, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

79

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

25

E 160c

BPF

E 162

Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine Rouge de betterave, bétanine

200

(53)

E 163

Anthocyanes

200

(53)

E 310 - E 320 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 475

Gallates, BHQT et BHA Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Esters polyglycériques d’acides gras

200 5000

(1) (13) (1) (4)

Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits Uniquement céréales précuites

E 481 - E 482

5000

E 950

Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium Acésulfame-K

E 951

Aspartame

1000

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

100

E 955

Sucralose

400

E 959

Néohespéridine DC

50

10000 (1)

1200

(52)

Uniquement céréales pour petit-déjeuner du type «Granola» Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

06.4. 06.4.1.

06.4.2. 06.4.3.

80

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 960

Glycosides de stéviol

330

E 961

Néotame

32

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

1000

E 964

Sirop de polyglycitol

200000

Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement céréales ou produits à base de céréales pour petit-déjeuner, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

Pâtes alimentaires Pâtes fraîches E 270 Acide lactique E 300 Acide L-ascorbique E 301 L-ascorbate de sodium E 322 Lécithines E 330 Acide citrique E 334 Acide tartrique, (L+)E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras E 575 Glucono-delta-lactone Pâtes sèches Groupe I Additifs Pâtes fraîches précuites E 270 Acide lactique E 300 Acide L-ascorbique E 301 L-ascorbate de sodium E 322 Lécithines

(60)

(11)b (49) (50)

BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF Uniquement pâtes sans gluten et destinées à un régime hypoprotidique BPF BPF BPF BPF

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

06.4.4. 06.4.5.

06.5.

06.6.

No E

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 330 Acide citrique BPF BPF E 334 Acide tartrique, (L+)BPF E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras E 575 Glucono-delta-lactone BPF Gnocchi de pomme de terre Additifs Groupe I E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 Fourrages pour pâtes farcies (raviolis et produits similaires) Groupe I Additifs E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 E 392 Extraits de romarin 250 Nouilles Additifs Groupe I Groupe II Colorants BPF BPF 2000 E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 426 Hémicellulose de soja 10000 Pâte à frire Groupe I Groupe II Groupe III E 104 E 110 E 124 E 160b E 160d E 200 - E 203

81

Additif

Additifs Colorants BPF Colorants avec limite maximale combinée Jaune de quinoléine Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Ponceau 4R, rouge cochenille A Rocou, bixine, norbixine Lycopène Acide sorbique - sorbates

(1) (1) (2) (41) (46)

Uniquement dans farces pour pâtes sèches

(1) (4) Uniquement nouilles orientales prêtes à être consommées et préemballées, destinées à la vente au détail

BPF 500 50 35 55 20 30 2000

Restrictions / exceptions

Uniquement pâtes à frire pour enrobage (61) (61) (61) (1) (2)

Uniquement pâtes à frire pour enrobage Uniquement pâtes à frire pour enrobage

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

06.7.

E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 900 Diméthylpolysiloxane Céréales précuites ou transformées Additifs Groupe I Groupe II Colorants BPF E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates E 310 - E 320 Gallates, BHQT et BHA E 426 Hémicellulose de soja

BPF 200 2000 200 10000

E 471 E 472a

BPF BPF

07. 07.1.

82

Additif

Mono- et diglycérides d’acides gras Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium Produits de boulangerie Pain et petits pains Groupe I Additifs

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

2000 12000

Restrictions / exceptions

(1) (2) (1) (4)

10

4000

(1) (2) (1) (2) (1)

Uniquement polenta Uniquement Semmelknödelteig Uniquement céréales précuites Uniquement riz et produits à base de riz prêts à être consommés et préemballés, destinés à la vente au détail Uniquement riz à cuisson rapide Uniquement riz à cuisson rapide

(2)

Uniquement riz à cuisson rapide

E 150a-d E 200 - E 203

Caramels Acide sorbique - sorbates

BPF 2000

(1) (2)

E 280 - E 283 E 280 - E 283

Acide propionique - propionates Acide propionique - propionates

1000 2000

(1) (6) (1) (6)

À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2 Uniquement malt bread Uniquement pain tranché préemballé et pain de seigle, produits de boulangerie précuits et préemballés destinés à la vente au détail et pain à valeur énergétique réduite destiné à la vente au détail Uniquement pain préemballé Uniquement pain à valeur énergétique réduite, pain précuit et préemballé, rolls, buns et pitta préemballés, pølsebrød, boller et dansk flutes préemballés

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

07.1.1.

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 280 - E 283 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 481 - E 482

Acide propionique - propionates Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium Tartrate de stéaryle

3000 20000

(1) (6) (1) (4)

Uniquement pain tranché préemballé et pain de seigle Uniquement soda bread

3000

(1)

E 304 E 322 E 325 E 326 E 327 E 471 E 472a

Esters d’acides gras de l’acide ascorbique BPF Lécithines BPF Lactate de sodium BPF BPF Lactate de potassium Lactate de calcium BPF BPF Mono- et diglycérides d’acides gras Esters acétiques des mono- et BPF diglycérides d’acides gras Esters tartriques des mono- et BPF diglycérides d’acides gras BPF Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2 À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et E 483 4000 7.1.2 Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants: farine de blé, eau, levure ou levain, sel E 260 Acide acétique BPF E 261 Acétates de potassium BPF E 262 Acétates de sodium BPF E 263 Acétate de calcium BPF BPF E 270 Acide lactique BPF E 300 Acide L-ascorbique E 301 L-ascorbate de sodium BPF E 302 L-ascorbate de calcium BPF

E 472d E 472e

83

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 472f

07.1.2.

07.2.

84

Esters mixtes acétiques et tartriques des BPF mono- et diglycérides d’acides gras Pain courant français; friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek BPF E 260 Acide acétique E 261 Acétates de potassium BPF E 262 Acétates de sodium BPF E 263 Acétate de calcium BPF E 270 Acide lactique BPF E 300 Acide L-ascorbique BPF E 301 L-ascorbate de sodium BPF E 302 L-ascorbate de calcium BPF E 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique BPF E 322 Lécithines BPF E 325 Lactate de sodium BPF E 326 Lactate de potassium BPF E 327 Lactate de calcium BPF E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF Produits de boulangerie fine Additifs Groupe I Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale 200 combinée Groupe IV Polyols BPF

Restrictions / exceptions

E 160b E 160d E 200 - E 203

Rocou, bixine, norbixine Lycopène Acide sorbique - sorbates

10 25 2000

E 220 - E 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek

(25) (76) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés (1) (2)

Uniquement produits dont l’activité de l’eau est supérieure à 0.65 Uniquement biscuits secs

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 280 - E 283

Acide propionique - propionates

2000

(1) (6)

E 310 - E 320 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 392 E 405 E 426

Gallates, BHQT et BHA Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Extraits de romarin Alginate de propane-1,2-diol Hémicellulose de soja

200 20000

(1) (1) (4)

Uniquement produits de boulangerie fine préemballés (y compris les confiseries contenant de la farine) dont l’activité de l’eau est supérieure à 0.65 Uniquement mélanges prêts à l’emploi pour pâtisseries

200 2000 10000

(41) (46)

E 432 - E 436 E 473 - E 474

3000 10000

(1) (1)

10000 5000 5000

(1)

E 483 E 491 - E 495 E 541

Polysorbates Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Esters polyglycériques d’acides gras Esters de propane-1,2-diol d’acides gras Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium Tartrate de stéaryle Esters de sorbitane Phosphate d’aluminium sodique acide

4000 10000 400

(1) (38)

E 901

Cire d’abeille blanche et jaune

BPF

E 902

Cire de candelilla

BPF

E 903

Cire de carnauba

200

E 475 E 477 E 481 - E 482

85

Uniquement produits de boulangerie fine préemballés destinés à la vente au détail

Uniquement gâteaux de type génoise composés de segments colorés contrastés assemblés à l’aide de confiture ou de gelée à tartiner et enrobés d’une pâte aromatisée à base de sucre (la quantité maximale s’applique uniquement à la partie génoise du gâteau) Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 904

Shellac

BPF

E 950

Acésulfame-K

1000

E 950

Acésulfame-K

2000

E 950 E 951 E 951

Acésulfame-K Aspartame Aspartame

2000 1000 1700

E 952

1600

(51)

170

(52)

800

(52)

800

(52)

E 955

Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Sucralose

Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés Uniquement Essoblaten - enrobage de papier comestible Uniquement Essoblaten - enrobage de papier comestible Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés Uniquement Essoblaten - enrobage de papier comestible

700

E 955

Sucralose

800

E 955 E 959

Sucralose Néohespéridine DC

800 150

E 959

Néohespéridine DC

50

E 960 E 961

Glycosides de stéviol Néotame

330 55

E 961

Néotame

60

E 954 E 954 E 954

86

(60)

Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés Uniquement Essoblaten - enrobage de papier comestible Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés Uniquement Essoblaten - enrobage de papier comestible Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

08. 08.1. 08.1.1.

08.1.2.

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 961 E 962 E 962

Néotame Sel d’aspartame-acésulfame Sel d’aspartame-acésulfame

60 1000 1000

E 964

Sirop de polyglycitol

300000

Uniquement Essoblaten - enrobage de papier comestible Uniquement Essoblaten - enrobage de papier comestible Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

Viandes Viandes non transformées Viandes non transformées autres que les préparations de viandes E 129 Rouge allura AC BPF E 133 Bleu brillant FCF BPF E 155 Brun HT BPF Préparations de viandes E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 100

E 129

87

Rouge allura AC

25

(11)b (49) (50) (11)a (49) (50)

Uniquement aux fins du marquage de salubrité Uniquement aux fins du marquage de salubrité Uniquement aux fins du marquage de salubrité Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande; dans ces produits, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique. Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande; dans ces produits, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique.

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

88

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 150a-d

Caramels

BPF

E 220 - E 228

Anhydride sulfureux - sulfites

450

(1) (3)

E 220 - E 228

Anhydride sulfureux - sulfites

450

(1) (3)

E 261

Acétates de potassium

BPF

E 262

Acétates de sodium

BPF

E 300

Acide L-ascorbique

BPF

E 301

L-ascorbate de sodium

BPF

E 302

L-ascorbate de calcium

BPF

E 325

Lactate de sodium

BPF

E 326

Lactate de potassium

BPF

E 330

Acide citrique

BPF

E 331

Citrates de sodium

BPF

Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande; dans ces produits, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique. Uniquement breakfast sausages; burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande Uniquement salsicha fresca, longaniza fresca, butifarra fresca Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

08.2. 08.2.1.

89

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 332

Citrates de potassium

BPF

E 333

Citrates de calcium

BPF

E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452

5000

E 553b Talc Viandes transformées Viandes transformées non traitées thermiquement Groupe I Additifs E 100 Curcumine E 100 Curcumine E 101 Riboflavines E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S E 120 Cochenille, acide carminique, carmins E 120 Cochenille, acide carminique, carmins E 120 Cochenille, acide carminique, carmins E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A E 150a-d Caramels E 160a Caroténoïdes E 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine E 162 Rouge de betterave, bétanine E 200 - E 219 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; phydroxybenzoates

BPF

Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées Uniquement breakfast sausages; dans ce produit, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui lui confère son aspect caractéristique. Uniquement traitement en surface des saucisses

20 BPF BPF 15 BPF 100 200 50 50 BPF 20 10

Uniquement saucisses Uniquement pasturmas Uniquement pasturmas Uniquement sobrasada Uniquement pasturmas Uniquement saucisses Uniquement saucisse de chorizo/salchichon Uniquement saucisse de chorizo/salchichon Uniquement sobrasada Uniquement saucisses Uniquement saucisses Uniquement saucisses

BPF BPF

(1) (4)

(66) (66)

(1) (2)

Uniquement saucisses Uniquement traitement en surface des produits de viande séchés

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

08.2.2.

90

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 235

Natamycine

1

(8)

E 249 - E 250 E 251 - E 252 E 310 - E 320 E 315

Nitrites Nitrates Gallates, BHQT et BHA Acide érythorbique

150 150 200 500

(7) (7) (1) (13)

Uniquement traitement en surface des saucisses sèches et saucissons

E 315 E 316

Acide érythorbique Erythorbate de sodium

500 500

(9)

E 316 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 392

Erythorbate de sodium Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Extraits de romarin

500 5000

(9) (1) (4)

15

(46)

E 392

Extraits de romarin

150

(41) (46)

E 392 Extraits de romarin E 392 Extraits de romarin E 553b Talc E 959 Néohespéridine DC Viandes transformées traitées thermiquement Groupe I Additifs

150 100 BPF 5

(46) (46)

E 100 E 120 E 129 E 150a-d E 160a

20 100 25 BPF 20

Curcumine Cochenille, acide carminique, carmins Rouge allura AC Caramels Caroténoïdes

(66)

Uniquement viande déshydratée Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve Uniquement produits de salaison et produits en conserve Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve Uniquement produits de salaison et produits en conserve

Uniquement viandes avec une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 10 %, à l’exception des saucissons secs Uniquement viandes avec une teneur en matières grasses supérieure à 10 %, à l’exception des saucissons secs Uniquement viande déshydratée Uniquement saucissons secs Uniquement traitement en surface des saucisses Uniquement comme exhausteur de goût Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande Uniquement luncheon meat Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 160c

10

Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande

E 200 - E 203; E 214 - E 219 E 210 - E 213 E 235

Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine Rouge de betterave, bétanine Acide sorbique - sorbates Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; phydroxybenzoates Acide sorbique - sorbates; phydroxybenzoates Acide benzoïque - benzoates Natamycine

E 249 - E 250 E 249 - E 250

BPF 1000 BPF

(1) (2) (1) (2)

Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande Uniquement aspic Uniquement traitement en surface des produits de viande séchée

1000

(1) (2)

Uniquement pâté

500 1

(1) (2) (8)

Nitrites Nitrites

100 150

(7) (58) (59) (7) (59)

E 300

Acide L-ascorbique

BPF

E 301

L-ascorbate de sodium

BPF

E 315

Acide érythorbique

500

(9)

E 316

Erythorbate de sodium

500

(9)

E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 385

Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Ethylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) Extraits de romarin

5000

(1) (4)

Uniquement aspic Uniquement traitement en surface des saucisses et saucissons secs Uniquement produits à base de viande stérilisés (Fo > 3.00) À l’exception des produits à base de viande stérilisés (Fo > 3.00) Uniquement foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben Uniquement foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben

E 162 E 200 - E 203 E 200 - E 219

E 392

91

250 15

Uniquement libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben (46)

Uniquement viandes d’une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 10 %, à l’exception des saucissons secs

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 392

Extraits de romarin

150

(41) (46)

E 392 E 392 E 427 E 473 - E 474

Extraits de romarin Extraits de romarin Gomme cassia Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium Talc Néohespéridine DC

150 100 1500 5000

(46) (46)

Uniquement viandes d’une teneur en matières grasses supérieure à 10 %, à l’exception des saucissons secs Uniquement viande déshydratée Uniquement saucissons secs

4000

(1)

E 481 - E 482 E 553b E 959 08.2.3.

92

Boyaux, enrobages et décorations pour viande Groupe I Additifs Colorants BPF Groupe II Groupe III Colorants avec limite maximale combinée Groupe III Colorants avec limite maximale combinée E 100 Curcumine E 101 Riboflavines E 104 Jaune de quinoléine

(1) (41)

BPF 5

BPF BPF

(78)

500

(78)

BPF BPF 50

(61) (78)

E 104 E 110

Jaune de quinoléine Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S

10 35

(62) (78) (61) (78)

E 120 E 124

Cochenille, acide carminique, carmins Ponceau 4R, rouge cochenille A

BPF 55

(78) (61) (78)

E 160b E 160d

Rocou, bixine, norbixine Lycopène

20 30

Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben Uniquement produits de viande hachée et en cubes en conserve Uniquement traitement en surface des saucisses Uniquement comme exhausteur de goût, sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben À l’exception de la partie externe comestible des pasturmas Uniquement boyaux comestibles Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas Uniquement partie externe comestible des pasturmas Uniquement partie externe comestible des pasturmas Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas Uniquement boyaux comestibles Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas Uniquement partie externe comestible des pasturmas Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas Uniquement boyaux comestibles

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 160d

Lycopène

500

E 200 - E 203

Acide sorbique - sorbates

BPF

Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas Uniquement boyaux à base de collagène dont l’activité de l’eau est supérieure à 0.6 Uniquement enrobages de gelée pour produits à base de viande (cuite, saumurée ou séchée) Uniquement enrobages pour viandes

1000 (1) (2) E 200 - E 203; Acide sorbique - sorbates; pE 214 - E 219 hydroxybenzoates 4000 (1) (4) E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 08.2.4. Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle, faisant l’objet de dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates 08.2.4.1. Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants) E 249 - E 250 Nitrites 100 (39) Uniquement Wiltshire ham et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain. Nitrites 150 (7) Uniquement kylmâsavustettu poronliha/kallrökt renkött: E 249 - E 250 une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure. Le saumurage dure de 14 à 21 jours et est suivi d’une maturation avec fumage à froid pendant 4 à 5 semaines. E 249 - E 250 Nitrites 150 (7) Uniquement bacon, filet de bacon et produits similaires: le produit est immergé dans la saumure pendant 4 à 5 jours à une température de 5 à 7 °C, soumis à une maturation habituellement pendant 24 à 40 heures à une température de 22 °C, éventuellement fumé pendant 24 heures à une température de 20 à 25 °C et entreposé pendant 3 à 6 semaines à une température de 12 à 14 °C.

93

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

94

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 249 - E 250

Nitrites

175

(39)

E 249 - E 250

Nitrites

175

(39)

E 249 - E 250

Nitrites

50

(39)

E 249 - E 250

Nitrites

50

(39)

E 251 - E 252

Nitrates

10

(39) (59)

E 251 - E 252

Nitrates

250

(39) (59)

E 251 - E 252

Nitrates

250

(39) (59)

Uniquement Wiltshire bacon et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain. Uniquement entremeada, entrecosto, chispe, orelheira e cabeca (salgados), toucinho fumado et produits similaires: immersion dans la saumure pendant 3 à 5 jours. Les produits ne subissent pas de traitement thermique et présentent une activité de l’eau (aW) élevée. Uniquement cured tongue: immersion dans la saumure pendant au moins 4 jours et précuisson. Uniquement Rohschinken, nassgepökelt et produits similaires: la durée de saumurage dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et s’élève approximativement à 2 jours/kg; vient ensuite la stabilisation/maturation. Uniquement cured tongue: immersion dans la saumure pendant au moins 4 jours et précuisson. Uniquement Wiltshire bacon et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain. Uniquement Wiltshire ham et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain.

