1 janv. 2014 ... f. les denrées alimentaires, séchées ou concentrées, entrant dans la fabrication
... a. autoriser d'autres additifs dans des denrées alimentaires ...
817.022.31 Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd) du 25 novembre 2013 (Etat le 1er janvier 2014)
Le Département fédéral de l’intérieur (DFI), vu l’art. 15 de l’ordonnance du 23 novembre 2005 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)1, arrête: Art. 1 1
Principes
Seuls peuvent être utilisés comme additifs: a.
les substances répertoriées à l’annexe 1;
b.
les arômes au sens de l’art. 2, al. 1, let. l, ch. 2, ODAlOUs et de l’annexe 3, ch. 27, de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur l’étiquetage et la publicité des denrées alimentaires2.
L’annexe 2 dresse la liste des groupes d’additifs pour lesquels des conditions d’utilisation communes sont applicables.
2
L’annexe 3 (liste d’application) règle l’emploi des additifs et des groupes d’additifs dans les denrées alimentaires.
3
Un additif doit être utilisé conformément aux bonnes pratiques de fabrication (BPF). Les BPF sont réputées respectées lorsque:
4
5
a.
la dose utilisée ne dépasse pas la dose requise pour obtenir l’effet recherché; et
b.
l’utilisation de l’additif n’induit pas le consommateur en erreur.
Ne sont pas considérés comme additifs: a.
les auxiliaires technologiques;
b.
les substances utilisées pour la protection des plantes et des produits végétaux;
c.
les substances ajoutées aux denrées alimentaires en tant que nutriments;
d.
les substances utilisées pour la production d’eau potable;
e.
les monosaccharides, disaccharides ou oligosaccharides et les denrées alimentaires contenant ces substances qui sont utilisées pour leurs propriétés édulcorantes;
RO 2013 5091 1 RS 817.02 2 RS 817.022.21
1
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
f.
les denrées alimentaires, séchées ou concentrées, entrant dans la fabrication de denrées alimentaires composées, utilisées en raison de leurs propriétés aromatiques, sapides ou nutritives, tout en ayant un effet colorant secondaire;
g.
les substances entrant dans la composition d’une couche ou d’une enveloppe de protection ne faisant pas partie de l’aliment et n’étant pas destinée à être consommée en même temps que cet aliment;
h.
les produits contenant de la pectine et obtenus à partir de résidus séchés de pommes ou de zestes d’agrumes, ou de leur mélange, par l’action d’un acide dilué suivie d’une neutralisation partielle au moyen de sels de sodium ou de potassium («pectine liquide»);
i.
les gommes de base (masses) pour la fabrication de gomme à mâcher;
j.
la dextrine blanche ou jaune, l’amidon torréfié ou dextrinisé, l’amidon modifié par traitement acide ou alcalin, l’amidon blanchi, l’amidon physiquement modifié et l’amidon traité au moyen d’enzymes amylolytiques;
k.
le plasma sanguin, la gélatine alimentaire, les hydrolysats de protéines et leurs sels, l’albumine du lait et le gluten;
l.
les acides aminés et leurs sels (autres que l’acide glutamique, la glycine, la cystéine et la cystine ainsi que leurs sels);
m. les caséinates et la caséine; n. Art. 2
l’inuline. Additifs admis provisoirement
L’Office fédéral de la sécurite alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV) peut, sur demande motivée: 1
a.
autoriser d’autres additifs dans des denrées alimentaires particulières et fixer la dose maximale de ces additifs;
b.
autoriser un additif compte tenu de l’annexe 4 lorsque les méthodes de production ou les matières premières utilisées ont fait l’objet d’une modification notable ou lorsqu’est intervenue une modification dans la taille des particules.
2
Il octroie l’autorisation pour une durée limitée.
3
Il délivre l’autorisation si les conditions suivantes sont remplies:
2
a.
la dose proposée ne présente aucun danger pour la santé;
b.
le besoin technologique revendiqué s’avère suffisant et l’objectif recherché ne peut être atteint par d’autres méthodes économiquement et techniquement utilisables;
c.
l’emploi de l’additif ne peut induire le consommateur en erreur;
d.
l’additif présente des avantages pour le consommateur;
e.
la personne requérante présente un dossier analytique.
817.022.31
O sur les additifs
Il autorise l’utilisation d’un additif en tant qu’édulcorant uniquement si cet additif remplit les exigences fixées à l’annexe 3 et sert à l’un des objectifs suivants:
4
a.
remplacement des sucres pour la fabrication de denrées alimentaires à valeur énergétique réduite, de denrées alimentaires non cariogènes ou de denrées alimentaires sans sucres ajoutés;
b.
remplacement des sucres et augmentation de la durée de conservation des denrées alimentaires;
c.
fabrication de denrées alimentaires visées à l’art. 2, al. 2, let. l, p et q, de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les aliments spéciaux3.
Il autorise l’utilisation d’un additif en tant que colorant si cet additif sert à l’un des objectifs suivants:
5
6
a.
le rétablissement de l’aspect initial des denrées alimentaires dont la couleur a été altérée par la transformation, le stockage, l’emballage et la distribution et dont l’attrait visuel se trouve ainsi diminué;
b.
l’amélioration de l’attractivité visuelle de denrées alimentaires;
c.
la coloration de denrées alimentaires normalement incolores.
Une autorisation n’est pas exigible pour les additifs: a.
qui ne sont pas des arômes au sens de l’art. 2, al. 1, let. l, ch. 2, ODAlOUs; et
b.
dont la quantité utilisée peut légalement être mise en circulation selon les prescriptions de l’Union européenne déterminantes en la matière.
Avant sa mise sur le marché, un additif selon l’al. 6 doit être déclaré à l’OSAV, en indiquant les prescriptions de l’Union européenne auxquelles il est soumis.
7
L’OSAV publie régulièrement dans la Feuille officielle suisse du commerce et sur Internet:
8
a.
une liste des additifs autorisés selon l’al. 1;
b.
les additifs déclarés selon l’al. 7;
c.
les denrées alimentaires dans lesquelles des additifs selon les let. a ou b sont utilisés.
Art. 3
Critères de pureté
Les additifs doivent satisfaire aux critères de pureté spécifiques fixés dans les règlements de l’Union européenne cités à l’annexe 4. Art. 4
Additifs transférés
Les additifs transférés sont des additifs provenant des différents ingrédients d’une denrée alimentaire composée.
1
3
RS 817.022.104
3
817.022.31 2
Denrées alimentaires et objets usuels
Le transfert («carry-over») est admis si l’additif: a.
est autorisé dans l’ingrédient utilisé et que la denrée alimentaire composée n’est pas répertoriée à l’annexe 6, ch. 1 ou 2;
b.
est autorisé dans l’additif, l’enzyme ou l’arôme alimentaires ajoutés et a été transféré dans la denrée alimentaire par leur intermédiaire, et qu’il n’a aucune fonction technologique dans la denrée alimentaire finale;
c.
est utilisé dans une denrée alimentaire exclusivement destinée à la préparation d’une denrée alimentaire composée et que l’utilisation dans la denrée alimentaire composée est autorisée en vertu de la présente ordonnance.
Lorsqu’un additif transféré a une fonction technologique dans la denrée alimentaire à laquelle il est adjoint, il est considéré comme un additif de cette denrée alimentaire et non comme un additif transféré.
3
4
5
Les additifs transférés ne sont pas autorisés dans: a.
les préparations pour nourrissons et les préparations de suite;
b.
les préparations à base de céréales et autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge;
c.
les aliments diététiques pour nourrissons et enfants en bas âge utilisés à des fins médicales spéciales.
Les exceptions concernant l’al. 4 sont énumérées à l’annexe 5, ch. 5, partie B.
Art. 5
Préparations d’additifs, d’arômes et d’enzymes
Seuls les additifs alimentaires cités à l’annexe 5 peuvent être utilisés dans les additifs, arômes et enzymes alimentaires, compte tenu des conditions qui y sont précisées. Art. 6
Edulcorants de table
Les édulcorants de table sont des préparations à partir d’édulcorants autorisés: a.
susceptibles de contenir d’autres additifs selon l’annexe 3, ch. 11.4, et ingrédients alimentaires; et
b.
destinées à être vendues au consommateur final en tant que substituts de sucre au sens de l’art. 2 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les sucres, les denrées alimentaires sucrées et les produits à base de cacao4.
Art. 7
Poudres à lever
Les poudres à lever peuvent contenir de la farine et de l’amidon en poudre à titre de supports.
1
4
4
RS 817.022.101
817.022.31
O sur les additifs
La dose de poudre à lever requise pour 1 kg de farine doit dégager au moins 1500 cm3 d’acide carbonique actif; son excédent en hydrogénocarbonate de sodium ne peut toutefois dépasser 3 g.
2
3 100 g de poudre à lever doivent dégager au moins 4500 cm3 d’acide carbonique actif.
Art. 8
Additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles
Seuls les additifs cités à l’annexe 5, ch. 5, peuvent être utilisés dans les préparations de substances essentielles ou physiologiquement utiles. Art. 9
Limitation de l’utilisation d’arômes
L’utilisation d’arômes n’est pas autorisée dans les denrées alimentaires répertoriées à l’annexe 7. Art. 10
Obligation d’information
Le fabricant et l’utilisateur d’un additif alimentaire sont tenus: a.
de transmettre à l’OSAV toute nouvelle information scientifique ou technique susceptible d’influer sur l’évaluation de la sécurité de cet additif; et
b.
d’informer l’OSAV, sur demande, des usages de l’additif concerné.
Art. 11
Modification des annexes
L’OSAV adapte régulièrement les annexes de la présente ordonnance à l’évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse. Art. 12
Abrogation d’un autre acte
L’ordonnance du 22 juin 2007 sur les additifs5 est abrogée. Art. 13
Dispositions transitoires
Les denrées alimentaires peuvent encore être fabriquées, importées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au 31 décembre 2015. Elles peuvent être remises au consommateur conformément à l’ancien droit jusqu’à épuisement des stocks.
1
Les denrées alimentaires qui contiennent du jaune de quinoléine (E 104), du jaune orangé S (E 110) ou du rouge cochenille A (ponceau 4R) (E 124) peuvent encore être remises au consommateur conformément à l’ancien droit jusqu’à épuisement des stocks.
2
Les additifs admis provisoirement selon l’ancien droit peuvent encore être fabriqués, importés, étiquetés et remis au consommateur jusqu’à l’expiration de l’autorisation.
3
5
[RO 2007 2977, 2008 1291, 2009 2047]
5
817.022.31 Art. 14
Denrées alimentaires et objets usuels
Entrée en vigueur
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2014.
6
817.022.31
O sur les additifs
Annexe 1 (art. 1, al. 1, let. a)
Liste des additifs autorisés No E
Additif
a. Colorants 100 Curcumine
Remarques
sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants
101 102
Riboflavines Tartrazine
104
Jaune de quinoléine
110
Jaune orangé S
120
Cochenille,
122
Azorubine
123
Amarante
124
Ponceau 4R
127
Erythrosine
129
Rouge allura AC
131
Bleu patenté V
132
Indigotine
133
Bleu brillant FCF
140 141
Chlorophylles et chlorophyllines Complexes cuivre-chlorophylles et sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants cuivre-chlorophyllines Vert S sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants Caramel ordinaire Le terme «caramel»se réfère à des produits de couleur brune plus ou moins intense, destinés à la coloration. Il ne s’agit pas du produit aromatique sucré obtenu en chauffant des sucres et destiné à aromatiser des aliments (confiserie, pâtisserie, boissons alcoolisées). Caramel de sulfite caustique Caramel ammoniacal Caramel au sulfite d’ammonium
142 150a
150b 150c 150d
sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants Sunset Yellow FCF; sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants Acide carminique, carmins; sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants Carmoisine; sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants; ne doit pas être remis directement au consommateur Rouge cochenille A; sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants; ne doit pas être remis directement au consommateur sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants carmin d’indigo; sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants
7
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
No E
Additif
Remarques
151
Noir brillant BN
153 155
Charbon végétal médicinal Brun HT
Noir PN; sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants
160a 160b
Caroténoïdes Rocou
160c 160d 160e 161b 162 163
Extrait de paprika Lycopène β-apocaroténal-8' (C 30) Lutéine Rouge de betterave Anthocyanes
170 171 172 173
Carbonate de calcium Dioxyde de titane Oxyde et hydroxyde de fer Aluminium
174 175 180
Argent Or Lithol-rubine BK
b. Edulcorants 420 Sorbitols 421 Mannitol 950 Acesulfame-K 951 Aspartame 952 Cyclamates 953 Isomalt 954 Saccharines 955 Sucralose 957 Thaumatine Néohespéridine DC 959 960 Glycosides de stéviol 961 Néotame 962 Sel d’aspartame-acésulfame 964 sirop de polyglycitol 965 Maltitols 966 Lactitol 967 Xylitol 968 Erythritol
sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants Bixine, norbixine; ne doit pas être remis directement au consommateur Capsanthine, capsorubine
Bétanine sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants
ne doit pas être remis directement au consommateur sont également admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants; ne doit pas être remis directement au consommateur peut être employé comme édulcorant peut être employé comme édulcorant peut être employé comme édulcorant peut être employé comme édulcorant peut être employé comme édulcorant peut être employé comme édulcorant peut être employé comme édulcorant
peut être employé comme édulcorant peut être employé comme édulcorant peut être employé comme édulcorant peut être employé comme édulcorant
c. Additifs autres que les colorants et les édulcorants 170 Carbonate de calcium uniquement à des fins autres que la coloration 200 Acide sorbique 202 Sorbate de potassium 203 Sorbate de calcium 210 Acide benzoïque La présence d’acide benzoïque est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication. 211 Benzoate de sodium "
8
817.022.31
O sur les additifs
No E
Additif
Remarques
212 213 214 215
" " Ethyl-parabène, PHB-Ethyl Ethyl-p-hydroxybenzoate de sodium, PHB-Ethyl Méthylparabène, PHB-Methyl PHB-Methyl (sel de sodium)
220 221 222 223 224 226 227 228 234 235 239 242 249
Benzoate de potassium Benzoate de calcium P-hydroxybenzoate d’éthyle Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque P-hydroxybenzoate de méthyle Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque Anhydride sulfureux Sulfite de sodium Sulfite acide de sodium Disulfite de sodium Disulfite de potassium Sulfite de calcium Sulfite acide de calcium Sulfite acide de potassium Nisine Natamycine Hexaméthylènetétramine Dicarbonate de diméthyle Nitrite de potassium
250
Nitrite de sodium
251 252 260 261 262 263 270 280 281 282 283 284 285 290 296 297 300 301 302 304
Nitrate de sodium Nitrate de potassium Acide acétique Acétates de potassium Acétates de sodium Acétate de calcium Acide lactique Acide propionique Propionate de sodium Propionate de calcium Propionate de potassium Acide borique Tétraborate de sodium Dioxyde de carbone Acide malique Acide fumarique Acide ascorbique Ascorbate de sodium Ascorbate de calcium Esters d’acides gras de l’acide ascorbique Extrait riche en tocophérols Alpha-tocophérol Gamma-tocophérol Delta-tocophérol Gallate de propyle Gallate d’octyle Gallate de dodécyle Acide érythorbique
218 219
306 307 308 309 310 311 312 315
ne peut être utilisé que sous forme de sel nitrité pour la rubéfaction (= mélange homogène de sel comestible et de nitrite de potassium ou de sodium) ne peut être utilisé que sous forme de sel nitrité pour la rubéfaction (= mélange homogène de sel comestible et de nitrite de potassium ou de sodium)
Borax
Erythorbate de sodium
9
817.022.31
No E
Additif
316 319
392 400 401 402 403 404 405 406 407a
Erythorbate de sodium Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT) Butylhydroxy-anisol (BHA) Butylhydroxy-toluène (BHT) Lécithines Lactate de sodium Lactate de potassium Lactate de calcium Acide citrique Citrates de sodium Citrates de potassium Citrates de calcium Acide tartrique [L (+)] Tartrates de sodium Tartrates de potassium Tartrate double de sodium et de potassium Acide phosphorique Phosphates de sodium Phosphates de potassium Phosphates de calcium Phosphates de magnésium Malates de sodium Malate de potassium Malates de calcium Acide métatartrique Tartrate de calcium Acide adipique Adipate de sodium Adipate de potassium Acide succinique Citrate de triammonium Ethylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium Extraits de romarin Acide alginique Alginate de sodium Alginate de potassium Alginate d’ammonium Alginate de calcium Alginate de propane-1,2-diol Agar-agar Algues Euchema transformées
407
Carraghénanes
410 412 413 414
Farine de graines de caroube Gomme guar Gomme adragante Gomme arabique ou gomme d’acacia Gomme xanthane Gomme Karaya Gomme Tara
320 321 322 325 326 327 330 331 332 333 334 335 336 337 338 339 340 341 343 350 351 352 353 354 355 356 357 363 380 385
415 416 417
10
Denrées alimentaires et objets usuels
Remarques
BHQT BHA BHT
Calcium disodium EDTA
peuvent être normalisés avec des sucres, à condition que cette précision apparaisse en complément de leur numéro et de leur désignation peuvent être normalisés avec des sucres, à condition que cette précision apparaisse en complément de leur numéro et de leur désignation
817.022.31
O sur les additifs
No E
Additif
418 422 425 426 427 431 432
Gomme Gellane Glycérol Konjac Hémicellulose de soja Gomme cassia Stéarate de polyoxyéthylène (40) Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20) Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80) Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40) Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60) Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65) Pectines peuvent être normalisés avec des sucres, à condition que cette précision apparaisse en complément de leur numéro et de leur désignation Phosphatides d’ammonium Acétate isobutyrate de saccharose Esters glycériques de résine de bois Diphosphates Triphosphates Polyphosphates Bêta-cyclodextrine Cellulose Méthylcellulose Ethylcellulose Hydroxypropylcellulose Hydroxypropylméthylcellulose Ethylméthylcellulose Carboxyméthylcellulose Carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de cellulose Carboxyméthylcellulose de sodium modifizierter Cellulosegummi réticulée, gomme de cellulose réticulée Carboxyméthylcellulose hydrolysée Gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique de manière enzymatique Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras Sels de magnésium d’acides gras Mono- et diglycérides d’acides gras Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
433 434 435 436 440 442 444 445 450 451 452 459 460 461 462 463 464 465 466 468 469 470a 470b 471 472a 472b 472c 472d 472e 472f
Remarques
11
817.022.31
No E
Additif
473 474 475 476 477
Sucroesters d’acides gras Sucroglycérides Esters polyglycériques d’acides gras Polyricinoléate de polyglycérol Esters de propane-1,2-diol d’acides gras Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras Stéaroyl-2-lactylate de sodium Stéaroyl-2-lactylate de calcium Tartrate de stéaryle Monostéarate de sorbitane Tristéarate de sorbitane Monolaurate de sorbitane Monooléate de sorbitane Monopalmitate de sorbitane Carbonates de sodium Carbonates de potassium Carbonates d’ammonium Carbonates de magnésium Acide chlorhydrique Chlorure de potassium Chlorure de calcium Chlorure de magnésium Chlorure d’étain Acide sulfurique Sulfates de sodium Sulfates de potassium Sulfate de calcium Sulfate d’ammonium Sulfate d’aluminium Sulfate d’aluminium sodique Sulfate d’aluminium potassique Sulfate d’aluminium ammonique Hydroxyde de sodium Hydroxyde de potassium Hydroxyde de calcium Hydroxyde d’ammonium Hydroxyde de magnésium Oxyde de calcium Oxyde de magnésium Ferrocyanure de sodium Ferrocyanure de potassium Ferrocyanure de calcium Phosphate d’aluminium sodique acide Dioxyde de silicium Silicate de calcium Silicate de magnésium Talc Silicate alumino-sodique Silicate alumino-potassique Acides gras Acide gluconique Glucono-delta-lactone Gluconate de sodium
479b 481 482 483 491 492 493 494 495 500 501 503 504 507 508 509 511 512 513 514 515 516 517 520 521 522 523 524 525 526 527 528 529 530 535 536 538 541 551 552 553a 553b 554 555 570 574 575 576
12
Denrées alimentaires et objets usuels
Remarques
817.022.31
O sur les additifs
No E
Additif
577 578 579 585 586 620 621 622 623 624 625 626 627 628 629 630 631 632 633 634 635 640 650 900 901 902 903 904 905 907 912 914 920 927b 938 939 941 942 943a 943b 944 948 949 999 1103 1105 1200 1201 1202 1203 1204 1205 1404 1410 1412 1413 1414
Gluconate de potassium Gluconate de calcium Gluconate ferreux Lactate ferreux 4-Hexylrésorcinol Acide glutamique Glutamate monosodique Glutamate monopotassique Diglutamate de calcium Glutamate d’ammonium Diglutamate de magnésium Acide guanylique Guanylate disodique Guanylate dipotassique Guanylate de calcium Acide inosinique Inosinate disodique Inosinate dipotassique Inosinate de calcium 5′-ribonucléotide calcique 5′-ribonucléotide disodique Glycine et son sel de sodium Acétate de zinc Diméthylpolysiloxane Cire d’abeille blanche et jaune Cire de candelilla Cire de carnauba Shellac Cire microcristalline Poly-1-décène hydrogéné Esters de l’acide montanique Cire de polyéthylène oxydée L-cystéine Carbamide Argon Hélium Azote Protoxyde d’azote Butane Isobutane Propane Oxygène Hydrogène Extraits de quillaia Invertase Lysozyme Polydextrose Polyvinylpyrrolidone Polyvinylpolypyrrolidone Alcool polyvinylique Pullulan Copolymère méthacrylate basique Amidon oxydé Phosphate de monoamidon Phosphate de diamidon Phosphate de diamidon phosphaté Phosphate de diamidon acétylé
Remarques
APV
13
817.022.31
No E
Additif
1420 1422 1440 1442
Amidon acétylé Adipate de diamidon acétylé Amidon hydroxypropylé Phosphate de diamidon hydroxypropylé Octényle succinate d’amidon sodique Amidon oxydé acétylé Octényl succinate d’amidon d’aluminium Citrate de triéthyle Diacétate de glycéryle Triacétate de glycéryle Alcool benzylique Propanediol-1,2 Polyéthylène glycol
1450 1451 1452 1505 1517 1518 1519 1520 1521
14
Denrées alimentaires et objets usuels
Remarques
Diacétine Triacétine propylène glycol
817.022.31
O sur les additifs
Annexe 2 (art. 1, al. 2)
Groupes d’additifs Groupe I: additifs autorisés conformément aux bonnes pratiques de fabrication (BPF) ou en quantités limitées No E
Additif
Quantité maximale
170 260 261 262 263 270 290 296 300 301 302 304
BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF
350 351 352 354 380 400
Carbonate de calcium Acide acétique Acétates de potassium Acétates de sodium Acétate de calcium Acide lactique Dioxyde de carbone Acide malique Acide ascorbique Ascorbate de sodium Ascorbate de calcium Esters d’acides gras de l’acide ascorbique Extrait riche en tocophérols Alpha-tocophérol Gamma-tocophérol Delta-tocophérol Lécithines Lactate de sodium Lactate de potassium Lactate de calcium Acide citrique Citrates de sodium Citrates de potassium Citrates de calcium Acide tartrique [L (+)] Tartrates de sodium Tartrates de potassium Tartrate double de sodium et de potassium Malates de sodium Malate de potassium Malates de calcium Tartrate de calcium Citrate de triammonium Acide alginique
401
Alginate de sodium
BPF
402
Alginate de potassium
BPF
306 307 308 309 322 325 326 327 330 331 332 333 334 335 336 337
Remarques
BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF
ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes
15
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
No E
Additif
Quantité maximale
Remarques
403
Alginate d’ammonium
BPF
404
Alginate de calcium
BPF
406
Agar-agar
BPF
407
Carraghénanes
BPF
407a
Algues Euchema transformées
BPF
410
Farine de graines de caroube
BPF
412
Gomme guar
BPF
413
Gomme adragante
BPF
414
Gomme arabique (gomme d’acacia) BPF
415
Gomme xanthane
BPF
417
Gomme Tara
BPF
418
Gomme Gellane
BPF
422
Glycérol
BPF
ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes; ne peut pas être employé pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes; ne peut pas être employé pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes; ne peut pas être employé pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes; ne peut pas être employé pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes
16
817.022.31
O sur les additifs
No E
Additif
Quantité maximale
Remarques
425
Konjac i) Gomme de konjac ii) Glucomannane de konjac
10 g/kg seuls ou en mélange
440
Pectines
BPF
460 461 462 463 464 465 466 469
Cellulose Méthylcellulose Ethylcellulose Hydroxypropylcellulose Hydroxypropylméthylcellulose Ethylméthylcellulose Carboxyméthylcellulose Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras Sels de magnésium d’acides gras Mono- et diglycérides d’acides gras Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras Carbonates de sodium Carbonates de potassium Carbonates d’ammonium Carbonates de magnésium Acide chlorhydrique Chlorure de potassium Chlorure de calcium Chlorure de magnésium Acide sulfurique Sulfates de sodium Sulfates de potassium Sulfate de calcium Hydroxyde de sodium Hydroxyde de potassium Hydroxyde de calcium Hydroxyde d’ammonium Hydroxyde de magnésium Oxyde de calcium Oxyde de magnésium Acides gras Acide gluconique
BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF
à l’exception de l’annexe 5; ne peut pas être utilisé dans les confiseries gélifiées ou dans les produits de gelée en minibarquettes ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes
470a 470b 471 472a 472b 472c 472d 472e 472f 500 501 503 504 507 508 509 511 513 514 515 516 524 525 526 527 528 529 530 570 574
BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF
17
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
No E
Additif
Quantité maximale
575 576 577 578 640 920 938 939 941 942 948 949 1103 1200 1404 1410 1412 1413 1414 1420 1422 1440 1442
BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF
1451 620
Glucono-delta-lactone Gluconate de sodium Gluconate de potassium Gluconate de calcium Glycine et son sel de sodium L-cystéine Argon Hélium Azote Protoxyde d’azote Oxygène Hydrogène Invertase Polydextrose Amidon oxydé Phosphate de monoamidon Phosphate de diamidon Phosphate de diamidon phosphaté Phosphate de diamidon acétylé Amidon acétylé Adipate de diamidon acétylé Amidon hydroxypropylé Phosphate de diamidon hydroxypropylé Octényle succinate d’amidon sodique Amidon oxydé acétylé Acide glutamique
621
Glutamate monosodique
10 g/kg
622
Glutamate monopotassique
10 g/kg
623
Diglutamate de calcium
10 g/kg
624
Glutamate d’ammonium
10 g/kg
625
Diglutamate de magnésium
10 g/kg
626
Acide guanylique
500 mg/kg
1450
18
Remarques
à l’exception de l’annexe 5
BPF BPF 10 g/kg
seul ou somme de E 620, 621, 622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5 seul ou somme de E 620, 621, 622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5 seul ou somme de E 620, 621, 622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5 seul ou somme de E 620, 621, 622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5 seul ou somme de E 620, 621, 622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5 seul ou somme de E 620, 621, 622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5 seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5
817.022.31
O sur les additifs
No E
Additif
Quantité maximale
Remarques
627
Guanylate disodique
500 mg/kg
628
Guanylate dipotassique
500 mg/kg
629
Guanylate de calcium
500 mg/kg
630
Acide inosinique
500 mg/kg
631
Inosinate disodique
500 mg/kg
632
Inosinate dipotassique
500 mg/kg
633
Inosinate de calcium
500 mg/kg
634
5′-ribonucléotide calcique
500 mg/kg
635
5′-ribonucléotide disodique
500 mg/kg
420
Sorbitols
BPF
421
Mannitol
BPF
953
Isomalt
BPF
965
Maltitols
BPF
966
Lactitol
BPF
967
Xylitol
BPF
seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5 seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5 seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5 seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5 seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5 seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5 seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5 seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5 seul ou somme de E 626, 627, 628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanylique; à l’exception de l’annexe 5 uniquement à des fins autres que l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5 uniquement à des fins autres que l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5 uniquement à des fins autres que l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5 uniquement à des fins autres que l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5 uniquement à des fins autres que l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5 uniquement à des fins autres que l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5
19
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
No E
Additif
Quantité maximale
Remarques
968
Erythritol
BPF
uniquement à des fins autres que l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5
Groupe II: colorants autorisés conformément aux BPF No E
Additif
101 140 141 150a 150b 150c 150d 153 160a 160c 162 163 170 171 172
Riboflavines Chlorophylles, chlorophyllines Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines Caramel ordinaire Caramel de sulfite caustique Caramel ammoniacal Caramel au sulfite d’ammonium Charbon végétal médicinal Caroténoïdes Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine Rouge de betterave, bétanine Anthocyanes Carbonate de calcium Dioxyde de titane Oxyde et hydroxyde de fer
Groupe III: colorants alimentaires avec limite maximale combinée No E
Additif
100 102 120 122 129 131 132 133 142 151 155 160e 161b
Curcumine Tartrazine Cochenille, acide carminique, carmins Azorubine, carmoisine Rouge allura AC Bleu patenté V Indigotine, carmin d’indigo Bleu brillant FCF Vert S Noir brillant BN, noir BN Brun HT β-apocaroténal-8’ (C 30) Lutéine
Groupe IV: polyols No E
Additif
420 421 953 965 966 967
Sorbitols Mannitol Isomalt Maltitols Lactitol Xylitol
20
O sur les additifs
No E
Additif
968
Erythritol
817.022.31
Groupe V: autres additifs pouvant être réglementés ensemble a) E 200 - E 203: acide sorbique – sorbates (SA) No E
Additif
200 202 203
Acide sorbique Sorbate de potassium Sorbate de calcium
b) E 210 - E 213: acide benzoïque – benzoates (BA) No E
Additif
210 211 212 213
Acide benzoïque Benzoate de sodium Benzoate de potassium Benzoate de calcium
c) E 200 - E 213: acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates (SA + BA) No E
Additif
200 202 203 210 211 212 213
Acide sorbique Sorbate de potassium Sorbate de calcium Acide benzoïque Benzoate de sodium Benzoate de potassium Benzoate de calcium
d) E 200 - E 219: acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates; p-hydroxybenzoates (SA + BA + PHB) No E
Additif
200 202 203 210 211 212 213 214 215 218 219
Acide sorbique Sorbate de potassium Sorbate de calcium Acide benzoïque Benzoate de sodium Benzoate de potassium Benzoate de calcium P-hydroxybenzoate d’éthyle Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque P-hydroxybenzoate de méthyle Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque
21
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
e) E 200 - E 203, E 214 - E 219: E 200 – E 203; E 214 – E 219: acide sorbique – sorbates; p-hydroxybenzoates (SA + PHB) No E
Additif
200 202 203 214 215 218 219
Acide sorbique Sorbate de potassium Sorbate de calcium P-hydroxybenzoate d’éthyle Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque P-hydroxybenzoate de méthyle Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque
f) E 214 - E 219: P-hydroxybenzoates (PHB) No E
Additif
214 215 218 219
P-hydroxybenzoate d’éthyle Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque P-hydroxybenzoate de méthyle Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque
g) E 220 - E 228: anhydride sulfureux – sulfites No E
Additif
220 221 222 223 224 226 227 228
Anhydride sulfureux Sulfite de sodium Sulfite acide de sodium Disulfite de sodium Disulfite de potassium Sulfite de calcium Sulfite acide de calcium Sulfite acide de potassium
h) E 249 - E 250: nitrites No E
Additif
249 250
Nitrite de potassium Nitrite de sodium
i) E 251 - E 252: nitrates No E
Additif
251 252
Nitrate de sodium Nitrate de potassium
22
O sur les additifs
817.022.31
j) E 280 - E 283: acide propionique – propionates No E
Additif
280 281 282 283
Acide propionique Propionate de sodium Propionate de calcium Propionate de potassium
k) E 310 - E 320: gallates, BHQT et BHA No E
Additif
310 311 312 319 320
Gallate de propyle Gallate d’octyle Gallate de dodécyle Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT) Butylhydroxy-anisol (BHA)
l) E 338 - E 341, E 343 et E 450 - E 452: acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates No E
Additif
338 339 340 341 343 450 451 452
Acide phosphorique Phosphates de sodium Phosphates de potassium Phosphates de calcium Phosphates de magnésium Diphosphates Triphosphates Polyphosphates
m) E 355 - E 357: acide adipique – adipates No E
Additif
355 356 357
Acide adipique Adipate de sodium Adipate de potassium
n) E 432 - E 436: polysorbates No E
Additif
432 433 434 435 436
Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20) Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80) Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40) Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60) Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65)
23
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
o) E 473 - E 474: sucroesters d’acides gras, sucroglycérides No E
Additif
473 474
Sucroesters d’acides gras Sucroglycérides
p) E 481 - E 482: stéaroyl-2-lactylates No E
Additif
481 482
Stéaroyl-2-lactylate de sodium Stéaroyl-2-lactylate de calcium
q) E 491 - E 495: esters de sorbitane No E
Additif
491 492 493 494 495
Monostéarate de sorbitane Tristéarate de sorbitane Monolaurate de sorbitane Monooléate de sorbitane Monopalmitate de sorbitane
r) E 520 - E 523: sulfates d’aluminium No E
Additif
520 521 522 523
Sulfate d’aluminium Sulfate d’aluminium sodique Sulfate d’aluminium potassique Sulfate d’aluminium ammonique
s) E 551 - E 553: dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium No E
Additif
551 552 553a 553b
Dioxyde de silicium Silicate de calcium Silicate de magnésium Talc
t) E 620 - E 625: acide glutamique – glutamates No E
Additif
620 621 622 623 624 625
Acide glutamique Glutamate monosodique Glutamate monopotassique Diglutamate de calcium Glutamate d’ammonium Diglutamate de magnésium
24
O sur les additifs
817.022.31
u) E 626 - E 635: ribonucléotides No E
Additif
626 627 628 629 630 631 632 633 634 635
Acide guanylique Guanylate disodique Guanylate dipotassique Guanylate de calcium Acide inosinique Inosinate disodique Inosinate dipotassique Inosinate de calcium 5′-ribonucléotide calcique 5′-ribonucléotide disodique
v) E 400 - E 404: acide alginique – alginates No E
Additif
400 401 402 403 404
Acide alginique Alginate de sodium Alginate de potassium Alginate d’ammonium Alginate de calcium
25
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Annexe 3 (art. 1, al. 3)
Liste d’application A. Liste des catégories de denrées alimentaires Chiffre
Denrée alimentaire
0. 01. 01.1 01.2
Toutes les catégories de denrées alimentaires Produits laitiers et succédanés Lait pasteurisé et stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisé Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement Lait déshydraté Crème et crème en poudre Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à faible teneur en matières grasses) Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 % Autres crèmes Fromages et produits fromagers Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 Fromages affinés Croûtes de fromage comestibles Fromages de lactosérum Fromages fondus Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16) Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons Matières grasses et huiles, et émulsions grasses et huileuses Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres) Emulsions grasses et huileuses essentiellement du type eau dans huile Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres Autres émulsions grasses et huileuses, y compris les matières grasses à tartiner et émulsions liquides Huiles végétales à vaporiser Glaces de consommation Fruits et légumes Fruits et légumes non transformés Fruits et légumes frais entiers Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés Fruits et légumes congelés Fruits et légumes transformés Fruits et légumes séchés Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure Fruits et légumes en conserve Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4
01.3 01.4 01.5 01.6 01.6.1 01.6.2 01.6.3 01.7 01.7.1 01.7.2 01.7.3 01.7.4 01.7.5 01.7.6 01.8 02. 02.1 02.2 02.2.1 02.2.2 02.3 03. 04. 04.1 04.1.1 04.1.2 04.1.3 04.2 04.2.1 04.2.2 04.2.3 04.2.4
26
O sur les additifs
817.022.31
Chiffre
Denrée alimentaire
04.2.4.1 04.2.4.2 04.2.5 04.2.5.1 04.2.5.2 04.2.5.3 04.2.5.4 04.2.6 05. 05.1 05.2 05.3 05.4
Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 Confitures, gelées, marmelades et produits similaires Confitures extra et gelées extra Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque Produits de pommes de terre transformés Confiseries Produits de cacao et de chocolat Autres confiseries, y compris les microconfiseries pour rafraîchir l’haleine Chewing-gum Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4 Céréales et produits céréaliers Graines céréalières entières, brisées ou en flocons Farines et autres produits de minoterie, amidons et fécules Farines Amidons et fécules Céréales pour petit-déjeuner Pâtes alimentaires Pâtes fraîches Pâtes sèches Pâtes fraîches précuites Gnocchi de pomme de terre Fourrages pour pâtes farcies (raviolis et produits similaires) Nouilles Pâte à frire Céréales précuites ou transformées Produits de boulangerie Pain et petits pains Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants: farine de froment, eau, levure ou levain, sel Pain courant français; friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek Produits de boulangerie fine Viandes Viandes non transformées Viandes non transformées autres que les préparations de viandes Préparations de viandes Viandes transformées Viandes transformées non traitées thermiquement Viandes transformées traitées thermiquement Boyaux, enrobages et décorations pour viande Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle, faisant l’objet de dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants) Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec consiste en l’application à sec d’un mélange de saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation.) Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson.)
