MODÈLE DE FACTURES À ADRESSER À UN CLIENT PROFESSIONNEL
Retrouvez sur le Cd-Rom des modèles à personnaliser
Exemplaire à remettre au client Identification de l’entrepreneur
Client :
(Nom, numéro SIREN, adresse)
(Nom, adresse et forme juridique)
Date :
Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)
FACTURE N°…. Désignation des produits ou prestations
Date de règlement : Date d’exécution de la vente ou de la prestation : Taux des pénalités à compter du : en l’absence de paiement : Conditions d’escompte :
Quantité
Prix unitaire HT
TOTAL HT
Total HT
TVA non applicable, art. 293 B du CGI %
(Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto-entrepreneur)
Exemplaire à conserver par l’auto-entrepreneur Identification de l’entrepreneur
Client :
(Nom, numéro SIREN, adresse)
(Nom, adresse et forme juridique)
Date :
Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)
FACTURE N°…. Désignation des produits ou prestations
Date de règlement : Date d’exécution de la vente ou de la prestation : Taux des pénalités à compter du : en l’absence de paiement : Conditions d’escompte :
Quantité
Prix unitaire HT
TOTAL HT
Total HT
TVA non applicable, art. 293 B du CGI %
(Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto-entrepreneur)
MODÈLE DE NOTES JUSTIFICATIVES POUR UNE VENTE AU DÉTAIL À UN PARTICULIER
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Exemplaire à remettre au client Client :
Identification de l’entrepreneur
(facultatif lorsque le montant unitaire ne dépasse pas 76 euros)
(Nom, numéro SIREN, adresse)
Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)
Date :
PIÈCE N°…. Produits
Mode de règlement :
Quantité
PRIX GLOBAL EN EUROS
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
(Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto-entrepreneur)
Exemplaire à conserver par l’auto-entrepreneur Client :
Identification de l’entrepreneur
(facultatif lorsque le montant unitaire ne dépasse pas 76 euros)
(Nom, numéro SIREN, adresse)
Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)
Date :
PIÈCE N°…. Produits
Mode de règlement :
Quantité
PRIX GLOBAL EN EUROS
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
(Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto-entrepreneur)