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 251 - E 252

Nitrates

250

Uniquement entremeada, entrecosto, chispe, orelheira e cabeca (salgados), toucinho fumado et produits similaires: immersion dans la saumure pendant 3 à 5 jours. Les produits ne subissent pas de traitement thermique et présentent une activité de l’eau (aW) élevée. Nitrates 250 (7) (40) (49) Uniquement bacon, filet de bacon et produits similaires: le E 251 - E 252 produit est immergé dans la saumure pendant 4 à 5 jours à une température de 5 à 7 °C, soumis à une maturation habituellement pendant 24 à 40 heures à une température de 22 °C, éventuellement fumé pendant 24 heures à une température de 20 à 25 °C et entreposé pendant 3 à 6 semaines à une température de 12 à 14 °C. E 251 - E 252 Nitrates 250 (39) Uniquement Rohschinken, nassgepökelt et produits similaires: la durée de saumurage dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et s’élève approximativement à 2 jours/kg; vient ensuite la stabilisation/maturation. Nitrates 300 (7) Uniquement kylmâsavustettu poronliha/kallrökt renkött: E 251 - E 252 une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure. Le saumurage dure de 14 à 21 jours et est suivi d’une maturation avec fumage à froid pendant 4 à 5 semaines 08.2.4.2. Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec consiste en l’application à sec d’un mélange de saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation) E 249 - E 250 Nitrites 100 (39) Uniquement dry cured ham et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours. Nitrites 100 (39) Uniquement presunto, presunto da pá et paio do lombo et E 249 - E 250 produits similaires: salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie d’une période de stabilisation de 30 à 45 jours et d’une période de maturation d’au moins 2 mois.

95

(39) (59)

Restrictions / exceptions

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

96

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 249 - E 250

Nitrites

175

(39)

E 249 - E 250

Nitrites

50

(39)

E 251 - E 252

Nitrates

250

(39) (59)

E 251 - E 252

Nitrates

250

(39) (59)

E 251 - E 252

Nitrates

250

(39) (59)

E 251 - E 252

Nitrates

250

(39) (59)

E 251 - E 252

Nitrates

250

(39) (40) (59)

E 251 - E 252

Nitrates

250

(39) (59)

Uniquement dry cured bacon et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours. Uniquement Rohschinken, trockengepökelt et produits similaires: la durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 10 à 14 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation. Uniquement dry cured bacon et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours. Uniquement dry cured ham et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours. Uniquement jamón curado, paleta curada, lomo embuchado y cecina et produits similaires: salaison à sec suivie d’une période de stabilisation d’au moins 10 jours et d’une période de maturation supérieure à 45 jours. Uniquement presunto, presunto da pá et paio do lombo et produits similaires: salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie d’une période de stabilisation de 30 à 45 jours et d’une période de maturation d’au moins 2 mois. Uniquement jambon sec, jambon sel et autres pièces maturées séchées similaires: salaison à sec pendant 3 jours + 1 jour/kg suivie d’une semaine de post-salaison et d’une période de maturation/affinage de 45 jours à 18 mois. Uniquement Rohschinken, trockengepökelt et produits similaires: la durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 10 à 14 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation.

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

08.2.4.3. Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson.) Nitrites 180 (7) Uniquement vysočina, selský salám, turistický trvanlivý E 249 - E 250 salám, poličan, herkules, lovecký salám, dunajská klobása, paprikáš et produits similaires: cuisson du produit sec à 70 °C, suivie d’un processus de séchage et de fumage de 8 à 12 jours. Les produits fermentés sont soumis à un processus de fermentation en trois étapes de 14 à 30 jours, suivi du fumage. E 249 - E 250 Nitrites 50 (39) Uniquement Rohschinken, trocken-/nassgepökelt et produits similaires: salaisons à sec et par immersion utilisées en combinaison (sans injection de saumure). La durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 14 à 35 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation. E 249 - E 250 Nitrites 50 (39) Uniquement jellied veal et brisket: une saumure est injectée dans la viande qui, après une période minimale de 2 jours, est cuite dans de l’eau bouillante pendant 3 heures au maximum. Nitrates 10 (39) (59) Uniquement jellied veal et brisket: une saumure est injectée E 251 - E 252 dans la viande qui, après une période minimale de 2 jours, est cuite dans de l’eau bouillante pendant 3 heures au maximum. Nitrates 250 (39) (59) Uniquement Rohschinken, trocken-/nassgepökelt et E 251 - E 252 produits similaires: salaisons à sec et par immersion utilisées en combinaison (sans injection de saumure). La durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 14 à 35 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation Nitrates 250 (7) (40) (59) Uniquement salchichón y chorizo traducionales de larga E 251 - E 252 curación et produits similaires: période de maturation d’au moins 30 jours.

97

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

09. 09.1. 09.1.1.

09.1.2.

98

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 251 - E 252

Nitrates

250

(7) (40) (59)

E 251 - E 252

Nitrates

300

(7) (40)

Uniquement saucissons secs et produits similaires: saucissons sans ajout de nitrites, crus, fermentés et séchés. Le produit fermente à une température de 18 à 22 °C ou inférieure (10 à 12 °C) et a une période de maturation/d’affinage d’au moins 3 semaines Uniquement Rohwürste (Salami et Kantwurst): le produit a une période minimale de maturation de 4 semaines et un rapport eau/protéines inférieur à 1.7.

Poisson et produits de la pêche Poisson et produits de la pêche non transformés Poisson non transformé Groupe IV Polyols E 300 Acide L-ascorbique E 301 L-ascorbate de sodium E 302 L-ascorbate de calcium E 315 Acide érythorbique E 316 Erythorbate de sodium E 330 Acide citrique E 331 Citrates de sodium E 332 Citrates de potassium E 333 Citrates de calcium E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 Mollusques et crustacés non transformés Groupe IV Polyols

BPF BPF BPF BPF 1500 1500 BPF BPF BPF BPF 5000

BPF

Uniquement poissons non transformés, congelés et surgelés, à des fins autres que l’édulcoration

(9) (9)

Uniquement poissons à peau rouge congelés et surgelés Uniquement poissons à peau rouge congelés et surgelés

(1) (4)

Uniquement filets de poisson congelés et surgelés

Uniquement crustacés, mollusques et céphalopodes non transformés, congelés et surgelés, à des fins autres que l’édulcoration

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 220 - E 228

Anhydride sulfureux - sulfites

150

(3) (10)

E 220 - E 228

Anhydride sulfureux - sulfites

200

(3) (10)

E 220 - E 228

Anhydride sulfureux - sulfites

300

(3) (10)

Uniquement crustacés et céphalopodes frais, congelés et surgelés; crustacés de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, moins de 80 unités Uniquement crustacés de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, entre 80 et 120 unités Uniquement crustacés de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, plus de 120 unités

E 300 E 301 E 302 E 330 E 331 E 332 E 333 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 385

09.2.

Acide L-ascorbique BPF L-ascorbate de sodium BPF L-ascorbate de calcium BPF BPF Acide citrique Citrates de sodium BPF BPF Citrates de potassium Citrates de calcium BPF 5000 (1) (4) Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 75 Ethylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) 2 (42) E 586 4-Hexylrésorcinol Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III

E 100 E 100 E 100 E 101 E 101

99

Colorants avec limite maximale combinée Curcumine Curcumine Curcumine Riboflavines Riboflavines

500 250 100 100 BPF BPF

(36) (35) (37)

Uniquement mollusques et crustacés congelés et surgelés Uniquement crustacés congelés et surgelés Uniquement chair de crustacés frais, congelés ou surgelés Uniquement surimi et produits similaires et substituts de saumon Uniquement surimi et produits similaires et substituts de saumon Uniquement crustacés précuits Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement poisson fumé Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement crustacés précuits

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 101 E 102 E 102 E 102 E 110

Riboflavines Tartrazine Tartrazine Tartrazine Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S

BPF 100 100 250 200

(35) (37) (36) (63)

E 120 E 120 E 120 E 122 E 122 E 124

Cochenille, acide carminique, carmins Cochenille, acide carminique, carmins Cochenille, acide carminique, carmins Azorubine, carmoisine Azorubine, carmoisine Ponceau 4R, rouge cochenille A

100 100 250 100 250 200

(35) (37) (36) (35) (36) (63)

E 129 E 140 E 140 E 141

Rouge allura AC Chlorophylles, chlorophyllines Chlorophylles, chlorophyllines Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines Vert S Vert S Caramels Caramels Noir brillant BN, noir BN Noir brillant BN, noir BN Noir brillant BN, noir BN Charbon végétal médicinal Charbon végétal médicinal Charbon végétal médicinal

250 BPF BPF BPF

(36)

Uniquement poisson fumé Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement poisson fumé Uniquement crustacés précuits Uniquement dans les substituts de saumon à base de Theragra chalcogramma et Pollachius virens Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement poisson fumé Uniquement crustacés précuits Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement crustacés précuits Uniquement dans les substituts de saumon à base de Theragra chalcogramma et Pollachius virens Uniquement crustacés précuits Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement crustacés précuits Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

E 141 E 141 E 142 E 142 E 150a-d E 150a-d E 151 E 151 E 151 E 153 E 153 E 153

100

BPF

Uniquement crustacés précuits

BPF

Uniquement poisson fumé

100 250 BPF BPF 100 100 250 BPF BPF BPF

(35) (36) (35) (37) (36)

Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement crustacés précuits Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement crustacés précuits Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement poisson fumé Uniquement crustacés précuits Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement crustacés précuits Uniquement poisson fumé

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 155 E 160a E 160a E 160a E 160b E 160c

BPF BPF BPF BPF 10 BPF

Uniquement crustacés précuits Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement crustacés précuits Uniquement poisson fumé Uniquement poisson fumé Uniquement pâtes de poisson et de crustacés

BPF

Uniquement crustacés précuits

BPF

Uniquement poisson fumé

E 160d E 160d

Brun HT Caroténoïdes Caroténoïdes Caroténoïdes Rocou, bixine, norbixine Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine Lycopène Lycopène

10 30

E 160e E 160e E 160e E 161b E 161b E 162 E 162 E 163 E 163 E 163 E 170 E 171 E 171 E 171 E 172 E 172 E 200 - E 203

Beta-apocaroténal-8’ (C 30) Beta-apocaroténal-8’ (C 30) Beta-apocaroténal-8’ (C 30) Lutéine Lutéine Rouge de betterave, bétanine Rouge de betterave, bétanine Anthocyanes Anthocyanes Anthocyanes Carbonate de calcium Dioxyde de titane Dioxyde de titane Dioxyde de titane Oxyde et hydroxyde de fer Oxyde et hydroxyde de fer Acide sorbique - sorbates

100 100 250 100 250 BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF 1000

Uniquement substituts de saumon Uniquement pâtes de poisson et de crustacés, crustacés précuits, surimi, poisson fumé Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement poisson fumé Uniquement crustacés précuits Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement crustacés précuits Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement crustacés précuits Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement crustacés précuits Uniquement poisson fumé Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement crustacés précuits

E 160c E 160c

101

(35) (37) (36) (35) (36)

(37)

Uniquement pâtes de poisson et de crustacés (1) (2)

Aspic

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 200 - E 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

200

(1) (2)

Uniquement poisson séché et salé

2000

(1) (2)

Uniquement produits de poisson et de la pêche en semiconserve, y compris crustacés, mollusques, surimi et pâtes de poisson/crustacés; crustacés et mollusques cuits Uniquement Crangon crangon et Crangon vulgaris cuites Uniquement crustacés et mollusques cuits Uniquement crustacés cuits de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, moins de 80 unités Uniquement crustacés cuits de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, entre 80 et 120 unités Uniquement poisson séché salé de la famille des gadidés Uniquement crustacés cuits de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, plus de 120 unités Uniquement crustacés et céphalopodes cuits Uniquement harengs et sprats au vinaigre Uniquement produits de poisson en conserve et en semiconserve Uniquement produits de poisson en conserve et en semiconserve Uniquement produits de crustacés en conserve; surimi et produits similaires

E 200 - E 213 E 200 - E 213

102

6000

E 210 - E 213 E 220 - E 228

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Acide benzoïque - benzoates Anhydride sulfureux - sulfites

1000 135

(1) (2) (3) (10)

E 220 - E 228

Anhydride sulfureux - sulfites

180

(3) (10)

E 220 - E 228 E 220 - E 228

Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites

200 270

(3) (3) (10)

E 220 - E 228 E 251 - E 252 E 315

Anhydride sulfureux - sulfites Nitrates Acide érythorbique

50 500 1500

(3) (10)

E 316

Erythorbate de sodium

1500

(9)

E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 385

Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Ethylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)

1000

(1) (4)

5000

(1) (4)

75

(9)

Uniquement pâtes de poisson et de crustacés, et mollusques et crustacés congelés et surgelés Uniquement poisson, crustacés et mollusques en conserve

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

09.3.

103

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 392

Extraits de romarin

15

(46)

E 392

Extraits de romarin

150

(41) (46)

E 950

Acésulfame-K

200

E 951

Aspartame

300

E 954

160

E 955

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Sucralose

120

E 959

Néohespéridine DC

30

E 960

Glycosides de stéviol

200

E 961

Néotame

10

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

200

Uniquement poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés, avec une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 10 % Uniquement poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés, avec une teneur en matières grasses supérieure à 10 %» Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

Oeufs de poisson Additifs Groupe I Groupe II Colorants BPF Groupe III Colorants avec limite maximale combinée E 104 Jaune de quinoléine E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S E 123 Amarante E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A E 160d Lycopène

(60)

(11)a

Uniquement oeufs de poisson transformés À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar) À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar)

BPF 300 200 200 30 200 30

(61) (61) (68) (61)

À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar) À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar) À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar) À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar) À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar)

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

10. 10.1. 10.2.

104

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 200 - E 213

2000

(1) (2)

E 284 E 285 E 315

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Acide borique Tétraborate de sodium (borax) Acide érythorbique

4000 4000 1500

(54) (54) (9)

E 316

Erythorbate de sodium

1500

(9)

Uniquement produits de poisson en semi-conserve, y compris ceux à base d’oeufs de poisson Uniquement oeufs d’esturgeon (caviar) Uniquement oeufs d’esturgeon (caviar) Uniquement produits de poisson en conserve et en semiconserve Uniquement produits de poisson en conserve et en semiconserve

Oeufs et ovoproduits Oeufs non transformés Oeufs transformés et ovoproduits Groupe I Additifs E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates

1000

(1) (2)

E 200 - E 213

5000

(1) (2)

E 234

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Nisine

Uniquement ovoproduits congelés et surgelés, déshydratés et concentrés Uniquement oeufs liquides (blanc, jaune ou oeuf entier)

E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 392 E 426

Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Extraits de romarin Hémicellulose de soja

10000

(1) (4)

Uniquement oeufs liquides pasteurisés (blanc, jaune ou oeuf entier) Uniquement oeufs liquides (blanc, jaune ou oeuf entier)

200 10000

(46)

E 475 E 520 E 553b E 903 E 904 E 1505

Esters polyglycériques d’acides gras Sulfate d’aluminium Talc Cire de carnauba Shellac Citrate de triéthyle

1000 25 5400 3600 BPF BPF

6.25

(38)

Uniquement ovoproduits congelés et surgelés, déshydratés et concentrés Blanc d’œuf liquide pour œufs en neige uniquement Uniquement sur la surface d’oeufs durs non écalés colorés Uniquement sur la surface d’oeufs durs non écalés colorés Uniquement sur la surface d’oeufs durs non écalés Uniquement blanc d’oeuf séché

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

11. 11.1.

11.2.

11.3. 11.4. 11.4.1.

105

No E

Additif

E 1505 Citrate de triéthyle Sucres, sirops, miel et édulcorants de table Sucres et sirops E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 551 - E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium E 551 - E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium Autres sucres et sirops Groupe I Additifs E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites Miel Edulcorants de table Edulcorants de table sous forme liquide Groupe IV Polyols E 200 - E 219 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; phydroxybenzoates E 330 Acide citrique E 331 Citrates de sodium E 407 Carraghénanes E 410 Farine de graines de caroube E 412 Gomme guar E 413 Gomme adragante E 414 Gomme arabique ou gomme d’acacia

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

BPF

10 20 10000

(3) (3) (4)

Uniquement sucres, à l’exception du sirop de glucose Uniquement sirop de glucose, déshydraté ou non Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre

BPF

(1)

10000

(1)

Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre

40 70

(3) (3)

Uniquement mélasses

BPF 500

(1) (2)

Uniquement si la teneur en eau est supérieure à 75 %

BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

E 415 E 418 E 422 E 440 E 460(i) E 463 E 464 E 465 E 466 E 500 E 501 E 575 E 640 E 950 E 951 E 952

11.4.2.

106

Additif

Gomme xanthane Gomme Gellane Glycérol Pectines Cellulose microcristalline Hydroxypropylcellulose Hydroxypropylméthylcellulose Ethylméthylcellulose Carboxyméthylcellulose Carbonates de sodium Carbonates de potassium Glucono-delta-lactone Glycine et son sel de sodium Acésulfame-K Aspartame Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca E 955 Sucralose E 957 Thaumatine Néohespéridine DC E 959 E 960 Glycosides de stéviol E 961 Néotame E 962 Sel d’aspartame-acésulfame Edulcorants de table sous forme de poudre Groupe IV Polyols E 327 Lactate de calcium E 330 Acide citrique E 331 Citrates de sodium E 336 Tartrates de potassium E 341 Phosphates de calcium

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF

(60)

Restrictions / exceptions

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 407 E 410 E 412 E 413 E 414 E 415 E 418 E 440 E 460 E 461 E 463 E 464 E 465 E 466 E 468

Carraghénanes Farine de graines de caroube Gomme guar Gomme adragante Gomme arabique ou gomme d’acacia Gomme xanthane Gomme Gellane Pectines Cellulose Méthylcellulose Hydroxypropylcellulose Hydroxypropylméthylcellulose Ethylméthylcellulose Carboxyméthylcellulose Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée Carbonates de sodium Carbonates de potassium Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium Glucono-delta-lactone Gluconate de sodium Gluconate de potassium Gluconate de calcium Glycine et son sel de sodium Acésulfame-K Aspartame Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Sucralose

BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF 50000

E 500 E 501 E 551 - E 553 E 575 E 576 E 577 E 578 E 640 E 950 E 951 E 952 E 954 E 955

107

BPF BPF 10000 BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF

(1)

Restrictions / exceptions

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

11.4.3.