06. 06.1 06.2 06.2.1 06.2.2 06.3 06.4 06.4.1 06.4.2 06.4.3 06.4.4 06.4.5 06.5 06.6 06.7 07. 07.1 07.1.1 07.1.2 07.2 08. 08.1 08.1.1 08.1.2 08.2 08.2.1 08.2.2 08.2.3 08.2.4 08.2.4.1 08.2.4.2
08.2.4.3
27
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
Denrée alimentaire
09. 09.1 09.1.1 09.1.2 09.2 09.3 10. 10.1 10.2 11. 11.1 11.2 11.3 11.4 11.4.1 11.4.2 11.4.3 12. 12.1 12.1.1 12.1.2 12.2 12.2.1 12.2.2 12.3 12.4 12.5 12.6 12.7 12.8 12.9 13. 13.1 13.1.1 13.1.2 13.1.3
Poisson et produits de la pêche Poisson et produits de la pêche non transformés Poisson non transformé Mollusques et crustacés non transformés Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés Œufs de poisson Œufs et ovoproduits Œufs non transformés Œufs transformés et ovoproduits Sucres, sirops, miel et édulcorants de table Sucres et sirops Autres sucres et sirops Miel Edulcorants de table Edulcorants de table sous forme liquide Edulcorants de table sous forme de poudre Edulcorants de table sous forme de comprimés Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques Sel et produits de substitution du sel Sel Produits de substitution du sel Fines herbes, épices et assaisonnements Fines herbes et épices Assaisonnements et condiments Vinaigres Moutarde Soupes, potages et bouillons Sauces Salades et pâtes à tartiner salées Levures et produits à base de levures Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8 Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge Préparations pour nourrissons Préparations de suite Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge Autres aliments pour enfants en bas âge Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations spéciales pour nourrissons Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5) Aliments diététiques de régime contre la prise de poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie) Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten Boissons Boissons non alcoolisées Eau, y compris l’eau minérale naturelle, l’eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées Jus de fruits et jus de légumes
13.1.4 13.1.5 13.1.5.1 13.1.5.2 13.2 13.3 13.4 14. 14.1 14.1.1 14.1.2
28
O sur les additifs
817.022.31
Chiffre
Denrée alimentaire
14.1.3 14.1.4 14.1.5
Nectars de fruits, nectars de légumes et produits similaires Boissons aromatisées Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits Café et extraits de café Autres Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool Bière et boissons maltées Vins et boissons à base de vin et équivalents sans alcool Cidre et poiré Vins de fruits et made wine Hydromel Boissons spiritueuses Produits aromatisés à base de vin Vins aromatisés Boissons aromatisées à base de vin Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol Amuse-gueules salés prêts à la consommation Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule Fruits à coque transformés Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4 Compléments alimentaires, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge Compléments alimentaires sous la forme solide, y compris sous forme de gélules et de comprimés et sous d’autres formes similaires, à l’exclusion des formes à mâcher Compléments alimentaires sous la forme liquide Compléments alimentaires sous forme de sirop ou sous une forme à mâcher Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à l’exclusion des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
14.1.5.1 14.1.5.2 14.2 14.2.1 14.2.2 14.2.3 14.2.4 14.2.5 14.2.6 14.2.7 14.2.7.1 14.2.7.2 14.2.7.3 14.2.8 15. 15.1 15.2 16. 17. 17.1 17.2 17.3 18.
29
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
B. Liste d’application Chiffre
No E
00.
Additifs alimentaires dont la présence est permise dans toutes les catégories de denrées alimentaires BPF E 290 Dioxyde de carbone 10000 (1) (4) (57) Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l’exclusion E 452 des denrées alimentaires énumérées au chiffre 1 de l’annexe 6 E 459 Bêta-cyclodextrine BPF Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au chiffre 1 de l’annexe 6 E 551 - E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, 10000 (1) (57) Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre talc, silicate de magnésium (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au chiffre 1 de l’annexe 6 E 551 - E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, BPF (1) Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en talc, silicate de magnésium dragées, à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au chiffre 1 de l’annexe 6 BPF E 938 Argon E 939 Hélium BPF E 941 Azote BPF BPF E 942 Protoxyde d’azote BPF E 948 Oxygène E 949 Hydrogène BPF Produits laitiers et succédanés Lait pasteurisé et lait stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisés E 331 Citrates de sodium 4000 Uniquement lait de chèvre UHT
01. 01.1.
30
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
01.2. 01.3. 01.4.
31
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
1000 (1) (4) Uniquement lait stérilisé et UHT E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation Groupe I Additifs E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Uniquement lait caillé Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF (74) Groupe III Colorants avec limite maximale 150 (74) combinée Groupe IV Polyols BPF Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 104 Jaune de quinoléine 10 (61) (74) E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 5 (61) (74) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 5 (61) (74) E 160b Rocou, bixine, norbixine 10 E 160d Lycopène 30 300 (1) (2) Uniquement desserts à base de produits laitiers non traités E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates thermiquement E 297 Acide fumarique 4000 Uniquement desserts aromatisés aux fruits 3000 (1) (4) E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 1000 Uniquement desserts aromatisés aux fruits E 355 - E 357 Acide adipique - adipates E 363 Acide succinique 6000 E 416 Gomme Karaya 6000 E 427 Gomme cassia 2500 1000 E 432 - E 436 Polysorbates
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
E 473 - E 474
5000
E 483 E 491 - E 495 E 950
Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Esters polyglycériques d’acides gras Esters de propane-1,2-diol d’acides gras Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium Tartrate de stéaryle Esters de sorbitane Acésulfame-K
5000 5000 350
E 951
Aspartame
1000
E 952
E 955
Acide cyclamique et ses sels de Na et de 250 Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de 100 Ca Sucralose 400
E 957 E 959
Thaumatine Néohespéridine DC
5 50
E 960
Glycosides de stéviol
100
E 961
Néotame
32
E 962
Sel d’aspartame-acésulfame
350
E 475 E 477 E 481 - E 482
E 954
01.5.
32
Lait déshydraté Groupe II Colorants BPF E 300 Acide L-ascorbique E 301 L-ascorbate de sodium
Restrictions / exceptions
2000 5000 5000
BPF BPF BPF
(51) (52)
(60)
(11)a (49) (50)
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement comme exhausteur de goût Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Sauf produits non aromatisés
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
E 304
Additif
Esters d’acides gras de l’acide ascorbique E 310 - E 320 Gallates, BHQT et BHA E 322 Lécithines E 331 Citrates de sodium E 332 Citrates de potassium E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 392 Extraits de romarin E 392 Extraits de romarin
01.6. 01.6.1.
33
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
BPF 200 BPF BPF BPF 1000
(1)
Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques
(1) (4)
Uniquement lait partiellement déshydraté contenant moins de 28 % de matière sèche
1500
(1) (4)
Uniquement lait partiellement déshydraté contenant plus de 28 % de matière sèche
2500
(1) (4)
Uniquement lait en poudre et lait écrémé en poudre
200 30
(41) (46) (46)
Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques Uniquement lait en poudre pour la fabrication de crèmes glacées
E 407 Carraghénanes BPF E 500(ii) Carbonate acide de sodium BPF Carbonate acide de potassium BPF E 501(ii) E 509 Chlorure de calcium BPF Crème et crème en poudre Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à faible teneur en matières grasses) E 401 Alginate de sodium BPF E 402 Alginate de potassium BPF BPF E 407 Carraghénanes E 466 Carboxyméthylcellulose BPF E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
01.6.2.
Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 % BPF E 406 Agar-agar BPF E 407 Carraghénanes E 410 Farine de graines de caroube BPF E 412 Gomme guar BPF E 415 Gomme xanthane BPF E 440 Pectines BPF E 460 Cellulose BPF BPF E 466 Carboxyméthylcellulose E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF E 1404 Amidon oxydé BPF BPF E 1410 Phosphate de monoamidon E 1412 Phosphate de diamidon BPF E 1413 Phosphate de diamidon phosphaté BPF BPF E 1414 Phosphate de diamidon acétylé E 1420 Amidon acétylé BPF E 1422 Adipate de diamidon acétylé BPF BPF E 1440 Amidon hydroxypropylé E 1442 Phosphate de diamidon hydroxypropylé BPF E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique BPF BPF E 1451 Amidon oxydé acétylé Autres crèmes Groupe I Additifs Colorants BPF BPF Uniquement crèmes aromatisées Groupe II Groupe III Colorants avec limite maximale 150 Uniquement crèmes aromatisées combinée 10 (61) Uniquement crèmes aromatisées E 104 Jaune de quinoléine E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 5 (61) Uniquement crèmes aromatisées E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 5 (61) Uniquement crèmes aromatisées Nisine 10 Uniquement clotted cream E 234
01.6.3.
34
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
01.7. 01.7.1.
01.7.2.
35
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 473 - E 474
Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Sucroesters d’acides gras sucroglycérides
5000
(1) (4)
Uniquement crème stérilisée, pasteurisée et UHT et crème fouettée
5000
(1)
Uniquement crème stérilisée et crème stérilisée à faible teneur en matières grasses
Fromages et produits fromagers Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale 150 combinée 1000 (1) (2) E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates E 234 Nisine 10 E 260 Acide acétique BPF E 270 Acide lactique BPF BPF E 330 Acide citrique 2000 (1) (4) E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 Cellulose en poudre BPF E 460(ii) E 575 Glucono-delta-lactone BPF Fromages affinés E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 125 E 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF BPF E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines E 153 Charbon végétal médicinal BPF E 160a Caroténoïdes BPF
À l’exception de la mozzarella Uniquement fromages non affinés aromatisés Uniquement fromages non affinés aromatisés Uniquement mascarpone Uniquement mozzarella Uniquement mozzarella Uniquement mozzarella À l’exception de la mozzarella Uniquement mozzarella râpée et en tranches Uniquement mozzarella Uniquement fromage persillé à pâte rouge Uniquement fromage sage derby Uniquement fromage sage derby Uniquement fromage morbier Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
01.7.3.
36
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 160b
Rocou, bixine, norbixine
15
E 160b E 160b E 160c
35 50 BPF
E 163 E 170 E 200 - E 203
Rocou, bixine, norbixine Rocou, bixine, norbixine Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine Anthocyanes Carbonate de calcium Acide sorbique - sorbates
BPF BPF 1000
Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé Uniquement fromage mimolette Uniquement fromage red Leicester Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé Uniquement fromage persillé à pâte rouge (1) (2)
E 200 - E 203 E 234 E 235
Acide sorbique - sorbates Nisine Natamycine
BPF 12.5 1
(29) (8)
E 239
Hexaméthylènetétramine
25 mg/kg quantité résiduelle exprimée en formaldéhyde E 251 - E 252 Nitrates 150 (30) BPF E 280 - E 283 Acide propionique - propionates E 460(ii) Cellulose en poudre BPF E 500(ii) Carbonate acide de sodium BPF BPF E 504 Carbonates de magnésium E 509 Chlorure de calcium BPF (1) E 551 - E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, 10000 talc, silicate de magnésium E 575 Glucono-delta-lactone BPF E 1105 Lysozyme BPF Croûtes de fromage comestibles Groupe II Colorants BPF BPF
Uniquement fromage en tranches et coupé, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires Uniquement traitement en surface de produits affinés Uniquement traitement en surface des fromages à pâte dure, semi-dure et semi-molle Uniquement fromage provolone
Uniquement fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle Uniquement traitement en surface Uniquement fromage affiné en tranches et râpé Uniquement fromage au lait aigre Uniquement fromage en tranches ou râpé à pâte dure et semi-dure
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
Groupe III
01.7.4.
Colorants avec limite maximale combinée E 104 Jaune de quinoléine E 160b Rocou, bixine, norbixine E 160d Lycopène E 180 Lithol-rubine BK Fromages de lactosérum Groupe II Colorants BPF E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates E 251 - E 252
01.7.5.
37
Nitrates
E 260 Acide acétique E 270 Acide lactique E 330 Acide citrique E 460(ii) Cellulose en poudre E 575 Glucono-delta-lactone Fromages fondus Groupe I Additifs Colorants BPF Groupe II E 100 Curcumine E 102 Tartrazine E 120 Cochenille, acide carminique, carmins E 122 Azorubine, carmoisine E 160a Caroténoïdes E 160b Rocou, bixine, norbixine E 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine Lycopène E 160d E 160e Beta-apocaroténal-8’ (C 30)
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
BPF
(67)
10 20 30 BPF
(62) (67)
BPF 1000
(1) (2)
150
(30)
BPF BPF BPF BPF BPF BPF 100 100 100 100 BPF 15 BPF 5 100
Restrictions / exceptions
Uniquement fromage en tranches et coupé, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires Uniquement lait de fromagerie pour fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle
Uniquement fromage râpé et en tranches
(33) (33) (33) (66) (33)
Uniquement fromages fondus aromatisés Uniquement fromages fondus aromatisés Uniquement fromages fondus aromatisés Uniquement fromages fondus aromatisés Uniquement fromages fondus aromatisés
(33)
Uniquement fromages fondus aromatisés Uniquement fromages fondus aromatisés
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
E 161b E 200 - E 203 E 234 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 427 E 551 - E 553 01.7.6.
38
Lutéine 100 (33) Acide sorbique - sorbates 2000 (1) (2) Nisine 12.5 (29) Acide phosphorique - phosphates 20000 (1) (4) diphosphates, triphosphates et polyphosphates Gomme cassia 2500 (1) Dioxyde de silicium, silicate de calcium, 10000 talc, silicate de magnésium Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16) Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale 100 combinée E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 125 E 160a Caroténoïdes BPF E 160b
Rocou, bixine, norbixine
15
E 160c
BPF
E 163 E 170 E 200 - E 203
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine Anthocyanes Carbonate de calcium Acide sorbique - sorbates
BPF BPF 1000
(1) (2)
E 200 - E 203 E 234
Acide sorbique - sorbates Nisine
BPF 12.5
(29)
Restrictions / exceptions
Uniquement fromages fondus aromatisés
Uniquement produits non affinés aromatisés Uniquement produits non affinés aromatisés Uniquement produits persillés à pâte rouge Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé Uniquement produits persillés à pâte rouge Uniquement produits affinés Uniquement produits non affinés; produits affinés en tranches, préemballés; produits affinés en couches et produits affinés avec addition de denrées alimentaires Uniquement traitement en surface de produits affinés Uniquement produits affinés et fondus
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 235
Natamycine
Uniquement traitement en surface des produits à pâte dure, semi-dure et semi-molle
E 251 - E 252
Nitrates
1 mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur) 150 (30)
E 280 - E 283 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 460(ii)
Acide propionique - propionates Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Cellulose en poudre
BPF 2000
(1) (4)
Uniquement produits affinés à pâte dure, semi-dure et semi-molle Uniquement traitement en surface de produits affinés Uniquement produits non affinés
20000
(1) (4)
Uniquement fondue prête à l’emploi
(1)
Uniquement produits affinés et non affinés râpés et en tranches Uniquement produits affinés Uniquement produits affinés Uniquement produits à pâte dure et semi-dure en tranches ou râpés Uniquement produits affinés Uniquement produits affinés
BPF
BPF Carbonates de magnésium Chlorure de calcium BPF Dioxyde de silicium, silicate de calcium, 10000 talc, silicate de magnésium E 575 Glucono-delta-lactone BPF E 1105 Lysozyme BPF Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons Additifs Groupe I Groupe II Colorants BPF BPF E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 2000 E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates BPF
(1) (2) (1) (2)
E 251 - E 252
Nitrates
150
(30)
E 280 - E 283
Acide propionique - propionates
BPF
E 504 E 509 E 551 - E 553
01.8.
39
Uniquement succédanés de fromage à base de protéines Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface) Uniquement succédanés de fromage à base de produits laitiers Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface)
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 432 - E 436 E 473 - E 474
Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Polysorbates Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Esters polyglycériques d’acides gras Esters polyglycériques d’acides gras Esters de propane-1,2-diol d’acides gras Esters de propane-1,2-diol d’acides gras Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium Esters de sorbitane
20000
(1) (4)
Uniquement succédanés de fromages fondus
30000
(1) (4)
Uniquement blanchisseurs de boissons
5000
(1) (4)
Uniquement succédanés de crème fouettée
50000
(1) (4)
Uniquement blanchisseurs de boissons pour distributeurs automatiques
5000 20000
(1) (1)
Uniquement succédanés de lait et de crème Uniquement blanchisseurs de boissons
5000
(1)
Uniquement succédanés de crème
500 5000 1000 5000 3000
(1)
Uniquement blanchisseurs de boissons Uniquement succédanés de lait et de crème Uniquement blanchisseurs de boissons Uniquement succédanés de lait et de crème Uniquement blanchisseurs de boissons
5000
(1)
E 473 - E 474 E 475 E 475 E 477 E 477 E 481 - E 482 E 491 - E 495
(1) Dioxyde de silicium, silicate de calcium, 10000 talc, silicate de magnésium Matières grasses et huiles, et émulsions de matières grasses et d’huiles Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres) E 100 Curcumine BPF Uniquement matières grasses E 160a Caroténoïdes BPF Uniquement matières grasses E 551 - E 553
02. 02.1.
40
Uniquement succédanés de lait et de crème; blanchisseurs de boissons Uniquement succédanés de fromage en tranches ou râpés et succédanés de fromages fondus; blanchisseurs de boissons
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
41
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 160b E 270
Rocou, bixine, norbixine Acide lactique
10 BPF
E 300
Acide L-ascorbique
BPF
E 304
BPF
E 306 E 307
Esters d’acides gras de l’acide ascorbique Extrait riche en tocophérols Alpha-tocophérol
Uniquement matières grasses Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
BPF 200
E 307 E 308 E 309 E 310 - E 320
Alpha-tocophérol Gamma-tocophérol Delta-tocophérol Gallates, BHQT et BHA
BPF BPF BPF 200
(1) (41)
E 321
Butylhydroxy-toluène (BHT)
100
(41)
E 322 E 330 E 331 E 332 E 333
Lécithines Acide citrique Citrates de sodium Citrates de potassium Citrates de calcium
30000 BPF BPF BPF BPF
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive Uniquement huile d’olive raffinée, y compris huile de grignons d’olives À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de boeuf, de volaille et de mouton Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de boeuf, de volaille et de mouton À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 392
Extraits de romarin
30
(41) (46)
E 392
Extraits de romarin
50
(41) (46)
Uniquement huiles végétales (à l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive) et matières grasses dont la teneur en acides gras polyinsaturés est supérieure à 15 % m/m du total des acides gras, pour une utilisation dans les produits alimentaires non traités thermiquement Uniquement huiles de poisson et huile d’algue; saindoux, graisses de boeuf, de volaille, de mouton et de porc; matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture, excepté l’huile d’olive et l’huile de grignons d’olives
10000 À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive Mono- et diglycérides d’acides gras BPF Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la Esters citriques des mono- et préparation de sauces diglycérides d’acides gras E 900 Diméthylpolysiloxane 10 Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture Emulsions de matières grasses et d’huiles essentiellement du type eau dans huile Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres E 160a Caroténoïdes BPF À l’exception du beurre à base de lait de brebis et de chèvre 2000 (1) (4) Uniquement beurre de crème acide E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 500 Carbonates de sodium BPF Uniquement beurre de crème acide Autres émulsions d’huiles et de matières grasses, y compris les matières grasses tartinables et émulsions liquides Groupe I Additifs E 100 Curcumine BPF À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite E 160a Caroténoïdes BPF À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite E 160b Rocou, bixine, norbixine 10 E 471 E 472c
02.2. 02.2.1.
02.2.2.
42
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 200 - E 203
Acide sorbique - sorbates
1000
(1) (2)
E 200 - E 203
Acide sorbique - sorbates
2000
(1) (2)
E 310 - E 320 E 321 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 385
Gallates, BHQT et BHA Butylhydroxy-toluène (BHT) Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Ethylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) Alginate de propane-1,2-diol
200 100 5000
(1) (2)
Uniquement émulsions de matières grasses (à l’exception du beurre) dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 % Uniquement émulsions de matières grasses dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 % Uniquement matières grasses destinées à la friture Uniquement matières grasses destinées à la friture Uniquement matières grasses tartinables
Polysorbates Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Esters polyglycériques d’acides gras Polyricinoléate de polyglycérol
10000 10000
E 405 E 432 - E 436 E 473 - E 474 E 475 E 476
E 477 E 479b E 481 - E 482 E 491 - E 495 E 551 - E 553
43
(1) (4)
100
Uniquement matières grasses tartinables d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 %
3000 (1) (1)
5000 4000
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 10000 Huile de soja oxydée par chauffage ayant 5000 réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras Stéaroyl-2-lactylate de sodium et 10000 stéaroyl-2-lactylate de calcium Esters de sorbitane 10000 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, 30000 talc, silicate de magnésium
Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie Uniquement matières grasses tartinables d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 % et produits tartinables analogues d’une teneur en matières grasses inférieure à 10 % Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie Uniquement émulsions de matières grasses pour friture
(1) (1) (1)
Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
02.3.
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 900 E 959
Diméthylpolysiloxane Néohespéridine DC
10 5
Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture Uniquement comme exhausteur de goût; sauf matières grasses laitières à tartiner
Huiles végétales à vaporiser Groupe I Additifs E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 392 Extraits de romarin
44
(1) (4)
Uniquement émulsion aqueuse en aérosol pour le revêtement des moules à pâtisserie
50
(41) (46)
Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol
E 943a
Dioxyde de silicium, silicate de calcium, 30000 talc, silicate de magnésium Butane BPF
E 943b
Isobutane
BPF
E 944
Propane
BPF
E 551 - E 553
03.
30000
Glaces de consommation Additifs Groupe I Groupe II Colorants BPF Groupe III Colorants avec limite maximale combinée Groupe IV Polyols
BPF
E 160b E 160d
20 40
Rocou, bixine, norbixine Lycopène
BPF 150
(1)
Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol (75) (25) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
45
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 405 E 427 E 432 - E 436 E 473 - E 474
1000
E 477 E 491 - E 495 E 901
Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Alginate de propane-1,2-diol Gomme cassia Polysorbates Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Esters de propane-1,2-diol d’acides gras Esters de sorbitane Cire d’abeille blanche et jaune
3000 500 BPF
E 950
Acésulfame-K
800
E 951
Aspartame
800
E 954
Saccharine et ses sels de Na, de K et de 100 Ca
E 955
Sucralose
320
E 957
Thaumatine
50
E 959
Néohespéridine DC
50
E 960
Glycosides de stéviol
200
E 961
Néotame
26
E 962
Sel d’aspartame-acésulfame
800
3000 2500 1000 5000
Restrictions / exceptions
(1) (4) Uniquement glaces de consommation à l’eau (1) (1) (1)
(52)
(60)
(11)b (49) (50)
Uniquement gaufrettes préemballées contenant de la crème glacée Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
04. 04.1. 04.1.1.
46
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 964
Sirop de polyglycitol
200000
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
Fruits et légumes Fruits et légumes non transformés Fruits et légumes frais entiers E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates
20
E 220 - E 228
Anhydride sulfureux - sulfites
10
(3)
E 220 - E 228 E 445 E 473 - E 474
100 50 BPF
(3)
E 901
Anhydride sulfureux - sulfites Esters glycériques de résine de bois Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Cire d’abeille blanche et jaune
Uniquement traitement en surface d’agrumes frais non pelés Uniquement raisins de table, litchis frais (mesurée sur les parties comestibles) et myrtilles (Vaccinium corymbosum) Uniquement maïs doux emballé sous vide Uniquement traitement en surface des agrumes Uniquement fruits frais, traitement en surface
E 902
Cire de candelilla
BPF
E 903
Cire de carnauba
200
E 904
Shellac
BPF
E 905
Cire microcristalline
BPF
BPF
(1)
Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, bananes, mangues, avocats et grenades et comme agent d’enrobage pour fruits à coque Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches,ananas, grenades, mangues, avocats et papayes et comme agent d’enrobage pour fruits à coque Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, grenades, mangues, avocats et papayes et comme agent d’enrobage pour fruits à coque Uniquement traitement en surface des melons, papayes, mangues, avocats et ananas
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
04.1.2.