108

No E

Additif

E 957 Thaumatine E 959 Néohespéridine DC E 960 Glycosides de stéviol E 961 Néotame E 962 Sel d’aspartame-acésulfame E 1200 Polydextrose E 1521 Polyéthylène glycol Edulcorants de table sous forme de comprimés Groupe IV Polyols E 296 Acide malique E 330 Acide citrique E 331 Citrates de sodium E 334 Acide tartrique, (L+)E 336 Tartrates de potassium E 414 Gomme arabique ou gomme d’acacia E 440 Pectines E 460 Cellulose Cellulose microcristalline E 460(i) Cellulose en poudre E 460(ii) E 461 Méthylcellulose E 463 Hydroxypropylcellulose E 464 Hydroxypropylméthylcellulose E 465 Ethylméthylcellulose E 466 Carboxyméthylcellulose E 468 Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée E 470a Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras E 470b Sels de magnésium d’acides gras E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras E 500 Carbonates de sodium E 501 Carbonates de potassium

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF 50000 BPF BPF BPF BPF BPF

(60)

Restrictions / exceptions

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Dioxyde de silicium, silicate de calcium, BPF talc, silicate de magnésium E 575 Glucono-delta-lactone BPF E 576 Gluconate de sodium BPF BPF E 577 Gluconate de potassium E 578 Gluconate de calcium BPF BPF E 640 Glycine et son sel de sodium E 950 Acésulfame-K BPF BPF E 951 Aspartame E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de BPF Ca E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de BPF Ca E 955 Sucralose BPF E 957 Thaumatine BPF Néohespéridine DC BPF E 959 E 960 Glycosides de stéviol BPF E 961 Néotame BPF E 962 Sel d’aspartame-acésulfame BPF E 1200 Polydextrose BPF BPF E 1201 Polyvinylpyrrolidone E 1202 Polyvinylpolypyrrolidone BPF E 1521 Polyéthylène glycol BPF Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques Sel et produits de substitution du sel Sel E 170 Carbonate de calcium BPF 10000 E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 500 Carbonates de sodium BPF E 551 - E 553

12. 12.1. 12.1.1.

109

(60)

(1) (4)

Restrictions / exceptions

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 504 E 511 E 530 E 535 - E 538 E 551 - E 553

Carbonates de magnésium Chlorure de magnésium Oxyde de magnésium Ferrocyanures Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium Silicate alumino-sodique

BPF BPF BPF 20 10000

E 554 12.1.2.

12.2. 12.2.1.

12.2.2.

110

Produits de substitution du sel Additifs Groupe I E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 535 - E 538 Ferrocyanures E 551 - E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium E 620 - E 625 Acide glutamique - glutamates E 626 - E 635 Ribonucléotides Fines herbes, épices et assaisonnements Fines herbes et épices E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites E 460 Cellulose E 470a Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras Assaisonnements et condiments Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF

Restrictions / exceptions

Uniquement sel marin (1) (79)

20 dans le (38) fromage après transfert 10000

(1) (4)

20 20000

(1) (79)

Uniquement pour le sel destiné au traitement en surface des fromages affinés, produits relevant de la catégorie 01.7.2

BPF BPF

150 BPF BPF

(3)

Uniquement cannelle (Cinnamomum ceylanicum) Uniquement produits séchés Uniquement produits séchés

BPF

(70)

Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée Jaune de quinoléine

500

(70)

10

(62) (70)

Lycopène Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Anhydride sulfureux - sulfites Gallates, BHQT, BHA et BHT Extraits de romarin Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium Acide glutamique - glutamates Ribonucléotides

50 1000

Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori

(1) (2)

200 200 200 30000

(3) (1) (13) (41) (46) (1)

Uniquement assaisonnements

Additifs Caramels Anhydride sulfureux - sulfites

BPF 170

(3)

Uniquement vinaigre de fermentation

E 104 E 160d E 200 - E 213 E 220 - E 228 E 310 - E 321 E 392 E 551 - E 553

12.3.

12.4.

E 620 - E 625 E 626 - E 635 Vinaigres Groupe I E 150a-d E 220 - E 228 Moutarde Groupe I Groupe II Groupe III Groupe IV E 104 E 110 E 124 E 200 - E 213 E 220 - E 228 E 220 - E 228

111

Additifs Colorants BPF Colorants avec limite maximale combinée Polyols Jaune de quinoléine Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Ponceau 4R, rouge cochenille A Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites

Uniquement assaisonnements à base de jus d’agrumes

BPF BPF

BPF 300 BPF 10 50 35 1000

(61) (61) (61) (1) (2)

250 500

(3) (3)

À l’exception de la moutarde de Dijon Uniquement moutarde de Dijon

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

E 392 E 950 E 951 E 954

12.5.

112

Additif

Extraits de romarin Acésulfame-K Aspartame Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca E 955 Sucralose Néohespéridine DC E 959 E 961 Néotame E 962 Sel d’aspartame-acésulfame Soupes, potages et bouillons Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF Groupe III Colorants avec limite maximale combinée Lycopène E 160d E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates E 310 - E 320 Gallates, BHQT et BHA E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 363 Acide succinique E 392 Extraits de romarin E 427 Gomme cassia E 432 - E 436 Polysorbates E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides E 900 Diméthylpolysiloxane E 950 Acésulfame-K E 951 Aspartame E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

100 350 350 320

(52)

140 50 12 350

(11)b (49) (50)

Restrictions / exceptions

(41) (46)

BPF 50 20 500

(1) (2)

200 3000

(1) (13) (1) (4)

5000 50 2500 1000 2000 10 110 110 110

(46) (1) (1)

(52)

Uniquement soupes, potages et bouillons liquides (à l’exception des conserves) Uniquement soupes, potages et bouillons déshydratés

Uniquement soupes, potages et bouillons déshydratés Uniquement soupes et potages

Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

12.6.

113

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 955 E 959 E 960 E 961 E 962

Sucralose Néohespéridine DC Glycosides de stéviol Néotame Sel d’aspartame-acésulfame

45 50 40 5 110

(60)

Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite

Sauces Groupe I Groupe II Groupe III

(11)b (49) (50)

BPF 500

(65)

Groupe IV E 104

Additifs Colorants BPF Colorants avec limite maximale combinée Polyols Jaune de quinoléine

BPF 20

(64)

E 110 E 160d E 200 - E 203

Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Lycopène Acide sorbique - sorbates

30 50 1000

(64)

E 200 - E 203

Acide sorbique - sorbates

2000

(1) (2)

E 200 - E 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

1000

(1) (2)

E 200 - E 213

2000

(1) (2)

E 210 - E 213

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Acide benzoïque - benzoates

1000

(1) (2)

E 210 - E 213

Acide benzoïque - benzoates

500

(1) (2)

E 310 - E 320

Gallates, BHQT et BHA

200

(1) (13)

(1) (2)

À l’exclusion des sauces à base de tomates Y compris pickles, condiments, chutney et piccalilli; à l’exclusion des sauces à base de tomates Y compris pickles, condiments, chutney et piccalilli; à l’exclusion des sauces à base de tomates Uniquement pickles et piccalilli À l’exclusion des sauces à base de tomates Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 % Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 % Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 %; sauces non émulsionnées Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 % Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 % Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 %

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 385

Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Ethylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) Extraits de romarin Alginate de propane-1,2-diol Gomme Karaya Hémicellulose de soja Gomme cassia Polysorbates Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Polyricinoléate de polyglycérol Esters de sorbitane Acésulfame-K Aspartame Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Sucralose Néohespéridine DC Glycosides de stéviol

5000

E 392 E 405 E 416 E 426 E 427 E 432 - E 436 E 473 - E 474 E 476 E 491 - E 495 E 950 E 951 E 954 E 955 E 959 E 960

12.7.

114

E 960 Glycosides de stéviol E 961 Néotame E 961 Néotame E 962 Sel d’aspartame-acésulfame Salades et pâtes à tartiner salées Groupe I Additifs Colorants BPF Groupe II

(1) (4)

75 100 8000 10000 30000 2500 5000 10000

Uniquement sauces émulsionnées (41) (46) Uniquement sauces émulsionnées Uniquement sauces émulsionnées (1) (1)

Uniquement sauces émulsionnées

(1)

Uniquement sauces pour salades Uniquement sauces émulsionnées

4000 5000 350 350 160

(52)

450 50 120

(60)

175 12 2 350 BPF

Restrictions / exceptions

(60) (11)b (49) (50)

À l’exclusion de la sauce de soja (fermentée ou non fermentée) Uniquement la sauce de soja (fermentée ou non fermentée) Uniquement comme exhausteur de goût

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

1500 (1) (2) Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 350 E 950 Acésulfame-K E 951 Aspartame 350 E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 160 (52) Ca E 955 Sucralose 140 E 959 Néohespéridine DC 50 Néotame 12 E 961 E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)b (49) (50) Levures et produits de levures Additifs Groupe I E 491 - E 495 Esters de sorbitane BPF Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8 Additifs Groupe I Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale 100 combinée E 104 Jaune de quinoléine 10 (61)

Restrictions / exceptions

E 200 - E 213

12.8. 12.9.

115

E 110

Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S

20

(61)

E 124

Ponceau 4R, rouge cochenille A

10

(61)

E 160d

Lycopène

30

E 200 - E 203

Acide sorbique - sorbates

2000

(1) (2)

E 220 - E 228

Anhydride sulfureux - sulfites

200

(3)

E 220 - E 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

(3)

Uniquement Feinkostsalat Uniquement Feinkostsalat Uniquement Feinkostsalat Uniquement Feinkostsalat Uniquement Feinkostsalat Uniquement Feinkostsalat Uniquement Feinkostsalat Uniquement levure sèche et levure de boulangerie

Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales Uniquement succédanés de viande, de poisson, de crustacés et céphalopodes et de fromage à base de protéines Uniquement succédanés de viande, de poisson, de crustacés et céphalopodes Uniquement gélatine

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

13. 13.1.

13.1.1.

116

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 959

Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Néohespéridine DC

20000

Uniquement boissons à base de protéines végétales

5

(1) (4)

Uniquement produits à base de protéines végétales, uniquement comme exhausteur de goût

Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge PARTIE INTRODUCTIVE, S’APPLIQUE À TOUTES LES SOUS-CATEGORIES. Les quantités maximales d’utilisation indiquées se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à la consommation, préparées conformément aux instructions du fabricant. Les additifs E 307, E 325, E 330, E 331, E 332, E 333, E 338, E 340, E 410, E472c et E 1450 doivent être utilisés conformément aux limites prévues dans les annexes 2, 5, 7 ou 8 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux (RS 817.022.104).. Préparations pour nourrissons Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés. E 270 Acide lactique BPF Uniquement forme L(+) E 304(i) Palmitate de L-ascorbyle 10 10 (16) E 306 Extrait riche en tocophérols E 307 Alpha-tocophérol 10 (16) E 308 Gamma-tocophérol 10 (16) E 309 Delta-tocophérol 10 (16) E 322 Lécithines 1000 (14) E 330 Acide citrique BPF (43) E 331 Citrates de sodium 2000 E 332 Citrates de potassium (43) E 338 Acide phosphorique 1000 (4) (44) E 339 Phosphates de sodium 1000 (4) (15) E 340 Phosphates de potassium (4) (15) E 412 Gomme guar 1000 Uniquement dans le cas où le produit liquide contient des protéines en partie hydrolysées E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras 4000 (14)

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

13.1.2.

117

No E

Additif

E 472c

(14)

Uniquement produits vendus en poudre

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides 7500 d’acides gras Esters citriques des mono- et diglycérides 9000 d’acides gras

(14)

E 473

Sucroesters d’acides gras

(14)

Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

120

Restrictions / exceptions

Préparations de suite Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés. E 270 Acide lactique BPF Uniquement forme L(+) E 304(i) Palmitate de L-ascorbyle 10 10 (16) E 306 Extrait riche en tocophérols E 307 Alpha-tocophérol 10 (16) E 308 Gamma-tocophérol 10 (16) E 309 Delta-tocophérol 10 (16) E 322 Lécithines 1000 (14) E 330 Acide citrique BPF (43) E 331 Citrates de sodium 2000 E 332 Citrates de potassium BPF (43) E 338 Acide phosphorique (4) (44) E 339 Phosphates de sodium 1000 (4) (15) E 340 Phosphates de potassium (4) (15) E 407 Carraghénanes 300 (17) E 410 Farine de graines de caroube 1000 (17) E 412 Gomme guar 1000 (17) E 440 Pectines 5000 Uniquement préparations de suite acidifiées 4000 (14) E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides 7500 (14) Uniquement produits vendus en poudre d’acides gras E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides 9000 (14) Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le d’acides gras cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

13.1.3.

118

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 473

Sucroesters d’acides gras

120

Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés

(14)

Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge E 170 Carbonate de calcium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 260 Acide acétique BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 261 Acétates de potassium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 262 Acétates de sodium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 263 Acétate de calcium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 270 Acide lactique BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+) E 296 Acide malique BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+) E 300 Acide L-ascorbique 200 (18) Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés E 300 Acide L-ascorbique 300 (18) Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes E 301 L-ascorbate de sodium 200 (18) Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés E 301 L-ascorbate de sodium 300 (18) Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

119

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 302

L-ascorbate de calcium

200

(18)

E 302

L-ascorbate de calcium

300

(18)

E 304(i)

Palmitate de L-ascorbyle

100

(19)

E 306

Extrait riche en tocophérols

100

(19)

E 307

Alpha-tocophérol

100

(19)

E 308

Gamma-tocophérol

100

(19)

E 309

Delta-tocophérol

100

(19)

E 322

Lécithines

10000

E 325

Lactate de sodium

BPF

E 326

Lactate de potassium

BPF

E 327

Lactate de calcium

BPF

Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+) Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+) Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+)

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

120

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 330

Acide citrique

BPF

E 331

Citrates de sodium

BPF

E 332

Citrates de potassium

BPF

E 333

Citrates de calcium

BPF

E 333

Citrates de calcium

BPF

E 334

Acide tartrique, (L+)-

5000

(42)

E 335

Tartrates de sodium

5000

(42)

E 336

Tartrates de potassium

5000

(42)

E 338

Acide phosphorique

1000

(4)

E 339 E 340 E 341 E 341 E 354 E 400 E 401 E 402 E 404 E 410

Phosphates de sodium Phosphates de potassium Phosphates de calcium Phosphates de calcium Tartrate de calcium Acide alginique Alginate de sodium Alginate de potassium Alginate de calcium Farine de graines de caroube

1000 1000 1000 1000 5000 500 500 500 500 10000

(4) (20) (4) (20) (4) (20) (4) (42) (23) (23) (23) (23) (21)

E 410 E 412

Farine de graines de caroube Gomme guar

20000 10000

(21) (21)

Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement Uniquement produits à base de fruits à faible teneur en sucre Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement Uniquement céréales Uniquement céréales Uniquement céréales Uniquement desserts à base de fruits Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes Uniquement desserts et entremets Uniquement desserts et entremets Uniquement desserts et entremets Uniquement desserts et entremets Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés Uniquement aliments à base de céréales sans gluten Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 412 E 414

Gomme guar Gomme arabique ou gomme d’acacia

20000 10000

(21) (21)

E 414 E 415

Gomme arabique ou gomme d’acacia Gomme xanthane

20000 10000

(21) (21)

E 415 E 440

Gomme xanthane Pectines

20000 10000

(21) (21)

E 440 E 450 E 471

Pectines Diphosphates Mono- et diglycérides d’acides gras

20000 5000 5000

(21) (4) (42) (22)

E 472a

E 500 E 501 E 503 E 507

5000 Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters lactiques des mono- et 5000 diglycérides d’acides gras Esters citriques des mono- et diglycérides 5000 d’acides gras Carbonates de sodium BPF BPF Carbonates de potassium Carbonates d’ammonium BPF Acide chlorhydrique BPF

E 524

Hydroxyde de sodium

BPF

E 525

Hydroxyde de potassium

BPF

E 526

Hydroxyde de calcium

BPF

E 551 E 575

Dioxyde de silicium Glucono-delta-lactone

2000 5000

Uniquement aliments à base de céréales sans gluten Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés Uniquement aliments à base de céréales sans gluten Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés Uniquement aliments à base de céréales sans gluten Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés Uniquement aliments à base de céréales sans gluten Uniquement biscuits et biscottes Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés Uniquement comme poudre à lever Uniquement comme poudre à lever Uniquement comme poudre à lever Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement Uniquement céréales sèches Uniquement biscuits et biscottes

E 472b E 472c

121

(22) (22) (22)

(42)

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

13.1.4.

122

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 920 E 1404

L-cystéine Amidon oxydé

1000 50000

E 1410

Phosphate de monoamidon

50000

E 1412

Phosphate de diamidon

50000

E 1413

Phosphate de diamidon phosphaté

50000

E 1414

Phosphate de diamidon acétylé

50000

E 1420

Amidon acétylé

50000

E 1422

Adipate de diamidon acétylé

50000

E 1450

Octényle succinate d’amidon sodique

50000

E 1451

Amidon oxydé acétylé

50000

Uniquement biscuits pour nourrissons et enfants en bas âge Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

Autres aliments pour enfants en bas âge Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés. BPF Uniquement forme L(+) E 270 Acide lactique E 304(i) Palmitate de L-ascorbyle 100 (19) E 306 Extrait riche en tocophérols 100 (19) E 307 Alpha-tocophérol 100 (19) E 308 Gamma-tocophérol 100 (19) E 309 Delta-tocophérol 100 (19) E 322 Lécithines 10000 (14) E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium 2000 (43) E 332 Citrates de potassium BPF (43) E 338 Acide phosphorique (1) (4) (44)

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

E 339 E 340 E 407 E 410 E 412 E 414 E 415 E 440 E 471 E 472c

Phosphates de sodium 1000 Phosphates de potassium 1000 Carraghénanes 300 Farine de graines de caroube 10000 Gomme guar 10000 Gomme arabique ou gomme d’acacia 10000 Gomme xanthane 10000 Pectines 5000 Mono- et diglycérides d’acides gras 4000 Esters citriques des mono- et diglycérides 7500 d’acides gras Esters citriques des mono- et diglycérides 9000 d’acides gras

(21) (21) (21) (21) (21) (14) (14)

E 473

Sucroesters d’acides gras

120

(14)

E 500 E 501 E 503 E 507 E 524 E 525 E 1404 E 1410 E 1412 E 1413 E 1414 E 1420 E 1422 E 1450

Carbonates de sodium Carbonates de potassium Carbonates d’ammonium Acide chlorhydrique Hydroxyde de sodium Hydroxyde de potassium Amidon oxydé Phosphate de monoamidon Phosphate de diamidon Phosphate de diamidon phosphaté Phosphate de diamidon acétylé Amidon acétylé Adipate de diamidon acétylé Octényle succinate d’amidon sodique

BPF BPF BPF BPF BPF BPF 50000 50000 50000 50000 50000 50000 50000 50000

E 472c

123

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

(1) (4) (15) (1) (4) (15)

(14)

Uniquement produits vendus en poudre Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés

Uniquement pour régulation du pH Uniquement pour régulation du pH Uniquement pour régulation du pH

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

13.1.5.