47
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 912
Esters de l’acide montanique
BPF
E 914
Cire de polyéthylène oxydée
BPF
Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, papayes, mangues, avocats et ananas Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, papayes, mangues, avocats et ananas
Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites E 296 Acide malique
300 50 800 BPF
E 300
Acide ascorbique
BPF
E 301
Ascorbate de sodium
BPF
E 302
Ascorbate de calcium
BPF
E 330
Acide citrique
BPF
E 331
Citrates de sodium
BPF
E 332
Citrates de potassium
BPF
E 333
Citrates de calcium
BPF
(3) (3) (3)
Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote Uniquement pommes de terre pelées Uniquement pulpe de raifort Uniquement pommes de terre non transformées, pelées et préemballées Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
04.1.3.
Fruits et légumes congelés E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites
04.2. 04.2.1.
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
100 50
Uniquement pommes de terre congelées et surgelées Uniquement légumes blancs, y compris champignons et légumineuses blanches
E 300 Acide L-ascorbique E 301 L-ascorbate de sodium E 302 L-ascorbate de calcium E 330 Acide citrique E 331 Citrates de sodium E 332 Citrates de potassium E 333 Citrates de calcium Fruits et légumes transformés Fruits et légumes séchés Groupe I Additifs
BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF
E 101 E 120 E 122 E 129 E 131 E 133 E 140 E 141
BPF 200 200 200 200 200 BPF BPF
E 150a-d E 160a E 160c E 162 E 163
48
Additif
Riboflavines Cochenille, acide carminique, carmins Azorubine, carmoisine Rouge allura AC Bleu patenté V Bleu brillant FCF Chlorophylles, chlorophyllines Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines Caramels Caroténoïdes Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine Rouge de betterave, bétanine Anthocyanes
(3) (3)
(34) (34) (34) (34) (34)
E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges
BPF BPF BPF
Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges
BPF BPF
Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
04.2.2.
49
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 200 - E 203 E 220 - E 228 E 220 - E 228 E 220 - E 228 E 220 - E 228 E 220 - E 228
Acide sorbique - sorbates Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites
1000 100 1000 150 200 2000
(1) (2) (3) (3) (3) (3) (3)
E 220 - E 228 E 220 - E 228 E 220 - E 228
Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites
400 50 50
(3) (3) (3)
E 220 - E 228
Anhydride sulfureux - sulfites
500
(3)
Uniquement fruits secs Uniquement champignons séchés Uniquement bananes séchées Uniquement gingembre séché Uniquement tomates séchées Uniquement abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés Uniquement légumes blancs séchés Uniquement noix de coco séchées Uniquement légumes blancs transformés, y compris les légumineuses Uniquement fruits et fruits à coque séchés, à l’exclusion des pommes, poires, bananes, abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés Uniquement pommes et poires séchées Uniquement fruits séchés, comme agent d’enrobage
600 E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites E 907 Poly-1-décène hydrogéné 2000 Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure Additifs Groupe I E 101 Riboflavines BPF E 101 Riboflavines BPF E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 200 E 122 Azorubine, carmoisine 200 E 129 Rouge allura AC 200 200 E 131 Bleu patenté V E 133 Bleu brillant FCF 200 E 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF BPF E 140 Chlorophylles, chlorophyllines E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et BPF cuivre-chlorophyllines BPF E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines E 150a-d Caramels BPF
(3)
(34) (34) (34) (34) (34)
Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement légumes (à l’exception des olives) Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement légumes (à l’exception des olives) Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement légumes (à l’exception des olives) Uniquement conserves de fruits rouges
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 150a-d E 160a E 160a E 160c
Caramels Caroténoïdes Caroténoïdes Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine Rouge de betterave, bétanine Rouge de betterave, bétanine Anthocyanes Anthocyanes Acide sorbique - sorbates Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Acide benzoïque - benzoates Anhydride sulfureux - sulfites
BPF BPF BPF BPF
Uniquement légumes (à l’exception des olives) Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement légumes (à l’exception des olives) Uniquement conserves de fruits rouges
BPF BPF BPF BPF 1000 1000
(1) (2) (1) (2)
Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement légumes (à l’exception des olives) Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement légumes (à l’exception des olives) Uniquement olives et préparations à base d’olives Uniquement olives et préparations à base d’olives
2000
(1) (2)
Uniquement légumes (à l’exception des olives)
500 100
(1) (2) (3)
500 150 150 200 300 160
(3) (56) (56)
Uniquement olives et préparations à base d’olives À l’exception des olives et des poivrons jaunes conservés dans la saumure Uniquement poivrons jaunes conservés dans la saumure Uniquement olives noircies par oxydation Uniquement olives noircies par oxydation Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes
E 162 E 162 E 163 E 163 E 200 - E 203 E 200 - E 213 E 200 - E 213 E 210 - E 213 E 220 - E 228 E 220 - E 228 E 579 E 585 E 950 E 951 E 954
04.2.3.
50
Anhydride sulfureux - sulfites Gluconate ferreux Lactate ferreux Acésulfame-K Aspartame Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca E 955 Sucralose E 959 Néohespéridine DC E 960 Glycosides de stéviol Néotame E 961 E 962 Sel d’aspartame-acésulfame Fruits et légumes en conserve E 101 Riboflavines
180 100 100 10 200 BPF
(52)
(60) (11)a (49) (50)
Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes Uniquement conserves de fruits rouges
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 102
Tartrazine
100
E 120 E 122 E 127 E 127 E 129 E 131 E 133
Cochenille, acide carminique, carmins Azorubine, carmoisine Erythrosine Erythrosine Rouge allura AC Bleu patenté V Bleu brillant FCF
200 200 150 200 200 200 20
(34) (34)
E 133 E 140 E 141
Bleu brillant FCF Chlorophylles, chlorophyllines Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines Vert S
200 BPF BPF
(34)
Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve) Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement bigarreaux au sirop et pour cocktails Uniquement cerises pour cocktails et cerises confites Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve) Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges
E 142 E 150a-d E 160a E 160c
51
(34) (34)
10 BPF BPF BPF
E 162 E 163 E 220 - E 228
Caramels Caroténoïdes Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine Rouge de betterave, bétanine Anthocyanes Anhydride sulfureux - sulfites
E 220 - E 228 E 220 - E 228 E 260 E 261 E 262 E 263 E 270 E 296
Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites Acide acétique Acétates de potassium Acétates de sodium Acétate de calcium Acide lactique Acide malique
250 50 BPF BPF BPF BPF BPF BPF
BPF BPF 100
Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve) Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges
(3) (3) (3)
Uniquement légumes (à l’exception des olives) Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement bigarreaux en bocal; maïs doux emballé sous vide Uniquement tranches de citron en bocal Uniquement légumes blancs, y compris les légumineuses
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
E 300 E 301 E 302 E 325 E 326 E 327 E 330 E 331 E 332 E 333 E 334 E 335 E 336 E 337
BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF
E 410 E 412 E 415 E 509 E 512 E 575 E 579 E 585 E 900
Acide L-ascorbique L-ascorbate de sodium L-ascorbate de calcium Lactate de sodium Lactate de potassium Lactate de calcium Acide citrique Citrates de sodium Citrates de potassium Citrates de calcium Acide tartrique, (L+)Tartrates de sodium Tartrates de potassium Tartrate double de sodium et de potassium Ethylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) Farine de graines de caroube Gomme guar Gomme xanthane Chlorure de calcium Chlorure d’étain Glucono-delta-lactone Gluconate ferreux Lactate ferreux Diméthylpolysiloxane
E 950
Acésulfame-K
350
E 951
Aspartame
1000
E 385
52
Restrictions / exceptions
250
Uniquement légumineuses, champignons et artichauts
BPF BPF BPF BPF 25 BPF 150 150 10
Uniquement châtaignes conservées dans un liquide Uniquement châtaignes conservées dans un liquide Uniquement châtaignes conservées dans un liquide (55)
Uniquement asperges blanches
(56) (56)
Uniquement olives noircies par oxydation Uniquement olives noircies par oxydation Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
E 952
E 955
Acide cyclamique et ses sels de Na et de 1000 Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de 200 Ca Sucralose 400
E 959
Néohespéridine DC
50
E 961
Néotame
32
E 962
Sel d’aspartame-acésulfame
350
E 954
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
(51) (52)
(11)a (49) (50)
Restrictions / exceptions
Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
04.2.4. Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4 04.2.4.1. Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes Groupe I Additifs Colorants BPF BPF Uniquement mostarda di frutta Groupe II Groupe III Colorants avec limite maximale 200 Uniquement mostarda di frutta combinée Groupe IV Polyols BPF Uniquement préparations à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l’exclusion de celles destinées à la fabrication de boissons à base de jus de fruits E 101 Riboflavines BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 104 Jaune de quinoléine 30 (61) Uniquement mostarda di frutta E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 35 (61) Uniquement mostarda di frutta (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 200 E 122 Azorubine, carmoisine 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 20 (61) Uniquement mostarda di frutta 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 129 Rouge allura AC E 131 Bleu patenté V 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 133 Bleu brillant FCF 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 140 Chlorophylles, chlorophyllines
53
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 141
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines Caramels Caroténoïdes Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine Rouge de betterave, bétanine Anthocyanes Acide sorbique - sorbates
BPF
Uniquement conserves de fruits rouges
BPF BPF BPF
Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement conserves de fruits rouges
BPF BPF 1000
(1) (2)
1000
(1) (2)
E 210 - E 213 E 210 - E 213
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Acide benzoïque - benzoates Acide benzoïque - benzoates
Uniquement légumes (à l’exception des olives) Uniquement conserves de fruits rouges Uniquement préparations de fruits et de légumes, y compris les préparations à base d’algues marines, les sauces à base de fruits, l’aspic, excepté les purées, les mousses, les compotes, les salades et produits similaires en conserve Uniquement préparations à base d’olives
2000 500
(1) (2) (1) (2)
E 220 - E 228
Anhydride sulfureux - sulfites
100
(3)
E 220 - E 228 E 220 - E 228 E 220 - E 228 E 220 - E 228
Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites
300 50 800 800
(3) (3) (3) (3)
E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452
4000
(1) (4)
Uniquement betteraves rouges cuites Uniquement préparations à base d’algues marines, olives et préparations à base d’olives Uniquement fruits secs réhydratés et litchis, mostarda di frutta Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote Uniquement légumes blancs et champignons transformés Uniquement pulpe de raifort Uniquement extraits de fruit gélifiants, pectine liquide destinés à la vente au consommateur final Uniquement enrobages pour produits végétaux
E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 405
800
(1) (4)
Uniquement préparations de fruits
E 150a-d E 160a E 160c E 162 E 163 E 200 - E 203
E 200 - E 213
54
Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Alginate de propane-1,2-diol
5000
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
E 432 - E 436 E 481 - E 482
Polysorbates 500 2000 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium 350 E 950 Acésulfame-K E 951 Aspartame 1000 E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de 250 Ca E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 200 Ca E 955 Sucralose 400 E 959 Néohespéridine DC 50 200 E 960 Glycosides de stéviol E 961 Néotame 32 E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 04.2.4.2. Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 E 300 Acide L-ascorbique BPF E 301 L-ascorbate de sodium BPF E 302 L-ascorbate de calcium BPF BPF E 330 Acide citrique E 331 Citrates de sodium BPF BPF E 332 Citrates de potassium E 333 Citrates de calcium BPF E 440 Pectines BPF E 509 Chlorure de calcium BPF 04.2.5. Confitures, gelées, marmelades et produits similaires 04.2.5.1. Confitures extra et gelées extra Groupe IV Polyols BPF E 200 - E 213
55
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
1000
Restrictions / exceptions
(1) (1)
Lait de coco uniquement Uniquement mostarda di frutta
(51)
Uniquement produits à valeur énergétique réduite Uniquement produits à valeur énergétique réduite Uniquement produits à valeur énergétique réduite
(52)
Uniquement produits à valeur énergétique réduite
(60)
Uniquement produits à valeur énergétique réduite Uniquement produits à valeur énergétique réduite Uniquement produits à valeur énergétique réduite Uniquement produits à valeur énergétique réduite Uniquement produits à valeur énergétique réduite
(11)a (49) (50)
Uniquement compote de fruits autres que les pommes Uniquement compote de fruits autres que les pommes
(1) (2)
Uniquement confitures, gelées, marmelades à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à faible teneur en sucre, réduite en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
56
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 210 - E 213
Acide benzoïque - benzoates
500
(1) (2)
E 220 - E 228
Anhydride sulfureux - sulfites
100
(3)
E 270 E 296 E 300 E 327 E 330 E 331 E 333 E 334 E 335 E 350 E 440 E 471 E 950
Acide lactique Acide malique Acide L-ascorbique Lactate de calcium Acide citrique Citrates de sodium Citrates de calcium Acide tartrique, (L+)Tartrates de sodium Malates de sodium Pectines Mono- et diglycérides d’acides gras Acésulfame-K
BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF 1000
Uniquement produits à faible teneur en sucre, réduite en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas Uniquement confitures, gelées et marmelades contenant des fruits sulfités
E 951
Aspartame
1000
E 952
Acide cyclamique et ses sels de Na et de 1000 Ca
E 954
200
(51)
E 955
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Sucralose
400
(52)
E 959
Néohespéridine DC
50
E 960
Glycosides de stéviol
200
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
(60)
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 961
Néotame
2
E 961
Néotame
32
E 962
Sel d’aspartame-acésulfame
1000
(11)b (49) (50)
E 964
Sirop de polyglycitol
500000
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite, en tant qu’exhausteur de goût Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
(31) (66)
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés À l’exception de la crème de marrons À l’exception de la crème de marrons À l’exception de la crème de marrons À l’exception de la crème de marrons
04.2.5.2. Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons Groupe IV Polyols E 100 E 120 E 140 E 141 E 142 E 150a-d E 160a E 160c E 160d E 161b E 162 E 163 E 200 - E 213 E 210 - E 213
57
Curcumine Cochenille, acide carminique, carmins Chlorophylles, chlorophyllines Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines Vert S Caramels Caroténoïdes Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine Lycopène Lutéine Rouge de betterave, bétanine Anthocyanes Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Acide benzoïque - benzoates
BPF BPF 100 BPF BPF 100 BPF BPF BPF
(31)
À l’exception de la crème de marrons À l’exception de la crème de marrons À l’exception de la crème de marrons À l’exception de la crème de marrons
10 100 BPF BPF 1000
(31) (31)
500
(1) (2)
À l’exception de la crème de marrons À l’exception de la crème de marrons À l’exception de la crème de marrons À l’exception de la crème de marrons Uniquement produits à faible teneur ou réduite en sucre et produits/pâtes à tartiner similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas Uniquement produits à faible teneur ou réduite en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas
(1) (2)
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
58
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 220 - E 228
Anhydride sulfureux - sulfites
100
(3)
E 220 - E 228 E 270 E 296 E 300 E 327 E 330 E 331 E 333 E 334 E 335 E 350 E 400 - E 404 E 406 E 407 E 410 E 412 E 415 E 418 E 440 E 471 E 493 E 509 E 524 E 900 E 950
Anhydride sulfureux - sulfites Acide lactique Acide malique Acide L-ascorbique Lactate de calcium Acide citrique Citrates de sodium Citrates de calcium Acide tartrique, (L+)Tartrates de sodium Malates de sodium Acide alginique - alginates Agar-agar Carraghénanes Farine de graines de caroube Gomme guar Gomme xanthane Gomme Gellane Pectines Mono- et diglycérides d’acides gras Monolaurate de sorbitane Chlorure de calcium Hydroxyde de sodium Diméthylpolysiloxane Acésulfame-K
50 BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF 10000 10000 10000 10000 10000 10000 10000 BPF BPF 25 BPF BPF 10 1000
(3)
Uniquement confitures, gelées et marmelades contenant des fruits sulfités
E 951
Aspartame
1000
E 952
Acide cyclamique et ses sels de Na et de 1000 Ca
(32) (32) (32) (32) (32) (32) (32) Uniquement marmelade en gelée
(51)
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 954
200
E 955
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Sucralose
E 959 E 959
Néohespéridine DC Néohespéridine DC
5 50
E 960
Glycosides de stéviol
200
E 961
Néotame
2
E 961
Néotame
32
E 962
Sel d’aspartame-acésulfame
1000
E 964
Sirop de polyglycitol
500000
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement gelées de fruits, comme exhausteur de goût Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite, en tant qu’exhausteur de goût Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
(52)
400
(60)
(11)b (49) (50)
04.2.5.3. Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes Groupe II Colorants BPF BPF Groupe IV Polyols BPF E 100 E 120 E 142 E 160d E 161b E 200 - E 213 E 200 - E 213 E 210 - E 213 E 210 - E 213
59
Curcumine Cochenille, acide carminique, carmins Vert S Lycopène Lutéine Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Acide benzoïque - benzoates Acide benzoïque - benzoates
BPF 100 100 10 100 1000
(31) (31) (31) (31) (1) (2)
À l’exception de la crème de pruneaux Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés À l’exception de la crème de pruneaux À l’exception de la crème de pruneaux À l’exception de la crème de pruneaux À l’exception de la crème de pruneaux À l’exception de la crème de pruneaux Autres pâtes à tartiner à base de fruits, mermeladas
1500
(1) (2)
Uniquement marmelada
1000 500
(1) (2) (1) (2)
Uniquement dulce de membrillo Autres pâtes à tartiner à base de fruits, mermeladas
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
E 220 - E 228 E 270 E 296 E 300 E 327 E 330 E 331 E 333 E 334 E 335 E 350 E 400 - E 404 E 406 E 407 E 410 E 412 E 415 E 418 E 440 E 471 E 509 E 524 E 900 E 950
Anhydride sulfureux - sulfites Acide lactique Acide malique Acide L-ascorbique Lactate de calcium Acide citrique Citrates de sodium Citrates de calcium Acide tartrique, (L+)Tartrates de sodium Malates de sodium Acide alginique - alginates Agar-agar Carraghénanes Farine de graines de caroube Gomme guar Gomme xanthane Gomme Gellane Pectines Mono- et diglycérides d’acides gras Chlorure de calcium Hydroxyde de sodium Diméthylpolysiloxane Acésulfame-K
50 BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF 10000 10000 10000 10000 10000 10000 10000 BPF BPF BPF BPF 10 1000
E 951
Aspartame
1000
E 952
Acide cyclamique et ses sels de Na et de 500 Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de 200 Ca
E 954
60
Restrictions / exceptions
(3)
(32) (32) (32) (32) (32) (32) (32)
(51) (52)
Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 955
Sucralose
400
E 959
Néohespéridine DC
50
E 960
Glycosides de stéviol
200
E 961
Néotame
32
E 962
Sel d’aspartame-acésulfame
1000
E 964
Sirop de polyglycitol
500000
Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
04.2.5.4. Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque Groupe I Additifs E 310 - E 320 Gallates, BHQT et BHA 200 5000 E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 392 Extraits de romarin 200 04.2.6. Produits de pommes de terre transformés Additifs Groupe I E 100 Curcumine BPF E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 2000
61
(60)
(11)b (49) (50)
(1) (41) (1) (4)
Uniquement fruits à coque transformés Uniquement matières grasses tartinables, à l’exclusion du beurre
(41) (46)
(1) (2)
E 220 - E 228 E 220 - E 228
Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites
100 400
(3) (3)
E 310 - E 320 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452
Gallates, BHQT et BHA Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates
25 5000
(1) (1) (4)
Uniquement granules et flocons de pommes de terre séchés Uniquement pâte de pommes de terre et tranches de pommes de terre préfrites Uniquement produits à base de pommes de terre déshydratées Uniquement pommes de terre déshydratées Y compris les pommes de terre préfrites congelées et surgelées
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
05. 05.1.
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 392
Extraits de romarin
200
E 426
Hémicellulose de soja
10000
Uniquement produits à base de pommes de terre déshydratées Uniquement produits à base de pommes de terre transformées préemballés
Confiseries Produits de cacao et de chocolat Groupe I Additifs Groupe IV
Polyols
E 170 E 322 E 330 E 334 E 414 E 422 E 440 E 442 E 471 E 472c
Carbonate de calcium 70000 Lécithines BPF 5000 Acide citrique Acide tartrique, (L+)5000 Gomme arabique ou gomme d’acacia BPF BPF Glycérol Pectines BPF Phosphatides d’ammonium 10000 BPF Mono- et diglycérides d’acides gras Esters citriques des mono- et diglycérides BPF d’acides gras 5000 Polyricinoléate de polyglycérol Tristéarate de sorbitane 10000 Carbonates 70000 Hydroxydes 70000 Oxyde de magnésium 70000 Cire d’abeille blanche et jaune BPF Cire de candelilla BPF Cire de carnauba 500 Shellac BPF
E 476 E 492 E 500 - E 504 E 524 - E 528 E 530 E 901 E 902 E 903 E 904
62
(46)
BPF (*)
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage
(*) (*) (*)
Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
63
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 950
Acésulfame-K
500
E 951
Aspartame
2000
E 954
500
E 955
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Sucralose
800
E 957
Thaumatine
50
E 959
Néohespéridine DC
100
E 960
Glycosides de stéviol
270
E 961
Néotame
65
E 962
Sel d’aspartame-acésulfame
500
E 964
Sirop de polyglycitol
200000
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
(52)
(60)
(11)a (49) (50)
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
05.2.
Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine Groupe I Additifs
Groupe II Groupe III
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Groupe IV Groupe IV
Colorants BPF Colorants avec limite maximale combinée Colorants avec limite maximale combinée Polyols Polyols
BPF BPF
Groupe IV
Polyols
BPF
Groupe IV
Polyols
BPF
Groupe IV
Polyols
BPF
Groupe III
64
Additif
BPF 300
(72) (25) (72)
200
(72)
Restrictions / exceptions
Les additifs E 400, E 401, E 402, E 403, E 404, E 406, E 407, E 407a, E 410, E 412, E 413, E 414, E 415, E 417, E 418, E 425 et E 440 ne peuvent pas être utilisés dans les produits de gelée en minibarquettes, définis, aux fins du présent règlement, comme des confiseries gélifiées de consistance ferme, contenues dans des minibarquettes ou minicapsules semi-rigides, destinées à être ingérées en une seule bouchée en étant projetées dans la bouche par une pression sur la minibarquette ou la minicapsule. Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. L’additif E 425 ne peut pas être utilisé dans les confiseries gélifiées. À l’exception des fruits et légumes confits Uniquement fruits et légumes confits Uniquement produits sans sucres ajoutés Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement fruits cristallisés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
65
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 104
Jaune de quinoléine
30
(61) (72)
E 104
Jaune de quinoléine
300
(61) (72)
E 104 E 110
Jaune de quinoléine Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S
30 50
(61) (72) (61) (72)
E 110 E 110
Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S
10 35
(61) (72) (61) (72)
E 124
Ponceau 4R, rouge cochenille A
20
(61) (72)
À l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. Uniquement fruits et légumes confits Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. Uniquement fruits et légumes confits À l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. À l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc.
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 124
Ponceau 4R, rouge cochenille A
50
(61) (72)
E 124 E 160d E 173
Ponceau 4R, rouge cochenille A Lycopène Aluminium
10 30 BPF
(61) (72)
Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. Uniquement fruits et légumes confits
E 174 E 175 E 200 - E 213
BPF BPF 1000
(1) (2)
1500
(1) (2) (5)
À l’exception des fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés
E 220 - E 228
Argent Or Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; phydroxybenzoates Anhydride sulfureux - sulfites
Uniquement enrobage des confiseries au sucre destinées à la décoration des gâteaux et de la pâtisserie Uniquement enrobage de confiseries Uniquement enrobage de confiseries Uniquement fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés
100
(3)
E 220 - E 228
Anhydride sulfureux - sulfites
50
(3)
E 297 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 405 E 426
Acide fumarique Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Alginate de propane-1,2-diol Hémicellulose de soja
1000 5000
(1) (4)
Uniquement fruits, légumes, angélique et écorces d’agrumes confits, cristallisés ou glacés Uniquement confiseries à base de sirop de glucose (transfert à partir de sirop de glucose uniquement) Uniquement confiseries au sucre Uniquement confiseries au sucre, à l’exception des fruits confits
800
(1) (4)
E 432 - E 436 E 442
Polysorbates Phosphatides d’ammonium
1000 10000
E 200 - E 219
66
1500 10000 (1)
Uniquement fruits confits Uniquement confiseries au sucre Uniquement confiseries gélifiées (autres que les produits de gelée en minibarquettes) Uniquement confiseries au sucre Uniquement confiseries à base de cacao
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 445
Esters glycériques de résine de bois
320
E 459
Bêta-cyclodextrine
BPF
E 473 - E 474
5000 2000 5000 5000 5000
Uniquement confiseries au sucre Uniquement confiseries à base de cacao Uniquement confiseries au sucre Uniquement confiseries au sucre
E 900 E 901 E 902 E 903 E 904 E 905 E 907
Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Esters polyglycériques d’acides gras Polyricinoléate de polyglycérol Esters de propane-1,2-diol d’acides gras Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium Esters de sorbitane Tristéarate de sorbitane Sulfates d’aluminium Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium Diméthylpolysiloxane Cire d’abeille blanche et jaune Cire de candelilla Cire de carnauba Shellac Cire microcristalline Poly-1-décène hydrogéné
Uniquement pour l’impression sur des confiseries à enrobage dur personnalisées ou promotionnelles Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées Uniquement confiseries au sucre
E 950
Acésulfame-K
1000
E 950
Acésulfame-K
1000
E 950
Acésulfame-K
2500
E 475 E 476 E 477 E 481 - E 482 E 491 - E 495 E 492 E 520 - E 523 E 551 - E 553
67
5000 10000 200 BPF 10 BPF BPF 500 BPF BPF 2000
(1) (1) (1) (38) (1)
Uniquement confiseries au sucre Uniquement confiseries à base de cacao Uniquement cerises confites Uniquement traitement en surface Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement traitement en surface Uniquement comme agent d’enrobage pour confiseries au sucre Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 950
Acésulfame-K
500
E 950
Acésulfame-K
500
E 950 E 951
Acésulfame-K Aspartame
500 1000
E 951 E 951
Aspartame Aspartame
1000 2000
E 951
Aspartame
2000
E 951
Aspartame
2000
E 951
Aspartame
6000
E 952
Acide cyclamique et ses sels de Na et de 500 Ca
(51)
E 954
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
200
(52)
E 954
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
300
(52)
3000
(52)
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
E 954 E 954 E 954
68
500 500
(52)
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
69
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 955
Sucralose
1000
E 955 E 955
Sucralose Sucralose
1000 1000
E 955
Sucralose
200
E 955
Sucralose
2400
E 955
Sucralose
400
E 955
Sucralose
800
E 957
Thaumatine
50
E 957 E 959
Thaumatine Néohespéridine DC
50 100
E 959 E 959
Néohespéridine DC Néohespéridine DC
100 150
E 959
Néohespéridine DC
400
E 959
Néohespéridine DC
50
E 960
Glycosides de stéviol
2000
(60)
E 960
Glycosides de stéviol
270
(60)
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés Uniquement confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
70
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 960
Glycosides de stéviol
330
(60)
E 960 E 960
Glycosides de stéviol Glycosides de stéviol
350 670
(60) (60)
E 961
Néotame
15
E 961
Néotame
2
E 961
Néotame
200
E 961
Néotame
3
E 961
Néotame
32
E 961 E 961
Néotame Néotame
32 65
E 961
Néotame
65
E 961
Néotame
65
E 962
Sel d’aspartame-acésulfame
1000
(11)b (49) (50)
E 962
Sel d’aspartame-acésulfame
1000
(11)a (49) (50)
Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine et pastilles pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés, comme exhausteur de goût Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
05.3.
71
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 962
Sel d’aspartame-acésulfame
2500
(11)a (49) (50)
E 962
Sel d’aspartame-acésulfame
500
(11)a
E 962 E 964
Sel d’aspartame-acésulfame Sirop de polyglycitol
500 200000
(11)a (49) (50)
E 964
Sirop de polyglycitol
600000
E 964 E 964 E 1204
Sirop de polyglycitol Sirop de polyglycitol Pullulan
800000 990000 BPF
Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement produits à base de cacao à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement pâtes à mâcher sans sucres ajoutés Uniquement bonbons durs sans sucres ajoutés Uniquement microconfiseries sous forme de films destinées à rafraîchir l’haleine
Chewing-gum Groupe I Groupe II Groupe III
Additifs Colorants BPF Colorants avec limite maximale combinée Polyols Groupe IV E 104 Jaune de quinoléine E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A E 160d Lycopène E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates E 297 Acide fumarique E 310 - E 321 Gallates, BHQT, BHA et BHT E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 392 Extraits de romarin E 405 Alginate de propane-1,2-diol
BPF 300
(73) (25) (73)
BPF 30 10 10 300 1500
(61) (73) (61) (73) (61) (73)
2000 400 BPF
(1) (1) (4)
200 5000
(46)
(1) (2)
Uniquement produits sans sucres ajoutés
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
E 416 E 432 - E 436 E 473 - E 474
5000 5000 10000
(1) (1)
5000 5000 2000
(1)
E 491 - E 495 E 551 E 552 E 553a E 553b E 650 E 900 E 901 E 902 E 903 E 904 E 905 E 907 E 927b E 950 E 950
Gomme Karaya Polysorbates Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Esters polyglycériques d’acides gras Esters de propane-1,2-diol d’acides gras Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium Esters de sorbitane Dioxyde de silicium Silicate de calcium Silicate de magnésium Talc Acétate de zinc Diméthylpolysiloxane Cire d’abeille blanche et jaune Cire de candelilla Cire de carnauba Shellac Cire microcristalline Poly-1-décène hydrogéné Carbamide Acésulfame-K Acésulfame-K
5000 BPF BPF BPF BPF 1000 100 BPF BPF 1200 BPF BPF 2000 30000 2000 800
(12)
E 951
Aspartame
2500
(12)
E 951 E 954
Aspartame Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Sucralose
5500 1200
(52)
E 475 E 477 E 481 - E 482
E 955
72
3000
(1)
(47)
Restrictions / exceptions
Uniquement traitement en surface Uniquement traitement en surface Uniquement traitement en surface
Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement traitement en surface Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement produits sans sucres ajoutés Uniquement produits sans sucres ajoutés Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût Uniquement produits sans sucres ajoutés Uniquement produits sans sucres ajoutés Uniquement produits sans sucres ajoutés
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
05.4.
73
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 957
Thaumatine
10
(12)
E 957 E 959
Thaumatine Néohespéridine DC
50 150
(12)
E 959 E 960 E 961 E 961
Néohespéridine DC Glycosides de stéviol Néotame Néotame
400 3300 250 3
(60)
Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût Uniquement produits sans sucres ajoutés Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût Uniquement produits sans sucres ajoutés Uniquement produits sans sucres ajoutés Uniquement produits sans sucres ajoutés Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût Uniquement produits sans sucres ajoutés Uniquement produits sans sucres ajoutés
(12)
E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 2000 (11)a (49) (50) 200000 E 964 Sirop de polyglycitol E 1518 Triacétate de glycéryle (triacétine) BPF Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4 Additifs Groupe I Groupe II Colorants BPF BPF (73) Groupe III Colorants avec limite maximale 300 (25) (73) Uniquement fourrages combinée 500 (73) Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception Groupe III Colorants avec limite maximale combinée des fourrages Groupe IV
Polyols
BPF
Groupe IV E 104 E 104
Polyols Jaune de quinoléine Jaune de quinoléine
BPF 50 50
(61) (73) (61) (73)
E 110
Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S
35
(61) (73)
E 110 E 124
Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Ponceau 4R, rouge cochenille A
35 55
(61) (73) (61) (73)
Uniquement décorations, enrobages et fourrages sans sucres ajoutés Uniquement sauces Uniquement fourrages Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages Uniquement fourrages Uniquement fourrages
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
74
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 124
Ponceau 4R, rouge cochenille A
55
E 160b E 160d
Rocou, bixine, norbixine Lycopène
20 200
E 160d
Lycopène
30
E 173
Aluminium
BPF
E 174 E 175 E 200 - E 203
Argent Or Acide sorbique - sorbates
BPF BPF 1000
(1) (2)
E 200 - E 219
1500
(1) (2) (5)
E 220 - E 228 E 220 - E 228
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; phydroxybenzoates Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites
Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages Uniquement décorations et enrobages Uniquement enrobage rouge des confiseries à base de chocolat enrobées de sucre dur À l’exception de l’enrobage rouge des confiseries à base de chocolat enrobées de sucre dur Uniquement enrobage des confiseries au sucre destinées à la décoration des gâteaux et de la pâtisserie Uniquement décorations de chocolats Uniquement décorations de chocolats Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires)
100 40
(3) (3)
E 220 - E 228
Anhydride sulfureux - sulfites
50
(3)
E 297 E 297
Acide fumarique Acide fumarique
1000 2500
E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452
Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates
3000
(1) (4)
5000
(1) (4)
(61) (73)
Uniquement fourrages à base de fruits pour pâtisserie Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires) Uniquement confiseries à base de sirop de glucose (transfert à partir de sirop de glucose uniquement) Uniquement fourrages et nappages pour produits de boulangerie fine Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires)
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 355 - E 357
Acide adipique - adipates
2000
(1)
E 392 E 405 E 405
Extraits de romarin Alginate de propane-1,2-diol Alginate de propane-1,2-diol
100 1500 5000
(41) (46)
Uniquement fourrages et nappages pour produits de boulangerie fine Uniquement sauces
E 416
Gomme Karaya
5000
E 426
Hémicellulose de soja
10000
E 427
Gomme cassia
2500
E 432 - E 436 E 442 E 473 - E 474
Polysorbates Phosphatides d’ammonium Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Esters polyglycériques d’acides gras Polyricinoléate de polyglycérol Esters de propane-1,2-diol d’acides gras
1000 10000 5000
E 475 E 476 E 477 E 477 E 481 - E 482 E 491 - E 495 E 492 E 551 - E 553 E 900 E 901 E 902 E 903
75
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium Esters de sorbitane Tristéarate de sorbitane Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium Diméthylpolysiloxane Cire d’abeille blanche et jaune Cire de candelilla Cire de carnauba
(1)
2000 5000 30000 5000 5000 5000 10000 BPF 10 BPF BPF 200
Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts Uniquement confiseries gélifiées (autres que les produits de gelée en minibarquettes) Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts Uniquement confiseries à base de cacao
Uniquement confiseries à base de cacao Uniquement nappages fouettés pour desserts autres que la crème (1) (1)
Uniquement confiseries à base de cacao Uniquement traitement en surface Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 903 E 904 E 905 E 907 E 950
Cire de carnauba Shellac Cire microcristalline Poly-1-décène hydrogéné Acésulfame-K
500 BPF BPF 2000 1000
E 950 E 950 E 950
Acésulfame-K Acésulfame-K Acésulfame-K
350 500 500
E 951 E 951
Aspartame Aspartame
1000 2000
E 951
Aspartame
2000
E 951 E 954
350 160
(52)
300
(52)
500
(52)
500
(52)
E 955
Aspartame Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Sucralose
Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement traitement en surface Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement sauces Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement sauces Uniquement sauces
1000
E 955 E 955 E 955
Sucralose Sucralose Sucralose
1000 450 800
E 957
Thaumatine
50
E 954 E 954 E 954
76
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement sauces Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sans sucres ajoutés
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
06. 06.1.
77
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 957
Thaumatine
50
E 959 E 959
Néohespéridine DC Néohespéridine DC
100 100
E 959
Néohespéridine DC
150
E 959 E 960
Néohespéridine DC Glycosides de stéviol
50 270
E 960 E 961 E 961
Glycosides de stéviol Néotame Néotame
330 12 2
E 961 E 961 E 961
Néotame Néotame Néotame
2 32 65
E 961
Néotame
65
E 962
Sel d’aspartame-acésulfame
1000
(11)a (49) (50)
E 962 E 962 E 962
Sel d’aspartame-acésulfame Sel d’aspartame-acésulfame Sel d’aspartame-acésulfame
350 500 500
(11)b (49) (50) (11)a (49) (50) (11)a (49) (50)
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement sauces Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement sauces Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût Uniquement sauces comme exhausteur de goût Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement sauces Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
30 BPF
(3)
Céréales et produits céréaliers Graines céréalières entières, brisées ou en flocons E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites E 553b Talc
(60) (60)
Uniquement sagou et orge perlée Uniquement riz
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
06.2. 06.2.1.
Farines et autres produits de minoterie; amidons et fécules Farines E 300 Acide L-ascorbique BPF 20000 E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 2500 E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 BPF E 920 L-cystéine Amidons et fécules Groupe I Additifs E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50
06.2.2.
06.3.
78
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Céréales pour petit-déjeuner Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF
BPF
Groupe IV
Polyols
BPF
E 120
Cochenille, acide carminique, carmins
200
E 150c
Caramel ammoniacal
BPF
E 160a
Caroténoïdes
BPF
(1) (4)
Restrictions / exceptions
Uniquement farine fermentante
(1) (4)
(3)
(53)
À l’exception des amidons et fécules dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite, ainsi que les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés Uniquement céréales pour petit-déjeuner autres que les céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits Uniquement céréales ou produits à base de céréales pour petit-déjeuner, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
79
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 160b
Rocou, bixine, norbixine
25
E 160c
BPF
E 162
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine Rouge de betterave, bétanine
200
(53)
E 163
Anthocyanes
200
(53)
E 310 - E 320 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 475
Gallates, BHQT et BHA Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Esters polyglycériques d’acides gras
200 5000
(1) (13) (1) (4)
Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits Uniquement céréales précuites
E 481 - E 482
5000
E 950
Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium Acésulfame-K
E 951
Aspartame
1000
E 954
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
100
E 955
Sucralose
400
E 959
Néohespéridine DC
50
10000 (1)
1200
(52)
Uniquement céréales pour petit-déjeuner du type «Granola» Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
06.4. 06.4.1.
06.4.2. 06.4.3.
80
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 960
Glycosides de stéviol
330
E 961
Néotame
32
E 962
Sel d’aspartame-acésulfame
1000
E 964
Sirop de polyglycitol
200000
Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement céréales ou produits à base de céréales pour petit-déjeuner, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
Pâtes alimentaires Pâtes fraîches E 270 Acide lactique E 300 Acide L-ascorbique E 301 L-ascorbate de sodium E 322 Lécithines E 330 Acide citrique E 334 Acide tartrique, (L+)E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras E 575 Glucono-delta-lactone Pâtes sèches Groupe I Additifs Pâtes fraîches précuites E 270 Acide lactique E 300 Acide L-ascorbique E 301 L-ascorbate de sodium E 322 Lécithines
(60)
(11)b (49) (50)
BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF Uniquement pâtes sans gluten et destinées à un régime hypoprotidique BPF BPF BPF BPF
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
06.4.4. 06.4.5.
06.5.
06.6.
No E
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
E 330 Acide citrique BPF BPF E 334 Acide tartrique, (L+)BPF E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras E 575 Glucono-delta-lactone BPF Gnocchi de pomme de terre Additifs Groupe I E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 Fourrages pour pâtes farcies (raviolis et produits similaires) Groupe I Additifs E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 E 392 Extraits de romarin 250 Nouilles Additifs Groupe I Groupe II Colorants BPF BPF 2000 E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 426 Hémicellulose de soja 10000 Pâte à frire Groupe I Groupe II Groupe III E 104 E 110 E 124 E 160b E 160d E 200 - E 203
81
Additif
Additifs Colorants BPF Colorants avec limite maximale combinée Jaune de quinoléine Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Ponceau 4R, rouge cochenille A Rocou, bixine, norbixine Lycopène Acide sorbique - sorbates
(1) (1) (2) (41) (46)
Uniquement dans farces pour pâtes sèches
(1) (4) Uniquement nouilles orientales prêtes à être consommées et préemballées, destinées à la vente au détail
BPF 500 50 35 55 20 30 2000
Restrictions / exceptions
Uniquement pâtes à frire pour enrobage (61) (61) (61) (1) (2)
Uniquement pâtes à frire pour enrobage Uniquement pâtes à frire pour enrobage
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
06.7.
E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 900 Diméthylpolysiloxane Céréales précuites ou transformées Additifs Groupe I Groupe II Colorants BPF E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates E 310 - E 320 Gallates, BHQT et BHA E 426 Hémicellulose de soja
BPF 200 2000 200 10000
E 471 E 472a
BPF BPF
07. 07.1.
82
Additif
Mono- et diglycérides d’acides gras Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium Produits de boulangerie Pain et petits pains Groupe I Additifs
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
2000 12000
Restrictions / exceptions
(1) (2) (1) (4)
10
4000
(1) (2) (1) (2) (1)
Uniquement polenta Uniquement Semmelknödelteig Uniquement céréales précuites Uniquement riz et produits à base de riz prêts à être consommés et préemballés, destinés à la vente au détail Uniquement riz à cuisson rapide Uniquement riz à cuisson rapide
(2)
Uniquement riz à cuisson rapide
E 150a-d E 200 - E 203
Caramels Acide sorbique - sorbates
BPF 2000
(1) (2)
E 280 - E 283 E 280 - E 283
Acide propionique - propionates Acide propionique - propionates
1000 2000
(1) (6) (1) (6)
À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2 Uniquement malt bread Uniquement pain tranché préemballé et pain de seigle, produits de boulangerie précuits et préemballés destinés à la vente au détail et pain à valeur énergétique réduite destiné à la vente au détail Uniquement pain préemballé Uniquement pain à valeur énergétique réduite, pain précuit et préemballé, rolls, buns et pitta préemballés, pølsebrød, boller et dansk flutes préemballés
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
07.1.1.
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 280 - E 283 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 481 - E 482
Acide propionique - propionates Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium Tartrate de stéaryle
3000 20000
(1) (6) (1) (4)
Uniquement pain tranché préemballé et pain de seigle Uniquement soda bread
3000
(1)
E 304 E 322 E 325 E 326 E 327 E 471 E 472a
Esters d’acides gras de l’acide ascorbique BPF Lécithines BPF Lactate de sodium BPF BPF Lactate de potassium Lactate de calcium BPF BPF Mono- et diglycérides d’acides gras Esters acétiques des mono- et BPF diglycérides d’acides gras Esters tartriques des mono- et BPF diglycérides d’acides gras BPF Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2 À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et E 483 4000 7.1.2 Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants: farine de blé, eau, levure ou levain, sel E 260 Acide acétique BPF E 261 Acétates de potassium BPF E 262 Acétates de sodium BPF E 263 Acétate de calcium BPF BPF E 270 Acide lactique BPF E 300 Acide L-ascorbique E 301 L-ascorbate de sodium BPF E 302 L-ascorbate de calcium BPF
E 472d E 472e
83
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
E 472f
07.1.2.
07.2.
84
Esters mixtes acétiques et tartriques des BPF mono- et diglycérides d’acides gras Pain courant français; friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek BPF E 260 Acide acétique E 261 Acétates de potassium BPF E 262 Acétates de sodium BPF E 263 Acétate de calcium BPF E 270 Acide lactique BPF E 300 Acide L-ascorbique BPF E 301 L-ascorbate de sodium BPF E 302 L-ascorbate de calcium BPF E 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbique BPF E 322 Lécithines BPF E 325 Lactate de sodium BPF E 326 Lactate de potassium BPF E 327 Lactate de calcium BPF E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF Produits de boulangerie fine Additifs Groupe I Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale 200 combinée Groupe IV Polyols BPF
Restrictions / exceptions
E 160b E 160d E 200 - E 203
Rocou, bixine, norbixine Lycopène Acide sorbique - sorbates
10 25 2000
E 220 - E 228
Anhydride sulfureux - sulfites
50
Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek
(25) (76) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés (1) (2)
Uniquement produits dont l’activité de l’eau est supérieure à 0.65 Uniquement biscuits secs
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 280 - E 283
Acide propionique - propionates
2000
(1) (6)
E 310 - E 320 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 392 E 405 E 426
Gallates, BHQT et BHA Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Extraits de romarin Alginate de propane-1,2-diol Hémicellulose de soja
200 20000
(1) (1) (4)
Uniquement produits de boulangerie fine préemballés (y compris les confiseries contenant de la farine) dont l’activité de l’eau est supérieure à 0.65 Uniquement mélanges prêts à l’emploi pour pâtisseries
200 2000 10000
(41) (46)
E 432 - E 436 E 473 - E 474
3000 10000
(1) (1)
10000 5000 5000
(1)
E 483 E 491 - E 495 E 541
Polysorbates Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Esters polyglycériques d’acides gras Esters de propane-1,2-diol d’acides gras Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium Tartrate de stéaryle Esters de sorbitane Phosphate d’aluminium sodique acide
4000 10000 400
(1) (38)
E 901
Cire d’abeille blanche et jaune
BPF
E 902
Cire de candelilla
BPF
E 903
Cire de carnauba
200
E 475 E 477 E 481 - E 482
85
Uniquement produits de boulangerie fine préemballés destinés à la vente au détail
Uniquement gâteaux de type génoise composés de segments colorés contrastés assemblés à l’aide de confiture ou de gelée à tartiner et enrobés d’une pâte aromatisée à base de sucre (la quantité maximale s’applique uniquement à la partie génoise du gâteau) Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 904
Shellac
BPF
E 950
Acésulfame-K
1000
E 950
Acésulfame-K
2000
E 950 E 951 E 951
Acésulfame-K Aspartame Aspartame
2000 1000 1700
E 952
1600
(51)
170
(52)
800
(52)
800
(52)
E 955
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Sucralose
Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés Uniquement Essoblaten - enrobage de papier comestible Uniquement Essoblaten - enrobage de papier comestible Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés Uniquement Essoblaten - enrobage de papier comestible
700
E 955
Sucralose
800
E 955 E 959
Sucralose Néohespéridine DC
800 150
E 959
Néohespéridine DC
50
E 960 E 961
Glycosides de stéviol Néotame
330 55
E 961
Néotame
60
E 954 E 954 E 954
86
(60)
Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés Uniquement Essoblaten - enrobage de papier comestible Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés Uniquement Essoblaten - enrobage de papier comestible Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
08. 08.1. 08.1.1.
08.1.2.
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 961 E 962 E 962
Néotame Sel d’aspartame-acésulfame Sel d’aspartame-acésulfame
60 1000 1000
E 964
Sirop de polyglycitol
300000
Uniquement Essoblaten - enrobage de papier comestible Uniquement Essoblaten - enrobage de papier comestible Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
Viandes Viandes non transformées Viandes non transformées autres que les préparations de viandes E 129 Rouge allura AC BPF E 133 Bleu brillant FCF BPF E 155 Brun HT BPF Préparations de viandes E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 100
E 129
87
Rouge allura AC
25
(11)b (49) (50) (11)a (49) (50)
Uniquement aux fins du marquage de salubrité Uniquement aux fins du marquage de salubrité Uniquement aux fins du marquage de salubrité Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande; dans ces produits, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique. Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande; dans ces produits, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique.
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
88
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 150a-d
Caramels
BPF
E 220 - E 228
Anhydride sulfureux - sulfites
450
(1) (3)
E 220 - E 228
Anhydride sulfureux - sulfites
450
(1) (3)
E 261
Acétates de potassium
BPF
E 262
Acétates de sodium
BPF
E 300
Acide L-ascorbique
BPF
E 301
L-ascorbate de sodium
BPF
E 302
L-ascorbate de calcium
BPF
E 325
Lactate de sodium
BPF
E 326
Lactate de potassium
BPF
E 330
Acide citrique
BPF
E 331
Citrates de sodium
BPF
Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande; dans ces produits, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique. Uniquement breakfast sausages; burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande Uniquement salsicha fresca, longaniza fresca, butifarra fresca Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
08.2. 08.2.1.
89
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 332
Citrates de potassium
BPF
E 333
Citrates de calcium
BPF
E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452
5000
E 553b Talc Viandes transformées Viandes transformées non traitées thermiquement Groupe I Additifs E 100 Curcumine E 100 Curcumine E 101 Riboflavines E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S E 120 Cochenille, acide carminique, carmins E 120 Cochenille, acide carminique, carmins E 120 Cochenille, acide carminique, carmins E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A E 150a-d Caramels E 160a Caroténoïdes E 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine E 162 Rouge de betterave, bétanine E 200 - E 219 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; phydroxybenzoates
BPF
Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées Uniquement breakfast sausages; dans ce produit, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui lui confère son aspect caractéristique. Uniquement traitement en surface des saucisses
20 BPF BPF 15 BPF 100 200 50 50 BPF 20 10
Uniquement saucisses Uniquement pasturmas Uniquement pasturmas Uniquement sobrasada Uniquement pasturmas Uniquement saucisses Uniquement saucisse de chorizo/salchichon Uniquement saucisse de chorizo/salchichon Uniquement sobrasada Uniquement saucisses Uniquement saucisses Uniquement saucisses
BPF BPF
(1) (4)
(66) (66)
(1) (2)
Uniquement saucisses Uniquement traitement en surface des produits de viande séchés
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
08.2.2.
90
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 235
Natamycine
1
(8)
E 249 - E 250 E 251 - E 252 E 310 - E 320 E 315
Nitrites Nitrates Gallates, BHQT et BHA Acide érythorbique
150 150 200 500
(7) (7) (1) (13)
Uniquement traitement en surface des saucisses sèches et saucissons
E 315 E 316
Acide érythorbique Erythorbate de sodium
500 500
(9)
E 316 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 392
Erythorbate de sodium Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Extraits de romarin
500 5000
(9) (1) (4)
15
(46)
E 392
Extraits de romarin
150
(41) (46)
E 392 Extraits de romarin E 392 Extraits de romarin E 553b Talc E 959 Néohespéridine DC Viandes transformées traitées thermiquement Groupe I Additifs
150 100 BPF 5
(46) (46)
E 100 E 120 E 129 E 150a-d E 160a
20 100 25 BPF 20
Curcumine Cochenille, acide carminique, carmins Rouge allura AC Caramels Caroténoïdes
(66)
Uniquement viande déshydratée Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve Uniquement produits de salaison et produits en conserve Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve Uniquement produits de salaison et produits en conserve
Uniquement viandes avec une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 10 %, à l’exception des saucissons secs Uniquement viandes avec une teneur en matières grasses supérieure à 10 %, à l’exception des saucissons secs Uniquement viande déshydratée Uniquement saucissons secs Uniquement traitement en surface des saucisses Uniquement comme exhausteur de goût Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande Uniquement luncheon meat Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 160c
10
Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande
E 200 - E 203; E 214 - E 219 E 210 - E 213 E 235
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine Rouge de betterave, bétanine Acide sorbique - sorbates Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; phydroxybenzoates Acide sorbique - sorbates; phydroxybenzoates Acide benzoïque - benzoates Natamycine
E 249 - E 250 E 249 - E 250
BPF 1000 BPF
(1) (2) (1) (2)
Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande Uniquement aspic Uniquement traitement en surface des produits de viande séchée
1000
(1) (2)
Uniquement pâté
500 1
(1) (2) (8)
Nitrites Nitrites
100 150
(7) (58) (59) (7) (59)
E 300
Acide L-ascorbique
BPF
E 301
L-ascorbate de sodium
BPF
E 315
Acide érythorbique
500
(9)
E 316
Erythorbate de sodium
500
(9)
E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 385
Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Ethylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) Extraits de romarin
5000
(1) (4)
Uniquement aspic Uniquement traitement en surface des saucisses et saucissons secs Uniquement produits à base de viande stérilisés (Fo > 3.00) À l’exception des produits à base de viande stérilisés (Fo > 3.00) Uniquement foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben Uniquement foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben
E 162 E 200 - E 203 E 200 - E 219
E 392
91
250 15
Uniquement libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben (46)
Uniquement viandes d’une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 10 %, à l’exception des saucissons secs
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 392
Extraits de romarin
150
(41) (46)
E 392 E 392 E 427 E 473 - E 474
Extraits de romarin Extraits de romarin Gomme cassia Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium Talc Néohespéridine DC
150 100 1500 5000
(46) (46)
Uniquement viandes d’une teneur en matières grasses supérieure à 10 %, à l’exception des saucissons secs Uniquement viande déshydratée Uniquement saucissons secs
4000
(1)
E 481 - E 482 E 553b E 959 08.2.3.
92
Boyaux, enrobages et décorations pour viande Groupe I Additifs Colorants BPF Groupe II Groupe III Colorants avec limite maximale combinée Groupe III Colorants avec limite maximale combinée E 100 Curcumine E 101 Riboflavines E 104 Jaune de quinoléine
(1) (41)
BPF 5
BPF BPF
(78)
500
(78)
BPF BPF 50
(61) (78)
E 104 E 110
Jaune de quinoléine Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S
10 35
(62) (78) (61) (78)
E 120 E 124
Cochenille, acide carminique, carmins Ponceau 4R, rouge cochenille A
BPF 55
(78) (61) (78)
E 160b E 160d
Rocou, bixine, norbixine Lycopène
20 30
Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben Uniquement produits de viande hachée et en cubes en conserve Uniquement traitement en surface des saucisses Uniquement comme exhausteur de goût, sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben À l’exception de la partie externe comestible des pasturmas Uniquement boyaux comestibles Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas Uniquement partie externe comestible des pasturmas Uniquement partie externe comestible des pasturmas Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas Uniquement boyaux comestibles Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas Uniquement partie externe comestible des pasturmas Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas Uniquement boyaux comestibles
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 160d
Lycopène
500
E 200 - E 203
Acide sorbique - sorbates
BPF
Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas Uniquement boyaux à base de collagène dont l’activité de l’eau est supérieure à 0.6 Uniquement enrobages de gelée pour produits à base de viande (cuite, saumurée ou séchée) Uniquement enrobages pour viandes
1000 (1) (2) E 200 - E 203; Acide sorbique - sorbates; pE 214 - E 219 hydroxybenzoates 4000 (1) (4) E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 08.2.4. Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle, faisant l’objet de dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates 08.2.4.1. Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants) E 249 - E 250 Nitrites 100 (39) Uniquement Wiltshire ham et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain. Nitrites 150 (7) Uniquement kylmâsavustettu poronliha/kallrökt renkött: E 249 - E 250 une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure. Le saumurage dure de 14 à 21 jours et est suivi d’une maturation avec fumage à froid pendant 4 à 5 semaines. E 249 - E 250 Nitrites 150 (7) Uniquement bacon, filet de bacon et produits similaires: le produit est immergé dans la saumure pendant 4 à 5 jours à une température de 5 à 7 °C, soumis à une maturation habituellement pendant 24 à 40 heures à une température de 22 °C, éventuellement fumé pendant 24 heures à une température de 20 à 25 °C et entreposé pendant 3 à 6 semaines à une température de 12 à 14 °C.
93
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
94
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 249 - E 250
Nitrites
175
(39)
E 249 - E 250
Nitrites
175
(39)
E 249 - E 250
Nitrites
50
(39)
E 249 - E 250
Nitrites
50
(39)
E 251 - E 252
Nitrates
10
(39) (59)
E 251 - E 252
Nitrates
250
(39) (59)
E 251 - E 252
Nitrates
250
(39) (59)
Uniquement Wiltshire bacon et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain. Uniquement entremeada, entrecosto, chispe, orelheira e cabeca (salgados), toucinho fumado et produits similaires: immersion dans la saumure pendant 3 à 5 jours. Les produits ne subissent pas de traitement thermique et présentent une activité de l’eau (aW) élevée. Uniquement cured tongue: immersion dans la saumure pendant au moins 4 jours et précuisson. Uniquement Rohschinken, nassgepökelt et produits similaires: la durée de saumurage dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et s’élève approximativement à 2 jours/kg; vient ensuite la stabilisation/maturation. Uniquement cured tongue: immersion dans la saumure pendant au moins 4 jours et précuisson. Uniquement Wiltshire bacon et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain. Uniquement Wiltshire ham et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain.
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
E 251 - E 252
Nitrates
250
Uniquement entremeada, entrecosto, chispe, orelheira e cabeca (salgados), toucinho fumado et produits similaires: immersion dans la saumure pendant 3 à 5 jours. Les produits ne subissent pas de traitement thermique et présentent une activité de l’eau (aW) élevée. Nitrates 250 (7) (40) (49) Uniquement bacon, filet de bacon et produits similaires: le E 251 - E 252 produit est immergé dans la saumure pendant 4 à 5 jours à une température de 5 à 7 °C, soumis à une maturation habituellement pendant 24 à 40 heures à une température de 22 °C, éventuellement fumé pendant 24 heures à une température de 20 à 25 °C et entreposé pendant 3 à 6 semaines à une température de 12 à 14 °C. E 251 - E 252 Nitrates 250 (39) Uniquement Rohschinken, nassgepökelt et produits similaires: la durée de saumurage dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et s’élève approximativement à 2 jours/kg; vient ensuite la stabilisation/maturation. Nitrates 300 (7) Uniquement kylmâsavustettu poronliha/kallrökt renkött: E 251 - E 252 une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure. Le saumurage dure de 14 à 21 jours et est suivi d’une maturation avec fumage à froid pendant 4 à 5 semaines 08.2.4.2. Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec consiste en l’application à sec d’un mélange de saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation) E 249 - E 250 Nitrites 100 (39) Uniquement dry cured ham et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours. Nitrites 100 (39) Uniquement presunto, presunto da pá et paio do lombo et E 249 - E 250 produits similaires: salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie d’une période de stabilisation de 30 à 45 jours et d’une période de maturation d’au moins 2 mois.
95
(39) (59)
Restrictions / exceptions
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
96
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 249 - E 250
Nitrites
175
(39)
E 249 - E 250
Nitrites
50
(39)
E 251 - E 252
Nitrates
250
(39) (59)
E 251 - E 252
Nitrates
250
(39) (59)
E 251 - E 252
Nitrates
250
(39) (59)
E 251 - E 252
Nitrates
250
(39) (59)
E 251 - E 252
Nitrates
250
(39) (40) (59)
E 251 - E 252
Nitrates
250
(39) (59)
Uniquement dry cured bacon et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours. Uniquement Rohschinken, trockengepökelt et produits similaires: la durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 10 à 14 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation. Uniquement dry cured bacon et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours. Uniquement dry cured ham et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours. Uniquement jamón curado, paleta curada, lomo embuchado y cecina et produits similaires: salaison à sec suivie d’une période de stabilisation d’au moins 10 jours et d’une période de maturation supérieure à 45 jours. Uniquement presunto, presunto da pá et paio do lombo et produits similaires: salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie d’une période de stabilisation de 30 à 45 jours et d’une période de maturation d’au moins 2 mois. Uniquement jambon sec, jambon sel et autres pièces maturées séchées similaires: salaison à sec pendant 3 jours + 1 jour/kg suivie d’une semaine de post-salaison et d’une période de maturation/affinage de 45 jours à 18 mois. Uniquement Rohschinken, trockengepökelt et produits similaires: la durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 10 à 14 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation.
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
08.2.4.3. Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson.) Nitrites 180 (7) Uniquement vysočina, selský salám, turistický trvanlivý E 249 - E 250 salám, poličan, herkules, lovecký salám, dunajská klobása, paprikáš et produits similaires: cuisson du produit sec à 70 °C, suivie d’un processus de séchage et de fumage de 8 à 12 jours. Les produits fermentés sont soumis à un processus de fermentation en trois étapes de 14 à 30 jours, suivi du fumage. E 249 - E 250 Nitrites 50 (39) Uniquement Rohschinken, trocken-/nassgepökelt et produits similaires: salaisons à sec et par immersion utilisées en combinaison (sans injection de saumure). La durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 14 à 35 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation. E 249 - E 250 Nitrites 50 (39) Uniquement jellied veal et brisket: une saumure est injectée dans la viande qui, après une période minimale de 2 jours, est cuite dans de l’eau bouillante pendant 3 heures au maximum. Nitrates 10 (39) (59) Uniquement jellied veal et brisket: une saumure est injectée E 251 - E 252 dans la viande qui, après une période minimale de 2 jours, est cuite dans de l’eau bouillante pendant 3 heures au maximum. Nitrates 250 (39) (59) Uniquement Rohschinken, trocken-/nassgepökelt et E 251 - E 252 produits similaires: salaisons à sec et par immersion utilisées en combinaison (sans injection de saumure). La durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 14 à 35 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation Nitrates 250 (7) (40) (59) Uniquement salchichón y chorizo traducionales de larga E 251 - E 252 curación et produits similaires: période de maturation d’au moins 30 jours.
97
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
09. 09.1. 09.1.1.
09.1.2.
98
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 251 - E 252
Nitrates
250
(7) (40) (59)
E 251 - E 252
Nitrates
300
(7) (40)
Uniquement saucissons secs et produits similaires: saucissons sans ajout de nitrites, crus, fermentés et séchés. Le produit fermente à une température de 18 à 22 °C ou inférieure (10 à 12 °C) et a une période de maturation/d’affinage d’au moins 3 semaines Uniquement Rohwürste (Salami et Kantwurst): le produit a une période minimale de maturation de 4 semaines et un rapport eau/protéines inférieur à 1.7.