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE et préparations spéciales pour nourrissons 13.1.5.1. Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations spéciales pour nourrissons Les additifs des catégories 13.1.1 et 13.1.2 peuvent être utilisés. E 170 Carbonate de calcium BPF E 304(i) Palmitate de L-ascorbyle 100 E 331 Citrates de sodium BPF BPF E 332 Citrates de potassium E 333 Citrates de calcium BPF 1000 (1) (4) Uniquement pour régulation du pH E 338 Acide phosphorique E 339 Phosphates de sodium 1000 (1) (4) (20) E 340 Phosphates de potassium 1000 (1) (4) (20) E 341 Phosphates de calcium 1000 (1) (4) (20) E 401 Alginate de sodium 1000 À partir de quatre mois, dans des produits alimentaires spéciaux à composition adaptée, requis pour traiter des troubles métaboliques et pour une alimentation par sonde gastrique E 405 Alginate de propane-1,2-diol 200 À partir de douze mois, dans le cadre de régimes spéciaux destinés à de jeunes enfants souffrant d’une intolérance au lait de vache ou d’erreurs innées du métabolisme À partir de la naissance, dans des produits destinés à E 410 Farine de graines de caroube 10000 réduire le reflux gastro-oesophagien E 412 Gomme guar 10000 À partir de la naissance, dans des produits sous forme de préparations liquides contenant des protéines, des peptides ou des acides aminés hydrolysés E 415 Gomme xanthane 1200 À partir de la naissance, pour utilisation dans des produits à base d’acides aminés ou de peptides destinés à des patients souffrant de problèmes de malabsorption des protéines, d’insuffisance du tractus gastro-intestinal ou d’erreurs innées du métabolisme

124

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 440

Pectines

10000

Restrictions / exceptions

À partir de la naissance, dans des produits utilisés en cas de troubles gastro-intestinaux À partir de la naissance, dans des produits destinés au E 466 Carboxyméthylcellulose 10000 traitement diététique des troubles du métabolisme E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras 5000 À partir de la naissance, dans le cadre de régimes spécialisés, et notamment de régimes sans protéines E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides 7500 Uniquement produits vendus en poudre, à partir de la d’acides gras naissance Uniquement produits vendus sous forme liquide, à partir de E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides 9000 la naissance d’acides gras E 473 Sucroesters d’acides gras 120 Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés E 500 Carbonates de sodium BPF Uniquement comme poudre à lever E 501 Carbonates de potassium BPF Uniquement comme poudre à lever BPF Uniquement comme poudre à lever E 507 Acide chlorhydrique E 524 Hydroxyde de sodium BPF Uniquement pour régulation du pH E 525 Hydroxyde de potassium BPF Uniquement pour régulation du pH BPF Uniquement pour régulation du pH E 526 Hydroxyde de calcium E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique 20000 Uniquement préparations pour nourrissons et préparations de suite 13.1.5.2. Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge Les additifs des catégories 13.1.2 et 13.1.3 peuvent être utilisés, à l’exception des additifs E 270, E 333, E 341. E 401 Alginate de sodium 1000 À partir de quatre mois, dans des produits alimentaires spéciaux à composition adaptée, requis pour traiter des troubles métaboliques et pour une alimentation par sonde gastrique À partir de douze mois, dans le cadre de régimes spéciaux E 405 Alginate de propane-1,2-diol 200 destinés à de jeunes enfants souffrant d’une intolérance au lait de vache ou d’erreurs innées du métabolisme À partir de la naissance, dans des produits destinés à E 410 Farine de graines de caroube 10000 réduire le reflux gastro-oesophagien

125

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 412

Gomme guar

10000

E 415

Gomme xanthane

1200

E 440

Pectines

10000

E 466

Carboxyméthylcellulose

10000

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

5000

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides 7500 d’acides gras Esters citriques des mono- et diglycérides 9000 d’acides gras Sucroesters d’acides gras 120

À partir de la naissance, dans des produits sous forme de préparations liquides contenant des protéines, des peptides ou des acides aminés hydrolysés À partir de la naissance, pour utilisation dans des produits à base d’acides aminés ou de peptides destinés à des patients souffrant de problèmes de malabsorption des protéines, d’insuffisance du tractus gastro-intestinal ou d’erreurs innées du métabolisme À partir de la naissance, dans des produits utilisés en cas de troubles gastro-intestinaux À partir de la naissance, dans des produits destinés au traitement diététique des troubles du métabolisme À partir de la naissance, dans le cadre de régimes spécialisés, et notamment de régimes sans protéines Uniquement produits vendus en poudre, à partir de la naissance Uniquement produits vendus sous forme liquide, à partir de la naissance Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés

E 472c E 473 13.2.

126

E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique 20000 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5) Les produits relevant de cette catégorie peuvent aussi contenir des additifs autorisés dans les catégories de denrées alimentaires correspondantes. Groupe I Additifs Colorants BPF BPF Groupe II Groupe III Colorants avec limite maximale 50 combinée Polyols BPF Groupe IV E 104 Jaune de quinoléine 10 (61) E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 10 (61) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 10 (61) E 160d Lycopène 30

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

E 200 - E 213

Additif

Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 405 Alginate de propane-1,2-diol E 406 Agar-agar

127

1500

(1) (2)

5000

(1) (4)

1200 BPF

Restrictions / exceptions

Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées

1000 (1) Polysorbates Sucroesters d’acides gras 5000 (1) sucroglycérides 5000 E 475 Esters polyglycériques d’acides gras E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 1000 2000 (1) E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium E 491 - E 495 Esters de sorbitane 5000 (1) E 950 Acésulfame-K 450 1000 E 951 Aspartame E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de 400 (51) Ca E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 200 (52) Ca E 955 Sucralose 400 Néohespéridine DC 100 E 959 E 960 Glycosides de stéviol 330 (60) E 961 Néotame 32 450 (11)a (49) (50) E 962 Sel d’aspartame-acésulfame Aliments diététiques de régime pour contrôle du poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie) Groupe I Additifs Colorants BPF BPF Groupe II Groupe III Colorants avec limite maximale 50 combinée E 432 - E 436 E 473 - E 474

13.3.

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

Groupe IV E 104 E 110 E 124 E 160d E 200 - E 213

13.4.

128

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

Polyols BPF Jaune de quinoléine 10 (61) Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 10 (61) Ponceau 4R, rouge cochenille A 10 (61) Lycopène 30 1500 (1) (2) Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 5000 (1) (4) E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 405 Alginate de propane-1,2-diol 1200 E 432 - E 436 Polysorbates 1000 (1) E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras 5000 (1) sucroglycérides E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 5000 E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 1000 E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et 2000 (1) stéaroyl-2-lactylate de calcium (1) E 491 - E 495 Esters de sorbitane 5000 E 950 Acésulfame-K 450 E 951 Aspartame 800 E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de 400 (51) Ca E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 240 (52) Ca E 955 Sucralose 320 Néohespéridine DC 100 E 959 270 (60) E 960 Glycosides de stéviol E 961 Néotame 26 E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 450 (11)a (49) (50) Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten Les produits relevant de cette catégorie peuvent aussi contenir des additifs autorisés dans les catégories de denrées alimentaires correspondantes.

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

14. 14.1. 14.1.1.

14.1.2.

129

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

Groupe I Additifs Y compris pâtes sèches Colorants BPF BPF Groupe II Polyols BPF Groupe IV 5000 (1) (4) E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 Boissons Boissons non alcoolisées Eau, y compris l’eau minérale naturelle, l’eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées 500 (1) (4) Uniquement eaux de table préparées E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 Jus de fruits et jus de légumes Groupe I Additifs Uniquement jus de légumes E 170 Carbonate de calcium BPF Uniquement jus de raisin E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 500 (1) (2) Uniquement sød … saft et sødet … saft 2000 (1) (2) Uniquement jus de raisin, non fermenté, à usage de vin de E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates messe E 210 - E 213 Acide benzoïque - benzoates 200 (1) (2) Uniquement sød … saft et sødet … saft E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 2000 (3) Uniquement jus de raisin concentré pour la fabrication de vins maison 350 (3) Uniquement jus de limette et de citron E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement jus d’orange, de pamplemousse, de pomme et d’ananas destinés à la vente en vrac dans les établissements de restauration E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 70 (3) Uniquement jus de raisin, non fermenté, à usage de vin de messe 3000 Uniquement jus d’ananas E 296 Acide malique E 300 Acide L-ascorbique BPF 3000 E 330 Acide citrique

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

14.1.3.

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 336 E 440 E 900

Tartrates de potassium Pectines Diméthylpolysiloxane

BPF 3000 10

Uniquement jus de raisin Uniquement jus d’ananas et de fruit de la passion Uniquement jus d’ananas et sød … saft et sødet … saft

Nectars de fruits, nectars de légumes et produits similaires Groupe I Additifs E 200 - E 203

Acide sorbique - sorbates

250

(1) (2)

E 200 - E 203

Acide sorbique - sorbates

300

(1) (2)

E 210 - E 213

Acide benzoïque - benzoates

150

(1) (2)

E 270 E 296

Acide lactique Acide malique

5000 BPF

E 300 E 330 E 440 E 466

Acide L-ascorbique Acide citrique Pectines Carboxyméthylcellulose

BPF 5000 3000 BPF

E 950

Acésulfame-K

350

E 951

Aspartame

600

E 952

Acide cyclamique et ses sels de Na et de 250 Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de 80 Ca

E 954

130

Uniquement nectars de légumes; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise; la quantité maximale s’applique si les additifs E 210-213, acide benzoïque - benzoates, ont aussi été utilisés. Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise

(51) (52)

Uniquement ananas et fruits de la passion Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise à base d’agrumes Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

14.1.4.

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 955

Sucralose

300

E 959

Néohespéridine DC

30

E 960

Glycosides de stéviol

100

E 961

Néotame

20

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

350

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

(11)a (49) (50)

Boissons aromatisées Groupe I Additifs Groupe II Groupe III

131

(60)

BPF 100

(74) (25) (74)

E 104 E 110 E 124 E 160d E 200 - E 203

Colorants BPF Colorants avec limite maximale combinée Jaune de quinoléine Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Ponceau 4R, rouge cochenille A Lycopène Acide sorbique - sorbates

10 20 10 12 250

(61) (74) (61) (74) (61) (74)

E 200 - E 203 E 210 - E 213 E 220 - E 228

Acide sorbique - sorbates Acide benzoïque - benzoates Anhydride sulfureux - sulfites

300 150 20

(1) (2) (1) (2) (3)

E 220 - E 228

Anhydride sulfureux - sulfites

250

(3)

E 220 - E 228

Anhydride sulfureux - sulfites

350

(3)

E 220 - E 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

(3)

(1) (2)

Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés À l’exclusion des boissons à diluer La quantité maximale s’applique si les additifs E 210-213, acide benzoïque - benzoates, ont aussi été utilisés. À l’exclusion des boissons à base de produits laitiers À l’exclusion des boissons à base de produits laitiers Uniquement transfert à partir de concentrés dans des boissons aromatisées sans alcool contenant du jus de fruits Uniquement autres concentrés à base de jus de fruits ou de fruits broyés; capilé, groselha Uniquement concentrés à base de jus de fruits contenant au minimum 2.5 % d’orge (barley water) Uniquement boissons aromatisées sans alcool contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 242 E 297

Dicarbonate de diméthyle Acide fumarique

250 1000

(24)

E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 355 - E 357

Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide adipique - adipates

2000

(1) (4)

Uniquement poudres instantanées pour boissons à base de fruits Uniquement boissons chocolatées et maltées à base de produits laitiers

20000

(1) (4)

Uniquement boissons à base de protéines végétales

4000

(1) (4)

Uniquement boissons contenant des protéines de lactosérum destinées aux sportifs

500

(1) (4)

Uniquement boissons destinées aux sportifs

700

(1) (4)

10000

(1)

E 363

Acide succinique

3000

E 405 E 426

Alginate de propane-1,2-diol Hémicellulose de soja

300 5000

E 444 E 445 E 459 E 473 - E 474

Acétate isobutyrate de saccharose Esters glycériques de résine de bois Bêta-cyclodextrine Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Sucroesters d’acides gras sucroglycérides

300 100 500 10000

(1)

5000

(1)

E 473 - E 474

132

Restrictions / exceptions

Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons Uniquement boissons à base de produits laitiers, destinées à la vente au détail Uniquement boissons troubles Uniquement boissons troubles Uniquement boissons instantanées en poudre aromatisées Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes Uniquement boissons à base d’anis, à base de produits laitiers, à la noix de coco et aux amandes

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 481 - E 482

2000

E 900 E 950

Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium Diméthylpolysiloxane Acésulfame-K

Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes

E 951

Aspartame

600

E 952

250

(51)

100

(52)

80

(52)

E 955

Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Sucralose

300

E 957

Thaumatine

0.5

E 959

Néohespéridine DC

30

E 959

Néohespéridine DC

50

E 960

Glycosides de stéviol

80

E 961

Néotame

2

E 961

Néotame

20

E 962

Sel d’aspartame-acésulfame

350

E 954 E 954

133

(1)

10 350

(60)

(11)a (49) (50)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement gaseosa à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement boissons aromatisées sans alcool à base d’eau, comme exhausteur de goût uniquement Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l’exception des boissons aromatisées à base de lait et de produits dérivés du lait Uniquement boissons aromatisées à base de lait et de produits dérivés du lait, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

14.1.5.

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 999

Extraits de quillaia

200

Restrictions / exceptions

(45)

Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits 14.1.5.1. Café et extraits de café BPF Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage E 901 Cire d’abeille blanche et jaune E 902 Cire de candelilla BPF Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage E 903 Cire de carnauba 200 Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage E 904 Shellac BPF Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage 14.1.5.2. Autres Groupe I Additifs À l’exclusion du thé en feuilles non aromatisé; y compris le café instantané aromatisé; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés dans les boissons. 600 (1) (2) Uniquement concentrés liquides de thé et d’infusions de E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates fruits et de plantes E 242 Dicarbonate de diméthyle 250 (24) Uniquement concentré liquide de thé E 297 Acide fumarique 1000 Uniquement préparations instantanées pour thé aromatisé et infusions de plantes 2000 (1) (4) Uniquement boissons à base de café pour distributeurs E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates automatiques; thé instantané et infusions de plantes E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates instantanées E 452 E 355 - E 357 Acide adipique - adipates 10000 (1) Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons E 363 Acide succinique 3000 Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons 1000 (1) Uniquement café liquide conditionné E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 10000 (1) Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras chaudes sucroglycérides

134

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 481 - E 482

Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium Esters de sorbitane

2000

(1)

500

(1)

Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes Uniquement concentrés liquides de thé et d’infusions de fruits et de plantes

E 491 - E 495 14.2. 14.2.1.

135

Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool Bière et boissons maltées Caramels BPF E 150a-d E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 200 (1) (2) E 210 - E 213

Acide benzoïque - benzoates

200

(1) (2)

E 220 - E 228 E 220 - E 228

Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites

20 50

(3)

E 270 E 300 E 301 E 330 E 405 E 414 E 950 E 950

Acide lactique Acide L-ascorbique L-ascorbate de sodium Acide citrique Alginate de propane-1,2-diol Gomme arabique ou gomme d’acacia Acésulfame-K Acésulfame-K

BPF BPF BPF BPF 100 BPF 25 350

E 951

Aspartame

25

(52)

Uniquement bière Uniquement bière en fût contenant plus de 0.5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou de jus ou de concentrés de fruits ajoutés Uniquement bière sans alcool; bière en fût contenant plus de 0.5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou de jus ou de concentrés de fruits ajoutés Uniquement bière subissant une seconde fermentation dans le fût

Uniquement bière à valeur énergétique réduite Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin Uniquement bière à valeur énergétique réduite

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

136

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 951

Aspartame

600

E 954

Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca

80

E 955 E 955

Sucralose Sucralose

10 250

E 959

Néohespéridine DC

10

E 959 E 960

Néohespéridine DC Glycosides de stéviol

10 70

Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin Uniquement bière à valeur énergétique réduite Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin Uniquement bière à valeur énergétique réduite Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin

(52)

(60)

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

14.2.2.

14.2.3.

137

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 961 E 961

Néotame Néotame

1 20

E 962 E 962

Sel d’aspartame-acésulfame Sel d’aspartame-acésulfame

25 350

E 1105

Lysozyme

BPF

E 1200

Polydextrose

BPF

Uniquement bière à valeur énergétique réduite Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin Uniquement bière à valeur énergétique réduite Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin Uniquement bières ne subissant ni pasteurisation ni filtration stérilisante Uniquement bières à valeur énergétique réduite ou faiblement alcoolisées

(11)b (49) (50) (11)a (49) (50)

Vins et boissons à base de vin et équivalents sans alcool L’utilisation d’additifs est autorisée conformément à l’annexe 1 de l’ordonnance du DFI sur les boissons alcooliques. 200 (1) (2) Uniquement produits sans alcool E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates E 210 - E 213 Acide benzoïque - benzoates 200 (1) (2) Uniquement produits sans alcool E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 200 (3) Uniquement produits sans alcool 250 (24) Uniquement produits sans alcool E 242 Dicarbonate de diméthyle Cidre et poiré Groupe I Additifs Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. Groupe II Colorants BPF BPF À l’exclusion du cidre bouché Groupe III Colorants avec limite maximale 200 À l’exclusion du cidre bouché combinée 25 (64) À l’exclusion du cidre bouché E 104 Jaune de quinoléine

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

Additif

E 110 E 150a-d E 200 - E 203 E 220 - E 228 E 242 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 405 E 473 - E 474

14.2.4.

Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Caramels Acide sorbique - sorbates Anhydride sulfureux - sulfites Dicarbonate de diméthyle Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Alginate de propane-1,2-diol Sucroesters d’acides gras sucroglycérides E 900 Diméthylpolysiloxane E 950 Acésulfame-K E 951 Aspartame E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca E 955 Sucralose Néohespéridine DC E 959 Néotame E 961 E 962 Sel d’aspartame-acésulfame E 999 Extraits de quillaia Vins de fruits et made wine Groupe I Additifs Groupe II Groupe III E 104 E 110 E 124 E 160d E 200 - E 203

138

Colorants BPF Colorants avec limite maximale combinée Jaune de quinoléine Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Ponceau 4R, rouge cochenille A Lycopène Acide sorbique - sorbates

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

10 BPF 200 200 250 1000

À l’exclusion du cidre bouché Uniquement cidre bouché

100 5000

(64) (1) (2) (3) (24) (1) (4)

(1)

10 350 600 80

(52)

50 20 20 350 200

(11)a (49) (50) (45)

À l’exclusion du cidre bouché

À l’exclusion du cidre bouché Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.

BPF 200 20 10 1 10 200

À l’exclusion du cidre bouché

(61) (61) (61) (1) (2)

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

14.2.5.

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 220 - E 228 E 220 - E 228 E 242 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 353 E 473 - E 474

Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites Dicarbonate de diméthyle Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide métatartrique Sucroesters d’acides gras sucroglycérides

200 260 250 1000

Hydromel Groupe I Groupe II E 200 - E 203 E 220 - E 228 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 473 - E 474

14.2.6.

139

(3) (3) (24) (1) (4)

100 5000

Uniquement made wine Uniquement vins de fruits et vins à teneur réduite en alcool

Uniquement made wine

Additifs

Colorants BPF Acide sorbique - sorbates Anhydride sulfureux - sulfites Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Boissons spiritueuses Groupe I Additifs

Restrictions / exceptions

Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.

BPF 200 200 1000

(1) (2) (3) (1) (4)

5000

(24) À l’exception du whisky ou whiskey; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés, sauf dans les liqueurs.

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

140

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

Groupe II

Colorants BPF

BPF

Groupe III

Colorants avec limite maximale combinée

200

Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

141

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 104

Jaune de quinoléine

180

(61)

E 110

Jaune orangé S

100

(61)

Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

142

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 123

Amarante

30

E 124

Ponceau 4R

170

E 150a-d

Caramels

BPF

E 160b E 174 E 175

Rocou, bixine, norbixine Argent Or

10 BPF BPF

Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà Sauf eaux-de-vie de fruit, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà. Le whisky ou whiskey peut uniquement contenir l’additif E 150a. Uniquement liqueurs Uniquement liqueurs Uniquement liqueurs

(61)

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 220 - E 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

(3)

1000

(1) (4)

Uniquement boissons alcoolisées distillées contenant des poires entières À l’exception du whisky ou whiskey

10000 10000 100 5000

(1)

Uniquement liqueurs émulsionnées Uniquement liqueurs à base d’oeufs Uniquement boissons spiritueuses troubles À l’exception du whisky ou whiskey

5000 8000

(1)

Uniquement liqueurs émulsionnées Uniquement liqueurs émulsionnées

E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 405 E 416 E 445 E 473 - E 474

Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Alginate de propane-1,2-diol Gomme Karaya Esters glycériques de résine de bois Sucroesters d’acides gras sucroglycérides E 475 Esters polyglycériques d’acides gras E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium 14.2.7. Produits aromatisés à base de vin 14.2.7.1. Vins aromatisés Groupe I Additifs Groupe II Groupe III E 100 E 101 E 102 E 104 E 104 E 110 E 110 E 120 E 122 E 123 E 123

143

Colorants BPF Colorants avec limite maximale combinée Curcumine Riboflavines Tartrazine Jaune de quinoléine Jaune de quinoléine Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Cochenille, acide carminique, carmins Azorubine, carmoisine Amarante Amarante

Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. Sauf americano, bitter vino Sauf americano, bitter vino

BPF 200 100 100 100 50 50 50 50 100 100 100 30

(26) (27) (26) (27) (26) (27) (26) (27) (61) (27) (61) (26) (27) (26) (27) (26) (27)

Uniquement americano, bitter vino Uniquement americano, bitter vino Uniquement americano, bitter vino Uniquement americano, bitter vino Sauf americano, bitter vino Uniquement bitter vino Sauf americano, bitter vino Uniquement americano, bitter vino Uniquement americano, bitter vino Uniquement americano, bitter vino Uniquement vins apéritifs

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

Additif

E 124 E 124 E 129 E 150a-d E 160d E 200 - E 203 E 242 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 473 - E 474

Ponceau 4R, rouge cochenille A Ponceau 4R, rouge cochenille A Rouge allura AC Caramels Lycopène Acide sorbique - sorbates Dicarbonate de diméthyle Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 14.2.7.2. Boissons aromatisées à base de vin Groupe I Additifs Groupe II Groupe III E 100 E 101 E 102 E 104 E 104 E 110 E 110 E 120 E 122 E 123 E 124 E 124 E 129 E 150a-d

144

Colorants BPF Colorants avec limite maximale combinée Curcumine Riboflavines Tartrazine Jaune de quinoléine Jaune de quinoléine Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Cochenille, acide carminique, carmins Azorubine, carmoisine Amarante Ponceau 4R, rouge cochenille A Ponceau 4R, rouge cochenille A Rouge allura AC Caramels

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

50 50 100 BPF 10 200 250 1000

(26) (27) (61) (27)

Uniquement americano, bitter vino Sauf americano, bitter vino Uniquement bitter vino

5000

(1)

(1) (2) (24) (1) (4)

Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. Sauf bitter soda, sangria, claria, zurra Sauf bitter soda, sangria, claria, zurra

BPF 200 100 100 100 50 50 50 50 100 100 100 50 50 100 BPF

(28) (28) (28) (28) (61) (28) (61) (28) (28) (28) (28) (61) (28)

Uniquement bitter soda Uniquement bitter soda Uniquement bitter soda Uniquement bitter soda Sauf bitter soda, sangria, claria, zurra Uniquement bitter soda Sauf bitter soda, sangria, claria, zurra Uniquement bitter soda Uniquement bitter soda Uniquement bitter soda Uniquement bitter soda Sauf bitter soda, sangria, claria, zurra Uniquement bitter soda Uniquement bitter soda

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

E 160d E 200 - E 203 E 242 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 473 - E 474

Additif

Lycopène Acide sorbique - sorbates Dicarbonate de diméthyle Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 14.2.7.3. Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles Groupe I Additifs Groupe II Groupe III

14.2.8.

145

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

10 200 250 1000

(1) (2) (24) (1) (4)

5000

(1)

Restrictions / exceptions

Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.

Colorants BPF BPF Colorants avec limite maximale 200 combinée 50 (61) E 104 Jaune de quinoléine E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 50 (61) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 50 (61) E 160d Lycopène 10 E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 200 (1) (2) E 242 Dicarbonate de diméthyle 250 (24) E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates 1000 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates 5000 (1) E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol Groupe I Additifs Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. Colorants BPF BPF Groupe II

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

Groupe III

200

E 104

Colorants avec limite maximale combinée Jaune de quinoléine

180

(61)

E 110

Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S

100

(61)

E 123

Amarante

30

E 124

Ponceau 4R, rouge cochenille A

170

E 160b

Rocou, bixine, norbixine

10

E 160d E 200 - E 203

Lycopène Acide sorbique - sorbates

30 200

Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol

(1) (2)

E 210 - E 213

Acide benzoïque - benzoates

200

(1) (2)

E 220 - E 228 E 242 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 405 E 444

Anhydride sulfureux – sulfites Dicarbonate de diméthyle Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Alginate de propane-1,2-diol Acétate isobutyrate de saccharose

20 250 1000

(3) (24) (1) (4)

100 300

E 445

Esters glycériques de résine de bois

100

E 473 - E 474

Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium Acésulfame-K

5000

(1)

8000

(1)

E 481 - E 482 E 950

146

350

(61)

Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol Uniquement boissons fermentées à base de moût de raisin

Uniquement boissons fermentées à base de moût de raisin Uniquement boissons alcoolisées aromatisées, troubles, ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % Uniquement boissons alcoolisées aromatisées, troubles, ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % Uniquement boissons aromatisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 %

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 951 E 952

15. 15.1.

147

Aspartame 600 Acide cyclamique et ses sels de Na et de 250 (51) Ca E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 80 (52) Ca E 955 Sucralose 250 Néohespéridine DC 30 E 959 E 960 Glycosides de stéviol 150 (60) E 961 Néotame 20 E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)a (49) (50) Amuse-gueules salés prêts à consommer Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF (71) Groupe III Colorants avec limite maximale 100 (71) combinée 200 (71) Groupe III Colorants avec limite maximale combinée E 160b Rocou, bixine, norbixine 10 E 160b Rocou, bixine, norbixine 20 Lycopène 30 E 160d E 200 - E 203; Acide sorbique - sorbates; 1000 (1) (2) (5) E 214 - E 219 p-hydroxybenzoates E 220 - E 228

Anhydride sulfureux - sulfites

50

(3)

E 310 - E 320 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 392

Gallates, BHQT et BHA Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Extraits de romarin

200 5000

(1) (1) (4)

50

(41) (46)

Restrictions / exceptions

Uniquement mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées

À l’exclusion des amuse-gueules salés extrudés ou soufflés Uniquement amuse-gueules salés extrudés ou soufflés À l’exclusion des amuse-gueules salés extrudés ou soufflés Uniquement amuse-gueules salés extrudés ou soufflés

Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre Uniquement amuse-gueules à base de céréales

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 405

Alginate de propane-1,2-diol

3000

E 416

Gomme Karaya

5000

Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre Uniquement amuse-gueules à base de céréales

E 481 - E 482

15.2.

148

Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium E 901 Cire d’abeille blanche et jaune E 902 Cire de candelilla E 903 Cire de carnauba E 904 Shellac E 950 Acésulfame-K E 951 Aspartame E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca E 955 Sucralose Néohespéridine DC E 959 E 960 Glycosides de stéviol E 961 Néotame E 961 Néotame E 962 Sel d’aspartame-acésulfame Fruits à coque transformés Groupe I Additifs Colorants BPF Groupe II Groupe III Colorants avec limite maximale combinée E 160b Rocou, bixine, norbixine E 160d Lycopène E 200 - E 203; Acide sorbique - sorbates; pE 214 - E 219 hydroxybenzoates E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites

2000

(1)

5000

(1)

BPF BPF 200 BPF 350 500 100

(52)

200 50 20 18 2 500

Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage

(60) (11)b (49) (50)

BPF 100

Uniquement comme exhausteur de goût

Uniquement fruits à coque enrobés salés Uniquement fruits à coque enrobés salés

10 30 1000

(1) (2) (5)

Uniquement fruits à coque enrobés

50

(3)

Uniquement fruits à coque marinés

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 310 - E 320 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 392 E 416 E 901 E 902 E 903 E 904 E 950 E 951 E 954

16.

Gallates, BHQT et BHA 200 5000 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Extraits de romarin 200 Gomme Karaya 10000 Cire d’abeille blanche et jaune BPF Cire de candelilla BPF Cire de carnauba 200 Shellac BPF Acésulfame-K 350 500 Aspartame Saccharine et ses sels de Na, de K et de 100 Ca E 955 Sucralose 200 Néohespéridine DC 50 E 959 E 960 Glycosides de stéviol 20 E 961 Néotame 18 E 961 Néotame 2 E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500 Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4 Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale 150 combinée Groupe IV Polyols BPF E 104 E 110 E 124 E 160b E 160d

149

Jaune de quinoléine Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Ponceau 4R, rouge cochenille A Rocou, bixine, norbixine Lycopène

10 5 10 10 30

Restrictions / exceptions

(1) (13) (1) (4) (41) (46)

Uniquement enrobage pour fruits à coque Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage

(52)

(60) (11)b (49) (50)

Uniquement comme exhausteur de goût

(74) (74)

(61) (74) (61) (74) (61) (74)

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Restrictions / exceptions

E 200 - E 203 E 200 - E 203 E 200 - E 213

1000 2000 300

(1) (2) (1) (2) (1) (2)

E 210 - E 213 E 234

Acide sorbique - sorbates Acide sorbique - sorbates Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Acide benzoïque - benzoates Nisine

500 3

(1) (2)

E 280 - E 283 E 297

Acide propionique - propionates Acide fumarique

1000 4000

(1) (6)

E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 355 - E 357

Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide adipique - adipates

3000

(1) (4)

Uniquement frugtgrød, rote Grütze et pasha Uniquement ostkaka Uniquement desserts à base de produits laitiers non traités thermiquement Uniquement frugtgrød et rote Grütze Uniquement gâteaux de semoule et de tapioca et produits similaires Uniquement Christmas pudding Uniquement desserts de type gelée, desserts aromatisés aux fruits, mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts

7000

(1) (4)

Uniquement mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts

1000

(1)

E 355 - E 357 E 355 - E 357 E 363 E 416 E 427

Acide adipique - adipates Acide adipique - adipates Acide succinique Gomme Karaya Gomme cassia

1000 6000 6000 6000 2500

(1) (1)

Uniquement mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts Uniquement desserts aromatisés aux fruits Uniquement desserts de type gelée

E 432 - E 436 E 473 - E 474

Polysorbates Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Esters polyglycériques d’acides gras Esters de propane-1,2-diol d’acides gras Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium Tartrate de stéaryle

3000 5000

(1) (1)

2000 5000 5000

(1)

E 475 E 477 E 481 - E 482 E 483

150

5000

Uniquement desserts à base de produits laitiers et produits similaires

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

17. 17.1.

151

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 491 - E 495 E 950

Esters de sorbitane Acésulfame-K

5000 350

(1)

Restrictions / exceptions

Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 1000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de 250 (51) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans Ca sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 100 (52) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans Ca sucres ajoutés E 955 Sucralose 400 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 957 Thaumatine 5 Uniquement comme exhausteur de goût E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 100 (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 961 Néotame 32 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)a (49) (50) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 964 Sirop de polyglycitol 300000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Compléments alimentaires, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge Compléments alimentaires sous la forme solide, y compris sous forme de gélules et de comprimés et sous d’autres formes similaires, à l’exclusion des formes à mâcher Groupe I Additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. Groupe II Colorants BPF BPF (69) Groupe III Colorants avec limite maximale 300 (69) combinée

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Groupe IV E 104 E 110 E 124 E 160d E 200 - E 213

Polyols Jaune de quinoléine Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Ponceau 4R, rouge cochenille A Lycopène Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates

BPF 35 10 35 30 1000

(61) (69) (61) (69) (61) (69)

E 310 - E 321 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 392 E 405 E 416 E 426 E 432 - E 436 E 459

Gallates, BHQT, BHA et BHT Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Extraits de romarin Alginate de propane-1,2-diol Gomme Karaya Hémicellulose de soja Polysorbates Bêta-cyclodextrine

400 BPF

(1)

400 1000 BPF 1500 BPF BPF

(46)

E 468

30000 BPF

(1)

E 475 E 491 - E 495 E 551 - E 553 E 900

Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Esters polyglycériques d’acides gras Esters de sorbitane Dioxyde de silicium - silicates Diméthylpolysiloxane

BPF BPF BPF 10

(1)

E 901 E 902 E 903

Cire d’abeille blanche et jaune Cire de candelilla Cire de carnauba

BPF BPF 200

E 473 - E 474

152

(1) (2)

Restrictions / exceptions

Uniquement produits sous forme déshydratée contenant des préparations de vitamine A et de combinaisons de vitamines A et D

Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées

(80)

Uniquement compléments alimentaires sous forme de comprimés effervescents

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 904 E 950 E 951 E 952

BPF 500 2000 500

(51)

500

(52)

E 955 E 959 E 960 E 961 E 961 E 962 E 1201

Shellac Acésulfame-K Aspartame Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Sucralose Néohespéridine DC Glycosides de stéviol Néotame Néotame Sel d’aspartame-acésulfame Polyvinylpyrrolidone

E 1202

Polyvinylpolypyrrolidone

BPF

E 1203

Alcool polyvinylique (APV)

18000

E 1204

Pullulan

BPF

E 1205 E 1505

Copolymère méthacrylate basique Citrate de triéthyle

100000 3500

E 1521

Polyéthylène glycol

10000

E 954

17.2.

153

Compléments alimentaires sous la forme liquide Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF Groupe III Colorants avec limite maximale combinée E 104 Jaune de quinoléine

800 100 670 2 60 500 BPF

(60) (11)a (49) (50)

Uniquement comme exhausteur de goût Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés

BPF 100 10

Restrictions / exceptions

(61)

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

E 110 E 124 E 160d E 200 - E 213

Additif

Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Ponceau 4R, rouge cochenille A Lycopène Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates E 310 - E 321 Gallates, BHQT, BHA et BHT E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 392 Extraits de romarin E 405 Alginate de propane-1,2-diol E 416 Gomme Karaya E 426 Hémicellulose de soja E 432 - E 436 Polysorbates E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides E 475 Esters polyglycériques d’acides gras E 491 - E 495 Esters de sorbitane E 551 - E 553 Dioxyde de silicium - silicates E 950 Acésulfame-K E 951 Aspartame E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca E 955 Sucralose Néohespéridine DC E 959 E 960 Glycosides de stéviol E 961 Néotame E 961 Néotame E 962 Sel d’aspartame-acésulfame

154

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

10 10 30 2000

(61) (61)

400 BPF

(1)

400 1000 BPF 1500 BPF BPF

(46)

(1) (2)

(1)

BPF BPF BPF 350 600 400

(51)

80

(52)

240 50 200 2 20 350

Restrictions / exceptions

(60) (11)a (49) (50)

Uniquement comme exhausteur de goût

817.022.31

O sur les additifs

Chiffre

No E

17.3.