Poisson et produits de la pêche Poisson et produits de la pêche non transformés Poisson non transformé Groupe IV Polyols E 300 Acide L-ascorbique E 301 L-ascorbate de sodium E 302 L-ascorbate de calcium E 315 Acide érythorbique E 316 Erythorbate de sodium E 330 Acide citrique E 331 Citrates de sodium E 332 Citrates de potassium E 333 Citrates de calcium E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 Mollusques et crustacés non transformés Groupe IV Polyols
BPF BPF BPF BPF 1500 1500 BPF BPF BPF BPF 5000
BPF
Uniquement poissons non transformés, congelés et surgelés, à des fins autres que l’édulcoration
(9) (9)
Uniquement poissons à peau rouge congelés et surgelés Uniquement poissons à peau rouge congelés et surgelés
(1) (4)
Uniquement filets de poisson congelés et surgelés
Uniquement crustacés, mollusques et céphalopodes non transformés, congelés et surgelés, à des fins autres que l’édulcoration
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 220 - E 228
Anhydride sulfureux - sulfites
150
(3) (10)
E 220 - E 228
Anhydride sulfureux - sulfites
200
(3) (10)
E 220 - E 228
Anhydride sulfureux - sulfites
300
(3) (10)
Uniquement crustacés et céphalopodes frais, congelés et surgelés; crustacés de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, moins de 80 unités Uniquement crustacés de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, entre 80 et 120 unités Uniquement crustacés de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, plus de 120 unités
E 300 E 301 E 302 E 330 E 331 E 332 E 333 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 385
09.2.
Acide L-ascorbique BPF L-ascorbate de sodium BPF L-ascorbate de calcium BPF BPF Acide citrique Citrates de sodium BPF BPF Citrates de potassium Citrates de calcium BPF 5000 (1) (4) Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates 75 Ethylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) 2 (42) E 586 4-Hexylrésorcinol Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III
E 100 E 100 E 100 E 101 E 101
99
Colorants avec limite maximale combinée Curcumine Curcumine Curcumine Riboflavines Riboflavines
500 250 100 100 BPF BPF
(36) (35) (37)
Uniquement mollusques et crustacés congelés et surgelés Uniquement crustacés congelés et surgelés Uniquement chair de crustacés frais, congelés ou surgelés Uniquement surimi et produits similaires et substituts de saumon Uniquement surimi et produits similaires et substituts de saumon Uniquement crustacés précuits Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement poisson fumé Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement crustacés précuits
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 101 E 102 E 102 E 102 E 110
Riboflavines Tartrazine Tartrazine Tartrazine Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S
BPF 100 100 250 200
(35) (37) (36) (63)
E 120 E 120 E 120 E 122 E 122 E 124
Cochenille, acide carminique, carmins Cochenille, acide carminique, carmins Cochenille, acide carminique, carmins Azorubine, carmoisine Azorubine, carmoisine Ponceau 4R, rouge cochenille A
100 100 250 100 250 200
(35) (37) (36) (35) (36) (63)
E 129 E 140 E 140 E 141
Rouge allura AC Chlorophylles, chlorophyllines Chlorophylles, chlorophyllines Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines Vert S Vert S Caramels Caramels Noir brillant BN, noir BN Noir brillant BN, noir BN Noir brillant BN, noir BN Charbon végétal médicinal Charbon végétal médicinal Charbon végétal médicinal
250 BPF BPF BPF
(36)
Uniquement poisson fumé Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement poisson fumé Uniquement crustacés précuits Uniquement dans les substituts de saumon à base de Theragra chalcogramma et Pollachius virens Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement poisson fumé Uniquement crustacés précuits Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement crustacés précuits Uniquement dans les substituts de saumon à base de Theragra chalcogramma et Pollachius virens Uniquement crustacés précuits Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement crustacés précuits Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
E 141 E 141 E 142 E 142 E 150a-d E 150a-d E 151 E 151 E 151 E 153 E 153 E 153
100
BPF
Uniquement crustacés précuits
BPF
Uniquement poisson fumé
100 250 BPF BPF 100 100 250 BPF BPF BPF
(35) (36) (35) (37) (36)
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement crustacés précuits Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement crustacés précuits Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement poisson fumé Uniquement crustacés précuits Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement crustacés précuits Uniquement poisson fumé
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 155 E 160a E 160a E 160a E 160b E 160c
BPF BPF BPF BPF 10 BPF
Uniquement crustacés précuits Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement crustacés précuits Uniquement poisson fumé Uniquement poisson fumé Uniquement pâtes de poisson et de crustacés
BPF
Uniquement crustacés précuits
BPF
Uniquement poisson fumé
E 160d E 160d
Brun HT Caroténoïdes Caroténoïdes Caroténoïdes Rocou, bixine, norbixine Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine Lycopène Lycopène
10 30
E 160e E 160e E 160e E 161b E 161b E 162 E 162 E 163 E 163 E 163 E 170 E 171 E 171 E 171 E 172 E 172 E 200 - E 203
Beta-apocaroténal-8’ (C 30) Beta-apocaroténal-8’ (C 30) Beta-apocaroténal-8’ (C 30) Lutéine Lutéine Rouge de betterave, bétanine Rouge de betterave, bétanine Anthocyanes Anthocyanes Anthocyanes Carbonate de calcium Dioxyde de titane Dioxyde de titane Dioxyde de titane Oxyde et hydroxyde de fer Oxyde et hydroxyde de fer Acide sorbique - sorbates
100 100 250 100 250 BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF 1000
Uniquement substituts de saumon Uniquement pâtes de poisson et de crustacés, crustacés précuits, surimi, poisson fumé Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement poisson fumé Uniquement crustacés précuits Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement crustacés précuits Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement crustacés précuits Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement crustacés précuits Uniquement poisson fumé Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement pâtes de poisson et de crustacés Uniquement crustacés précuits
E 160c E 160c
101
(35) (37) (36) (35) (36)
(37)
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés (1) (2)
Aspic
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 200 - E 213
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
200
(1) (2)
Uniquement poisson séché et salé
2000
(1) (2)
Uniquement produits de poisson et de la pêche en semiconserve, y compris crustacés, mollusques, surimi et pâtes de poisson/crustacés; crustacés et mollusques cuits Uniquement Crangon crangon et Crangon vulgaris cuites Uniquement crustacés et mollusques cuits Uniquement crustacés cuits de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, moins de 80 unités Uniquement crustacés cuits de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, entre 80 et 120 unités Uniquement poisson séché salé de la famille des gadidés Uniquement crustacés cuits de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, plus de 120 unités Uniquement crustacés et céphalopodes cuits Uniquement harengs et sprats au vinaigre Uniquement produits de poisson en conserve et en semiconserve Uniquement produits de poisson en conserve et en semiconserve Uniquement produits de crustacés en conserve; surimi et produits similaires
E 200 - E 213 E 200 - E 213
102
6000
E 210 - E 213 E 220 - E 228
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Acide benzoïque - benzoates Anhydride sulfureux - sulfites
1000 135
(1) (2) (3) (10)
E 220 - E 228
Anhydride sulfureux - sulfites
180
(3) (10)
E 220 - E 228 E 220 - E 228
Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites
200 270
(3) (3) (10)
E 220 - E 228 E 251 - E 252 E 315
Anhydride sulfureux - sulfites Nitrates Acide érythorbique
50 500 1500
(3) (10)
E 316
Erythorbate de sodium
1500
(9)
E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 385
Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Ethylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)
1000
(1) (4)
5000
(1) (4)
75
(9)
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés, et mollusques et crustacés congelés et surgelés Uniquement poisson, crustacés et mollusques en conserve
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
09.3.
103
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 392
Extraits de romarin
15
(46)
E 392
Extraits de romarin
150
(41) (46)
E 950
Acésulfame-K
200
E 951
Aspartame
300
E 954
160
E 955
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Sucralose
120
E 959
Néohespéridine DC
30
E 960
Glycosides de stéviol
200
E 961
Néotame
10
E 962
Sel d’aspartame-acésulfame
200
Uniquement poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés, avec une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 10 % Uniquement poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés, avec une teneur en matières grasses supérieure à 10 %» Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques
Oeufs de poisson Additifs Groupe I Groupe II Colorants BPF Groupe III Colorants avec limite maximale combinée E 104 Jaune de quinoléine E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S E 123 Amarante E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A E 160d Lycopène
(60)
(11)a
Uniquement oeufs de poisson transformés À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar) À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar)
BPF 300 200 200 30 200 30
(61) (61) (68) (61)
À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar) À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar) À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar) À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar) À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar)
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
10. 10.1. 10.2.
104
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 200 - E 213
2000
(1) (2)
E 284 E 285 E 315
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Acide borique Tétraborate de sodium (borax) Acide érythorbique
4000 4000 1500
(54) (54) (9)
E 316
Erythorbate de sodium
1500
(9)
Uniquement produits de poisson en semi-conserve, y compris ceux à base d’oeufs de poisson Uniquement oeufs d’esturgeon (caviar) Uniquement oeufs d’esturgeon (caviar) Uniquement produits de poisson en conserve et en semiconserve Uniquement produits de poisson en conserve et en semiconserve
Oeufs et ovoproduits Oeufs non transformés Oeufs transformés et ovoproduits Groupe I Additifs E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates
1000
(1) (2)
E 200 - E 213
5000
(1) (2)
E 234
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Nisine
Uniquement ovoproduits congelés et surgelés, déshydratés et concentrés Uniquement oeufs liquides (blanc, jaune ou oeuf entier)
E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 392 E 426
Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Extraits de romarin Hémicellulose de soja
10000
(1) (4)
Uniquement oeufs liquides pasteurisés (blanc, jaune ou oeuf entier) Uniquement oeufs liquides (blanc, jaune ou oeuf entier)
200 10000
(46)
E 475 E 520 E 553b E 903 E 904 E 1505
Esters polyglycériques d’acides gras Sulfate d’aluminium Talc Cire de carnauba Shellac Citrate de triéthyle
1000 25 5400 3600 BPF BPF
6.25
(38)
Uniquement ovoproduits congelés et surgelés, déshydratés et concentrés Blanc d’œuf liquide pour œufs en neige uniquement Uniquement sur la surface d’oeufs durs non écalés colorés Uniquement sur la surface d’oeufs durs non écalés colorés Uniquement sur la surface d’oeufs durs non écalés Uniquement blanc d’oeuf séché
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
11. 11.1.
11.2.
11.3. 11.4. 11.4.1.
105
No E
Additif
E 1505 Citrate de triéthyle Sucres, sirops, miel et édulcorants de table Sucres et sirops E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 551 - E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium E 551 - E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium Autres sucres et sirops Groupe I Additifs E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites Miel Edulcorants de table Edulcorants de table sous forme liquide Groupe IV Polyols E 200 - E 219 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; phydroxybenzoates E 330 Acide citrique E 331 Citrates de sodium E 407 Carraghénanes E 410 Farine de graines de caroube E 412 Gomme guar E 413 Gomme adragante E 414 Gomme arabique ou gomme d’acacia
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
BPF
10 20 10000
(3) (3) (4)
Uniquement sucres, à l’exception du sirop de glucose Uniquement sirop de glucose, déshydraté ou non Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre
BPF
(1)
10000
(1)
Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre
40 70
(3) (3)
Uniquement mélasses
BPF 500
(1) (2)
Uniquement si la teneur en eau est supérieure à 75 %
BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
E 415 E 418 E 422 E 440 E 460(i) E 463 E 464 E 465 E 466 E 500 E 501 E 575 E 640 E 950 E 951 E 952
11.4.2.
106
Additif
Gomme xanthane Gomme Gellane Glycérol Pectines Cellulose microcristalline Hydroxypropylcellulose Hydroxypropylméthylcellulose Ethylméthylcellulose Carboxyméthylcellulose Carbonates de sodium Carbonates de potassium Glucono-delta-lactone Glycine et son sel de sodium Acésulfame-K Aspartame Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca E 955 Sucralose E 957 Thaumatine Néohespéridine DC E 959 E 960 Glycosides de stéviol E 961 Néotame E 962 Sel d’aspartame-acésulfame Edulcorants de table sous forme de poudre Groupe IV Polyols E 327 Lactate de calcium E 330 Acide citrique E 331 Citrates de sodium E 336 Tartrates de potassium E 341 Phosphates de calcium
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF
(60)
Restrictions / exceptions
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
E 407 E 410 E 412 E 413 E 414 E 415 E 418 E 440 E 460 E 461 E 463 E 464 E 465 E 466 E 468
Carraghénanes Farine de graines de caroube Gomme guar Gomme adragante Gomme arabique ou gomme d’acacia Gomme xanthane Gomme Gellane Pectines Cellulose Méthylcellulose Hydroxypropylcellulose Hydroxypropylméthylcellulose Ethylméthylcellulose Carboxyméthylcellulose Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée Carbonates de sodium Carbonates de potassium Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium Glucono-delta-lactone Gluconate de sodium Gluconate de potassium Gluconate de calcium Glycine et son sel de sodium Acésulfame-K Aspartame Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Sucralose
BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF 50000
E 500 E 501 E 551 - E 553 E 575 E 576 E 577 E 578 E 640 E 950 E 951 E 952 E 954 E 955
107
BPF BPF 10000 BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF
(1)
Restrictions / exceptions
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
11.4.3.
108
No E
Additif
E 957 Thaumatine E 959 Néohespéridine DC E 960 Glycosides de stéviol E 961 Néotame E 962 Sel d’aspartame-acésulfame E 1200 Polydextrose E 1521 Polyéthylène glycol Edulcorants de table sous forme de comprimés Groupe IV Polyols E 296 Acide malique E 330 Acide citrique E 331 Citrates de sodium E 334 Acide tartrique, (L+)E 336 Tartrates de potassium E 414 Gomme arabique ou gomme d’acacia E 440 Pectines E 460 Cellulose Cellulose microcristalline E 460(i) Cellulose en poudre E 460(ii) E 461 Méthylcellulose E 463 Hydroxypropylcellulose E 464 Hydroxypropylméthylcellulose E 465 Ethylméthylcellulose E 466 Carboxyméthylcellulose E 468 Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée E 470a Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras E 470b Sels de magnésium d’acides gras E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras E 500 Carbonates de sodium E 501 Carbonates de potassium
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF BPF 50000 BPF BPF BPF BPF BPF
(60)
Restrictions / exceptions
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Dioxyde de silicium, silicate de calcium, BPF talc, silicate de magnésium E 575 Glucono-delta-lactone BPF E 576 Gluconate de sodium BPF BPF E 577 Gluconate de potassium E 578 Gluconate de calcium BPF BPF E 640 Glycine et son sel de sodium E 950 Acésulfame-K BPF BPF E 951 Aspartame E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de BPF Ca E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de BPF Ca E 955 Sucralose BPF E 957 Thaumatine BPF Néohespéridine DC BPF E 959 E 960 Glycosides de stéviol BPF E 961 Néotame BPF E 962 Sel d’aspartame-acésulfame BPF E 1200 Polydextrose BPF BPF E 1201 Polyvinylpyrrolidone E 1202 Polyvinylpolypyrrolidone BPF E 1521 Polyéthylène glycol BPF Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques Sel et produits de substitution du sel Sel E 170 Carbonate de calcium BPF 10000 E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 500 Carbonates de sodium BPF E 551 - E 553
12. 12.1. 12.1.1.
109
(60)
(1) (4)
Restrictions / exceptions
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
E 504 E 511 E 530 E 535 - E 538 E 551 - E 553
Carbonates de magnésium Chlorure de magnésium Oxyde de magnésium Ferrocyanures Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium Silicate alumino-sodique
BPF BPF BPF 20 10000
E 554 12.1.2.
12.2. 12.2.1.
12.2.2.
110
Produits de substitution du sel Additifs Groupe I E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 535 - E 538 Ferrocyanures E 551 - E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium E 620 - E 625 Acide glutamique - glutamates E 626 - E 635 Ribonucléotides Fines herbes, épices et assaisonnements Fines herbes et épices E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites E 460 Cellulose E 470a Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras Assaisonnements et condiments Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF
Restrictions / exceptions
Uniquement sel marin (1) (79)
20 dans le (38) fromage après transfert 10000
(1) (4)
20 20000
(1) (79)
Uniquement pour le sel destiné au traitement en surface des fromages affinés, produits relevant de la catégorie 01.7.2
BPF BPF
150 BPF BPF
(3)
Uniquement cannelle (Cinnamomum ceylanicum) Uniquement produits séchés Uniquement produits séchés
BPF
(70)
Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
Groupe III
Colorants avec limite maximale combinée Jaune de quinoléine
500
(70)
10
(62) (70)
Lycopène Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Anhydride sulfureux - sulfites Gallates, BHQT, BHA et BHT Extraits de romarin Dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium Acide glutamique - glutamates Ribonucléotides
50 1000
Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori
(1) (2)
200 200 200 30000
(3) (1) (13) (41) (46) (1)
Uniquement assaisonnements
Additifs Caramels Anhydride sulfureux - sulfites
BPF 170
(3)
Uniquement vinaigre de fermentation
E 104 E 160d E 200 - E 213 E 220 - E 228 E 310 - E 321 E 392 E 551 - E 553
12.3.
12.4.
E 620 - E 625 E 626 - E 635 Vinaigres Groupe I E 150a-d E 220 - E 228 Moutarde Groupe I Groupe II Groupe III Groupe IV E 104 E 110 E 124 E 200 - E 213 E 220 - E 228 E 220 - E 228
111
Additifs Colorants BPF Colorants avec limite maximale combinée Polyols Jaune de quinoléine Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Ponceau 4R, rouge cochenille A Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites
Uniquement assaisonnements à base de jus d’agrumes
BPF BPF
BPF 300 BPF 10 50 35 1000
(61) (61) (61) (1) (2)
250 500
(3) (3)
À l’exception de la moutarde de Dijon Uniquement moutarde de Dijon
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
E 392 E 950 E 951 E 954
12.5.
112
Additif
Extraits de romarin Acésulfame-K Aspartame Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca E 955 Sucralose Néohespéridine DC E 959 E 961 Néotame E 962 Sel d’aspartame-acésulfame Soupes, potages et bouillons Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF Groupe III Colorants avec limite maximale combinée Lycopène E 160d E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates E 310 - E 320 Gallates, BHQT et BHA E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 363 Acide succinique E 392 Extraits de romarin E 427 Gomme cassia E 432 - E 436 Polysorbates E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides E 900 Diméthylpolysiloxane E 950 Acésulfame-K E 951 Aspartame E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
100 350 350 320
(52)
140 50 12 350
(11)b (49) (50)
Restrictions / exceptions
(41) (46)
BPF 50 20 500
(1) (2)
200 3000
(1) (13) (1) (4)
5000 50 2500 1000 2000 10 110 110 110
(46) (1) (1)
(52)
Uniquement soupes, potages et bouillons liquides (à l’exception des conserves) Uniquement soupes, potages et bouillons déshydratés
Uniquement soupes, potages et bouillons déshydratés Uniquement soupes et potages
Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
12.6.
113
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 955 E 959 E 960 E 961 E 962
Sucralose Néohespéridine DC Glycosides de stéviol Néotame Sel d’aspartame-acésulfame
45 50 40 5 110
(60)
Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite
Sauces Groupe I Groupe II Groupe III
(11)b (49) (50)
BPF 500
(65)
Groupe IV E 104
Additifs Colorants BPF Colorants avec limite maximale combinée Polyols Jaune de quinoléine
BPF 20
(64)
E 110 E 160d E 200 - E 203
Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Lycopène Acide sorbique - sorbates
30 50 1000
(64)
E 200 - E 203
Acide sorbique - sorbates
2000
(1) (2)
E 200 - E 213
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
1000
(1) (2)
E 200 - E 213
2000
(1) (2)
E 210 - E 213
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Acide benzoïque - benzoates
1000
(1) (2)
E 210 - E 213
Acide benzoïque - benzoates
500
(1) (2)
E 310 - E 320
Gallates, BHQT et BHA
200
(1) (13)
(1) (2)
À l’exclusion des sauces à base de tomates Y compris pickles, condiments, chutney et piccalilli; à l’exclusion des sauces à base de tomates Y compris pickles, condiments, chutney et piccalilli; à l’exclusion des sauces à base de tomates Uniquement pickles et piccalilli À l’exclusion des sauces à base de tomates Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 % Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 % Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 %; sauces non émulsionnées Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 % Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 % Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 %
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 385
Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Ethylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) Extraits de romarin Alginate de propane-1,2-diol Gomme Karaya Hémicellulose de soja Gomme cassia Polysorbates Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Polyricinoléate de polyglycérol Esters de sorbitane Acésulfame-K Aspartame Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Sucralose Néohespéridine DC Glycosides de stéviol
5000
E 392 E 405 E 416 E 426 E 427 E 432 - E 436 E 473 - E 474 E 476 E 491 - E 495 E 950 E 951 E 954 E 955 E 959 E 960
12.7.
114
E 960 Glycosides de stéviol E 961 Néotame E 961 Néotame E 962 Sel d’aspartame-acésulfame Salades et pâtes à tartiner salées Groupe I Additifs Colorants BPF Groupe II
(1) (4)
75 100 8000 10000 30000 2500 5000 10000
Uniquement sauces émulsionnées (41) (46) Uniquement sauces émulsionnées Uniquement sauces émulsionnées (1) (1)
Uniquement sauces émulsionnées
(1)
Uniquement sauces pour salades Uniquement sauces émulsionnées
4000 5000 350 350 160
(52)
450 50 120
(60)
175 12 2 350 BPF
Restrictions / exceptions
(60) (11)b (49) (50)
À l’exclusion de la sauce de soja (fermentée ou non fermentée) Uniquement la sauce de soja (fermentée ou non fermentée) Uniquement comme exhausteur de goût
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
1500 (1) (2) Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 350 E 950 Acésulfame-K E 951 Aspartame 350 E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 160 (52) Ca E 955 Sucralose 140 E 959 Néohespéridine DC 50 Néotame 12 E 961 E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)b (49) (50) Levures et produits de levures Additifs Groupe I E 491 - E 495 Esters de sorbitane BPF Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8 Additifs Groupe I Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale 100 combinée E 104 Jaune de quinoléine 10 (61)
Restrictions / exceptions
E 200 - E 213
12.8. 12.9.
115
E 110
Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S
20
(61)
E 124
Ponceau 4R, rouge cochenille A
10
(61)
E 160d
Lycopène
30
E 200 - E 203
Acide sorbique - sorbates
2000
(1) (2)
E 220 - E 228
Anhydride sulfureux - sulfites
200
(3)
E 220 - E 228
Anhydride sulfureux - sulfites
50
(3)
Uniquement Feinkostsalat Uniquement Feinkostsalat Uniquement Feinkostsalat Uniquement Feinkostsalat Uniquement Feinkostsalat Uniquement Feinkostsalat Uniquement Feinkostsalat Uniquement levure sèche et levure de boulangerie
Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales Uniquement succédanés de viande, de poisson, de crustacés et céphalopodes et de fromage à base de protéines Uniquement succédanés de viande, de poisson, de crustacés et céphalopodes Uniquement gélatine
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
13. 13.1.
13.1.1.
116
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 959
Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Néohespéridine DC
20000
Uniquement boissons à base de protéines végétales
5
(1) (4)
Uniquement produits à base de protéines végétales, uniquement comme exhausteur de goût
Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge PARTIE INTRODUCTIVE, S’APPLIQUE À TOUTES LES SOUS-CATEGORIES. Les quantités maximales d’utilisation indiquées se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à la consommation, préparées conformément aux instructions du fabricant. Les additifs E 307, E 325, E 330, E 331, E 332, E 333, E 338, E 340, E 410, E472c et E 1450 doivent être utilisés conformément aux limites prévues dans les annexes 2, 5, 7 ou 8 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux (RS 817.022.104).. Préparations pour nourrissons Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés. E 270 Acide lactique BPF Uniquement forme L(+) E 304(i) Palmitate de L-ascorbyle 10 10 (16) E 306 Extrait riche en tocophérols E 307 Alpha-tocophérol 10 (16) E 308 Gamma-tocophérol 10 (16) E 309 Delta-tocophérol 10 (16) E 322 Lécithines 1000 (14) E 330 Acide citrique BPF (43) E 331 Citrates de sodium 2000 E 332 Citrates de potassium (43) E 338 Acide phosphorique 1000 (4) (44) E 339 Phosphates de sodium 1000 (4) (15) E 340 Phosphates de potassium (4) (15) E 412 Gomme guar 1000 Uniquement dans le cas où le produit liquide contient des protéines en partie hydrolysées E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras 4000 (14)
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
13.1.2.
117
No E
Additif
E 472c
(14)
Uniquement produits vendus en poudre
E 472c
Esters citriques des mono- et diglycérides 7500 d’acides gras Esters citriques des mono- et diglycérides 9000 d’acides gras
(14)
E 473
Sucroesters d’acides gras
(14)
Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
120
Restrictions / exceptions
Préparations de suite Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés. E 270 Acide lactique BPF Uniquement forme L(+) E 304(i) Palmitate de L-ascorbyle 10 10 (16) E 306 Extrait riche en tocophérols E 307 Alpha-tocophérol 10 (16) E 308 Gamma-tocophérol 10 (16) E 309 Delta-tocophérol 10 (16) E 322 Lécithines 1000 (14) E 330 Acide citrique BPF (43) E 331 Citrates de sodium 2000 E 332 Citrates de potassium BPF (43) E 338 Acide phosphorique (4) (44) E 339 Phosphates de sodium 1000 (4) (15) E 340 Phosphates de potassium (4) (15) E 407 Carraghénanes 300 (17) E 410 Farine de graines de caroube 1000 (17) E 412 Gomme guar 1000 (17) E 440 Pectines 5000 Uniquement préparations de suite acidifiées 4000 (14) E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides 7500 (14) Uniquement produits vendus en poudre d’acides gras E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides 9000 (14) Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le d’acides gras cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
13.1.3.
118
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 473
Sucroesters d’acides gras
120
Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés
(14)
Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge E 170 Carbonate de calcium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 260 Acide acétique BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 261 Acétates de potassium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 262 Acétates de sodium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 263 Acétate de calcium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 270 Acide lactique BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+) E 296 Acide malique BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+) E 300 Acide L-ascorbique 200 (18) Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés E 300 Acide L-ascorbique 300 (18) Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes E 301 L-ascorbate de sodium 200 (18) Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés E 301 L-ascorbate de sodium 300 (18) Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
119
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 302
L-ascorbate de calcium
200
(18)
E 302
L-ascorbate de calcium
300
(18)
E 304(i)
Palmitate de L-ascorbyle
100
(19)
E 306
Extrait riche en tocophérols
100
(19)
E 307
Alpha-tocophérol
100
(19)
E 308
Gamma-tocophérol
100
(19)
E 309
Delta-tocophérol
100
(19)
E 322
Lécithines
10000
E 325
Lactate de sodium
BPF
E 326
Lactate de potassium
BPF
E 327
Lactate de calcium
BPF
Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+) Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+) Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+)
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
120
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 330
Acide citrique
BPF
E 331
Citrates de sodium
BPF
E 332
Citrates de potassium
BPF
E 333
Citrates de calcium
BPF
E 333
Citrates de calcium
BPF
E 334
Acide tartrique, (L+)-
5000
(42)
E 335
Tartrates de sodium
5000
(42)
E 336
Tartrates de potassium
5000
(42)
E 338
Acide phosphorique
1000
(4)
E 339 E 340 E 341 E 341 E 354 E 400 E 401 E 402 E 404 E 410
Phosphates de sodium Phosphates de potassium Phosphates de calcium Phosphates de calcium Tartrate de calcium Acide alginique Alginate de sodium Alginate de potassium Alginate de calcium Farine de graines de caroube
1000 1000 1000 1000 5000 500 500 500 500 10000
(4) (20) (4) (20) (4) (20) (4) (42) (23) (23) (23) (23) (21)
E 410 E 412
Farine de graines de caroube Gomme guar
20000 10000
(21) (21)
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement Uniquement produits à base de fruits à faible teneur en sucre Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement Uniquement céréales Uniquement céréales Uniquement céréales Uniquement desserts à base de fruits Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes Uniquement desserts et entremets Uniquement desserts et entremets Uniquement desserts et entremets Uniquement desserts et entremets Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés Uniquement aliments à base de céréales sans gluten Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 412 E 414
Gomme guar Gomme arabique ou gomme d’acacia
20000 10000
(21) (21)
E 414 E 415
Gomme arabique ou gomme d’acacia Gomme xanthane
20000 10000
(21) (21)
E 415 E 440
Gomme xanthane Pectines
20000 10000
(21) (21)
E 440 E 450 E 471
Pectines Diphosphates Mono- et diglycérides d’acides gras
20000 5000 5000
(21) (4) (42) (22)
E 472a
E 500 E 501 E 503 E 507
5000 Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters lactiques des mono- et 5000 diglycérides d’acides gras Esters citriques des mono- et diglycérides 5000 d’acides gras Carbonates de sodium BPF BPF Carbonates de potassium Carbonates d’ammonium BPF Acide chlorhydrique BPF
E 524
Hydroxyde de sodium
BPF
E 525
Hydroxyde de potassium
BPF
E 526
Hydroxyde de calcium
BPF
E 551 E 575
Dioxyde de silicium Glucono-delta-lactone
2000 5000
Uniquement aliments à base de céréales sans gluten Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés Uniquement aliments à base de céréales sans gluten Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés Uniquement aliments à base de céréales sans gluten Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés Uniquement aliments à base de céréales sans gluten Uniquement biscuits et biscottes Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés Uniquement comme poudre à lever Uniquement comme poudre à lever Uniquement comme poudre à lever Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement Uniquement céréales sèches Uniquement biscuits et biscottes
E 472b E 472c
121
(22) (22) (22)
(42)
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
13.1.4.
122
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 920 E 1404
L-cystéine Amidon oxydé
1000 50000
E 1410
Phosphate de monoamidon
50000
E 1412
Phosphate de diamidon
50000
E 1413
Phosphate de diamidon phosphaté
50000
E 1414
Phosphate de diamidon acétylé
50000
E 1420
Amidon acétylé
50000
E 1422
Adipate de diamidon acétylé
50000
E 1450
Octényle succinate d’amidon sodique
50000
E 1451
Amidon oxydé acétylé
50000
Uniquement biscuits pour nourrissons et enfants en bas âge Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés
Autres aliments pour enfants en bas âge Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés. BPF Uniquement forme L(+) E 270 Acide lactique E 304(i) Palmitate de L-ascorbyle 100 (19) E 306 Extrait riche en tocophérols 100 (19) E 307 Alpha-tocophérol 100 (19) E 308 Gamma-tocophérol 100 (19) E 309 Delta-tocophérol 100 (19) E 322 Lécithines 10000 (14) E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium 2000 (43) E 332 Citrates de potassium BPF (43) E 338 Acide phosphorique (1) (4) (44)
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
E 339 E 340 E 407 E 410 E 412 E 414 E 415 E 440 E 471 E 472c
Phosphates de sodium 1000 Phosphates de potassium 1000 Carraghénanes 300 Farine de graines de caroube 10000 Gomme guar 10000 Gomme arabique ou gomme d’acacia 10000 Gomme xanthane 10000 Pectines 5000 Mono- et diglycérides d’acides gras 4000 Esters citriques des mono- et diglycérides 7500 d’acides gras Esters citriques des mono- et diglycérides 9000 d’acides gras
(21) (21) (21) (21) (21) (14) (14)
E 473
Sucroesters d’acides gras
120
(14)
E 500 E 501 E 503 E 507 E 524 E 525 E 1404 E 1410 E 1412 E 1413 E 1414 E 1420 E 1422 E 1450
Carbonates de sodium Carbonates de potassium Carbonates d’ammonium Acide chlorhydrique Hydroxyde de sodium Hydroxyde de potassium Amidon oxydé Phosphate de monoamidon Phosphate de diamidon Phosphate de diamidon phosphaté Phosphate de diamidon acétylé Amidon acétylé Adipate de diamidon acétylé Octényle succinate d’amidon sodique
BPF BPF BPF BPF BPF BPF 50000 50000 50000 50000 50000 50000 50000 50000
E 472c
123
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
(1) (4) (15) (1) (4) (15)
(14)
Uniquement produits vendus en poudre Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés
Uniquement pour régulation du pH Uniquement pour régulation du pH Uniquement pour régulation du pH
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
13.1.5.