Compléments alimentaires sous forme de sirop ou sous une forme à mâcher Additifs Groupe I Colorants BPF BPF (69) Groupe II Groupe III Colorants avec limite maximale 300 (69) combinée Groupe III Colorants avec limite maximale 100 combinée Polyols BPF Groupe IV 10 (61) (69) E 104 Jaune de quinoléine E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 10 (61) (69) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 10 (61) (69) E 160d Lycopène 30 E 310 - E 321 Gallates, BHQT, BHA et BHT 400 (1) BPF E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 392 Extraits de romarin 400 (46) E 405 Alginate de propane-1,2-diol 1000 E 416 Gomme Karaya BPF E 426 Hémicellulose de soja 1500 BPF E 432 - E 436 Polysorbates E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras BPF (1) sucroglycérides E 475 E 491 - E 495 E 551 - E 553 E 901 E 902 E 903 E 904 E 950

155

Additif

Esters polyglycériques d’acides gras Esters de sorbitane Dioxyde de silicium - silicates Cire d’abeille blanche et jaune Cire de candelilla Cire de carnauba Shellac Acésulfame-K

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

BPF BPF BPF BPF BPF 200 BPF 2000

Restrictions / exceptions

Uniquement compléments alimentaires solides Uniquement compléments alimentaires liquides

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Chiffre

No E

Additif

Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 951 E 952

Aspartame Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Sucralose Thaumatine Néohespéridine DC Glycosides de stéviol Néotame Néotame

5500 1250

(51)

1200

(52)

2400 400 400 1800 185 2

(60)

E 954 E 955 E 957 E 959 E 960 E 961 E 961 18.

Restrictions / exceptions

Uniquement compléments alimentaires à base de vitamines et/ou d’éléments minéraux, comme exhausteur de goût

2000 (11)a (49) (50) E 962 Sel d’aspartame-acésulfame Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à l’exclusion des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge Groupe I Additifs

Notes (*) (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)

156

E 170, E 500 - E 504, E 524 - E 528 et E 530: 7 % rapportés à la matière sèche dégraissée, exprimés en carbonates de potassium. Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO 2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. La quantité maximale est exprimée en P2O5. E 214 - E 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg. La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication. Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication. mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur). Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.

O sur les additifs

(10) (11)a (11)b (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31) (32) (33) (34) (35) (36) (37) (38) (39) (40) (41)

157

817.022.31

Quantités maximales dans les parties comestibles. Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K Les limites sont exprimées en équivalent aspartame. Si les additifs E 950, E 951, E 957, E 959 et E 961 sont utilisés en mélange dans les chewing-gums, la quantité maximale de chacun d’entre eux est réduite en proportion. Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse. Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cet Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les annexes 2, 5, 7 et 8 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux. Les additifs E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange. Si plus d’un des additifs E 407, E 410 et E 412 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denré Les additifs E 300, E 301 et E 302 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité étant exprimée en acide ascorbique. Les additifs E 304, E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange. Les additifs E 339, E 340 et E 341 sont autorisés seuls ou en mélange. Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange. Les additifs E 471, E 472a, E 472b et E 472c sont autorisés seuls ou en mélange. Les additifs E 400, E 401, E 402 et E 404 sont autorisés seuls ou en mélange. Dose d’incorporation, résidus non détectables. Les quantités des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l. Dans l’americano, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 120, E 122, E 123, E 124 sont autorisés seuls ou en mélange. Dans le bitter vino, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange. Dans le bitter soda, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange. Cette substance peut être présente naturellement dans certains produits obtenus par des processus de fermentation. Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau. Maximum employés seuls ou en mélange avec E 120, E 124, E 142, E 160d et E 161b. Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400 - E 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418. Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 160e et E 161b. Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E 133. Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 142, E 151, E 160e, E 161b. Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 129, E 142, E 151, E 160e, E 161b. Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 151, E 160e. Exprimée en aluminium. Dose résiduelle maximale, teneur en résidus à la fin du processus de production. Sans nitrites ajoutés. Exprimée par rapport à la matière grasse.

Denrées alimentaires et objets usuels

817.022.31

(42) Sous forme de résidus. (43) Les additifs E 331 et E 332 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les les annexes 2 et 5 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.. (44) Conformément aux limites prévues dans les annexes 2 et 5 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux. (45) Calculée en extrait anhydre. (46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique. (47) La quantité maximale s’applique à toutes les utilisations régies par le présent règlement, y compris les dispositions de l’annexe 5. (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. (51) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. (52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. (53) Les additifs E 120, E 162 et E 163 peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. (54) Exprimée en acide borique. (55) Exprimée en Sn. (56) Exprimée en Fe. (57) La quantité maximale s’applique sauf lorsqu’une quantité maximale différente est précisée aux catégories 01 à 18 de la présente annexe pour certaines denrées alimentaires ou catégories de denrées alimentaires. (58) La valeur Fo 3 équivaut à un traitement thermique de 3 min à 121 °C (réduction de la charge bactérienne d’un milliard de spores dans mille conserves à une spore dans mille conserves). (59) Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité. (60) exprimés en équivalents stéviols (61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. (62) La quantité totale de E 104 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. (63) La quantité totale de E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. (64) La quantité totale de E 104 et E 110 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. (65) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 10 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. (66) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1.5 mg/kg. (67) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins) et de E 180 (lithol-rubine BK): 10 mg/kg. (68) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 123 (amarante): 10 mg/kg. (69) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 150 mg/kg. (70) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 120 mg/kg. (71) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 30 mg/kg. (72) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 70 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité maximale autorisée uniquement pour les microconfiseries est de 40 mg/kg.

158

O sur les additifs

(73) (74) (75) (76) (77) (78) (79) (80)

159

817.022.31

Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 300 mg/kg. Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg. Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 30 mg/kg. Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: «BPF». Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 10 mg/kg. La quantité maximale est exprimée en ferrocyanure de potassium anhydre. La quantité maximale se rapporte au complément alimentaire dissous prêt à être consommé, dilué dans 200 ml d’eau.

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

Annexe 4 (art. 3)

Critères de pureté spécifiques pour les additifs Les additifs doivent satisfaire aux critères de pureté spécifiques fixés dans le règlement (UE) no 231/20126.

6

160

R (UE) no 231/2012 de la Commission du 9 mars 2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du R (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil, JO L 83 du 22.3.2012, p. 1, modifié en dernier lieu par le R (UE) no 817/2013, JO L 230 du 29.8.2013, p. 7.

817.022.31

O sur les additifs

Annexe 5 (art. 4, al. 5, art. 5 et 8)

Listes des additifs, y compris les supports, autorisés dans les additifs, les enzymes, les arômes et les substances essentielles ou physiologiquement utiles 1. Supports dans les additifs No E du support

Dénomination du support

Quantité maximale

Additifs alimentaires auxquels le support peut être ajouté

E 170 E 263 E 322

Carbonate de calcium Acétate de calcium Lécithines

BPF BPF BPF

Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Colorants et antioxydants liposolubles

E 322 E 331 E 332 E 341 E 400 E 404 E 405

Lécithines BPF Citrates de sodium BPF Citrates de potassium BPF Phosphates de calcium BPF Acide alginique - algina- BPF tes Alginate de propaneBPF 1,2-diol BPF Agar-agar BPF Carraghénanes Farine de graines de BPF caroube BPF Gomme guar Gomme adragante BPF BPF Gomme arabique ou gomme d’acacia Gomme xanthane BPF Sorbitol BPF Mannitol BPF BPF Glycérol Konjac BPF Polysorbates BPF

Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Antimoussants

Polysorbates

BPF

Tous les additifs alimentaires

Polysorbates

BPF

Tous les additifs alimentaires

Pectines Phosphatides d’ammonium Bêta-cyclodextrine

BPF BPF

Tous les additifs alimentaires Antioxydants

E 406 E 407 E 410 E 412 E 413 E 414 E 415 E 420 E 421 E 422 E 425 E 432 E 436 E 432 E 436 E 432 E 436 E 440 E 442 E 459 E 460 E 461 E 462 E 463 E 464 E 465

Agents d’enrobage pour fruits Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires

1000 mg/kg Tous les additifs alimentaires dans la denrée alimentaire finale Cellulose BPF Tous les additifs alimentaires BPF Tous les additifs alimentaires Méthylcellulose Ethylcellulose BPF Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Hydroxypropylcellulose BPF Hydroxypropylméthyl- BPF Tous les additifs alimentaires cellulose BPF Tous les additifs alimentaires Ethylméthylcellulose

161

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

No E du support

Dénomination du support

E 466

Carboxyméthylcellulose, BPF carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de cellulose Carboxyméthylcellulose BPF de sodium réticulée, Gomme de cellulose réticulée Carboxyméthylcellulose BPF hydrolysée de manière enzymatique BPF Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras BPF Sels de magnésium d’acides gras Mono- et diglycérides BPF d’acides gras Mono- et diglycérides BPF d’acides gras BPF Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras BPF Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters monoacétyltartri- BPF ques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras Sucroesters d’acides grasBPF Esters polyglycériques BPF d’acides gras Esters de sorbitane BPF

E 468

E 469 E 470a E 470b E 471 E 471 E 472a E 472c E 472e

E 473 E 475 E 491 E 495 E 491 E 495 E 501 E 504 E 508 E 509 E 511 E 514 E 515 E 516 E 517 E 551 E 552 E 553b E 555 E 570 E 577

162

Esters de sorbitane

Quantité maximale

BPF

Carbonates de potassium BPF Carbonates de magné- BPF sium Chlorure de potassium BPF Chlorure de calcium BPF Chlorure de magnésium BPF Sulfates de sodium BPF Sulfates de potassium BPF Sulfate de calcium BPF Sulfate d’ammonium BPF BPF Dioxyde de silicium Silicate de calcium BPF Talc 50 mg/kg dans la préparation de colorants 90 % par rapport Silicate aluminopotassique au pigment Acides gras BPF Gluconate de potassium BPF

Additifs alimentaires auxquels le support peut être ajouté

Tous les additifs alimentaires

Edulcorants

Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires

Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Colorants et antimoussants Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Emulsifiants et colorants Tous les additifs alimentaires Colorants E 171 (dioxyde de titane) et E 172 (oxyde et hydroxyde de fer) Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires

817.022.31

O sur les additifs

No E du support

Dénomination du support

E 640

Glycine et son sel de BPF Tous les additifs alimentaires sodium Tous les additifs alimentaires Diméthylpolysiloxane BPF Cire d’abeille blanche BPF Colorants et jaune Isomalt BPF Tous les additifs alimentaires Maltitol BPF Tous les additifs alimentaires Lactitol BPF Tous les additifs alimentaires BPF Tous les additifs alimentaires Xylitol Erythritol BPF Tous les additifs alimentaires Polydextrose BPF Tous les additifs alimentaires BPF Edulcorants Polyvinylpyrrolidone Polyvinylpolypyrroli- BPF Tous les additifs alimentaires done BPF Tous les additifs alimentaires Amidon oxydé Phosphate de monoami- BPF Tous les additifs alimentaires don Tous les additifs alimentaires Phosphate de diamidon BPF Phosphate de diamidon BPF Tous les additifs alimentaires phosphaté Tous les additifs alimentaires Phosphate de diamidon BPF acétylé Amidon acétylé BPF Tous les additifs alimentaires BPF Tous les additifs alimentaires Adipate de diamidon acétylé Amidon hydroxypropylé BPF Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Phosphate de diamidon BPF hydroxypropylé BPF Tous les additifs alimentaires Octényle succinate d’amidon sodique Amidon oxydé acétylé BPF Tous les additifs alimentaires Citrate de triéthyle BPF Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Triacétate de glycéryle BPF (triacétine) Colorants, émulsifiants et Propanediol-1,2 1000 mg/kg antioxydants (propylène glycol) dans la denrée alimentaire finale (après transfert)* BPF Edulcorants Polyéthylène glycol

E 900 E 901 E 953 E 965 E 966 E 967 E 968 E 1200 E 1201 E 1202 E 1404 E 1410 E 1412 E 1413 E 1414 E 1420 E 1422 E 1440 E 1442 E 1450 E 1451 E 1505* E 1518* E 1520

E 1521 *

Quantité maximale

Additifs alimentaires auxquels le support peut être ajouté

Quantité maximale à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3000 mg/kg (seul ou en mélange avec E 1505, E 1517 et E 1518). Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1000 mg/l, à partir de toutes les sources.

163

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

2. Additifs autres que les supports dans les additifs Dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires: 1.

Les additifs énumérés dans le groupe I de l’annexe 2 sont autorisés comme additifs (destinés à exercer une fonction autre que celle de support) dans les additifs alimentaires sur la base du principe général BPF, sauf indication contraire.

2.

Pour les phosphates et les silicates, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations d’additifs alimentaires et non dans les denrées alimentaires finales.

3.

Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA (dose journalière admissible) numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations d’additifs alimentaires et dans les denrées alimentaires finales.

4.

Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.

No E de l’additif ajouté

Dénomination de l’additif ajouté

groupe I de l’annexe 2 E 200–E 203 Acide sorbique sorbates

E 210

Acide benzoïque

E 211

Benzoate de sodium

164

Quantité maximale

Préparations d’additifs auxquelles l’additif peut être ajouté

BPF

Toutes les préparations d’additifs alimentaires Préparations de colorants

1500 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation 15 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final Préparations de colorants 1500 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation 15 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final Préparations de colorants 1500 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation 15 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final

817.022.31

O sur les additifs

No E de l’additif ajouté

E 212

Dénomination de l’additif ajouté

Quantité maximale

Benzoate de potassium 1500 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation 15 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final E 220–E 228 Anhydride sulfureux - 100 mg/kg dans sulfites la préparation et 2 mg/kg, exprimés en SO2, dans le produit final, comme calculé E 320 Butylhydroxy-anisol 20 mg/kg (BHA) (exprimés par rapport à la matière grasse), seuls ou en mélange, dans la préparation 0,4 mg/kg (seuls ou en mélange) dans le produit final E 321 Butylhydroxy-toluène 20 mg/kg (BHT) (exprimés par rapport à la matière grasse), seuls ou en mélange, dans la préparation 0,4 mg/kg (seuls ou en mélange) dans le produit final E 338 Acide phosphorique 40 000 mg/kg (exprimés en P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation E 339 Phosphates de sodium 40 000 mg/kg (exprimés en P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation E 340 Phosphates de 40 000 mg/kg potassium (exprimés en P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation

Préparations d’additifs auxquelles l’additif peut être ajouté

Préparations de colorants

Préparations de colorants (sauf E 163 – anthocyanes, E 150b – caramel de sulfite caustique et E 150d – caramel au sulfite d’ammonium)** Emulsifiants contenant des acides gras

Emulsifiants contenant des acides gras

Préparations du colorant E 163 – anthocyanes

Préparations du colorant E 163 – anthocyanes

Préparations du colorant E 163 – anthocyanes

165

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

No E de l’additif ajouté

Dénomination de l’additif ajouté

Quantité maximale

Préparations d’additifs auxquelles l’additif peut être ajouté

E 343

Phosphates de magnésium

Préparations du colorant E 163 – anthocyanes

E 450

Diphosphates

E 451

Triphosphates

E 341

Phosphates de calcium

E 432–E 436 Polysorbates

40 000 mg/kg (exprimés en P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation 40 000 mg/kg (exprimés en P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation 40 000 mg/kg (exprimés en P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation 40 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation 10 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation 10 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation 1000 mg/kg dans la préparation, 5 mg/kg dans le produit final, exprimant la somme de l’acide carnosique et du carnosol 50 000 mg/kg dans la préparation, 1 mg/kg dans le produit final BPF

E 473

BPF

E 392

Extraits de romarin

E 416

Gomme Karaya

E 475

166

Sucroesters d’acides gras Esters polyglycériques d’acides gras

BPF

Préparations du colorant E 163 – anthocyanes

Préparations du colorant E 163 – anthocyanes

Préparations de colorants et d’émulsifiants Préparations de polyols

Préparations de E 412 – gomme guar

Préparations de colorants

Préparations de colorants

Préparations de colorants, d’antioxydants liposolubles et d’agents d’enrobage pour fruits Préparations de colorants et d’antioxydants liposolubles Préparations de colorants et d’antioxydants liposolubles

817.022.31

O sur les additifs

No E de l’additif ajouté

Dénomination de l’additif ajouté

Quantité maximale

E 476

Polyricinoléate de polyglycérol

50 000 mg/kg Comme émulsifiant dans les prépadans la prépara- rations de colorants utilisées dans: tion, 500 mg/kg – le surimi et les produits à base de poisson de type japonais (kamadans la denrée boko) (E 120 – cochenille, acide alimentaire carminique, carmins) finale – les produits à base de viande, les pâtés de poissons et les préparations à base de fruits utilisées dans les produits laitiers aromatisés et les desserts (E 163 – anthocyanes, E 100 – curcumine et E 120 – cochenille, acide carminique, carmins) BPF Préparations de colorants, d’antimoussants et d’agents d’enrobage pour fruits 50 000 mg/kg Préparations de colorants sèches en dans la prépara- poudre tion 10 000 mg/kg Préparations de E 508 – chlorure de dans la prépara- potassium et de E 412 – gomme guar tion 50 000 mg/kg Préparations d’émulsifiants sèches dans la prépara- en poudre tion 10 000 mg/kg Préparations de polyols sèches en dans la prépara- poudre tion 50 000 mg/kg Préparations d’émulsifiants sèches dans la prépara- en poudre tion 10 000 mg/kg Préparations de polyols sèches en dans la prépara- poudre tion 10 000 mg/kg Préparations de polyols sèches en dans la prépara- poudre tion 10 000 mg/kg Préparations de polyols sèches en dans la prépara- poudre tion 200 mg/kg dans Préparations des colorants E 160a – caroténoïdes, E 160b – rocou, la préparation, 0,2 mg/l dans la bixine, norbixine, E 160c – extrait denrée alimen- de paprika, capsanthine, capsorubine, E 160d – lycopène et E 160e – βtaire finale apocaroténal-8’ 130 000 mg/kg Comme stabilisant dans les préparadans la prépara- tions d’édulcorants et/ou d’acides destinées à être utilisées dans les tion, chewing-gums 1 200 mg/kg dans le produit final, à partir de toutes les sources

E 491–E 495 Esters de sorbitane E 551

Dioxyde de silicium

E 552

Silicate de calcium

E 553a

Silicate de magnésium

E 553b

Talc

E 900

Diméthylpolysiloxane

E 903

Cire de carnauba

Préparations d’additifs auxquelles l’additif peut être ajouté

167

817.022.31

No E de l’additif ajouté

Denrées alimentaires et objets usuels

Dénomination de l’additif ajouté

Quantité maximale

Préparations d’additifs auxquelles l’additif peut être ajouté

* = À l’exception des enzymes autorisées comme additifs alimentaires. ** = Le colorant E 163 – anthocyanes peut contenir jusqu’à 100 000 mg/kg de sulfites. Les colorants E 150b – caramel de sulfite caustique et E 150d – caramel au sulfite d’ammonium peuvent en contenir 2000 mg/kg, selon les critères de pureté (Annexe 4).

3. Additifs, y compris les supports, dans les enzymes Dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires: 1.

Les additifs énumérés dans le groupe I de l’annexe 2 sont autorisés comme additifs (destinés à exercer une fonction autre que celle de support) dans les additifs alimentaires sur la base du principe général BPF, sauf indication contraire.

2.

Pour les phosphates et les silicates utilisés comme additifs, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations d’enzymes alimentaires et non dans les denrées alimentaires finales.

3.

Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations d’enzymes alimentaires et dans les denrées alimentaires finales.

4.

Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.

No E de Dénomination l’additif ajouté de l’additif ajouté

E 170 E 200

E 202

E 210

168

Quantité maximale Quantité maximale dans les préparations dans les denrées d’enzymes alimentaires finales, à l’exception des boissons

Carbonate de BPF calcium Acide 20 000 mg/kg sorbique (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) Sorbate de 20 000 mg/kg potassium (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) Acide 5000 mg/kg benzoïque (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) 12 000 mg/kg dans la présure

Quantité maximale dans les boissons

Peut être utilisé comme support?

BPF

BPF

Oui

20 mg/kg

10 mg/l

20 mg/kg

10 mg/l

1,7 mg/kg 5 mg/kg dans les fromages fabriqués à l’aide de présure

0,85 mg/l 2,5 mg/l dans les boissons à base de lactosérum fabriquées à l’aide de présure

817.022.31

O sur les additifs

No E de Dénomination l’additif ajouté de l’additif ajouté

E 211

E 214

E 215

E 218

E 219

E 220

Quantité maximale Quantité maximale dans les préparations dans les denrées d’enzymes alimentaires finales, à l’exception des boissons

Benzoate de 5000 mg/kg sodium (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) 12 000 mg/kg dans la présure P-hydroxy- 2000 mg/kg benzoate (seuls ou en d’éthyle mélange, exprimés en acide libre) Dérivé 2000 mg/kg sodique de (seuls ou en l’ester mélange, expriéthylique de més en acide l’acide plibre) hydroxybenzoïque P-hydroxy- 2000 mg/kg benzoate de (seuls ou en méthyle mélange, exprimés en acide libre) Dérivé 2000 mg/kg sodique de (seuls ou en l’ester mélange, expriméthylique més en acide de l’acide p- libre) hydroxybenzoïque Anhydride 2000 mg/kg sulfureux (seuls ou en mélange, exprimés en SO2) 5000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière 6000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge 10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide

Quantité maximale dans les boissons

1,7 mg/kg 5 mg/kg dans les fromages fabriqués à l’aide de présure

0,85 mg/l 2,5 mg/l dans les boissons à base de lactosérum fabriquées à l’aide de présure

2 mg/kg

1 mg/l

2 mg/kg

1 mg/l

2 mg/kg

1 mg/l

2 mg/kg

1 mg/l

2 mg/kg

2 mg/l

Peut être utilisé comme support?

169

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

No E de Dénomination l’additif ajouté de l’additif ajouté

E 221

E 222

170

Sulfite de sodium

Quantité maximale Quantité maximale dans les préparations dans les denrées d’enzymes alimentaires finales, à l’exception des boissons

2000 mg/kg 2 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en SO2) 5000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière 6000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge 10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide Sulfite acide 2000 mg/kg 2 mg/kg de sodium (seuls ou en mélange, exprimés en SO2) 5000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière 6000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge 10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide

Quantité maximale dans les boissons

2 mg/l

2 mg/l

Peut être utilisé comme support?

817.022.31

O sur les additifs

No E de Dénomination l’additif ajouté de l’additif ajouté

Quantité maximale Quantité maximale dans les préparations dans les denrées d’enzymes alimentaires finales, à l’exception des boissons

Quantité maximale dans les boissons

E 223

Disulfite de sodium

2 mg/l

E 224

Disulfite de potassium

E 250

Nitrite de sodium Acide acétique Acétates de potassium Acétates de sodium Acétate de calcium Acide lactique Propionate de sodium

2000 mg/kg 2 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en SO2) 5000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière 6000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge 10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide 2000 mg/kg 2 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en SO2) 5000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière 6000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge 10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide 500 mg/kg 0,01 mg/kg BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

100 000 mg/kg

100 mg/kg

50 mg/l

E 260 E 261 E 262 E 263 E 270 E 281

Peut être utilisé comme support?

2 mg/l

Pas d’utilisation Oui

Oui

171

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

No E de Dénomination l’additif ajouté de l’additif ajouté

Quantité maximale Quantité maximale dans les préparations dans les denrées d’enzymes alimentaires finales, à l’exception des boissons

Quantité maximale dans les boissons

E 290

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF BPF

BPF BPF

BPF BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

10 000 mg/kg (exprimés en P2O5)

BPF

BPF

E 296 E 300 E 301 E 302 E 304

E 306 E 307 E 308 E 309 E 322 E 325 E 326 E 327 E 330 E 331 E 332 E 333 E 334 E 335 E 336 E 337

E 350 E 338

172

Dioxyde de carbone Acide malique Acide ascorbique Ascorbate de sodium Ascorbate de calcium Esters d’acides gras de l’acide ascorbique Extrait riche en tocophérols Alphatocophérol Gammatocophérol Deltatocophérol Lécithines Lactate de sodium Lactate de potassium Lactate de calcium Acide citrique Citrates de sodium Citrates de potassium Citrates de calcium Acide tartrique [L(+)] Tartrates de sodium Tartrates de potassium Tartrate double de sodium et de potassium Malates de sodium Acide phosphorique

Peut être utilisé comme support?

Oui

Oui

817.022.31

O sur les additifs

No E de Dénomination l’additif ajouté de l’additif ajouté

E 339

E 340

E 341

E 343

E 351 E 352 E 354 E 380 E 400 E 401 E 402 E 403 E 404 E 406 E 407 E 407a E 410 E 412 E 413 E 414

E 415 E 417

Phosphates de sodium

Quantité maximale Quantité maximale dans les préparations dans les denrées d’enzymes alimentaires finales, à l’exception des boissons

50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5) Phosphates 50 000 mg/kg de potassium (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5) Phosphates 50 000 mg/kg de calcium (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5) Phosphates 50 000 mg/kg de magné(seuls ou en sium mélange, exprimés en P2O5) BPF Malate de potassium Malates de BPF calcium Tartrate de BPF calcium Citrate de BPF triammonium BPF Acide alginique Alginate de BPF sodium Alginate de BPF potassium Alginate BPF d’ammonium Alginate de BPF calcium BPF Agar-agar Carraghéna- BPF nes BPF Algues Euchema transformées Farine de BPF graines de caroube Gomme guar BPF Gomme BPF adragante Gomme BPF arabique ou gomme d’acacia Gomme BPF xanthane Gomme Tara BPF

Quantité maximale dans les boissons

Peut être utilisé comme support?

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF BPF

BPF BPF

Oui Oui

BPF

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF BPF

BPF BPF

Oui Oui

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

Oui

173

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

No E de Dénomination l’additif ajouté de l’additif ajouté

Quantité maximale Quantité maximale dans les préparations dans les denrées d’enzymes alimentaires finales, à l’exception des boissons

Quantité maximale dans les boissons

Peut être utilisé comme support?

E 418

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF BPF BPF BPF BPF

BPF BPF BPF BPF BPF

Oui Oui Oui Oui

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF BPF

BPF BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

E 420 E 421 E 422 E 440 E 450

E 451

E 452

E 460 E 461 E 462 E 463 E 464 E 465 E 466

E 469

E 470a

E 470b E 471

174

Gomme Gellane Sorbitol Mannitol Glycérol Pectines Diphosphates

BPF BPF BPF BPF 50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5) Triphospha- 50 000 mg/kg tes (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5) Polyphos50 000 mg/kg phates (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5) Cellulose BPF Méthylcellu- BPF lose Ethylcellu- BPF lose Hydroxypro- BPF pylcellulose Hydroxypro- BPF pylméthylcellulose Ethylméthyl- BPF cellulose Carboxymé- BPF thylcellulose Carboxyméthylcellulose de sodium Gomme de cellulose Carboxymé- BPF thylcellulose hydrolysée de manière enzymatique BPF Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras Sels de BPF magnésium d’acides gras BPF Mono- et diglycérides d’acides gras

Oui Oui

Oui

Oui

817.022.31

O sur les additifs

No E de Dénomination l’additif ajouté de l’additif ajouté

Quantité maximale Quantité maximale dans les préparations dans les denrées d’enzymes alimentaires finales, à l’exception des boissons

Quantité maximale dans les boissons

Peut être utilisé comme support?

E 472a

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

50 000 mg/kg

50 mg/kg

25 mg/l

BPF

BPF

Oui, uniquement comme support Oui

BPF

BPF

BPF

BPF

Oui, E 501(i) carbonate de potassium uniquement Oui

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

Oui

E 472b

E 472c

E 472d

E 472e

E 472f

E 473

E 500 E 501

E 503 E 504 E 507

Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras Sucroesters d’acides gras

Carbonates BPF de sodium Carbonates BPF de potassium

Carbonates BPF d’ammonium Carbonates BPF de magnésium BPF Acide chlorhydrique

175

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

No E de Dénomination l’additif ajouté de l’additif ajouté

Quantité maximale Quantité maximale dans les préparations dans les denrées d’enzymes alimentaires finales, à l’exception des boissons

Quantité maximale dans les boissons

Peut être utilisé comme support?

E 508

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

Oui, E 514(i) – sulfate de sodium uniquement Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

100 000 mg/kg

100 mg/kg

50 mg/l

Oui

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

50 000 mg/kg dans la préparation sèche en poudre BPF BPF

BPF

BPF

Oui

BPF BPF

BPF BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

BPF

10 000 mg/kg

10 mg/kg

5 mg/l

E 509 E 511 E 513 E 514

E 515 E 516 E 517 E 524 E 525 E 526 E 527 E 528 E 529 E 530 E 551

E 570 E 574 E 575 E 576 E 577 E 578 E 640 E 920

176

Chlorure de potassium Chlorure de calcium Chlorure de magnésium Acide sulfurique Sulfates de sodium

Sulfates de potassium Sulfate de calcium Sulfate d’ammonium Hydroxyde de sodium Hydroxyde de potassium Hydroxyde de calcium Hydroxyde d’ammonium Hydroxyde de magnésium Oxyde de calcium Oxyde de magnésium Dioxyde de silicium Acides gras Acide gluconique Gluconodelta-lactone Gluconate de sodium Gluconate de potassium Gluconate de calcium Glycine et son sel de sodium L-cystéine

Oui

817.022.31

O sur les additifs

No E de Dénomination l’additif ajouté de l’additif ajouté

Quantité maximale Quantité maximale dans les préparations dans les denrées d’enzymes alimentaires finales, à l’exception des boissons

Quantité maximale dans les boissons

E 938 E 939 E 941 E 942

Peut être utilisé comme support?

BPF BPF BPF BPF

BPF BPF BPF BPF

BPF BPF BPF BPF

E 948 E 949 E 965 E 966

Argon Hélium Azote Protoxyde d’azote Oxygène Hydrogène Maltitol Lactitol

BPF BPF BPF BPF

BPF BPF BPF BPF

BPF BPF BPF BPF

E 967

Xylitol

BPF

BPF

BPF

E 1200 E 1404

Polydextrose Amidon oxydé Phosphate de monoamidon Phosphate de diamidon Phosphate de diamidon phosphaté Phosphate de diamidon acétylé Amidon acétylé Adipate de diamidon acétylé Amidon hydroxypropylé Phosphate de diamidon hydroxypropylé Octényle succinate d’amidon sodique Amidon oxydé acétylé Propanediol1,2 (propylène glycol)

BPF BPF

BPF BPF

BPF BPF

Oui Oui (uniquement comme support) Oui (uniquement comme support) Oui Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

BPF

BPF

BPF

Oui

500 g/kg

(voir la note**)

(voir la note**)

Oui, uniquement comme support

E 1410 E 1412 E 1413 E 1414 E 1420 E 1422 E 1440 E 1442

E 1450

E 1451 E 1520

* = Y compris les enzymes autorisées comme additifs alimentaires.

177

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

No E de Dénomination l’additif ajouté de l’additif ajouté

Quantité maximale Quantité maximale dans les préparations dans les denrées d’enzymes alimentaires finales, à l’exception des boissons

Quantité maximale dans les boissons

Peut être utilisé comme support?

** = Quantité maximale à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3000 mg/kg (seul ou en mélange avec E 1505, E 1517 et E 1518). Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1000 mg/l, à partir de toutes les sources.

4. Additifs, y compris les supports, dans les arômes No E de l’additif Dénomination de l’additif

Catégories d’arômes auxquelles l’additif peut être ajouté

Quantité maximale

groupe I de l’annexe 2 E 420 E 421 E 953 E 965 E 966 E 967 E 968 E 200–E 203

Tous les arômes

quantum satis

Tous les arômes

quantum satis à des fins autres que l’édulcoration, mais pas comme exhausteurs de goût

Tous les arômes

1500 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) dans les arômes

Huiles essentielles

1000 mg/kg (gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange) dans les huiles essentielles 100 mg/kg* (gallates, seuls ou en mélange) 200 mg/kg* (BHQT et BHA, seuls ou en mélange) dans les arômes 40 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5) dans les arômes

E 210 E 211 E 212 E 213 E 310 E 311 E 312 E 319 E 320

Sorbitol Mannitol Isomalt Maltitol Lactitol Xylitol Erythritol Acide sorbique et sorbates Acide benzoïque Benzoate de sodium Benzoate de potassium Benzoate de calcium Gallate de propyle Gallate d’octyle Gallate de dodécyle Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT) Butylhydroxy-anisol (BHA)

Arômes autres que les huiles essentielles

E 338–E 452 Acide phosphorique - Tous les arômes phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates (tableau 6) E 392 Extraits de romarin Tous les arômes

E 416

Gomme Karaya

Tous les arômes

Tous les arômes E 425 Konjac E 432–E 436 Polysorbates (tableau 4) Tous les arômes, sauf les arômes de fumée liquides et les arômes à base d’oléorésines d’épices**

178

1000 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l’acide carnosique) dans les arômes 50 000 mg/kg dans les arômes quantum satis 10 000 mg/kg dans les arômes

817.022.31

O sur les additifs

No E de l’additif Dénomination de l’additif

E 459

Bêta-cyclodextrine

Catégories d’arômes auxquelles l’additif peut être ajouté

Quantité maximale

Denrées alimentaires contenant des arômes de fumée liquides et des arômes à base d’oléorésines d’épices Arômes enrobés dans les: – thés aromatisés et boissons instantanées en poudre aromatisées – amuse-gueules aromatisés

1000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale

E 551

Dioxyde de silicium

Tous les arômes

E 900

Diméthylpolysiloxane

Tous les arômes

E 901

Cire d’abeille

E 1505 E 1517

Citrate de triéthyle Diacétate de glycéryle (diacétine) Triacétate de glycéryle (triacétine) Propanediol-1,2 (propylène glycol)

Arômes dans les boissons aromatisées sans alcool Tous les arômes

E 1518 E 1520

E 1519

Alcool benzylique

Arômes pour: – liqueurs, vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés de produits vitivinicoles – confiserie, y compris le chocolat, et produits de boulangerie fine

500 mg/l dans la denrée alimentaire finale 1000 mg/kg dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant 50 000 mg/kg dans les arômes 10 mg/kg dans les arômes 200 mg/l dans les boissons aromatisées 3000 mg/kg à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant; seuls ou en mélange. Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1000 mg/l, à partir de toutes les sources. 100 mg/l dans la denrée alimentaire finale

250 mg/kg à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant

*

La règle de proportionnalité: lorsque des mélanges de gallates, de BHQT et de BHA sont utilisés, les différentes doses doivent être réduites en proportion. ** On entend par oléorésines d’épices les extraits d’épices à partir desquels le solvant d’extraction a été évaporé en laissant un mélange des matières huileuses et résineuses volatiles provenant de l’épice.

179

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

5. Additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles Dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires: 1.

Les additifs énumérés dans le groupe I de l’annexe 2 sont autorisés comme additifs (destinés à exercer une fonction autre que celle de support) dans les additifs alimentaires sur la base du principe général BPF, sauf indication contraire.

2.

Pour les phosphates et les silicates utilisés comme additifs, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations de nutriments et non dans les denrées alimentaires finales.

3.

Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations de nutriments et dans les denrées alimentaires finales.

4.

Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.

Partie A: additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles, à l’exception des nutriments destinés à être utilisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge mentionnés à l’annexe 3, ch. 13.1 No E de l’additif

Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif

Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté

Peut être utilisé comme support?

E 170

Carbonate de calcium Acide acétique Acétates de potassium Acétates de sodium Acétate de calcium Acide lactique Dioxyde de carbone Acide malique Acide ascorbique Ascorbate de sodium Ascorbate de calcium Esters d’acides gras de l’acide ascorbique Extrait riche en tocophérols Alpha-tocophérol Gamma-tocophérol Delta-tocophérol Lécithines Lactate de sodium Lactate de potassium

BPF

Tous les nutriments

Oui

BPF BPF

Tous les nutriments Tous les nutriments

BPF BPF BPF BPF

Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments

BPF BPF BPF

Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments

BPF

Tous les nutriments

BPF

Tous les nutriments

BPF

Tous les nutriments

BPF BPF BPF BPF BPF BPF

Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments

E 260 E 261 E 262 E 263 E 270 E 290 E 296 E 300 E 301 E 302 E 304 E 306 E 307 E 308 E 309 E 322 E 325 E 326

180

Oui

817.022.31

O sur les additifs

No E de l’additif

Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif

Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté

E 327 E 330 E 331 E 332

Lactate de calcium Acide citrique Citrates de sodium Citrates de potassium Citrates de calcium Acide tartrique [L(+)] Tartrates de sodium Tartrates de potassium Tartrate double de sodium et de potassium Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates (tableau 6) Malates de sodium Malate de potassium Malates de calcium Tartrate de calcium Citrate de triammonium Extraits de romarin

BPF BPF BPF BPF

Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments

BPF BPF

Tous les nutriments Tous les nutriments

BPF

Tous les nutriments

BPF

Tous les nutriments

BPF

Tous les nutriments

40 000 mg/kg, exprimés en P2O5, dans la préparation de nutriments

Tous les nutriments

BPF BPF

Tous les nutriments Tous les nutriments

BPF BPF BPF

Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments

E 333 E 334 E 335 E 336 E 337 E 338 E 452

E 350 E 351 E 352 E 354 E 380 E 392

E 400 E 404 E 406 E 407 E 407a E 410 E 412 E 413 E 414 E 415 E 417 E 418 E 420

Acide alginique alginates (tableau 7) Agar-agar Carraghénanes Algues Euchema transformées Farine de graines de caroube Gomme guar Gomme adragante Gomme arabique ou gomme d’acacia Gomme xanthane Gomme Tara Gomme Gellane Sorbitol

Peut être utilisé comme support?