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE et préparations spéciales pour nourrissons 13.1.5.1. Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations spéciales pour nourrissons Les additifs des catégories 13.1.1 et 13.1.2 peuvent être utilisés. E 170 Carbonate de calcium BPF E 304(i) Palmitate de L-ascorbyle 100 E 331 Citrates de sodium BPF BPF E 332 Citrates de potassium E 333 Citrates de calcium BPF 1000 (1) (4) Uniquement pour régulation du pH E 338 Acide phosphorique E 339 Phosphates de sodium 1000 (1) (4) (20) E 340 Phosphates de potassium 1000 (1) (4) (20) E 341 Phosphates de calcium 1000 (1) (4) (20) E 401 Alginate de sodium 1000 À partir de quatre mois, dans des produits alimentaires spéciaux à composition adaptée, requis pour traiter des troubles métaboliques et pour une alimentation par sonde gastrique E 405 Alginate de propane-1,2-diol 200 À partir de douze mois, dans le cadre de régimes spéciaux destinés à de jeunes enfants souffrant d’une intolérance au lait de vache ou d’erreurs innées du métabolisme À partir de la naissance, dans des produits destinés à E 410 Farine de graines de caroube 10000 réduire le reflux gastro-oesophagien E 412 Gomme guar 10000 À partir de la naissance, dans des produits sous forme de préparations liquides contenant des protéines, des peptides ou des acides aminés hydrolysés E 415 Gomme xanthane 1200 À partir de la naissance, pour utilisation dans des produits à base d’acides aminés ou de peptides destinés à des patients souffrant de problèmes de malabsorption des protéines, d’insuffisance du tractus gastro-intestinal ou d’erreurs innées du métabolisme
124
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
E 440
Pectines
10000
Restrictions / exceptions
À partir de la naissance, dans des produits utilisés en cas de troubles gastro-intestinaux À partir de la naissance, dans des produits destinés au E 466 Carboxyméthylcellulose 10000 traitement diététique des troubles du métabolisme E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras 5000 À partir de la naissance, dans le cadre de régimes spécialisés, et notamment de régimes sans protéines E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides 7500 Uniquement produits vendus en poudre, à partir de la d’acides gras naissance Uniquement produits vendus sous forme liquide, à partir de E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides 9000 la naissance d’acides gras E 473 Sucroesters d’acides gras 120 Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés E 500 Carbonates de sodium BPF Uniquement comme poudre à lever E 501 Carbonates de potassium BPF Uniquement comme poudre à lever BPF Uniquement comme poudre à lever E 507 Acide chlorhydrique E 524 Hydroxyde de sodium BPF Uniquement pour régulation du pH E 525 Hydroxyde de potassium BPF Uniquement pour régulation du pH BPF Uniquement pour régulation du pH E 526 Hydroxyde de calcium E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique 20000 Uniquement préparations pour nourrissons et préparations de suite 13.1.5.2. Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge Les additifs des catégories 13.1.2 et 13.1.3 peuvent être utilisés, à l’exception des additifs E 270, E 333, E 341. E 401 Alginate de sodium 1000 À partir de quatre mois, dans des produits alimentaires spéciaux à composition adaptée, requis pour traiter des troubles métaboliques et pour une alimentation par sonde gastrique À partir de douze mois, dans le cadre de régimes spéciaux E 405 Alginate de propane-1,2-diol 200 destinés à de jeunes enfants souffrant d’une intolérance au lait de vache ou d’erreurs innées du métabolisme À partir de la naissance, dans des produits destinés à E 410 Farine de graines de caroube 10000 réduire le reflux gastro-oesophagien
125
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 412
Gomme guar
10000
E 415
Gomme xanthane
1200
E 440
Pectines
10000
E 466
Carboxyméthylcellulose
10000
E 471
Mono- et diglycérides d’acides gras
5000
E 472c
Esters citriques des mono- et diglycérides 7500 d’acides gras Esters citriques des mono- et diglycérides 9000 d’acides gras Sucroesters d’acides gras 120
À partir de la naissance, dans des produits sous forme de préparations liquides contenant des protéines, des peptides ou des acides aminés hydrolysés À partir de la naissance, pour utilisation dans des produits à base d’acides aminés ou de peptides destinés à des patients souffrant de problèmes de malabsorption des protéines, d’insuffisance du tractus gastro-intestinal ou d’erreurs innées du métabolisme À partir de la naissance, dans des produits utilisés en cas de troubles gastro-intestinaux À partir de la naissance, dans des produits destinés au traitement diététique des troubles du métabolisme À partir de la naissance, dans le cadre de régimes spécialisés, et notamment de régimes sans protéines Uniquement produits vendus en poudre, à partir de la naissance Uniquement produits vendus sous forme liquide, à partir de la naissance Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés
E 472c E 473 13.2.
126
E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique 20000 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5) Les produits relevant de cette catégorie peuvent aussi contenir des additifs autorisés dans les catégories de denrées alimentaires correspondantes. Groupe I Additifs Colorants BPF BPF Groupe II Groupe III Colorants avec limite maximale 50 combinée Polyols BPF Groupe IV E 104 Jaune de quinoléine 10 (61) E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 10 (61) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 10 (61) E 160d Lycopène 30
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
E 200 - E 213
Additif
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 405 Alginate de propane-1,2-diol E 406 Agar-agar
127
1500
(1) (2)
5000
(1) (4)
1200 BPF
Restrictions / exceptions
Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées
1000 (1) Polysorbates Sucroesters d’acides gras 5000 (1) sucroglycérides 5000 E 475 Esters polyglycériques d’acides gras E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 1000 2000 (1) E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium E 491 - E 495 Esters de sorbitane 5000 (1) E 950 Acésulfame-K 450 1000 E 951 Aspartame E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de 400 (51) Ca E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 200 (52) Ca E 955 Sucralose 400 Néohespéridine DC 100 E 959 E 960 Glycosides de stéviol 330 (60) E 961 Néotame 32 450 (11)a (49) (50) E 962 Sel d’aspartame-acésulfame Aliments diététiques de régime pour contrôle du poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie) Groupe I Additifs Colorants BPF BPF Groupe II Groupe III Colorants avec limite maximale 50 combinée E 432 - E 436 E 473 - E 474
13.3.
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
Groupe IV E 104 E 110 E 124 E 160d E 200 - E 213
13.4.
128
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
Polyols BPF Jaune de quinoléine 10 (61) Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 10 (61) Ponceau 4R, rouge cochenille A 10 (61) Lycopène 30 1500 (1) (2) Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates 5000 (1) (4) E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 405 Alginate de propane-1,2-diol 1200 E 432 - E 436 Polysorbates 1000 (1) E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras 5000 (1) sucroglycérides E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 5000 E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 1000 E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et 2000 (1) stéaroyl-2-lactylate de calcium (1) E 491 - E 495 Esters de sorbitane 5000 E 950 Acésulfame-K 450 E 951 Aspartame 800 E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de 400 (51) Ca E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 240 (52) Ca E 955 Sucralose 320 Néohespéridine DC 100 E 959 270 (60) E 960 Glycosides de stéviol E 961 Néotame 26 E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 450 (11)a (49) (50) Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten Les produits relevant de cette catégorie peuvent aussi contenir des additifs autorisés dans les catégories de denrées alimentaires correspondantes.
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
14. 14.1. 14.1.1.
14.1.2.
129
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
Groupe I Additifs Y compris pâtes sèches Colorants BPF BPF Groupe II Polyols BPF Groupe IV 5000 (1) (4) E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 Boissons Boissons non alcoolisées Eau, y compris l’eau minérale naturelle, l’eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées 500 (1) (4) Uniquement eaux de table préparées E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 Jus de fruits et jus de légumes Groupe I Additifs Uniquement jus de légumes E 170 Carbonate de calcium BPF Uniquement jus de raisin E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 500 (1) (2) Uniquement sød … saft et sødet … saft 2000 (1) (2) Uniquement jus de raisin, non fermenté, à usage de vin de E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates messe E 210 - E 213 Acide benzoïque - benzoates 200 (1) (2) Uniquement sød … saft et sødet … saft E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 2000 (3) Uniquement jus de raisin concentré pour la fabrication de vins maison 350 (3) Uniquement jus de limette et de citron E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement jus d’orange, de pamplemousse, de pomme et d’ananas destinés à la vente en vrac dans les établissements de restauration E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 70 (3) Uniquement jus de raisin, non fermenté, à usage de vin de messe 3000 Uniquement jus d’ananas E 296 Acide malique E 300 Acide L-ascorbique BPF 3000 E 330 Acide citrique
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
14.1.3.
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 336 E 440 E 900
Tartrates de potassium Pectines Diméthylpolysiloxane
BPF 3000 10
Uniquement jus de raisin Uniquement jus d’ananas et de fruit de la passion Uniquement jus d’ananas et sød … saft et sødet … saft
Nectars de fruits, nectars de légumes et produits similaires Groupe I Additifs E 200 - E 203
Acide sorbique - sorbates
250
(1) (2)
E 200 - E 203
Acide sorbique - sorbates
300
(1) (2)
E 210 - E 213
Acide benzoïque - benzoates
150
(1) (2)
E 270 E 296
Acide lactique Acide malique
5000 BPF
E 300 E 330 E 440 E 466
Acide L-ascorbique Acide citrique Pectines Carboxyméthylcellulose
BPF 5000 3000 BPF
E 950
Acésulfame-K
350
E 951
Aspartame
600
E 952
Acide cyclamique et ses sels de Na et de 250 Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de 80 Ca
E 954
130
Uniquement nectars de légumes; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise; la quantité maximale s’applique si les additifs E 210-213, acide benzoïque - benzoates, ont aussi été utilisés. Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise
(51) (52)
Uniquement ananas et fruits de la passion Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise à base d’agrumes Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
14.1.4.
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 955
Sucralose
300
E 959
Néohespéridine DC
30
E 960
Glycosides de stéviol
100
E 961
Néotame
20
E 962
Sel d’aspartame-acésulfame
350
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
(11)a (49) (50)
Boissons aromatisées Groupe I Additifs Groupe II Groupe III
131
(60)
BPF 100
(74) (25) (74)
E 104 E 110 E 124 E 160d E 200 - E 203
Colorants BPF Colorants avec limite maximale combinée Jaune de quinoléine Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Ponceau 4R, rouge cochenille A Lycopène Acide sorbique - sorbates
10 20 10 12 250
(61) (74) (61) (74) (61) (74)
E 200 - E 203 E 210 - E 213 E 220 - E 228
Acide sorbique - sorbates Acide benzoïque - benzoates Anhydride sulfureux - sulfites
300 150 20
(1) (2) (1) (2) (3)
E 220 - E 228
Anhydride sulfureux - sulfites
250
(3)
E 220 - E 228
Anhydride sulfureux - sulfites
350
(3)
E 220 - E 228
Anhydride sulfureux - sulfites
50
(3)
(1) (2)
Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés À l’exclusion des boissons à diluer La quantité maximale s’applique si les additifs E 210-213, acide benzoïque - benzoates, ont aussi été utilisés. À l’exclusion des boissons à base de produits laitiers À l’exclusion des boissons à base de produits laitiers Uniquement transfert à partir de concentrés dans des boissons aromatisées sans alcool contenant du jus de fruits Uniquement autres concentrés à base de jus de fruits ou de fruits broyés; capilé, groselha Uniquement concentrés à base de jus de fruits contenant au minimum 2.5 % d’orge (barley water) Uniquement boissons aromatisées sans alcool contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
E 242 E 297
Dicarbonate de diméthyle Acide fumarique
250 1000
(24)
E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 355 - E 357
Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide adipique - adipates
2000
(1) (4)
Uniquement poudres instantanées pour boissons à base de fruits Uniquement boissons chocolatées et maltées à base de produits laitiers
20000
(1) (4)
Uniquement boissons à base de protéines végétales
4000
(1) (4)
Uniquement boissons contenant des protéines de lactosérum destinées aux sportifs
500
(1) (4)
Uniquement boissons destinées aux sportifs
700
(1) (4)
10000
(1)
E 363
Acide succinique
3000
E 405 E 426
Alginate de propane-1,2-diol Hémicellulose de soja
300 5000
E 444 E 445 E 459 E 473 - E 474
Acétate isobutyrate de saccharose Esters glycériques de résine de bois Bêta-cyclodextrine Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Sucroesters d’acides gras sucroglycérides
300 100 500 10000
(1)
5000
(1)
E 473 - E 474
132
Restrictions / exceptions
Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons Uniquement boissons à base de produits laitiers, destinées à la vente au détail Uniquement boissons troubles Uniquement boissons troubles Uniquement boissons instantanées en poudre aromatisées Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes Uniquement boissons à base d’anis, à base de produits laitiers, à la noix de coco et aux amandes
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 481 - E 482
2000
E 900 E 950
Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium Diméthylpolysiloxane Acésulfame-K
Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes
E 951
Aspartame
600
E 952
250
(51)
100
(52)
80
(52)
E 955
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Sucralose
300
E 957
Thaumatine
0.5
E 959
Néohespéridine DC
30
E 959
Néohespéridine DC
50
E 960
Glycosides de stéviol
80
E 961
Néotame
2
E 961
Néotame
20
E 962
Sel d’aspartame-acésulfame
350
E 954 E 954
133
(1)
10 350
(60)
(11)a (49) (50)
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement gaseosa à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement boissons aromatisées sans alcool à base d’eau, comme exhausteur de goût uniquement Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l’exception des boissons aromatisées à base de lait et de produits dérivés du lait Uniquement boissons aromatisées à base de lait et de produits dérivés du lait, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
14.1.5.
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
E 999
Extraits de quillaia
200
Restrictions / exceptions
(45)
Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits 14.1.5.1. Café et extraits de café BPF Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage E 901 Cire d’abeille blanche et jaune E 902 Cire de candelilla BPF Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage E 903 Cire de carnauba 200 Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage E 904 Shellac BPF Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage 14.1.5.2. Autres Groupe I Additifs À l’exclusion du thé en feuilles non aromatisé; y compris le café instantané aromatisé; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés dans les boissons. 600 (1) (2) Uniquement concentrés liquides de thé et d’infusions de E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates fruits et de plantes E 242 Dicarbonate de diméthyle 250 (24) Uniquement concentré liquide de thé E 297 Acide fumarique 1000 Uniquement préparations instantanées pour thé aromatisé et infusions de plantes 2000 (1) (4) Uniquement boissons à base de café pour distributeurs E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates automatiques; thé instantané et infusions de plantes E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates instantanées E 452 E 355 - E 357 Acide adipique - adipates 10000 (1) Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons E 363 Acide succinique 3000 Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons 1000 (1) Uniquement café liquide conditionné E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 10000 (1) Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras chaudes sucroglycérides
134
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 481 - E 482
Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium Esters de sorbitane
2000
(1)
500
(1)
Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes Uniquement concentrés liquides de thé et d’infusions de fruits et de plantes
E 491 - E 495 14.2. 14.2.1.
135
Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool Bière et boissons maltées Caramels BPF E 150a-d E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 200 (1) (2) E 210 - E 213
Acide benzoïque - benzoates
200
(1) (2)
E 220 - E 228 E 220 - E 228
Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites
20 50
(3)
E 270 E 300 E 301 E 330 E 405 E 414 E 950 E 950
Acide lactique Acide L-ascorbique L-ascorbate de sodium Acide citrique Alginate de propane-1,2-diol Gomme arabique ou gomme d’acacia Acésulfame-K Acésulfame-K
BPF BPF BPF BPF 100 BPF 25 350
E 951
Aspartame
25
(52)
Uniquement bière Uniquement bière en fût contenant plus de 0.5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou de jus ou de concentrés de fruits ajoutés Uniquement bière sans alcool; bière en fût contenant plus de 0.5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou de jus ou de concentrés de fruits ajoutés Uniquement bière subissant une seconde fermentation dans le fût
Uniquement bière à valeur énergétique réduite Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin Uniquement bière à valeur énergétique réduite
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
136
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 951
Aspartame
600
E 954
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca
80
E 955 E 955
Sucralose Sucralose
10 250
E 959
Néohespéridine DC
10
E 959 E 960
Néohespéridine DC Glycosides de stéviol
10 70
Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin Uniquement bière à valeur énergétique réduite Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin Uniquement bière à valeur énergétique réduite Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin
(52)
(60)
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
14.2.2.
14.2.3.
137
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 961 E 961
Néotame Néotame
1 20
E 962 E 962
Sel d’aspartame-acésulfame Sel d’aspartame-acésulfame
25 350
E 1105
Lysozyme
BPF
E 1200
Polydextrose
BPF
Uniquement bière à valeur énergétique réduite Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin Uniquement bière à valeur énergétique réduite Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin Uniquement bières ne subissant ni pasteurisation ni filtration stérilisante Uniquement bières à valeur énergétique réduite ou faiblement alcoolisées
(11)b (49) (50) (11)a (49) (50)
Vins et boissons à base de vin et équivalents sans alcool L’utilisation d’additifs est autorisée conformément à l’annexe 1 de l’ordonnance du DFI sur les boissons alcooliques. 200 (1) (2) Uniquement produits sans alcool E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates E 210 - E 213 Acide benzoïque - benzoates 200 (1) (2) Uniquement produits sans alcool E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 200 (3) Uniquement produits sans alcool 250 (24) Uniquement produits sans alcool E 242 Dicarbonate de diméthyle Cidre et poiré Groupe I Additifs Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. Groupe II Colorants BPF BPF À l’exclusion du cidre bouché Groupe III Colorants avec limite maximale 200 À l’exclusion du cidre bouché combinée 25 (64) À l’exclusion du cidre bouché E 104 Jaune de quinoléine
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
Additif
E 110 E 150a-d E 200 - E 203 E 220 - E 228 E 242 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 405 E 473 - E 474
14.2.4.
Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Caramels Acide sorbique - sorbates Anhydride sulfureux - sulfites Dicarbonate de diméthyle Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Alginate de propane-1,2-diol Sucroesters d’acides gras sucroglycérides E 900 Diméthylpolysiloxane E 950 Acésulfame-K E 951 Aspartame E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca E 955 Sucralose Néohespéridine DC E 959 Néotame E 961 E 962 Sel d’aspartame-acésulfame E 999 Extraits de quillaia Vins de fruits et made wine Groupe I Additifs Groupe II Groupe III E 104 E 110 E 124 E 160d E 200 - E 203
138
Colorants BPF Colorants avec limite maximale combinée Jaune de quinoléine Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Ponceau 4R, rouge cochenille A Lycopène Acide sorbique - sorbates
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
10 BPF 200 200 250 1000
À l’exclusion du cidre bouché Uniquement cidre bouché
100 5000
(64) (1) (2) (3) (24) (1) (4)
(1)
10 350 600 80
(52)
50 20 20 350 200
(11)a (49) (50) (45)
À l’exclusion du cidre bouché
À l’exclusion du cidre bouché Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.
BPF 200 20 10 1 10 200
À l’exclusion du cidre bouché
(61) (61) (61) (1) (2)
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
14.2.5.
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
E 220 - E 228 E 220 - E 228 E 242 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 353 E 473 - E 474
Anhydride sulfureux - sulfites Anhydride sulfureux - sulfites Dicarbonate de diméthyle Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide métatartrique Sucroesters d’acides gras sucroglycérides
200 260 250 1000
Hydromel Groupe I Groupe II E 200 - E 203 E 220 - E 228 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 473 - E 474
14.2.6.
139
(3) (3) (24) (1) (4)
100 5000
Uniquement made wine Uniquement vins de fruits et vins à teneur réduite en alcool
Uniquement made wine
Additifs
Colorants BPF Acide sorbique - sorbates Anhydride sulfureux - sulfites Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Boissons spiritueuses Groupe I Additifs
Restrictions / exceptions
Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.
BPF 200 200 1000
(1) (2) (3) (1) (4)
5000
(24) À l’exception du whisky ou whiskey; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés, sauf dans les liqueurs.
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
140
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
Groupe II
Colorants BPF
BPF
Groupe III
Colorants avec limite maximale combinée
200
Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
141
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 104
Jaune de quinoléine
180
(61)
E 110
Jaune orangé S
100
(61)
Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
142
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 123
Amarante
30
E 124
Ponceau 4R
170
E 150a-d
Caramels
BPF
E 160b E 174 E 175
Rocou, bixine, norbixine Argent Or
10 BPF BPF
Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà Sauf eaux-de-vie de fruit, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà. Le whisky ou whiskey peut uniquement contenir l’additif E 150a. Uniquement liqueurs Uniquement liqueurs Uniquement liqueurs
(61)
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 220 - E 228
Anhydride sulfureux - sulfites
50
(3)
1000
(1) (4)
Uniquement boissons alcoolisées distillées contenant des poires entières À l’exception du whisky ou whiskey
10000 10000 100 5000
(1)
Uniquement liqueurs émulsionnées Uniquement liqueurs à base d’oeufs Uniquement boissons spiritueuses troubles À l’exception du whisky ou whiskey
5000 8000
(1)
Uniquement liqueurs émulsionnées Uniquement liqueurs émulsionnées
E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 405 E 416 E 445 E 473 - E 474
Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Alginate de propane-1,2-diol Gomme Karaya Esters glycériques de résine de bois Sucroesters d’acides gras sucroglycérides E 475 Esters polyglycériques d’acides gras E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium 14.2.7. Produits aromatisés à base de vin 14.2.7.1. Vins aromatisés Groupe I Additifs Groupe II Groupe III E 100 E 101 E 102 E 104 E 104 E 110 E 110 E 120 E 122 E 123 E 123
143
Colorants BPF Colorants avec limite maximale combinée Curcumine Riboflavines Tartrazine Jaune de quinoléine Jaune de quinoléine Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Cochenille, acide carminique, carmins Azorubine, carmoisine Amarante Amarante
Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. Sauf americano, bitter vino Sauf americano, bitter vino
BPF 200 100 100 100 50 50 50 50 100 100 100 30
(26) (27) (26) (27) (26) (27) (26) (27) (61) (27) (61) (26) (27) (26) (27) (26) (27)
Uniquement americano, bitter vino Uniquement americano, bitter vino Uniquement americano, bitter vino Uniquement americano, bitter vino Sauf americano, bitter vino Uniquement bitter vino Sauf americano, bitter vino Uniquement americano, bitter vino Uniquement americano, bitter vino Uniquement americano, bitter vino Uniquement vins apéritifs
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
Additif
E 124 E 124 E 129 E 150a-d E 160d E 200 - E 203 E 242 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 473 - E 474
Ponceau 4R, rouge cochenille A Ponceau 4R, rouge cochenille A Rouge allura AC Caramels Lycopène Acide sorbique - sorbates Dicarbonate de diméthyle Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 14.2.7.2. Boissons aromatisées à base de vin Groupe I Additifs Groupe II Groupe III E 100 E 101 E 102 E 104 E 104 E 110 E 110 E 120 E 122 E 123 E 124 E 124 E 129 E 150a-d
144
Colorants BPF Colorants avec limite maximale combinée Curcumine Riboflavines Tartrazine Jaune de quinoléine Jaune de quinoléine Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Cochenille, acide carminique, carmins Azorubine, carmoisine Amarante Ponceau 4R, rouge cochenille A Ponceau 4R, rouge cochenille A Rouge allura AC Caramels
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
50 50 100 BPF 10 200 250 1000
(26) (27) (61) (27)
Uniquement americano, bitter vino Sauf americano, bitter vino Uniquement bitter vino
5000
(1)
(1) (2) (24) (1) (4)
Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. Sauf bitter soda, sangria, claria, zurra Sauf bitter soda, sangria, claria, zurra
BPF 200 100 100 100 50 50 50 50 100 100 100 50 50 100 BPF
(28) (28) (28) (28) (61) (28) (61) (28) (28) (28) (28) (61) (28)
Uniquement bitter soda Uniquement bitter soda Uniquement bitter soda Uniquement bitter soda Sauf bitter soda, sangria, claria, zurra Uniquement bitter soda Sauf bitter soda, sangria, claria, zurra Uniquement bitter soda Uniquement bitter soda Uniquement bitter soda Uniquement bitter soda Sauf bitter soda, sangria, claria, zurra Uniquement bitter soda Uniquement bitter soda
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
E 160d E 200 - E 203 E 242 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 473 - E 474
Additif
Lycopène Acide sorbique - sorbates Dicarbonate de diméthyle Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Sucroesters d’acides gras sucroglycérides 14.2.7.3. Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles Groupe I Additifs Groupe II Groupe III
14.2.8.
145
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
10 200 250 1000
(1) (2) (24) (1) (4)
5000
(1)
Restrictions / exceptions
Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés.
Colorants BPF BPF Colorants avec limite maximale 200 combinée 50 (61) E 104 Jaune de quinoléine E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 50 (61) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 50 (61) E 160d Lycopène 10 E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 200 (1) (2) E 242 Dicarbonate de diméthyle 250 (24) E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates 1000 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates 5000 (1) E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol Groupe I Additifs Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. Colorants BPF BPF Groupe II
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
Groupe III
200
E 104
Colorants avec limite maximale combinée Jaune de quinoléine
180
(61)
E 110
Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S
100
(61)
E 123
Amarante
30
E 124
Ponceau 4R, rouge cochenille A
170
E 160b
Rocou, bixine, norbixine
10
E 160d E 200 - E 203
Lycopène Acide sorbique - sorbates
30 200
Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol
(1) (2)
E 210 - E 213
Acide benzoïque - benzoates
200
(1) (2)
E 220 - E 228 E 242 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 405 E 444
Anhydride sulfureux – sulfites Dicarbonate de diméthyle Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Alginate de propane-1,2-diol Acétate isobutyrate de saccharose
20 250 1000
(3) (24) (1) (4)
100 300
E 445
Esters glycériques de résine de bois
100
E 473 - E 474
Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium Acésulfame-K
5000
(1)
8000
(1)
E 481 - E 482 E 950
146
350
(61)
Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol Uniquement boissons fermentées à base de moût de raisin
Uniquement boissons fermentées à base de moût de raisin Uniquement boissons alcoolisées aromatisées, troubles, ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % Uniquement boissons alcoolisées aromatisées, troubles, ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % Uniquement boissons aromatisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 %
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
E 951 E 952
15. 15.1.
147
Aspartame 600 Acide cyclamique et ses sels de Na et de 250 (51) Ca E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 80 (52) Ca E 955 Sucralose 250 Néohespéridine DC 30 E 959 E 960 Glycosides de stéviol 150 (60) E 961 Néotame 20 E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)a (49) (50) Amuse-gueules salés prêts à consommer Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF (71) Groupe III Colorants avec limite maximale 100 (71) combinée 200 (71) Groupe III Colorants avec limite maximale combinée E 160b Rocou, bixine, norbixine 10 E 160b Rocou, bixine, norbixine 20 Lycopène 30 E 160d E 200 - E 203; Acide sorbique - sorbates; 1000 (1) (2) (5) E 214 - E 219 p-hydroxybenzoates E 220 - E 228
Anhydride sulfureux - sulfites
50
(3)
E 310 - E 320 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 392
Gallates, BHQT et BHA Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Extraits de romarin
200 5000
(1) (1) (4)
50
(41) (46)
Restrictions / exceptions
Uniquement mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées
À l’exclusion des amuse-gueules salés extrudés ou soufflés Uniquement amuse-gueules salés extrudés ou soufflés À l’exclusion des amuse-gueules salés extrudés ou soufflés Uniquement amuse-gueules salés extrudés ou soufflés
Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre Uniquement amuse-gueules à base de céréales
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 405
Alginate de propane-1,2-diol
3000
E 416
Gomme Karaya
5000
Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre Uniquement amuse-gueules à base de céréales
E 481 - E 482
15.2.
148
Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium E 901 Cire d’abeille blanche et jaune E 902 Cire de candelilla E 903 Cire de carnauba E 904 Shellac E 950 Acésulfame-K E 951 Aspartame E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca E 955 Sucralose Néohespéridine DC E 959 E 960 Glycosides de stéviol E 961 Néotame E 961 Néotame E 962 Sel d’aspartame-acésulfame Fruits à coque transformés Groupe I Additifs Colorants BPF Groupe II Groupe III Colorants avec limite maximale combinée E 160b Rocou, bixine, norbixine E 160d Lycopène E 200 - E 203; Acide sorbique - sorbates; pE 214 - E 219 hydroxybenzoates E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites
2000
(1)
5000
(1)
BPF BPF 200 BPF 350 500 100
(52)
200 50 20 18 2 500
Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage
(60) (11)b (49) (50)
BPF 100
Uniquement comme exhausteur de goût
Uniquement fruits à coque enrobés salés Uniquement fruits à coque enrobés salés
10 30 1000
(1) (2) (5)
Uniquement fruits à coque enrobés
50
(3)
Uniquement fruits à coque marinés
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
E 310 - E 320 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 392 E 416 E 901 E 902 E 903 E 904 E 950 E 951 E 954
16.