Préparations de bêta1000 mg/kg dans la préparation de bêtacarotène et de lycopène carotène et de lycopène, 5 mg/kg dans le produit final, exprimant la somme de l’acide carnosique et du carnosol BPF Tous les nutriments Oui BPF BPF BPF

Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments

Oui Oui Oui

BPF

Tous les nutriments

Oui

BPF BPF BPF

Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments

Oui Oui Oui

BPF BPF BPF BPF

Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments

Oui Oui Oui Oui, uniquement comme support

181

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

No E de l’additif

Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif

Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté

Peut être utilisé comme support?

E 421

Mannitol

Tous les nutriments

E 422 E 432 E 436

BPF BPF uniquement dans les préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E. En ce qui concerne les préparations de vitamine A et de vitamine D, la quantité maximale dans la denrée alimentaire finale est de 2 mg/kg. Pectines BPF Bêta-cyclodextrine 100 000 mg/kg dans la préparation, 1000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale Cellulose BPF Méthylcellulose BPF Ethylcellulose BPF Hydroxypropylcel- BPF lulose Hydroxypropylmé- BPF thylcellulose Ethylméthylcellu- BPF lose Carboxyméthylcel- BPF lulose Carboxyméthylcellulose de sodium Gomme de cellulose Carboxyméthylcel- BPF lulose hydrolysée de manière enzymatique Sels de sodium, de BPF potassium et de calcium d’acides gras Sels de magnésium BPF d’acides gras Mono- et diglycé- BPF rides d’acides gras BPF Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters lactiques des BPF mono- et diglycérides d’acides gras

Oui, uniquement comme support Oui Oui

E 440 E 459

E 460 E 461 E 462 E 463 E 464 E 465 E 466

E 469

E 470a

E 470b E 471 E 472a

E 472b

182

Glycérol Polysorbates (tableau 4)

BPF

Tous les nutriments Préparations de bêtacarotène, de lutéine, de lycopène et de vitamines A, D et E

Tous les nutriments Tous les nutriments

Oui Oui

Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments

Oui Oui Oui Oui

Tous les nutriments

Oui

Tous les nutriments

Oui

Tous les nutriments

Oui

Tous les nutriments

Oui

Tous les nutriments

Oui

Tous les nutriments

Oui

Tous les nutriments

Oui

Tous les nutriments

Oui

Tous les nutriments

Oui

817.022.31

O sur les additifs

No E de l’additif

Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif

E 472c

Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras Sucroesters d’acides gras

E 472d

E 472e

E 472f

E 473

E 475

E 491– E 495

E 500 E 501 E 503 E 504 E 507 E 508 E 509 E 511 E 513 E 514

Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté

Peut être utilisé comme support?

BPF

Tous les nutriments

Oui

BPF

Tous les nutriments

Oui

BPF

Tous les nutriments

Oui

BPF

Tous les nutriments

Oui

BPF

Préparations de bêtacarotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E 2 mg/kg dans la denrée Préparations de alimentaire finale vitamine A et de vitamine D Préparations de bêtaEsters polyglycéri- BPF ques d’acides gras carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E 2 mg/kg dans la denrée Préparations de alimentaire finale vitamine A et de vitamine D Esters de sorbitane BPF Préparations de bêta(tableau 5) carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E 2 mg/kg dans la denrée Préparations de alimentaire finale vitamine A et de vitamine D Carbonates de BPF Tous les nutriments sodium BPF Tous les nutriments Carbonates de potassium Carbonates BPF Tous les nutriments d’ammonium BPF Tous les nutriments Carbonates de magnésium Tous les nutriments Acide chlorhydri- BPF que Chlorure de potas- BPF Tous les nutriments sium Chlorure de BPF Tous les nutriments calcium BPF Tous les nutriments Chlorure de magnésium Acide sulfurique BPF Tous les nutriments Tous les nutriments Sulfates de sodium BPF

Oui

Oui

Oui

Oui Oui Oui Oui Oui

183

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

No E de l’additif

Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif

Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté

E 515

Sulfates de potassium Sulfate de calcium Hydroxyde de sodium Hydroxyde de potassium Hydroxyde de calcium Hydroxyde d’ammonium Hydroxyde de magnésium Oxyde de calcium Oxyde de magnésium Dioxyde de silicium Silicate de calcium

BPF

Tous les nutriments

BPF BPF

Tous les nutriments Tous les nutriments

BPF

Tous les nutriments

BPF

Tous les nutriments

BPF

Tous les nutriments

BPF

Tous les nutriments

BPF BPF

Tous les nutriments Tous les nutriments

50 000 mg/kg dans la préparation sèche en poudre (seuls ou en mélange) 10 000 mg/kg dans la préparation (E 551 uniquement)

Préparations sèches en poudre de tous les nutriments

E 516 E 524 E 525 E 526 E 527 E 528 E 529 E 530 E 551, E 552

E 554 E 570 E 574 E 575 E 576 E 577 E 578 E 640 E 900

Silicate aluminosodique Acides gras

15 000 mg/kg dans la préparation BPF

Acide gluconique Glucono-deltalactone Gluconate de sodium Gluconate de potassium Gluconate de calcium Glycine et son sel de sodium Diméthylpolysiloxane

BPF BPF

Préparations de chlorure de potassium utilisées dans les produits de remplacement du sel Préparations de vitamines liposolubles Tous les nutriments, sauf ceux contenant des acides gras insaturés Tous les nutriments Tous les nutriments

BPF

Tous les nutriments

BPF

Tous les nutriments

BPF

Tous les nutriments

BPF

Tous les nutriments

200 mg/kg dans la préparation, 0,2 mg/l dans la denrée alimentaire finale BPF

Préparations de bêtacarotène et de lycopène

BPF BPF BPF BPF BPF BPF

Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments

E 901

Cire d’abeille blanche et jaune

E 938 E 939 E 941 E 942 E 948 E 949

Argon Hélium Azote Protoxyde d’azote Oxygène Hydrogène

184

Tous les nutriments

Peut être utilisé comme support?

Oui Oui

Oui, uniquement comme support

817.022.31

O sur les additifs

No E de l’additif

Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif

Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté

Peut être utilisé comme support?

E 953

Isomalt

BPF

Tous les nutriments

E 965

Maltitol

BPF

Tous les nutriments

E 966

Lactitol

BPF

Tous les nutriments

E 967

Xylitol

BPF

Tous les nutriments

E 968

Erythritol

BPF

Tous les nutriments

E 1103 E 1200 E 1404 E 1410

Invertase Polydextrose Amidon oxydé Phosphate de monoamidon Phosphate de diamidon Phosphate de diamidon phosphaté Phosphate de diamidon acétylé Amidon acétylé Adipate de diamidon acétylé Amidon hydroxypropylé Phosphate de diamidon hydroxypropylé Octényle succinate d’amidon sodique Amidon oxydé acétylé Octényl succinate d’amidon d’aluminium

BPF BPF BPF BPF

Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments

Oui, uniquement comme support Oui, uniquement comme support Oui, uniquement comme support Oui, uniquement comme support Oui, uniquement comme support

BPF

Tous les nutriments

Oui

BPF

Tous les nutriments

Oui

BPF

Tous les nutriments

Oui

BPF BPF

Tous les nutriments Tous les nutriments

Oui Oui

BPF

Tous les nutriments

Oui

BPF

Tous les nutriments

Oui

BPF

Tous les nutriments

Oui

BPF

Tous les nutriments

Oui

35 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale

Compléments alimen- Oui taires au sens de la directive 2002/46/CE7, en raison de son utilisation dans les préparations de vitamines à des fins d’encapsulation uniquement

E 1412 E 1413 E 1414 E 1420 E 1422 E 1440 E 1442 E 1450 E 1451 E 1452

7

Oui Oui Oui

JO L 183 du 12.7.2002, p. 51.

185

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

No E de l’additif

Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif

Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté

Peut être utilisé comme support?

E 1518

Triacétate de glycéryle (triacétine)

Tous les nutriments

Oui, uniquement comme support

E 1520*

Propanediol-1,2 1 000 mg/kg dans la (propylène glycol) denrée alimentaire finale (après transfert)

Tous les nutriments

E 170

Carbonate de calcium Acide acétique

BPF

Tous les nutriments

Oui, uniquement comme support Oui

BPF

Tous les nutriments

E 260 *

(voir la note*)

Quantité maximale de E 1518 et de E 1520 à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3000 mg/kg (seuls ou en mélange avec E 1505 et E 1517). Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1000 mg/l, à partir de toutes les sources.

Partie B: additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles destinés à être utilisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge mentionnés à l’annexe 3, ch. 13.1 No E de l’additif

Dénomination de l’additif

Quantité maximale

Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté

Catégorie de denrées alimentaires

E 301

Ascorbate de sodium

100 000 mg/kg de préparation de vitamine D et 1 mg/l de la denrée alimentaire finale après transfert total Transfert total: 75 mg/l dans le produit préparé.

Préparations de vitamine D

Préparations pour nourrissons et préparations de suite

Enrobages de préparations de nutriments contenant des acides gras polyinsaturés Tous les nutriments

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

E 304 (i)

186

Palmitate d’ascorbyle

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

817.022.31

O sur les additifs

No E de l’additif

Dénomination de l’additif

Quantité maximale

Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté

Catégorie de denrées alimentaires

E 306

Extrait riche en tocophérols Alphatocophérol Gammatocophérol Deltatocophérol

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée quantum satis

Tous les nutriments

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

Tous les nutriments

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

Tous les nutriments

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées

Tous les nutriments

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

E 307 E 308 E 309

E 322

Lécithines

E 330

Acide citrique

E 331

Citrates de sodium

E 332

Citrates de potassium

Tous les nutriments

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

187

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

No E de l’additif

Dénomination de l’additif

Quantité maximale

Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté

Catégorie de denrées alimentaires

E 333

Citrates de calcium

Tous les nutriments

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

E 341 (iii)

Phosphate tricalcique

Tous les nutriments

Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

E 401

Alginate de sodium

Tous les nutriments

Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

E 402

Alginate de potassium

Transfert total: 0,1 mg/kg, exprimé en calcium, dans la limite de la quantité de calcium et du rapport calcium/phosphore fixés pour la catégorie de denrées alimentaires concernée La quantité maximale de 1 000 mg/kg exprimée en P2O5 à partir de toutes les utilisations dans la denrée alimentaire finale, indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1.3, doit être respectée (uniquement pour E 341(iii), moyennant une disposition concernant la quantité maximale d’aluminium) Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1.3, ne soit pas dépassée Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée

Tous les nutriments

Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

188

817.022.31

O sur les additifs

No E de l’additif

Dénomination de l’additif

Quantité maximale

Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté

Catégorie de denrées alimentaires

E 404

Alginate de calcium

Tous les nutriments

Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

E 414

Gomme arabique ou gomme d’acacia

Tous les nutriments

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

E 415

Gomme xanthane

Tous les nutriments

Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

E 421

Mannitol

E 440

Pectines

E 466

Carboxyméthylcellulose, carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de cellulose

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1.3, ne soit pas dépassée 150 000 mg/kg dans la préparation de nutriments, 10 mg/kg dans le produit final après transfert Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1.3, ne soit pas dépassée 1 000 fois plus que la vitamine B12 Transfert total: 3 mg/kg Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée

Comme support de Aliments pour la vitamine B12 nourrissons et enfants en bas âge Tous les nutriments

Préparations de suite et préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

Tous les nutriments

Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge

189

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

No E de l’additif

Dénomination de l’additif

E 471

Mono- et diglycérides d’acides gras

E 472c

E 551 E 1420

E 1450

E 1451

190

Quantité maximale

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées Esters citriques Utilisation dans les préparations de des mono- et nutriments, à condidiglycérides tion que la quantité d’acides gras maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée Dioxyde de 10 000 mg/kg dans silicium les préparations de nutriments Amidon acétylé Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1.3, ne soit pas dépassée Transfert: 100 mg/kg Octényle succinate d’amidon sodique Transfert: 1 000 mg/kg Amidon oxydé acétylé

Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1.3, ne soit pas dépassée

Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté

Catégorie de denrées alimentaires

Tous les nutriments

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

Tous les nutriments

Préparations pour nourrissons et préparations de suite pour nourrissons et enfants en bas âge en bonne santé

Préparations de nutriments sèches en poudre Tous les nutriments

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

Préparations de vitamines

Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

Préparations d’acides gras polyinsaturés Tous les nutriments

Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

817.022.31

O sur les additifs

Annexe 6 (art. 4, al. 2, let. a)

Listes des denrées alimentaires dans lesquelles le transfert d’un additif n’est pas autorisé 1. Denrées alimentaires dans lesquelles les additifs transférés ne sont pas autorisés 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12

Denrées alimentaires non transformées Miel Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale non émulsionnées Beurre Lait pasteurisé et stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisé et crème pasteurisée nature non aromatisée (à l’exclusion de la crème à faible teneur en matières grasses) Produits laitiers fermentés non aromatisés, non traités thermiquement après fermentation Babeurre non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé) Eau minérale naturelle, eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées Café (à l’exclusion du café instantané aromatisé) et extraits de café Thé en feuilles non aromatisé Sucres Pâtes alimentaires sèches, à l’exclusion des pâtes sans gluten et/ou destinées à un régime hypoprotidique. Les additifs autorisés dans le sel peuvent être transférés dans les pâtes sèches.

2. Denrées alimentaires dans lesquelles les colorants transférés ne sont pas autorisés 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22

Denrées alimentaires non transformées Toutes les eaux en bouteille ou conditionnées Lait, entier, demi-écrémé ou écrémé, pasteurisé ou stérilisé (y compris par procédé UHT) (non aromatisé) Lait chocolaté Laits fermentés (non aromatisés) Laits de conserve (non aromatisés) Babeurre (non aromatisé) Crème et crème en poudre (non aromatisées) Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale Fromages affinés et non affinés (non aromatisés) Beurre à base de lait de brebis et de chèvre Œufs et ovoproduits Farine et autres produits de minoterie; amidons et fécules Pain et produits apparentés Pâtes alimentaires et gnocchis Sucres, y compris tous les mono- et disaccharides Purée et conserves de tomate Sauces à base de tomates Jus et nectars de fruits et jus et nectars de légumes Fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, en conserve ou déshydratés; fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, transformés Confitures extra, gelées extra et crème de marrons, crème de pruneaux Poisson, mollusques et crustacés, viande, volaille et gibier, ainsi que leurs préparations, mais à l’exclusion des repas préparés contenant ces ingrédients

191

817.022.31 23 24 25 26 27

28 29 30 31 32

192

Denrées alimentaires et objets usuels

Produits de cacao et parties en chocolat des produits de chocolat Café torréfié, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits Sel, produits de substitution du sel, épices et mélanges d’épices Vins et boissons à base de vin Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, brandy ou Weinbrand, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-devie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation et London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà Sangria, Clarea et Zurra Vinaigre de vin Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, y compris les aliments destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge Miel Malt et produit maltés

817.022.31

O sur les additifs

Annexe 7 (art. 9)

Liste des denrées alimentaires dans lesquelles les arômes ne sont pas autorisés No

Denrée alimentaire

1 2 3 4

Denrées alimentaires non transformées Toutes les eaux en bouteille ou conditionnées Lait Lait concentré (toute teneur en matière grasse), lait en poudre (toute teneur en matière grasse) Fromage affiné et non affiné, fromage de petit-lait Crème, beurre Lait acidulé, lait acidifié, babeurre, petit-lait, sérum à l’exception des produits contenant de lait des ingrédients aromatisants Viande Gélatine, collagène Enrobages pour préparations de viande et produits à base de viande, boyaux comestibles Panures pour denrées alimentaires Poissons non transformés, crustacés et mollusques (y compris congelés ou surgelés) Ovoproduits Miel, gelée royale, pollen Confiture de lait l’extrait et l’arôme de vanille sont autorisés Farine et autres produits de minoterie; amidons et fécules Céréales instantanées (céréales à cuisson rapide) Pain normal (pain), pain spécial Pâtes Pâtes Tofu, tempeh et autres produits à base de protéines végétales Fruits, légumes et champignons, en conserve ou déshydratés; fruits, légumes et champignons, transformés Levure et levures alimentaires sauf sous forme de comprimés Sucres, produits à base de sucres Miel Cacao, chocolat et autres produits à base de choco- les arômes sont autorisés, sauf les lat arômes de chocolat et de lait Epices, préparations d’épices les arômes naturels et les préparations aromatisantes sont autorisés Produits pour la préparation de boissons à base de cacao Jus de fruits, jus de fruits dilué, nectar de fruits, concentré de jus de fruits Jus de légumes Cidre, bière, vin et vin mousseux (sans alcool) Vermouth, apéritif et bitter sans alcool les arômes naturels et les préparations aromatisantes sont autorisés Bière les arômes sont autorisés, sauf l’arôme de bière

5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33

Remarque

193

817.022.31

Denrées alimentaires et objets usuels

No

Denrée alimentaire

Remarque

34

Vin, vin mousseux, vin pétillant, vin de liqueur, bourru, jus/moût de raisin pasteurisé en cours de fermentation

35

Boissons spiritueuses

36 37

à l’exception des produits pour lesquels l’aromatisation est mentionnée dans la dénomination spécifique arômes autorisés uniquement pour boissons spiritueuses de fruit, vodka, boissons spiritueuses au genièvre, gin (les propriétés organoleptiques du genièvre doivent être perceptibles), liqueurs, apéritifs, bitters et carvi (le goût du cumin doit être prédominant)

Microalgues Seulement l’extrait de vanille et la Préparations pour nourrissons et préparations de vanilline suite, préparations à base de céréales et autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge Aliments diététiques à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge

38

194