Gallates, BHQT et BHA 200 5000 Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Extraits de romarin 200 Gomme Karaya 10000 Cire d’abeille blanche et jaune BPF Cire de candelilla BPF Cire de carnauba 200 Shellac BPF Acésulfame-K 350 500 Aspartame Saccharine et ses sels de Na, de K et de 100 Ca E 955 Sucralose 200 Néohespéridine DC 50 E 959 E 960 Glycosides de stéviol 20 E 961 Néotame 18 E 961 Néotame 2 E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500 Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4 Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale 150 combinée Groupe IV Polyols BPF E 104 E 110 E 124 E 160b E 160d
149
Jaune de quinoléine Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Ponceau 4R, rouge cochenille A Rocou, bixine, norbixine Lycopène
10 5 10 10 30
Restrictions / exceptions
(1) (13) (1) (4) (41) (46)
Uniquement enrobage pour fruits à coque Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage Uniquement comme agent d’enrobage
(52)
(60) (11)b (49) (50)
Uniquement comme exhausteur de goût
(74) (74)
(61) (74) (61) (74) (61) (74)
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Restrictions / exceptions
E 200 - E 203 E 200 - E 203 E 200 - E 213
1000 2000 300
(1) (2) (1) (2) (1) (2)
E 210 - E 213 E 234
Acide sorbique - sorbates Acide sorbique - sorbates Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates Acide benzoïque - benzoates Nisine
500 3
(1) (2)
E 280 - E 283 E 297
Acide propionique - propionates Acide fumarique
1000 4000
(1) (6)
E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 355 - E 357
Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Acide adipique - adipates
3000
(1) (4)
Uniquement frugtgrød, rote Grütze et pasha Uniquement ostkaka Uniquement desserts à base de produits laitiers non traités thermiquement Uniquement frugtgrød et rote Grütze Uniquement gâteaux de semoule et de tapioca et produits similaires Uniquement Christmas pudding Uniquement desserts de type gelée, desserts aromatisés aux fruits, mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts
7000
(1) (4)
Uniquement mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts
1000
(1)
E 355 - E 357 E 355 - E 357 E 363 E 416 E 427
Acide adipique - adipates Acide adipique - adipates Acide succinique Gomme Karaya Gomme cassia
1000 6000 6000 6000 2500
(1) (1)
Uniquement mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts Uniquement desserts aromatisés aux fruits Uniquement desserts de type gelée
E 432 - E 436 E 473 - E 474
Polysorbates Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Esters polyglycériques d’acides gras Esters de propane-1,2-diol d’acides gras Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium Tartrate de stéaryle
3000 5000
(1) (1)
2000 5000 5000
(1)
E 475 E 477 E 481 - E 482 E 483
150
5000
Uniquement desserts à base de produits laitiers et produits similaires
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
17. 17.1.
151
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
E 491 - E 495 E 950
Esters de sorbitane Acésulfame-K
5000 350
(1)
Restrictions / exceptions
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 1000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de 250 (51) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans Ca sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 100 (52) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans Ca sucres ajoutés E 955 Sucralose 400 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 957 Thaumatine 5 Uniquement comme exhausteur de goût E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 100 (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 961 Néotame 32 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)a (49) (50) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 964 Sirop de polyglycitol 300000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Compléments alimentaires, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge Compléments alimentaires sous la forme solide, y compris sous forme de gélules et de comprimés et sous d’autres formes similaires, à l’exclusion des formes à mâcher Groupe I Additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. Groupe II Colorants BPF BPF (69) Groupe III Colorants avec limite maximale 300 (69) combinée
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
Groupe IV E 104 E 110 E 124 E 160d E 200 - E 213
Polyols Jaune de quinoléine Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Ponceau 4R, rouge cochenille A Lycopène Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates
BPF 35 10 35 30 1000
(61) (69) (61) (69) (61) (69)
E 310 - E 321 E 338 - E 341, E 343 et E 450 E 452 E 392 E 405 E 416 E 426 E 432 - E 436 E 459
Gallates, BHQT, BHA et BHT Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates Extraits de romarin Alginate de propane-1,2-diol Gomme Karaya Hémicellulose de soja Polysorbates Bêta-cyclodextrine
400 BPF
(1)
400 1000 BPF 1500 BPF BPF
(46)
E 468
30000 BPF
(1)
E 475 E 491 - E 495 E 551 - E 553 E 900
Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée Sucroesters d’acides gras sucroglycérides Esters polyglycériques d’acides gras Esters de sorbitane Dioxyde de silicium - silicates Diméthylpolysiloxane
BPF BPF BPF 10
(1)
E 901 E 902 E 903
Cire d’abeille blanche et jaune Cire de candelilla Cire de carnauba
BPF BPF 200
E 473 - E 474
152
(1) (2)
Restrictions / exceptions
Uniquement produits sous forme déshydratée contenant des préparations de vitamine A et de combinaisons de vitamines A et D
Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées
(80)
Uniquement compléments alimentaires sous forme de comprimés effervescents
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
E 904 E 950 E 951 E 952
BPF 500 2000 500
(51)
500
(52)
E 955 E 959 E 960 E 961 E 961 E 962 E 1201
Shellac Acésulfame-K Aspartame Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Sucralose Néohespéridine DC Glycosides de stéviol Néotame Néotame Sel d’aspartame-acésulfame Polyvinylpyrrolidone
E 1202
Polyvinylpolypyrrolidone
BPF
E 1203
Alcool polyvinylique (APV)
18000
E 1204
Pullulan
BPF
E 1205 E 1505
Copolymère méthacrylate basique Citrate de triéthyle
100000 3500
E 1521
Polyéthylène glycol
10000
E 954
17.2.
153
Compléments alimentaires sous la forme liquide Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF Groupe III Colorants avec limite maximale combinée E 104 Jaune de quinoléine
800 100 670 2 60 500 BPF
(60) (11)a (49) (50)
Uniquement comme exhausteur de goût Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés
BPF 100 10
Restrictions / exceptions
(61)
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
E 110 E 124 E 160d E 200 - E 213
Additif
Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S Ponceau 4R, rouge cochenille A Lycopène Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates E 310 - E 321 Gallates, BHQT, BHA et BHT E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 392 Extraits de romarin E 405 Alginate de propane-1,2-diol E 416 Gomme Karaya E 426 Hémicellulose de soja E 432 - E 436 Polysorbates E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras sucroglycérides E 475 Esters polyglycériques d’acides gras E 491 - E 495 Esters de sorbitane E 551 - E 553 Dioxyde de silicium - silicates E 950 Acésulfame-K E 951 Aspartame E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca E 955 Sucralose Néohespéridine DC E 959 E 960 Glycosides de stéviol E 961 Néotame E 961 Néotame E 962 Sel d’aspartame-acésulfame
154
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
10 10 30 2000
(61) (61)
400 BPF
(1)
400 1000 BPF 1500 BPF BPF
(46)
(1) (2)
(1)
BPF BPF BPF 350 600 400
(51)
80
(52)
240 50 200 2 20 350
Restrictions / exceptions
(60) (11)a (49) (50)
Uniquement comme exhausteur de goût
817.022.31
O sur les additifs
Chiffre
No E
17.3.
Compléments alimentaires sous forme de sirop ou sous une forme à mâcher Additifs Groupe I Colorants BPF BPF (69) Groupe II Groupe III Colorants avec limite maximale 300 (69) combinée Groupe III Colorants avec limite maximale 100 combinée Polyols BPF Groupe IV 10 (61) (69) E 104 Jaune de quinoléine E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 10 (61) (69) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 10 (61) (69) E 160d Lycopène 30 E 310 - E 321 Gallates, BHQT, BHA et BHT 400 (1) BPF E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et polyphosphates E 452 E 392 Extraits de romarin 400 (46) E 405 Alginate de propane-1,2-diol 1000 E 416 Gomme Karaya BPF E 426 Hémicellulose de soja 1500 BPF E 432 - E 436 Polysorbates E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras BPF (1) sucroglycérides E 475 E 491 - E 495 E 551 - E 553 E 901 E 902 E 903 E 904 E 950
155
Additif
Esters polyglycériques d’acides gras Esters de sorbitane Dioxyde de silicium - silicates Cire d’abeille blanche et jaune Cire de candelilla Cire de carnauba Shellac Acésulfame-K
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
BPF BPF BPF BPF BPF 200 BPF 2000
Restrictions / exceptions
Uniquement compléments alimentaires solides Uniquement compléments alimentaires liquides
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Chiffre
No E
Additif
Quantité Notes maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)
E 951 E 952
Aspartame Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca Sucralose Thaumatine Néohespéridine DC Glycosides de stéviol Néotame Néotame
5500 1250
(51)
1200
(52)
2400 400 400 1800 185 2
(60)
E 954 E 955 E 957 E 959 E 960 E 961 E 961 18.
Restrictions / exceptions
Uniquement compléments alimentaires à base de vitamines et/ou d’éléments minéraux, comme exhausteur de goût
2000 (11)a (49) (50) E 962 Sel d’aspartame-acésulfame Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à l’exclusion des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge Groupe I Additifs
Notes (*) (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9)
156
E 170, E 500 - E 504, E 524 - E 528 et E 530: 7 % rapportés à la matière sèche dégraissée, exprimés en carbonates de potassium. Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO 2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. La quantité maximale est exprimée en P2O5. E 214 - E 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg. La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication. Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication. mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur). Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique.
O sur les additifs
(10) (11)a (11)b (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) (21) (22) (23) (24) (25) (26) (27) (28) (29) (30) (31) (32) (33) (34) (35) (36) (37) (38) (39) (40) (41)
157
817.022.31
Quantités maximales dans les parties comestibles. Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K Les limites sont exprimées en équivalent aspartame. Si les additifs E 950, E 951, E 957, E 959 et E 961 sont utilisés en mélange dans les chewing-gums, la quantité maximale de chacun d’entre eux est réduite en proportion. Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse. Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cet Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les annexes 2, 5, 7 et 8 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux. Les additifs E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange. Si plus d’un des additifs E 407, E 410 et E 412 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denré Les additifs E 300, E 301 et E 302 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité étant exprimée en acide ascorbique. Les additifs E 304, E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange. Les additifs E 339, E 340 et E 341 sont autorisés seuls ou en mélange. Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange. Les additifs E 471, E 472a, E 472b et E 472c sont autorisés seuls ou en mélange. Les additifs E 400, E 401, E 402 et E 404 sont autorisés seuls ou en mélange. Dose d’incorporation, résidus non détectables. Les quantités des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l. Dans l’americano, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 120, E 122, E 123, E 124 sont autorisés seuls ou en mélange. Dans le bitter vino, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange. Dans le bitter soda, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange. Cette substance peut être présente naturellement dans certains produits obtenus par des processus de fermentation. Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau. Maximum employés seuls ou en mélange avec E 120, E 124, E 142, E 160d et E 161b. Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400 - E 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418. Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 160e et E 161b. Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E 133. Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 142, E 151, E 160e, E 161b. Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 129, E 142, E 151, E 160e, E 161b. Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 151, E 160e. Exprimée en aluminium. Dose résiduelle maximale, teneur en résidus à la fin du processus de production. Sans nitrites ajoutés. Exprimée par rapport à la matière grasse.
Denrées alimentaires et objets usuels
817.022.31
(42) Sous forme de résidus. (43) Les additifs E 331 et E 332 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les les annexes 2 et 5 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.. (44) Conformément aux limites prévues dans les annexes 2 et 5 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux. (45) Calculée en extrait anhydre. (46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique. (47) La quantité maximale s’applique à toutes les utilisations régies par le présent règlement, y compris les dispositions de l’annexe 5. (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. (51) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. (52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. (53) Les additifs E 120, E 162 et E 163 peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. (54) Exprimée en acide borique. (55) Exprimée en Sn. (56) Exprimée en Fe. (57) La quantité maximale s’applique sauf lorsqu’une quantité maximale différente est précisée aux catégories 01 à 18 de la présente annexe pour certaines denrées alimentaires ou catégories de denrées alimentaires. (58) La valeur Fo 3 équivaut à un traitement thermique de 3 min à 121 °C (réduction de la charge bactérienne d’un milliard de spores dans mille conserves à une spore dans mille conserves). (59) Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité. (60) exprimés en équivalents stéviols (61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. (62) La quantité totale de E 104 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. (63) La quantité totale de E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. (64) La quantité totale de E 104 et E 110 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. (65) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 10 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. (66) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1.5 mg/kg. (67) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins) et de E 180 (lithol-rubine BK): 10 mg/kg. (68) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 123 (amarante): 10 mg/kg. (69) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 150 mg/kg. (70) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 120 mg/kg. (71) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 30 mg/kg. (72) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 70 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité maximale autorisée uniquement pour les microconfiseries est de 40 mg/kg.
158
O sur les additifs
(73) (74) (75) (76) (77) (78) (79) (80)
159
817.022.31
Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 300 mg/kg. Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg. Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 30 mg/kg. Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: «BPF». Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 10 mg/kg. La quantité maximale est exprimée en ferrocyanure de potassium anhydre. La quantité maximale se rapporte au complément alimentaire dissous prêt à être consommé, dilué dans 200 ml d’eau.
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
Annexe 4 (art. 3)
Critères de pureté spécifiques pour les additifs Les additifs doivent satisfaire aux critères de pureté spécifiques fixés dans le règlement (UE) no 231/20126.
6
160
R (UE) no 231/2012 de la Commission du 9 mars 2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du R (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil, JO L 83 du 22.3.2012, p. 1, modifié en dernier lieu par le R (UE) no 817/2013, JO L 230 du 29.8.2013, p. 7.
817.022.31
O sur les additifs
Annexe 5 (art. 4, al. 5, art. 5 et 8)
Listes des additifs, y compris les supports, autorisés dans les additifs, les enzymes, les arômes et les substances essentielles ou physiologiquement utiles 1. Supports dans les additifs No E du support
Dénomination du support
Quantité maximale
Additifs alimentaires auxquels le support peut être ajouté
E 170 E 263 E 322
Carbonate de calcium Acétate de calcium Lécithines
BPF BPF BPF
Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Colorants et antioxydants liposolubles
E 322 E 331 E 332 E 341 E 400 E 404 E 405
Lécithines BPF Citrates de sodium BPF Citrates de potassium BPF Phosphates de calcium BPF Acide alginique - algina- BPF tes Alginate de propaneBPF 1,2-diol BPF Agar-agar BPF Carraghénanes Farine de graines de BPF caroube BPF Gomme guar Gomme adragante BPF BPF Gomme arabique ou gomme d’acacia Gomme xanthane BPF Sorbitol BPF Mannitol BPF BPF Glycérol Konjac BPF Polysorbates BPF
Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Antimoussants
Polysorbates
BPF
Tous les additifs alimentaires
Polysorbates
BPF
Tous les additifs alimentaires
Pectines Phosphatides d’ammonium Bêta-cyclodextrine
BPF BPF
Tous les additifs alimentaires Antioxydants
E 406 E 407 E 410 E 412 E 413 E 414 E 415 E 420 E 421 E 422 E 425 E 432 E 436 E 432 E 436 E 432 E 436 E 440 E 442 E 459 E 460 E 461 E 462 E 463 E 464 E 465
Agents d’enrobage pour fruits Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires
1000 mg/kg Tous les additifs alimentaires dans la denrée alimentaire finale Cellulose BPF Tous les additifs alimentaires BPF Tous les additifs alimentaires Méthylcellulose Ethylcellulose BPF Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Hydroxypropylcellulose BPF Hydroxypropylméthyl- BPF Tous les additifs alimentaires cellulose BPF Tous les additifs alimentaires Ethylméthylcellulose
161
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
No E du support
Dénomination du support
E 466
Carboxyméthylcellulose, BPF carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de cellulose Carboxyméthylcellulose BPF de sodium réticulée, Gomme de cellulose réticulée Carboxyméthylcellulose BPF hydrolysée de manière enzymatique BPF Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras BPF Sels de magnésium d’acides gras Mono- et diglycérides BPF d’acides gras Mono- et diglycérides BPF d’acides gras BPF Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras BPF Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters monoacétyltartri- BPF ques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras Sucroesters d’acides grasBPF Esters polyglycériques BPF d’acides gras Esters de sorbitane BPF
E 468
E 469 E 470a E 470b E 471 E 471 E 472a E 472c E 472e
E 473 E 475 E 491 E 495 E 491 E 495 E 501 E 504 E 508 E 509 E 511 E 514 E 515 E 516 E 517 E 551 E 552 E 553b E 555 E 570 E 577
162
Esters de sorbitane
Quantité maximale
BPF
Carbonates de potassium BPF Carbonates de magné- BPF sium Chlorure de potassium BPF Chlorure de calcium BPF Chlorure de magnésium BPF Sulfates de sodium BPF Sulfates de potassium BPF Sulfate de calcium BPF Sulfate d’ammonium BPF BPF Dioxyde de silicium Silicate de calcium BPF Talc 50 mg/kg dans la préparation de colorants 90 % par rapport Silicate aluminopotassique au pigment Acides gras BPF Gluconate de potassium BPF
Additifs alimentaires auxquels le support peut être ajouté
Tous les additifs alimentaires
Edulcorants
Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires
Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Colorants et antimoussants Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Emulsifiants et colorants Tous les additifs alimentaires Colorants E 171 (dioxyde de titane) et E 172 (oxyde et hydroxyde de fer) Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires
817.022.31
O sur les additifs
No E du support
Dénomination du support
E 640
Glycine et son sel de BPF Tous les additifs alimentaires sodium Tous les additifs alimentaires Diméthylpolysiloxane BPF Cire d’abeille blanche BPF Colorants et jaune Isomalt BPF Tous les additifs alimentaires Maltitol BPF Tous les additifs alimentaires Lactitol BPF Tous les additifs alimentaires BPF Tous les additifs alimentaires Xylitol Erythritol BPF Tous les additifs alimentaires Polydextrose BPF Tous les additifs alimentaires BPF Edulcorants Polyvinylpyrrolidone Polyvinylpolypyrroli- BPF Tous les additifs alimentaires done BPF Tous les additifs alimentaires Amidon oxydé Phosphate de monoami- BPF Tous les additifs alimentaires don Tous les additifs alimentaires Phosphate de diamidon BPF Phosphate de diamidon BPF Tous les additifs alimentaires phosphaté Tous les additifs alimentaires Phosphate de diamidon BPF acétylé Amidon acétylé BPF Tous les additifs alimentaires BPF Tous les additifs alimentaires Adipate de diamidon acétylé Amidon hydroxypropylé BPF Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Phosphate de diamidon BPF hydroxypropylé BPF Tous les additifs alimentaires Octényle succinate d’amidon sodique Amidon oxydé acétylé BPF Tous les additifs alimentaires Citrate de triéthyle BPF Tous les additifs alimentaires Tous les additifs alimentaires Triacétate de glycéryle BPF (triacétine) Colorants, émulsifiants et Propanediol-1,2 1000 mg/kg antioxydants (propylène glycol) dans la denrée alimentaire finale (après transfert)* BPF Edulcorants Polyéthylène glycol
E 900 E 901 E 953 E 965 E 966 E 967 E 968 E 1200 E 1201 E 1202 E 1404 E 1410 E 1412 E 1413 E 1414 E 1420 E 1422 E 1440 E 1442 E 1450 E 1451 E 1505* E 1518* E 1520
E 1521 *
Quantité maximale
Additifs alimentaires auxquels le support peut être ajouté
Quantité maximale à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3000 mg/kg (seul ou en mélange avec E 1505, E 1517 et E 1518). Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1000 mg/l, à partir de toutes les sources.
163
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
2. Additifs autres que les supports dans les additifs Dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires: 1.
Les additifs énumérés dans le groupe I de l’annexe 2 sont autorisés comme additifs (destinés à exercer une fonction autre que celle de support) dans les additifs alimentaires sur la base du principe général BPF, sauf indication contraire.
2.
Pour les phosphates et les silicates, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations d’additifs alimentaires et non dans les denrées alimentaires finales.
3.
Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA (dose journalière admissible) numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations d’additifs alimentaires et dans les denrées alimentaires finales.
4.
Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.
No E de l’additif ajouté
Dénomination de l’additif ajouté
groupe I de l’annexe 2 E 200–E 203 Acide sorbique sorbates
E 210
Acide benzoïque
E 211
Benzoate de sodium
164
Quantité maximale
Préparations d’additifs auxquelles l’additif peut être ajouté
BPF
Toutes les préparations d’additifs alimentaires Préparations de colorants
1500 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation 15 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final Préparations de colorants 1500 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation 15 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final Préparations de colorants 1500 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation 15 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final
817.022.31
O sur les additifs
No E de l’additif ajouté
E 212
Dénomination de l’additif ajouté
Quantité maximale
Benzoate de potassium 1500 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation 15 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final E 220–E 228 Anhydride sulfureux - 100 mg/kg dans sulfites la préparation et 2 mg/kg, exprimés en SO2, dans le produit final, comme calculé E 320 Butylhydroxy-anisol 20 mg/kg (BHA) (exprimés par rapport à la matière grasse), seuls ou en mélange, dans la préparation 0,4 mg/kg (seuls ou en mélange) dans le produit final E 321 Butylhydroxy-toluène 20 mg/kg (BHT) (exprimés par rapport à la matière grasse), seuls ou en mélange, dans la préparation 0,4 mg/kg (seuls ou en mélange) dans le produit final E 338 Acide phosphorique 40 000 mg/kg (exprimés en P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation E 339 Phosphates de sodium 40 000 mg/kg (exprimés en P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation E 340 Phosphates de 40 000 mg/kg potassium (exprimés en P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation
Préparations d’additifs auxquelles l’additif peut être ajouté
Préparations de colorants
Préparations de colorants (sauf E 163 – anthocyanes, E 150b – caramel de sulfite caustique et E 150d – caramel au sulfite d’ammonium)** Emulsifiants contenant des acides gras
Emulsifiants contenant des acides gras
Préparations du colorant E 163 – anthocyanes
Préparations du colorant E 163 – anthocyanes
Préparations du colorant E 163 – anthocyanes
165
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
No E de l’additif ajouté
Dénomination de l’additif ajouté
Quantité maximale
Préparations d’additifs auxquelles l’additif peut être ajouté
E 343
Phosphates de magnésium
Préparations du colorant E 163 – anthocyanes
E 450
Diphosphates
E 451
Triphosphates
E 341
Phosphates de calcium
E 432–E 436 Polysorbates
40 000 mg/kg (exprimés en P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation 40 000 mg/kg (exprimés en P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation 40 000 mg/kg (exprimés en P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation 40 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation 10 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation 10 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation 1000 mg/kg dans la préparation, 5 mg/kg dans le produit final, exprimant la somme de l’acide carnosique et du carnosol 50 000 mg/kg dans la préparation, 1 mg/kg dans le produit final BPF
E 473
BPF
E 392
Extraits de romarin
E 416
Gomme Karaya
E 475
166
Sucroesters d’acides gras Esters polyglycériques d’acides gras
BPF
Préparations du colorant E 163 – anthocyanes
Préparations du colorant E 163 – anthocyanes
Préparations de colorants et d’émulsifiants Préparations de polyols
Préparations de E 412 – gomme guar
Préparations de colorants
Préparations de colorants
Préparations de colorants, d’antioxydants liposolubles et d’agents d’enrobage pour fruits Préparations de colorants et d’antioxydants liposolubles Préparations de colorants et d’antioxydants liposolubles
817.022.31
O sur les additifs
No E de l’additif ajouté
Dénomination de l’additif ajouté
Quantité maximale
E 476
Polyricinoléate de polyglycérol
50 000 mg/kg Comme émulsifiant dans les prépadans la prépara- rations de colorants utilisées dans: tion, 500 mg/kg – le surimi et les produits à base de poisson de type japonais (kamadans la denrée boko) (E 120 – cochenille, acide alimentaire carminique, carmins) finale – les produits à base de viande, les pâtés de poissons et les préparations à base de fruits utilisées dans les produits laitiers aromatisés et les desserts (E 163 – anthocyanes, E 100 – curcumine et E 120 – cochenille, acide carminique, carmins) BPF Préparations de colorants, d’antimoussants et d’agents d’enrobage pour fruits 50 000 mg/kg Préparations de colorants sèches en dans la prépara- poudre tion 10 000 mg/kg Préparations de E 508 – chlorure de dans la prépara- potassium et de E 412 – gomme guar tion 50 000 mg/kg Préparations d’émulsifiants sèches dans la prépara- en poudre tion 10 000 mg/kg Préparations de polyols sèches en dans la prépara- poudre tion 50 000 mg/kg Préparations d’émulsifiants sèches dans la prépara- en poudre tion 10 000 mg/kg Préparations de polyols sèches en dans la prépara- poudre tion 10 000 mg/kg Préparations de polyols sèches en dans la prépara- poudre tion 10 000 mg/kg Préparations de polyols sèches en dans la prépara- poudre tion 200 mg/kg dans Préparations des colorants E 160a – caroténoïdes, E 160b – rocou, la préparation, 0,2 mg/l dans la bixine, norbixine, E 160c – extrait denrée alimen- de paprika, capsanthine, capsorubine, E 160d – lycopène et E 160e – βtaire finale apocaroténal-8’ 130 000 mg/kg Comme stabilisant dans les préparadans la prépara- tions d’édulcorants et/ou d’acides destinées à être utilisées dans les tion, chewing-gums 1 200 mg/kg dans le produit final, à partir de toutes les sources
E 491–E 495 Esters de sorbitane E 551
Dioxyde de silicium
E 552
Silicate de calcium
E 553a
Silicate de magnésium
E 553b
Talc
E 900
Diméthylpolysiloxane
E 903
Cire de carnauba
Préparations d’additifs auxquelles l’additif peut être ajouté
167
817.022.31
No E de l’additif ajouté
Denrées alimentaires et objets usuels
Dénomination de l’additif ajouté
Quantité maximale
Préparations d’additifs auxquelles l’additif peut être ajouté
* = À l’exception des enzymes autorisées comme additifs alimentaires. ** = Le colorant E 163 – anthocyanes peut contenir jusqu’à 100 000 mg/kg de sulfites. Les colorants E 150b – caramel de sulfite caustique et E 150d – caramel au sulfite d’ammonium peuvent en contenir 2000 mg/kg, selon les critères de pureté (Annexe 4).
3. Additifs, y compris les supports, dans les enzymes Dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires: 1.
Les additifs énumérés dans le groupe I de l’annexe 2 sont autorisés comme additifs (destinés à exercer une fonction autre que celle de support) dans les additifs alimentaires sur la base du principe général BPF, sauf indication contraire.
2.
Pour les phosphates et les silicates utilisés comme additifs, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations d’enzymes alimentaires et non dans les denrées alimentaires finales.
3.
Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations d’enzymes alimentaires et dans les denrées alimentaires finales.
4.
Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.
No E de Dénomination l’additif ajouté de l’additif ajouté
E 170 E 200
E 202
E 210
168
Quantité maximale Quantité maximale dans les préparations dans les denrées d’enzymes alimentaires finales, à l’exception des boissons
Carbonate de BPF calcium Acide 20 000 mg/kg sorbique (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) Sorbate de 20 000 mg/kg potassium (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) Acide 5000 mg/kg benzoïque (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) 12 000 mg/kg dans la présure
Quantité maximale dans les boissons
Peut être utilisé comme support?
BPF
BPF
Oui
20 mg/kg
10 mg/l
20 mg/kg
10 mg/l
1,7 mg/kg 5 mg/kg dans les fromages fabriqués à l’aide de présure
0,85 mg/l 2,5 mg/l dans les boissons à base de lactosérum fabriquées à l’aide de présure
817.022.31
O sur les additifs
No E de Dénomination l’additif ajouté de l’additif ajouté
E 211
E 214
E 215
E 218
E 219
E 220
Quantité maximale Quantité maximale dans les préparations dans les denrées d’enzymes alimentaires finales, à l’exception des boissons
Benzoate de 5000 mg/kg sodium (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) 12 000 mg/kg dans la présure P-hydroxy- 2000 mg/kg benzoate (seuls ou en d’éthyle mélange, exprimés en acide libre) Dérivé 2000 mg/kg sodique de (seuls ou en l’ester mélange, expriéthylique de més en acide l’acide plibre) hydroxybenzoïque P-hydroxy- 2000 mg/kg benzoate de (seuls ou en méthyle mélange, exprimés en acide libre) Dérivé 2000 mg/kg sodique de (seuls ou en l’ester mélange, expriméthylique més en acide de l’acide p- libre) hydroxybenzoïque Anhydride 2000 mg/kg sulfureux (seuls ou en mélange, exprimés en SO2) 5000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière 6000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge 10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide
Quantité maximale dans les boissons
1,7 mg/kg 5 mg/kg dans les fromages fabriqués à l’aide de présure
0,85 mg/l 2,5 mg/l dans les boissons à base de lactosérum fabriquées à l’aide de présure
2 mg/kg
1 mg/l
2 mg/kg
1 mg/l
2 mg/kg
1 mg/l
2 mg/kg
1 mg/l
2 mg/kg
2 mg/l
Peut être utilisé comme support?
169
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
No E de Dénomination l’additif ajouté de l’additif ajouté
E 221
E 222
170
Sulfite de sodium
Quantité maximale Quantité maximale dans les préparations dans les denrées d’enzymes alimentaires finales, à l’exception des boissons
2000 mg/kg 2 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en SO2) 5000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière 6000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge 10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide Sulfite acide 2000 mg/kg 2 mg/kg de sodium (seuls ou en mélange, exprimés en SO2) 5000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière 6000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge 10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide
Quantité maximale dans les boissons
2 mg/l
2 mg/l
Peut être utilisé comme support?
817.022.31
O sur les additifs
No E de Dénomination l’additif ajouté de l’additif ajouté
Quantité maximale Quantité maximale dans les préparations dans les denrées d’enzymes alimentaires finales, à l’exception des boissons
Quantité maximale dans les boissons
E 223
Disulfite de sodium
2 mg/l
E 224
Disulfite de potassium
E 250
Nitrite de sodium Acide acétique Acétates de potassium Acétates de sodium Acétate de calcium Acide lactique Propionate de sodium
2000 mg/kg 2 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en SO2) 5000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière 6000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge 10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide 2000 mg/kg 2 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en SO2) 5000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière 6000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge 10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide 500 mg/kg 0,01 mg/kg BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
100 000 mg/kg
100 mg/kg
50 mg/l
E 260 E 261 E 262 E 263 E 270 E 281
Peut être utilisé comme support?
2 mg/l
Pas d’utilisation Oui
Oui
171
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
No E de Dénomination l’additif ajouté de l’additif ajouté
Quantité maximale Quantité maximale dans les préparations dans les denrées d’enzymes alimentaires finales, à l’exception des boissons
Quantité maximale dans les boissons
E 290
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF BPF
BPF BPF
BPF BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
10 000 mg/kg (exprimés en P2O5)
BPF
BPF
E 296 E 300 E 301 E 302 E 304
E 306 E 307 E 308 E 309 E 322 E 325 E 326 E 327 E 330 E 331 E 332 E 333 E 334 E 335 E 336 E 337
E 350 E 338
172
Dioxyde de carbone Acide malique Acide ascorbique Ascorbate de sodium Ascorbate de calcium Esters d’acides gras de l’acide ascorbique Extrait riche en tocophérols Alphatocophérol Gammatocophérol Deltatocophérol Lécithines Lactate de sodium Lactate de potassium Lactate de calcium Acide citrique Citrates de sodium Citrates de potassium Citrates de calcium Acide tartrique [L(+)] Tartrates de sodium Tartrates de potassium Tartrate double de sodium et de potassium Malates de sodium Acide phosphorique
Peut être utilisé comme support?
Oui
Oui
817.022.31
O sur les additifs
No E de Dénomination l’additif ajouté de l’additif ajouté
E 339
E 340
E 341
E 343
E 351 E 352 E 354 E 380 E 400 E 401 E 402 E 403 E 404 E 406 E 407 E 407a E 410 E 412 E 413 E 414
E 415 E 417
Phosphates de sodium
Quantité maximale Quantité maximale dans les préparations dans les denrées d’enzymes alimentaires finales, à l’exception des boissons
50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5) Phosphates 50 000 mg/kg de potassium (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5) Phosphates 50 000 mg/kg de calcium (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5) Phosphates 50 000 mg/kg de magné(seuls ou en sium mélange, exprimés en P2O5) BPF Malate de potassium Malates de BPF calcium Tartrate de BPF calcium Citrate de BPF triammonium BPF Acide alginique Alginate de BPF sodium Alginate de BPF potassium Alginate BPF d’ammonium Alginate de BPF calcium BPF Agar-agar Carraghéna- BPF nes BPF Algues Euchema transformées Farine de BPF graines de caroube Gomme guar BPF Gomme BPF adragante Gomme BPF arabique ou gomme d’acacia Gomme BPF xanthane Gomme Tara BPF
Quantité maximale dans les boissons
Peut être utilisé comme support?
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF BPF
BPF BPF
Oui Oui
BPF
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF BPF
BPF BPF
Oui Oui
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
Oui
173
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
No E de Dénomination l’additif ajouté de l’additif ajouté
Quantité maximale Quantité maximale dans les préparations dans les denrées d’enzymes alimentaires finales, à l’exception des boissons
Quantité maximale dans les boissons
Peut être utilisé comme support?
E 418
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF BPF BPF BPF BPF
BPF BPF BPF BPF BPF
Oui Oui Oui Oui
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF BPF
BPF BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
E 420 E 421 E 422 E 440 E 450
E 451
E 452
E 460 E 461 E 462 E 463 E 464 E 465 E 466
E 469
E 470a
E 470b E 471
174
Gomme Gellane Sorbitol Mannitol Glycérol Pectines Diphosphates
BPF BPF BPF BPF 50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5) Triphospha- 50 000 mg/kg tes (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5) Polyphos50 000 mg/kg phates (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5) Cellulose BPF Méthylcellu- BPF lose Ethylcellu- BPF lose Hydroxypro- BPF pylcellulose Hydroxypro- BPF pylméthylcellulose Ethylméthyl- BPF cellulose Carboxymé- BPF thylcellulose Carboxyméthylcellulose de sodium Gomme de cellulose Carboxymé- BPF thylcellulose hydrolysée de manière enzymatique BPF Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras Sels de BPF magnésium d’acides gras BPF Mono- et diglycérides d’acides gras
Oui Oui
Oui
Oui
817.022.31
O sur les additifs
No E de Dénomination l’additif ajouté de l’additif ajouté
Quantité maximale Quantité maximale dans les préparations dans les denrées d’enzymes alimentaires finales, à l’exception des boissons
Quantité maximale dans les boissons
Peut être utilisé comme support?
E 472a
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
50 000 mg/kg
50 mg/kg
25 mg/l
BPF
BPF
Oui, uniquement comme support Oui
BPF
BPF
BPF
BPF
Oui, E 501(i) carbonate de potassium uniquement Oui
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
Oui
E 472b
E 472c
E 472d
E 472e
E 472f
E 473
E 500 E 501
E 503 E 504 E 507
Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras Sucroesters d’acides gras
Carbonates BPF de sodium Carbonates BPF de potassium
Carbonates BPF d’ammonium Carbonates BPF de magnésium BPF Acide chlorhydrique
175
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
No E de Dénomination l’additif ajouté de l’additif ajouté
Quantité maximale Quantité maximale dans les préparations dans les denrées d’enzymes alimentaires finales, à l’exception des boissons
Quantité maximale dans les boissons
Peut être utilisé comme support?
E 508
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
Oui, E 514(i) – sulfate de sodium uniquement Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
100 000 mg/kg
100 mg/kg
50 mg/l
Oui
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
50 000 mg/kg dans la préparation sèche en poudre BPF BPF
BPF
BPF
Oui
BPF BPF
BPF BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
BPF
10 000 mg/kg
10 mg/kg
5 mg/l
E 509 E 511 E 513 E 514
E 515 E 516 E 517 E 524 E 525 E 526 E 527 E 528 E 529 E 530 E 551
E 570 E 574 E 575 E 576 E 577 E 578 E 640 E 920
176
Chlorure de potassium Chlorure de calcium Chlorure de magnésium Acide sulfurique Sulfates de sodium
Sulfates de potassium Sulfate de calcium Sulfate d’ammonium Hydroxyde de sodium Hydroxyde de potassium Hydroxyde de calcium Hydroxyde d’ammonium Hydroxyde de magnésium Oxyde de calcium Oxyde de magnésium Dioxyde de silicium Acides gras Acide gluconique Gluconodelta-lactone Gluconate de sodium Gluconate de potassium Gluconate de calcium Glycine et son sel de sodium L-cystéine
Oui
817.022.31
O sur les additifs
No E de Dénomination l’additif ajouté de l’additif ajouté
Quantité maximale Quantité maximale dans les préparations dans les denrées d’enzymes alimentaires finales, à l’exception des boissons
Quantité maximale dans les boissons
E 938 E 939 E 941 E 942
Peut être utilisé comme support?
BPF BPF BPF BPF
BPF BPF BPF BPF
BPF BPF BPF BPF
E 948 E 949 E 965 E 966
Argon Hélium Azote Protoxyde d’azote Oxygène Hydrogène Maltitol Lactitol
BPF BPF BPF BPF
BPF BPF BPF BPF
BPF BPF BPF BPF
E 967
Xylitol
BPF
BPF
BPF
E 1200 E 1404
Polydextrose Amidon oxydé Phosphate de monoamidon Phosphate de diamidon Phosphate de diamidon phosphaté Phosphate de diamidon acétylé Amidon acétylé Adipate de diamidon acétylé Amidon hydroxypropylé Phosphate de diamidon hydroxypropylé Octényle succinate d’amidon sodique Amidon oxydé acétylé Propanediol1,2 (propylène glycol)
BPF BPF
BPF BPF
BPF BPF
Oui Oui (uniquement comme support) Oui (uniquement comme support) Oui Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
BPF
BPF
BPF
Oui
500 g/kg
(voir la note**)
(voir la note**)
Oui, uniquement comme support
E 1410 E 1412 E 1413 E 1414 E 1420 E 1422 E 1440 E 1442
E 1450
E 1451 E 1520
* = Y compris les enzymes autorisées comme additifs alimentaires.
177
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
No E de Dénomination l’additif ajouté de l’additif ajouté
Quantité maximale Quantité maximale dans les préparations dans les denrées d’enzymes alimentaires finales, à l’exception des boissons
Quantité maximale dans les boissons
Peut être utilisé comme support?
** = Quantité maximale à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3000 mg/kg (seul ou en mélange avec E 1505, E 1517 et E 1518). Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1000 mg/l, à partir de toutes les sources.
4. Additifs, y compris les supports, dans les arômes No E de l’additif Dénomination de l’additif
Catégories d’arômes auxquelles l’additif peut être ajouté
Quantité maximale
groupe I de l’annexe 2 E 420 E 421 E 953 E 965 E 966 E 967 E 968 E 200–E 203
Tous les arômes
quantum satis
Tous les arômes
quantum satis à des fins autres que l’édulcoration, mais pas comme exhausteurs de goût
Tous les arômes
1500 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) dans les arômes
Huiles essentielles
1000 mg/kg (gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange) dans les huiles essentielles 100 mg/kg* (gallates, seuls ou en mélange) 200 mg/kg* (BHQT et BHA, seuls ou en mélange) dans les arômes 40 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5) dans les arômes
E 210 E 211 E 212 E 213 E 310 E 311 E 312 E 319 E 320
Sorbitol Mannitol Isomalt Maltitol Lactitol Xylitol Erythritol Acide sorbique et sorbates Acide benzoïque Benzoate de sodium Benzoate de potassium Benzoate de calcium Gallate de propyle Gallate d’octyle Gallate de dodécyle Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT) Butylhydroxy-anisol (BHA)
Arômes autres que les huiles essentielles
E 338–E 452 Acide phosphorique - Tous les arômes phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates (tableau 6) E 392 Extraits de romarin Tous les arômes
E 416
Gomme Karaya
Tous les arômes
Tous les arômes E 425 Konjac E 432–E 436 Polysorbates (tableau 4) Tous les arômes, sauf les arômes de fumée liquides et les arômes à base d’oléorésines d’épices**
178
1000 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l’acide carnosique) dans les arômes 50 000 mg/kg dans les arômes quantum satis 10 000 mg/kg dans les arômes
817.022.31
O sur les additifs
No E de l’additif Dénomination de l’additif
E 459
Bêta-cyclodextrine
Catégories d’arômes auxquelles l’additif peut être ajouté
Quantité maximale
Denrées alimentaires contenant des arômes de fumée liquides et des arômes à base d’oléorésines d’épices Arômes enrobés dans les: – thés aromatisés et boissons instantanées en poudre aromatisées – amuse-gueules aromatisés
1000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale
E 551
Dioxyde de silicium
Tous les arômes
E 900
Diméthylpolysiloxane
Tous les arômes
E 901
Cire d’abeille
E 1505 E 1517
Citrate de triéthyle Diacétate de glycéryle (diacétine) Triacétate de glycéryle (triacétine) Propanediol-1,2 (propylène glycol)
Arômes dans les boissons aromatisées sans alcool Tous les arômes
E 1518 E 1520
E 1519
Alcool benzylique
Arômes pour: – liqueurs, vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés de produits vitivinicoles – confiserie, y compris le chocolat, et produits de boulangerie fine
500 mg/l dans la denrée alimentaire finale 1000 mg/kg dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant 50 000 mg/kg dans les arômes 10 mg/kg dans les arômes 200 mg/l dans les boissons aromatisées 3000 mg/kg à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant; seuls ou en mélange. Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1000 mg/l, à partir de toutes les sources. 100 mg/l dans la denrée alimentaire finale
250 mg/kg à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant
*
La règle de proportionnalité: lorsque des mélanges de gallates, de BHQT et de BHA sont utilisés, les différentes doses doivent être réduites en proportion. ** On entend par oléorésines d’épices les extraits d’épices à partir desquels le solvant d’extraction a été évaporé en laissant un mélange des matières huileuses et résineuses volatiles provenant de l’épice.
179
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
5. Additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles Dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires: 1.
Les additifs énumérés dans le groupe I de l’annexe 2 sont autorisés comme additifs (destinés à exercer une fonction autre que celle de support) dans les additifs alimentaires sur la base du principe général BPF, sauf indication contraire.
2.
Pour les phosphates et les silicates utilisés comme additifs, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations de nutriments et non dans les denrées alimentaires finales.
3.
Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations de nutriments et dans les denrées alimentaires finales.
4.
Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.
Partie A: additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles, à l’exception des nutriments destinés à être utilisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge mentionnés à l’annexe 3, ch. 13.1 No E de l’additif
Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif
Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté
Peut être utilisé comme support?
E 170
Carbonate de calcium Acide acétique Acétates de potassium Acétates de sodium Acétate de calcium Acide lactique Dioxyde de carbone Acide malique Acide ascorbique Ascorbate de sodium Ascorbate de calcium Esters d’acides gras de l’acide ascorbique Extrait riche en tocophérols Alpha-tocophérol Gamma-tocophérol Delta-tocophérol Lécithines Lactate de sodium Lactate de potassium
BPF
Tous les nutriments
Oui
BPF BPF
Tous les nutriments Tous les nutriments
BPF BPF BPF BPF
Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments
BPF BPF BPF
Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments
BPF
Tous les nutriments
BPF
Tous les nutriments
BPF
Tous les nutriments
BPF BPF BPF BPF BPF BPF
Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments
E 260 E 261 E 262 E 263 E 270 E 290 E 296 E 300 E 301 E 302 E 304 E 306 E 307 E 308 E 309 E 322 E 325 E 326
180
Oui
817.022.31
O sur les additifs
No E de l’additif
Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif
Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté
E 327 E 330 E 331 E 332
Lactate de calcium Acide citrique Citrates de sodium Citrates de potassium Citrates de calcium Acide tartrique [L(+)] Tartrates de sodium Tartrates de potassium Tartrate double de sodium et de potassium Acide phosphorique - phosphates diphosphates, triphosphates et polyphosphates (tableau 6) Malates de sodium Malate de potassium Malates de calcium Tartrate de calcium Citrate de triammonium Extraits de romarin
BPF BPF BPF BPF
Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments
BPF BPF
Tous les nutriments Tous les nutriments
BPF
Tous les nutriments
BPF
Tous les nutriments
BPF
Tous les nutriments
40 000 mg/kg, exprimés en P2O5, dans la préparation de nutriments
Tous les nutriments
BPF BPF
Tous les nutriments Tous les nutriments
BPF BPF BPF
Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments
E 333 E 334 E 335 E 336 E 337 E 338 E 452
E 350 E 351 E 352 E 354 E 380 E 392
E 400 E 404 E 406 E 407 E 407a E 410 E 412 E 413 E 414 E 415 E 417 E 418 E 420
Acide alginique alginates (tableau 7) Agar-agar Carraghénanes Algues Euchema transformées Farine de graines de caroube Gomme guar Gomme adragante Gomme arabique ou gomme d’acacia Gomme xanthane Gomme Tara Gomme Gellane Sorbitol
Peut être utilisé comme support?
Préparations de bêta1000 mg/kg dans la préparation de bêtacarotène et de lycopène carotène et de lycopène, 5 mg/kg dans le produit final, exprimant la somme de l’acide carnosique et du carnosol BPF Tous les nutriments Oui BPF BPF BPF
Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments
Oui Oui Oui
BPF
Tous les nutriments
Oui
BPF BPF BPF
Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments
Oui Oui Oui
BPF BPF BPF BPF
Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments
Oui Oui Oui Oui, uniquement comme support
181
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
No E de l’additif
Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif
Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté
Peut être utilisé comme support?
E 421
Mannitol
Tous les nutriments
E 422 E 432 E 436
BPF BPF uniquement dans les préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E. En ce qui concerne les préparations de vitamine A et de vitamine D, la quantité maximale dans la denrée alimentaire finale est de 2 mg/kg. Pectines BPF Bêta-cyclodextrine 100 000 mg/kg dans la préparation, 1000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale Cellulose BPF Méthylcellulose BPF Ethylcellulose BPF Hydroxypropylcel- BPF lulose Hydroxypropylmé- BPF thylcellulose Ethylméthylcellu- BPF lose Carboxyméthylcel- BPF lulose Carboxyméthylcellulose de sodium Gomme de cellulose Carboxyméthylcel- BPF lulose hydrolysée de manière enzymatique Sels de sodium, de BPF potassium et de calcium d’acides gras Sels de magnésium BPF d’acides gras Mono- et diglycé- BPF rides d’acides gras BPF Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters lactiques des BPF mono- et diglycérides d’acides gras
Oui, uniquement comme support Oui Oui
E 440 E 459
E 460 E 461 E 462 E 463 E 464 E 465 E 466
E 469
E 470a
E 470b E 471 E 472a
E 472b
182
Glycérol Polysorbates (tableau 4)
BPF
Tous les nutriments Préparations de bêtacarotène, de lutéine, de lycopène et de vitamines A, D et E
Tous les nutriments Tous les nutriments
Oui Oui
Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments
Oui Oui Oui Oui
Tous les nutriments
Oui
Tous les nutriments
Oui
Tous les nutriments
Oui
Tous les nutriments
Oui
Tous les nutriments
Oui
Tous les nutriments
Oui
Tous les nutriments
Oui
Tous les nutriments
Oui
Tous les nutriments
Oui
817.022.31
O sur les additifs
No E de l’additif
Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif
E 472c
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras Sucroesters d’acides gras
E 472d
E 472e
E 472f
E 473
E 475
E 491– E 495
E 500 E 501 E 503 E 504 E 507 E 508 E 509 E 511 E 513 E 514
Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté
Peut être utilisé comme support?
BPF
Tous les nutriments
Oui
BPF
Tous les nutriments
Oui
BPF
Tous les nutriments
Oui
BPF
Tous les nutriments
Oui
BPF
Préparations de bêtacarotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E 2 mg/kg dans la denrée Préparations de alimentaire finale vitamine A et de vitamine D Préparations de bêtaEsters polyglycéri- BPF ques d’acides gras carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E 2 mg/kg dans la denrée Préparations de alimentaire finale vitamine A et de vitamine D Esters de sorbitane BPF Préparations de bêta(tableau 5) carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E 2 mg/kg dans la denrée Préparations de alimentaire finale vitamine A et de vitamine D Carbonates de BPF Tous les nutriments sodium BPF Tous les nutriments Carbonates de potassium Carbonates BPF Tous les nutriments d’ammonium BPF Tous les nutriments Carbonates de magnésium Tous les nutriments Acide chlorhydri- BPF que Chlorure de potas- BPF Tous les nutriments sium Chlorure de BPF Tous les nutriments calcium BPF Tous les nutriments Chlorure de magnésium Acide sulfurique BPF Tous les nutriments Tous les nutriments Sulfates de sodium BPF
Oui
Oui
Oui
Oui Oui Oui Oui Oui
183
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
No E de l’additif
Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif
Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté
E 515
Sulfates de potassium Sulfate de calcium Hydroxyde de sodium Hydroxyde de potassium Hydroxyde de calcium Hydroxyde d’ammonium Hydroxyde de magnésium Oxyde de calcium Oxyde de magnésium Dioxyde de silicium Silicate de calcium
BPF
Tous les nutriments
BPF BPF
Tous les nutriments Tous les nutriments
BPF
Tous les nutriments
BPF
Tous les nutriments
BPF
Tous les nutriments
BPF
Tous les nutriments
BPF BPF
Tous les nutriments Tous les nutriments
50 000 mg/kg dans la préparation sèche en poudre (seuls ou en mélange) 10 000 mg/kg dans la préparation (E 551 uniquement)
Préparations sèches en poudre de tous les nutriments
E 516 E 524 E 525 E 526 E 527 E 528 E 529 E 530 E 551, E 552
E 554 E 570 E 574 E 575 E 576 E 577 E 578 E 640 E 900
Silicate aluminosodique Acides gras
15 000 mg/kg dans la préparation BPF
Acide gluconique Glucono-deltalactone Gluconate de sodium Gluconate de potassium Gluconate de calcium Glycine et son sel de sodium Diméthylpolysiloxane
BPF BPF
Préparations de chlorure de potassium utilisées dans les produits de remplacement du sel Préparations de vitamines liposolubles Tous les nutriments, sauf ceux contenant des acides gras insaturés Tous les nutriments Tous les nutriments
BPF
Tous les nutriments
BPF
Tous les nutriments
BPF
Tous les nutriments
BPF
Tous les nutriments
200 mg/kg dans la préparation, 0,2 mg/l dans la denrée alimentaire finale BPF
Préparations de bêtacarotène et de lycopène
BPF BPF BPF BPF BPF BPF
Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments
E 901
Cire d’abeille blanche et jaune
E 938 E 939 E 941 E 942 E 948 E 949
Argon Hélium Azote Protoxyde d’azote Oxygène Hydrogène
184
Tous les nutriments
Peut être utilisé comme support?
Oui Oui
Oui, uniquement comme support
817.022.31
O sur les additifs
No E de l’additif
Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif
Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté
Peut être utilisé comme support?
E 953
Isomalt
BPF
Tous les nutriments
E 965
Maltitol
BPF
Tous les nutriments
E 966
Lactitol
BPF
Tous les nutriments
E 967
Xylitol
BPF
Tous les nutriments
E 968
Erythritol
BPF
Tous les nutriments
E 1103 E 1200 E 1404 E 1410
Invertase Polydextrose Amidon oxydé Phosphate de monoamidon Phosphate de diamidon Phosphate de diamidon phosphaté Phosphate de diamidon acétylé Amidon acétylé Adipate de diamidon acétylé Amidon hydroxypropylé Phosphate de diamidon hydroxypropylé Octényle succinate d’amidon sodique Amidon oxydé acétylé Octényl succinate d’amidon d’aluminium
BPF BPF BPF BPF
Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments Tous les nutriments
Oui, uniquement comme support Oui, uniquement comme support Oui, uniquement comme support Oui, uniquement comme support Oui, uniquement comme support
BPF
Tous les nutriments
Oui
BPF
Tous les nutriments
Oui
BPF
Tous les nutriments
Oui
BPF BPF
Tous les nutriments Tous les nutriments
Oui Oui
BPF
Tous les nutriments
Oui
BPF
Tous les nutriments
Oui
BPF
Tous les nutriments
Oui
BPF
Tous les nutriments
Oui
35 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale
Compléments alimen- Oui taires au sens de la directive 2002/46/CE7, en raison de son utilisation dans les préparations de vitamines à des fins d’encapsulation uniquement
E 1412 E 1413 E 1414 E 1420 E 1422 E 1440 E 1442 E 1450 E 1451 E 1452
7
Oui Oui Oui
JO L 183 du 12.7.2002, p. 51.
185
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
No E de l’additif
Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif
Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté
Peut être utilisé comme support?
E 1518
Triacétate de glycéryle (triacétine)
Tous les nutriments
Oui, uniquement comme support
E 1520*
Propanediol-1,2 1 000 mg/kg dans la (propylène glycol) denrée alimentaire finale (après transfert)
Tous les nutriments
E 170
Carbonate de calcium Acide acétique
BPF
Tous les nutriments
Oui, uniquement comme support Oui
BPF
Tous les nutriments
E 260 *
(voir la note*)
Quantité maximale de E 1518 et de E 1520 à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3000 mg/kg (seuls ou en mélange avec E 1505 et E 1517). Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1000 mg/l, à partir de toutes les sources.
Partie B: additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles destinés à être utilisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge mentionnés à l’annexe 3, ch. 13.1 No E de l’additif
Dénomination de l’additif
Quantité maximale
Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté
Catégorie de denrées alimentaires
E 301
Ascorbate de sodium
100 000 mg/kg de préparation de vitamine D et 1 mg/l de la denrée alimentaire finale après transfert total Transfert total: 75 mg/l dans le produit préparé.
Préparations de vitamine D
Préparations pour nourrissons et préparations de suite
Enrobages de préparations de nutriments contenant des acides gras polyinsaturés Tous les nutriments
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
E 304 (i)
186
Palmitate d’ascorbyle
Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
817.022.31
O sur les additifs
No E de l’additif
Dénomination de l’additif
Quantité maximale
Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté
Catégorie de denrées alimentaires
E 306
Extrait riche en tocophérols Alphatocophérol Gammatocophérol Deltatocophérol
Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée quantum satis
Tous les nutriments
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
Tous les nutriments
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
Tous les nutriments
Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées
Tous les nutriments
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
E 307 E 308 E 309
E 322
Lécithines
E 330
Acide citrique
E 331
Citrates de sodium
E 332
Citrates de potassium
Tous les nutriments
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
187
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
No E de l’additif
Dénomination de l’additif
Quantité maximale
Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté
Catégorie de denrées alimentaires
E 333
Citrates de calcium
Tous les nutriments
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
E 341 (iii)
Phosphate tricalcique
Tous les nutriments
Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
E 401
Alginate de sodium
Tous les nutriments
Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
E 402
Alginate de potassium
Transfert total: 0,1 mg/kg, exprimé en calcium, dans la limite de la quantité de calcium et du rapport calcium/phosphore fixés pour la catégorie de denrées alimentaires concernée La quantité maximale de 1 000 mg/kg exprimée en P2O5 à partir de toutes les utilisations dans la denrée alimentaire finale, indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1.3, doit être respectée (uniquement pour E 341(iii), moyennant une disposition concernant la quantité maximale d’aluminium) Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1.3, ne soit pas dépassée Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée
Tous les nutriments
Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
188
817.022.31
O sur les additifs
No E de l’additif
Dénomination de l’additif
Quantité maximale
Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté
Catégorie de denrées alimentaires
E 404
Alginate de calcium
Tous les nutriments
Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
E 414
Gomme arabique ou gomme d’acacia
Tous les nutriments
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
E 415
Gomme xanthane
Tous les nutriments
Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
E 421
Mannitol
E 440
Pectines
E 466
Carboxyméthylcellulose, carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de cellulose
Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1.3, ne soit pas dépassée 150 000 mg/kg dans la préparation de nutriments, 10 mg/kg dans le produit final après transfert Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1.3, ne soit pas dépassée 1 000 fois plus que la vitamine B12 Transfert total: 3 mg/kg Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée
Comme support de Aliments pour la vitamine B12 nourrissons et enfants en bas âge Tous les nutriments
Préparations de suite et préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
Tous les nutriments
Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge
189
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
No E de l’additif
Dénomination de l’additif
E 471
Mono- et diglycérides d’acides gras
E 472c
E 551 E 1420
E 1450
E 1451
190
Quantité maximale
Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées Esters citriques Utilisation dans les préparations de des mono- et nutriments, à condidiglycérides tion que la quantité d’acides gras maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1, ne soit pas dépassée Dioxyde de 10 000 mg/kg dans silicium les préparations de nutriments Amidon acétylé Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1.3, ne soit pas dépassée Transfert: 100 mg/kg Octényle succinate d’amidon sodique Transfert: 1 000 mg/kg Amidon oxydé acétylé
Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chiffre 13.1.3, ne soit pas dépassée
Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté
Catégorie de denrées alimentaires
Tous les nutriments
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
Tous les nutriments
Préparations pour nourrissons et préparations de suite pour nourrissons et enfants en bas âge en bonne santé
Préparations de nutriments sèches en poudre Tous les nutriments
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
Préparations de vitamines
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
Préparations d’acides gras polyinsaturés Tous les nutriments
Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
817.022.31
O sur les additifs
Annexe 6 (art. 4, al. 2, let. a)
Listes des denrées alimentaires dans lesquelles le transfert d’un additif n’est pas autorisé 1. Denrées alimentaires dans lesquelles les additifs transférés ne sont pas autorisés 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12
Denrées alimentaires non transformées Miel Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale non émulsionnées Beurre Lait pasteurisé et stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisé et crème pasteurisée nature non aromatisée (à l’exclusion de la crème à faible teneur en matières grasses) Produits laitiers fermentés non aromatisés, non traités thermiquement après fermentation Babeurre non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé) Eau minérale naturelle, eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées Café (à l’exclusion du café instantané aromatisé) et extraits de café Thé en feuilles non aromatisé Sucres Pâtes alimentaires sèches, à l’exclusion des pâtes sans gluten et/ou destinées à un régime hypoprotidique. Les additifs autorisés dans le sel peuvent être transférés dans les pâtes sèches.
2. Denrées alimentaires dans lesquelles les colorants transférés ne sont pas autorisés 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22
Denrées alimentaires non transformées Toutes les eaux en bouteille ou conditionnées Lait, entier, demi-écrémé ou écrémé, pasteurisé ou stérilisé (y compris par procédé UHT) (non aromatisé) Lait chocolaté Laits fermentés (non aromatisés) Laits de conserve (non aromatisés) Babeurre (non aromatisé) Crème et crème en poudre (non aromatisées) Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale Fromages affinés et non affinés (non aromatisés) Beurre à base de lait de brebis et de chèvre Œufs et ovoproduits Farine et autres produits de minoterie; amidons et fécules Pain et produits apparentés Pâtes alimentaires et gnocchis Sucres, y compris tous les mono- et disaccharides Purée et conserves de tomate Sauces à base de tomates Jus et nectars de fruits et jus et nectars de légumes Fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, en conserve ou déshydratés; fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, transformés Confitures extra, gelées extra et crème de marrons, crème de pruneaux Poisson, mollusques et crustacés, viande, volaille et gibier, ainsi que leurs préparations, mais à l’exclusion des repas préparés contenant ces ingrédients
191
817.022.31 23 24 25 26 27
28 29 30 31 32
192
Denrées alimentaires et objets usuels
Produits de cacao et parties en chocolat des produits de chocolat Café torréfié, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits Sel, produits de substitution du sel, épices et mélanges d’épices Vins et boissons à base de vin Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, brandy ou Weinbrand, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-devie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation et London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà Sangria, Clarea et Zurra Vinaigre de vin Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, y compris les aliments destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge Miel Malt et produit maltés
817.022.31
O sur les additifs
Annexe 7 (art. 9)
Liste des denrées alimentaires dans lesquelles les arômes ne sont pas autorisés No
Denrée alimentaire
1 2 3 4
Denrées alimentaires non transformées Toutes les eaux en bouteille ou conditionnées Lait Lait concentré (toute teneur en matière grasse), lait en poudre (toute teneur en matière grasse) Fromage affiné et non affiné, fromage de petit-lait Crème, beurre Lait acidulé, lait acidifié, babeurre, petit-lait, sérum à l’exception des produits contenant de lait des ingrédients aromatisants Viande Gélatine, collagène Enrobages pour préparations de viande et produits à base de viande, boyaux comestibles Panures pour denrées alimentaires Poissons non transformés, crustacés et mollusques (y compris congelés ou surgelés) Ovoproduits Miel, gelée royale, pollen Confiture de lait l’extrait et l’arôme de vanille sont autorisés Farine et autres produits de minoterie; amidons et fécules Céréales instantanées (céréales à cuisson rapide) Pain normal (pain), pain spécial Pâtes Pâtes Tofu, tempeh et autres produits à base de protéines végétales Fruits, légumes et champignons, en conserve ou déshydratés; fruits, légumes et champignons, transformés Levure et levures alimentaires sauf sous forme de comprimés Sucres, produits à base de sucres Miel Cacao, chocolat et autres produits à base de choco- les arômes sont autorisés, sauf les lat arômes de chocolat et de lait Epices, préparations d’épices les arômes naturels et les préparations aromatisantes sont autorisés Produits pour la préparation de boissons à base de cacao Jus de fruits, jus de fruits dilué, nectar de fruits, concentré de jus de fruits Jus de légumes Cidre, bière, vin et vin mousseux (sans alcool) Vermouth, apéritif et bitter sans alcool les arômes naturels et les préparations aromatisantes sont autorisés Bière les arômes sont autorisés, sauf l’arôme de bière
5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33
Remarque
193
817.022.31
Denrées alimentaires et objets usuels
No
Denrée alimentaire
Remarque
34
Vin, vin mousseux, vin pétillant, vin de liqueur, bourru, jus/moût de raisin pasteurisé en cours de fermentation
35
Boissons spiritueuses
36 37
à l’exception des produits pour lesquels l’aromatisation est mentionnée dans la dénomination spécifique arômes autorisés uniquement pour boissons spiritueuses de fruit, vodka, boissons spiritueuses au genièvre, gin (les propriétés organoleptiques du genièvre doivent être perceptibles), liqueurs, apéritifs, bitters et carvi (le goût du cumin doit être prédominant)
Microalgues Seulement l’extrait de vanille et la Préparations pour nourrissons et préparations de vanilline suite, préparations à base de céréales et autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge Aliments diététiques à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge
38
194